pavillon belge et radiation pavillon hors EU

bonjour
est ce que quelqu'un a pris un pavillon belge en radiant un pavillon hors EU??
suis actuellement sous pavillon st vincent et je dois le résiliercar ce n'est plus possible de le garder en tant que particulier
le bateau navigue loin de l'europe
est il possible de prendre un pavillon belge et doit on payer une tva???
merci de me renseigner

L'équipage
22 oct. 2007
22 oct. 2007
0

site
il y a un site specialise la dessus mais desole je n ai plus l adresse sous la main .. voir sans doute sur google
vincent

22 oct. 2007
0

site belge
mobilit.gouv.be sauf erreur,

dans tous les cas si le bateau a toujours été sous pavillon hors UE, la TVA sera à régler.

23 oct. 200716 juin 2020
0

oui..
la TVA sera a payé mais bon il y a toujours moyen si le bateau est assez ancien de mettre un petit prix d'achat, par contre le bateau doit être visiter pour recevoir le certificat de naviguabilté avant la lettre de pavillon, et pour cela il faut faire venir l'agent du gouv belge, et si le bateau est loin ça veut dire billet d'avion... et en plus il faut prendre rendez vous bien à l'avance car il ne sont que deux.

23 oct. 2007
0

Pavillon belge
Il faut résider en UE.
Pas de TVA
Pas de visite d'un agent belge

Démarches et conditions :

www.mobilit.fgov.be[...]ure.htm

24 oct. 2007
0

helas tva, taxe douaniere et certificat Ce
Helas il y a un droit de douane et une tva a payer si acheter hors europe
voir le texte officiel qui suit:
"L’attestation DL2B. Cette attestation est délivrée par les Douanes et Accises belges lorsque le bateau est acheté neuf ou d’occasion hors de l’Union européenne et est importé en Belgique ou lorsque le bateau est acheté neuf dans un état membre de l’Union européenne et a une longueur supérieure à 7,50m
de meme que une Déclaration de conformité CE pour le bateau de plaisance mis sur le marché pour la première fois ou importé dans l’Union européenne après le 16 juin 1998, si exigé.

attention il faut aller lire dans la partie Lettre de pavillon du site www.mobilit.fgov.be[...]ure.htm

et non dans Immatriculation des embarcations de plaisance qui n'est valable que pour naviguer sur les fleuves et rivieres belge

24 oct. 2007
0

ah bon.
Sorry
Au temps pour moi.

24 oct. 2007
0

Procedure
Ce que j'ai fait:
- Obtenir la radiation du pavillon (cerfif)c'etait Tortola pour moi.

  • Obtenir une auto certif CE si le bateau n'est pas d' origine chantier europeen, ou si c'est une unité amateur ou un one off. Si c'est un tupperware, la certification CE doit exister - demander au chantier.

  • Voir les douanes. Payer la TvA pour l'europe.Aie :-(

  • trouver un mandataire pour les formalites belges. Une tres bonne adresse:
    -

:-p

14 juin 2009
0

pavillon st vincent
bonjour,je construit un voilier de 50 pieds et je cherche à immatriculer mon bateau simplement sans démarches lourdes et à moindre couts,pouvez-vous m'indiquer les us et contraintes du pavillon st vincent, en vous remerciant d'avance

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