Pavillon belge : fin

Depuis plusieurs moi je cherche à renouveler mon pavillon Belge, et je viens recevoir une réponse à mes mails me disant que ce n'est plus possible.
Je cherche à faire le tour du problème. Franciser ? Cela semble, entre les impôts et les douanes compliqué. Autres pavillons ?
Je cherche des infos ou des retours d'expérience.

Marci et amitiés. Patrick Coutin

L'équipage
06 juin 2021
07 juin 2021
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Pourquoi faire conpliqué...si tu es pavillon belge tu peux franciser facilement ton bateau et ...gratuitement .
De toites facons quelque soit ton pavillon si tu es résident Francais tu seras soumis aux memes règles que le pavillon francais (Droit de passeport correspondant au DAFN; et materiel de sécurité)...


07 juin 2021
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Merci,
je cherche juste une solution la plus facile possible...
Il y a 12 ans lorsque j'ai acheté mon bateau en grec, la délégation de Sete m'avais dit : "Ho la la pour franciser, je vais demander un passage Veritas, mise aux normes,etc". Passez plutôt en pavillons Belge, nous de toutes manières nous vous ferons payer les même impôts en droit de Passeport...
Ca m'avait un peu traumatiser... Donc je cherche a faire ce passage en douceur. Et je suis preneur de toutes les infos, car l'administration parfois c'est compliqué...

Amitiés.

Coutin


07 juin 2021
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Hello,
Oui, exactement...j'ai pris le pavillon Polonais pour une histoire de certification CE désormais exigée par les aff mar(bateau de 89, sous pavillon du Delaware, acheté HT), avec obligation de passer par une expertise fort coûteuse sans garantie de résultat, en plus...
Je vais donc naviguer quelques temps sous ce pavillon, et qui sait, peut-être que la francisation sera plus simple dans quelques années.
Je confirme, il faudra l'équipement de sécurité comme sous pavillon Français, et payer le droit de passeport.
Voici les liens renvoyant chez deux prestataires sérieux et honnêtes...

bateau-immatriculation.com[...]/ (en Français)

www.boatandyachtregistration.com[...]/(en Anglais)


07 juin 2021
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Pat 45 : « Je confirme, il faudra l'équipement de sécurité comme sous pavillon Français, et payer le droit de passeport. »

C’est vrai qu’être « résident » en France, ça donne de sérieux avantages. Ca permet de suivre les lois françaises partout où on va! En allant naviguer sur Venus, sous pavillon vénusien, il faudra probablement encore suivre les lois et règlements français.


Pat45:pas de souci en ce qui me concerne...c'était juste une confirmation de l' info...·le 07 juin 16:43
CapRac:Ok, good.Ton bateau est a SXM? ·le 07 juin 20:45
Pat45:oui, au mouillage à Marigot...je vais bientôt le voir en vrai...!·le 07 juin 21:04
CapRac:Bravo. Tiens nous au courant. .. et de tes projets aussi. Tks.·le 07 juin 21:06
07 juin 2021
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Hello,

Si il s'agit du Irwin 52, c'est effectivement un chantier hors CEE, mais le fait qu'il ai été déjà immatriculé en Europe devrait permettre de le Franciser sans problème non?

Ce que demande les impôts en France c'est que la TVA ai été payé une fois dans la communauté Européenne, ce qui doit être le cas vu le pavillon Belge.
Je peux me tromper mais si c'est bien le cas, l'immatriculation en France est tout ce qu'il y a de plus simple.


DOM:Tout a fait ....·le 07 juin 16:17
Pat45:heu, pas sûr, ça dépendra de son année de fabrication...le mien avait été sous pavillon Hollandais plusieurs années, ça n'a rien changé quant à cette maudite certification CE désormais obligatoire...·le 07 juin 16:41
Smart Sails:Et en Pologne ils te l'ont immatriculé sans certificat CE ni expertise ? Je croyais qu'ils étaient tatillons.·le 07 juin 16:55
Now:d'après le profil de p.coutin, c'est un bateau de 1984.·le 07 juin 18:05
Pat45:oui, bien sûr...la réglementation a changé en France depuis cette année...auparavant, une déclaration sur l'honneur, avec quelques photos, suffisait...trop de vieux bateaux encore en "activité", à priori...et puis, il a été sous pavillon Hollandais durant plusieurs années, donc ça a dû aider.Les aff mar s'en foutaient complètement, par contre...1700E "l'expertise"+ une sortie d'eau, et un gars qui te dit 'je ne suis pas sûr de l'agréer"...bon...j'espère qu'il ne va pas se couper en deux à la première nav, hein...j'aurais l'air fin...·le 07 juin 20:16
07 juin 2021
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C'est un bateau de 1981. D'origine US, acheter alors qu'il était sous pavillon Grec...


Pat45:s'il a une certification CE(qui n'existait bien sûr pas à l'époque), pas de souci pour le franciser...sinon, bah, va falloir en obtenir une...·le 07 juin 20:21
08 juin 2021
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Voila ce qui est mentionné sur le site service publique.fr au sujet d'un bateau acheté dans l'UE.

"
Pour pouvoir être francisé, le bateau de plaisance doit remplir l'une ou l'autre des conditions suivantes :

Appartenir à 50 % au moins à un ressortissant d'un État membre de l'Union européenne (UE)
ou du Royaume-Uni et détenteur d'un titre de séjour spécifique accord de retrait du Royaume-Uni ou d'un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen (EEE) ayant sa résidence principale en France ou y ayant fait élection de domicile
Appartenir à 50 % au moins à une société dont le siège social est situé en France ou dans un autre État membre de l'UE ou dans un État partie à l'EEE
Le bateau de plaisance doit également remplir les 2 conditions suivantes :

Avoir été construit dans l'UE ou avoir payé les droits et taxes d'importation exigibles dans l'UE
Avoir fait l'objet d'un contrôle de sécurité
"

Donc, reste à savoir si les droits et taxes d'importation UE ont déjà été payées, ce qui devrait être le cas vu qu'il est déjà sous pavillon UE.
Et si il à déjà passé le contrôle de sécurité (ça doit être ça que PAT45 appelle certification) ce qui la encore devrait être le cas.

Après si le bateau est en infraction depuis qu'il est rentré en UE, c'est effectivement plus compliqué car il faut le mettre en conformité, ce qui se comprend.


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mars 2021