Pavillon espagnol

Bonjour à tous,

J'envisage l'achat d'un voilier espagnol puis de la passer sous pavillon FR, et j'ai 2 ou 3 questions a ce sujet pour lesquelles je n'ai pas trouvé de réponse.

Tout d'abord, concernant la taxe d'immatriculation, égale à 12% de la valeur du bateau... savez vous si elle est due lors de la radiation du pavillon espagnol?

Ensuite, il y a le certificat de navigabilité.
En effet, ce voilier vient de passer ce contrôle technique et j'aimerais bien savoir ce qui est vérifié. S'agit il d'une sorte d'expertise? Si oui, pensez vous que ce soit valide pour nos assureur (je demanderais a mon assureur bien sur, mais je voudrais pouvoir appuyer ma demande avec une exemple si ca a déjà été fait)?

Merci d'avance.

L'équipage
21 jan. 2013

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