pavillon belge

est ce que sous pavillon belge ,j'ai des numéros à inscrire sur la coque ,dans l'attente de votre réponse,merci

L'équipage
15 fév. 2006
15 fév. 2006
0

non
amicalement ;-)

15 fév. 2006
0

OUI

Tout aussi amicalement… :-)

pfffzzzz

PS : pour la petite histoire, aucune des deux réponses n’est fausse

15 fév. 2006
0

en fait ou en principe
si ton moteur peut faire plus de 20km h ;-)
le no est la reproduction de ta plaque arriere ;-)
dans le ca d'un bateau moteur
a voile bof j'en suis pas sur :-(

16 fév. 2006
0

même remarque...
NON pour les n° sur la coque mais tu dois fixer la plaque d'immatrication bleue belge à l'arrière seulement si tu passes en belgique avec ton bateau.
amicalement.

16 fév. 2006
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desolé
il bat pavillon belge!!! donc tjr laisser cette plaque avec le bateau, en fait meme a l'etranger il depend de la legislation du pavillon ;-)

16 fév. 2006
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une mise à jour s'impose...
Bizarre, les mêmes services m'ont avisés il y a 2 ans que je devais fixer cette plaque (suite à une nouvelle immatriculation pour un fifty) que si j'envisageais de naviguer sur les eaux territoriales belge...aucune obligation à l'extétieur...
Je vais donc revoir ma règlementation,toutes mes excuses pour cette fausse information.

16 fév. 2006
0

en fait le no est consideré comme un no pour bateau
de vitesse ;-)et
est considéré bateau de vitesse si le moteur de celui ci peut faire plus de 20kmh ;-)
cobra si je me goure ou induit les gens en erreur ;-)

16 fév. 2006
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On trouve des renseignements...
...sur le site suivant:

voies-hydrauliques.wallonie.be[...]ux.html

Ou encore en téléphonant à l'une des adresses indiquées.
Les préposés sont sympas !

16 fév. 2006
0

pavillon belge
Si ton bateau fait plus de 20 km/h tu dois inscrire le N° sur chaque côté de la proue.
Etant Belge avec un bateau Belge, je n'ai pas de N° inscrit sur mon voilier; mais comme je vais partir pour plus d'un an sur les canaux et le Danuble, on m'a dit que ce serait plus sérieux vis vis des autorités étrangères...
En Belgique, on m'a jamais posé de questions sur la petite plaque metallique bleue d'immatriculation que j'ai fixé à l'arrière du voilier.

16 fév. 2006
0

excuser mais c'est plus compliqué
si le bateau va en mer ou dans un port de mer Nieuwpoort par exemple il DOIT avoir une lettre de pavillon et l'équipement y afférent.
DES qu'il passe une écluse qui l'amene dans les eaux intérieures il DOIT avoir aussi une plaque d'immatriculation fluviale.
C'est valable même pour un 420 ou un vaurien et pire un optimiste (mais la il y tolérance ;-))
Cordialement.

17 fév. 2006
0

Et même
pour les kayaks que les Hollandais viennent louer sur nos rivières... En tout cas en théorie.

16 fév. 2006
0

complément
j'ai oublié le N° sur la coque appelé chez nous N° de vitese doit être appliqué à toutes embarcation dépassant la vitesse autorisée (sur le fleuves et lacs) c'est en fait le N° qu'il y a sur la plaque d'immatriculation fluviale.

16 fév. 2006
0

pavillon belge
c'est tout à fait exact babou

16 fév. 2006
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Pourquoi ne
contacte s tu pas la société VGD il sont spécialisé das ce domaine qu est l immatriculation Belge

17 fév. 2006
0

pourquoi VDG
alors qu'il y a une solidarité héo?
Il charge les documents sur http//
et pour le reste (timbre par exemple) il y aura bien un matelot ;-)

16 fév. 2006
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Pourquoi
ne pas prendre le pavillon néerlandais, cela a l'air aussi facile que le belge, et il n'y a pas d'histoire de numéro.

C'est sur qu'il faut maîtriser un minimum d'anglais pour les démarches, mais cela reste -je pense- abordable pour la plupart.

16 fév. 2006
0

Ce qui plus est:
si vraiment de gros problèmes de communication je pourrais filer un chtit coup de main, étant originaire de là-haut (ou plutôt là-bas :-D )

17 fév. 2006
0

Mais enfin & alors !
Parle français ! Je comprends rien: c'est quoi les nonos ?

17 fév. 2006
0

Alors là !
Je suis pas patriotique pour un sou, mais pour le worldcup faut pas me chauffer, c'est particulièrement sensible.

Je ne vais pas t'exposer les 1001 raisons pourquoi on va vous ELIMINER du terrain dès la 1e minute de jeu, car ce n'est pas le sujet ici ni l'endroit pour.

De toute façon tu verras par toi-même le moment venu... :-p

17 fév. 2006
0

de toute façon
se sera encore l'occasion de se boire de bonne petite biere :mdr:

17 fév. 2006
0

tu connais pas la pub fromage belge toi ??? mdrrr
un peut de tout !!!! :mdr:

17 fév. 2006
0

Oui
pour oublier la défaite fulgurante française... C'est tout de même mon pays d'adoption que j'aime beaucoup

17 fév. 2006
0

Ok, je note, affaire à suivre.
:-)

17 fév. 2006
0

voila ti pas que les nonos font du gibier de brousse maintenant
c'est quand l'ouverture de la chasse dans ce coin?
:-D

17 fév. 2006
0

Ben.....les nonolandais ....tu connais pas ?
toute façon on va vous mettre une raclée comme dab au prochain mundial !

17 fév. 2006
0

Ok, je note, affaire à suivre.
;-)

17 fév. 2006
0

t'as raison geo!
Mais reste la question élémentaire: binouzes belges, néerlandaises ou françaises ?

;-) ;-) ;-)

17 fév. 2006
0

bien sûr, Gazelle boira pour oublier...
c'est toujours ça de pris.
;-)

17 fév. 2006
0

c'est injuste comme attitude car tu as 2 fois plus de chances de gagner
non, non et non, tu dois te prononcer avant le coup d'envoi et dire franchement pour qui tu roules.
trop facile ça...

17 fév. 2006
0

Un tatave vendant des voiliers à Amsterdam
m'a dit ceci en novembre 2005: pour immatriculer en hollande, il faut résider en Hollande.....Donc pas aussi simple que le pavillon belge !

17 fév. 2006
0

scusez plus maintenant
meme non resident en belgique
encore milles excuses :-(

17 fév. 2006
0

Pour les pays-bas
"Pour les étrangers (i.e. non-néerlandais) il y a 2 possibilités:
1/ Avoir une adresse aux NL.
2/ Avoir une personne de contact qui habite aux NL: ça peut être un copain ou même une personne du groupement ANWB que tu connais pas personnellement (suffit de leur demander)."

Je suis en cours d'acquisition d'un bien joli voilier aux pays-bas. Celui-ci n'est pas immatriculé (car non obligatoire sur place).

Beau bateau mais construction amateur. Il n'est pas question de l'immatriculer en France pour les raisons évoquées à de multiples reprise sur H&O ...

Pour le pavillon il me semble donc que j'ai le choix entre 3 solutions :
1- le laisser en son état actuel (il sera de pavillon neerlandais mais sans immatriculation),
2- le passer en pavillon neerlandais "eaux interieures" - simple mais qui autorise cependant toutes les formes de navigations,
3- le passer sous pavillon belge.

Il me semble que la solution 2 soit le "pavillon neerlandais sous homologation eaux-interieures" est la plus simple :
- cout modéré,
- présence d'un enregistrement officiel (un numéro) rassurant pour les pays sensibles à ce point lors de mes pérégrinations en Europe.

Il a-t'il des connaisseurs du sujet qui puissent éclairer ma lanterne sur ce point ?

Bravo à tous les contributeurs qui de ce forum une source d'informations de premier plan :-)

Daniel

17 fév. 2006
0

Pour Gazelle - merci de tes infos ...
Merci de tes infos :-)

En fait le broker par qui la vente s'effectue (www.sander-doeve.nl[...]/ ) me propose de prendre en charge l'immatriculation du bateau (cf. son site sous "Registratie van schepen").

Ce broker m'a fait une impression de profesionnalisme et possède une certaine réputation dans le domaine de l'enregistrement de navires et me propose effectivement un enregistrement "eaux intérieures".

Peut-être ne s'agit'il pas du "Klein Vaarbewijs I / II" que tu évoques et qui semble être plutôt destiné à la personne ?

Le document dont il me parle est bien un "certificat-enregistrement de propriété" mais sur le "Binnenvaartregister" plutôt que sur le "Zeeschepenregister".

Selon lui quelque soit la nature de l'enregistrement, le document est une pièce légale destinée à qualifier la propriété et non le périmètre de navigation qui reste semble-t'il entiêrement libre aux pays-bas (pas de categorie ni de matériel obligatoire semble-t'il) !

D'où sa proposition de naviguer sous ces conditions. Qu'en penses-tu ?

Daniel

18 fév. 2006
0

Erratum :
Enregistrement au Zeeschepenregister se fait via le Schepenkadaster: cela coûte environ 400€ (donc déjà ton broker se met dans la poche 100€ + 5 promille (scuzi, c'était pas 5%) de la valeur du bato...).

Cet enregistrement, le fameux Zeebrief, est plus officiel que le ICP et semble être la meilleure option si tu veux naviguer dans le monde entier, le ICP paraît plus réservé à l'Europe.
MAIS à confirmer: j'ai posé la question sur un forum NL (et oui, la Gzl fait des infidélités...), on verra ce qu'ils en disent.

Par contre, ton Binnenvaartregister j'en comprends vraiment pas l'utilité, sauf si tu veux uniquement rester dans les eaux intérieures NL.

Pour info, Zeeschepenregister et Binnenvaartregister sont utilisés également par la marine marchande.

Puis laisse tomber pour les Maatjes, j'aime pas trop ça; merci d'y avoir pensé Geo! :-)

19 fév. 2006
0

Pour freja
Salut à toi

"pourquoi le broker veut te faire enregistrer sur un registre de marine marchande ?"

Une proposition de sa part à ma question "quid des papiers". En fait il n'y en a pas dans ce curieux pays.

J'achète un bateau dans une contrée où il n'y a apparement (sauf info contradictoire) :
- ni immatriculation obligatoire,
- ni homologation, ni zone de nav.,
- ni matériel de sécurité obligatoire associé,
- ni taxe annuelle (sauf à poser son boat durablement sur la France).

En bon français, je cherche une immatriculation pour donner des papiers à ce boat qui vit - semble-t'il - fort bien sans depuis 15 ans. Pour le cas d'une cession ultérieure, à un français par exemple. Qui n'achêtera surement pas un bateau sans papiers ...

En termes de registres officiels il me propose le registre mentionné. La prestation ne me semble pas exagérée si elle clarifie définitivement la position juridique de mon acquisition.

La complexité administrative et le coût ne me exagéré au regard d'une franchisation.

Je poursuis mon investigation.

19 fév. 2006
0

Elle court vite la gazelle!!!!
Sur son avatar!!!! ;-)mdr :-D :-D :-D

19 fév. 2006
0

Non, non, Geo,
C'est toujours la Gazelle qui court et pas de Springbok !

Dûr à attraper une vraie Gazelle ! ;-) ;-) ;-)

20 fév. 2006
0

Geo,
je confirme que c'est bien la gazelle et non un springbok, une gazelle c'est tout de même plus classe...
;-)

17 fév. 2006
0

en belgique
ossi mais il y a tellement de magouille ;-)

17 fév. 2006
0

Pas correct:
Pour les étrangers (i.e. non-néerlandais) il y a 2 possibilités:
1/ Avoir une adresse aux NL.
2/ Avoir une personne de contact qui habite aux NL: ça peut être un copain ou même une personne du groupement ANWB que tu connais pas personnellement (suffit de leur demander).

Ces informations sont toutes fraîches, elles datent de la semaine dernière.
L'immatriculation NL est d'une simplicité extrême.

17 fév. 2006
0

ben Belge c'est pas
cher non plus ;-) mais bon c'est toi qui vois

17 fév. 2006
0

Pour Daniel:
"pavillon neerlandais sous homologation eaux-interieures".
Je ne pense pas que c'est la meilleure solution, j'imagine que tu parles du "Klein Vaarbewijs I / II" qui est destiné effectivement aux eaux intérieures uniquement.

Tu peux demander le ICP (Internationaal Certificaat Pleziervaartuigen), qui est nécessaire pour les douanes non-néerlandaises. C'est un document qui en fait est une déclaration de propriété. Sans ce document tu pourrais rencontrer des problèmes en naviguant hors eaux néerlandaises.

17 fév. 2006
0

Daniel: suite
J'ai regardé le site de Sander-Doeve, et effectivement ils ont l'air d'être des pros sérieux.

Par contre ce qu'il te propose... Je ne sais pas ce que tu veux faire avec ton bato, mais en gros il te propose un enregistrement qui te permet de naviguer sur le Rhin et tout ça.
De toute façon, même l'enregistrement au Zeeschepenregister me paraît exagéré, mais tout dépend de ce que tu veux.
Il y a plusieurs instances où tu peux enregistrer ton bato (p.e. schepenkadaster) pour bcp moins cher, et aussi valide! J'ai vu les prix qu'ils indiquent sur le site, c'est vraiment très élevé je trouve: prix de base 500 roros + 5% de la valeur du bato!
Je te suggère de lui demander pourquoi un ICP n'est pas suffisant (ça coûte même pas 20€...).

Au niveau du matériel de sécurité il a raison, aucune obligation. Juste ce que toi tu estimes le mieux, il n'y a pas de règles ni de contrôles à ce niveau.

Pour la VHF c'est encore un autre enregistrement, est-ce qu'il t'en a parlé ton interlocuteur?

19 fév. 2006
0

il me semble Gazelle
que quelqu'un t'as déjà demandé de parler en Français !
:-D

19 fév. 2006
0

Pour Gazelle
Merci de toutes tes infos !

Après un coup de téléphone aux douanes et aux aff'mar, j'ai abandonné l'option "franchisation" car le bateau n'est visiblement pas homologable sur notre territoire.

Pour donner des papiers au bateau - pas pour moi à court terme mais surtout pour son propriétaire suivant s'il n'est pas néerlandais .... qui appréciera des "vrais papiers" plutôt qu'une simple facture.

Le broker me propose le "Binnenvaartregister" plus simple administrativement (semble-t'il) que son équivalent maritime.

Celà m'ouvre semble-t'il un accès plus facile aux voies d'eau intérieures du nord de l'Europe (qui font effectivement partie du futur programme de ce motor-sailer à mat pivotant à la néerlandaise).

Le "Binnenvaartregister" n'entrainerait pas de limitations particulières pour la navigation en mer - car il s'agit d'un registre juridique. Je poursuis mes investigations.

Daniel

17 fév. 2006
0

pour ta peine daniel
tu ramenera des maatchesss a gazelle :mdr:

17 fév. 2006
0

C'est quand même bizarre cette histoire
pourquoi le broker veut te faire enregistrer sur un registre de marine marchande ?

:tesur:

19 fév. 2006
0

Effectivement
C'est une autre conception que chez nous (que les pays latins, peut on dire ?), il n'y a pas plus de papiers à faire que pour la possession d'un vélo (c'est à dire rien) !

Pour une optique de cession par la suite, tu as 2 possibilitées:
- soit le bateau est un bateau de série bien connu et il ne semble pas difficle de l'immatriculer ultérieurement en France si nécessaire.
- soit c'est une construction exotique (sans jugement de valeur) et dans ce cas vu les nouvelles dispositions, il sera n'importe comment une galère de l'immatriculer en France. Qu'il ait été enregistré au plus haut niveau de l'administration néerlandaise ou pas. Cela dit ça peut changer dans le futur, de nombreuses zones d'ombres ayant été introduite dans la nouvelle réglementation française.

Par contre attention, c'est probablement l'acte de vente officiel le papier le plus important quoiqu'il arrive dans le futur !

Et du coup la Gazelle va devoir se fendre d'un article de synthèse ...... :-D

19 fév. 2006
0

c'est une gazelle ou
un sprimbock?? ;-)

20 fév. 2006
0

c'est quoi ce boulot ?
on s'absente 3 jours et paf! une gazelle qui cavale à fond de cale !
comment veux-tu qu'on ajuste le tir maintenant ?

20 fév. 2006
0

L'avantage du pavillon hollandais...
...par rapport au pavillon français (ce sont les mêmes couleurs, mais dans l'autre sens)...c'est que l'on peut l'user jusqu'à la hampe !

Radins les hollandais ?

;-)

02 mar. 2006
0

Mêmes couleurs en effet
ce qui me trompe régulièrement quand je jette un(trop) rapide coup d'oeil pour savoir dans quelle langue je dois aborder l'équipage. Encore que parfois, même en reconnaissant le pavillon, la nationalité n'est pas forcément ce qu'on attendait ! ;-) ;-) Chris

0

je n'ai pas vraiment bien tout suivi
mais voici un point de vue:

Le ICP est une lettre de pavillon internationale qui à terme devrait remplacer les lettres de pavillons ou l'absence de dans les pays européens. Certains pays se sont déja organisés pour le délivrer NL, UK...), d'autres comme la Belgique et la France qui ont déja un registre des bateaux de plaisance, n'en voient pas la nécessité immédiate.

L'enregistrement en fluvial d'un bateau à voile me parrait absurde, et à terme peu productif étant donné que les législations vont progressivement s'harmoniser, et qu'à ce moment là, ce certificat ne te permettra plus de naviguer en mer.

La lettre de pavillon belge revient vachement moins cher et est à ce jour le seul registre officiel qui te laisse tant de liberté au niveau équipement et règlements tout en te donnant une zone de nav sans restrictions.

maintenant, CISBCIV

20 fév. 2006
0

Mieux vaut savoir !
Lorsque l'on demande la lettre de pavillon belge, on reçoit peut de temps après une invitation à payer la taxe de mise en circulation (pour les bateau de + de 7,50 mètres)

Soit 2.500 €, moins 10% par année de vétusté, avec un minimum de 250 €.
En principe, cette réduction n'est accordée que si le bateau a déjà été immatriculé en belgique.

Mieux vaut savoir !

21 fév. 2006
0

Pour Kiwi...
Voici le texte copié/collé du site traitant ce sujet:

www.mobilit.fgov.be[...]dex.htm

"Il est établi une taxe pour les bateaux de plaisance d'une longueur supérieure à 7,5 m, dès qu'une lettre de pavillon est ou doit être délivrée.

Cette taxe est fixée à 2 478,00 EUR. Pour les bateaux d'occasion déjà inscrits auparavant, la taxe diminue de 247,80 EUR par année d'inscription jusqu'à un minimum de 61,50 EUR."

Ta remarque est donc exacte en ce qui concerne le minimum à payer (oups)
Par contre, je pense bien que la notion "déjà inscrits auparavent" désigne bel et bien un bateau ayant déjà été immatriculé en belgique...

21 fév. 2006
0

Ben alors...
...quand j'ai acheté en 1995 un Jeanneau SunWay 25 de 1991 en hollande (à un propriétaire allemand), le fisc m'a adressé une invitation à payer 100.000 francs belges...

Après d'âpres discussions, le fonctionnaire a finalement accepté de me faire payer 60.000 francs (4 ans= - 40%)

Moi qui croyait avoir fait "une affaire", à te suivre, le fisc n'a fait que d'appliquer la loi...
En attendant, ils ont failli m'avoir !

0

correction:
2500 roros avec réduction de 10% par année d'ancienneté, avec un minimum de 2500 francs belges, soit environ 62 roros.
Cette réduction est applicable pout tout bateau déja immatriculé en belgique ou pas.

0

subtilité
la notion de "déja inscrit auparavant" est destinée à attester que le bateau est vraiment d'occasion, pour éviter qu'on ne fasse une revente d'un bateau neuf pour échapper à la taxe de 2500 merdiers.
Mais un bateau déja inscrit sous un autre pavillon (le mien par exemple, importé de Malte) suit la règle des moins 10% par an... j'ai payé 61,50 comme tout le monde.

0

yep!
quand j'ai acheté le vieux Loplop qui avait déja 14 ans, ils m'ont envoyé la même invitation, avec le bulletin de versement déja rempli et tout.
Si je n'avais pas lu les (tout) petits carractères, j'aurais douillé un max pour rien, et je sais que certains l'ont fait
:mdr:

02 mar. 2006
0

On peut aussi téléphoner
Car ils sont relativement sympas surtout du côté francophone, le bureau de Liège. Aucun problème pour obtenir des renseignements ou avoir une confirmation sur un point particulier.

20 fév. 2006
0

Quelques problèmes avec le neerlandais
Merci à toi - kiwi - de tes infos sur le droit des pavillons en Europe. J'apprend beaucoup dans ce fil de ta part ainsi que gazelle.

J'ai cependant quelques ... difficultés avec le neerlandais et les sites d'informations m'échappent très largement.

www.anwb.nl[...]nl.html

www.zeilen.com[...]6.shtml

Suite aux interventions de tous, je crois comprendre les choses suivantes :
- un enregistrement ICP (il ne s'agit que d'une simple déclaration volontaire) devrait faire l'affaire pour se déplacer en Europe,

  • il ne serait pas nécesserairement judicieux d'inscrire le bateau en fluvial (bien qu'il s'agit d'un fifty à programme mixte) - sauf à envisager spécifiquement des navigations sur le réseau de voies de navigation allemand - dans la mesure où le pavillon fluvial serait (selon kiwi à terme et au conditionnel) amené à ne concerner qu'exclusivement les bateaux n'effectuant qu'une navigation fluviale. Logique.

Le coût du ICP - 19 Euros - est fort raisonnable :-) Mais est-il réellement possible de réaliser cet enregistrement ICP sans maîtriser le neerlandais et disposer d'une adresse physique sur les pays-bas ?

Autre point je crois comprendre que la durée de validité du ICP n'est que de deux ans (pas nécessairement aisé de répéter l'inscription tous les deux ans) et que le document n'est pas cessible.

En conclusion, aux Pays-Bas on a le choix entre un véritable enregistrement ou une simple déclaration de propriété.

Celà s'éclaircit. Merci à tous.

Daniel

20 fév. 2006
0

PS
Dans l'euphorie, n'oublie pas l'enregistrement de la VHF quand-même...

20 fév. 2006
0

Pour Daniel, suite...
"- un enregistrement ICP (il ne s'agit que d'une simple déclaration volontaire) devrait faire l'affaire pour se déplacer en Europe" = exact

"- il ne serait pas nécesserairement judicieux d'inscrire le bateau en fluvial" = je suis d'accord avec toi

"Le coût du ICP - 19 Euros - est fort raisonnable Mais est-il réellement possible de réaliser cet enregistrement ICP sans maîtriser le neerlandais et disposer d'une adresse physique sur les pays-bas ?"
=&gt Langue: ils parlent tous bien l'anglais, je suis certaine que cela ne pose vraiment aucun blème de communiquer en anglais avec les gars de l'ANWB.
=&gt Adresse physique: pas besoin, juste d'une personne de contact (que tu ne dois pas forcément connaître personnellement); mon pôte chez l'ANWB me l'a expressément confirmé.

"je crois comprendre que la durée de validité du ICP n'est que de deux ans (pas nécessairement aisé de répéter l'inscription tous les deux ans) et que le document n'est pas cessible": Oui c'est valable 2 ans et renouvable par la suite. Vu son faible coût et sa facilité d'obtention, il me semble pas indispensable qu'il soit cessible.

"En conclusion, aux Pays-Bas on a le choix entre un véritable enregistrement ou une simple déclaration de propriété."
ET VOILI ! C'est simple comme "goedemorgen" ! ;-)

21 fév. 2006
0

La VHF ... sans faute !
Merci Gazelle. J'ai beaucoup appris sur ce fil :-)

02 mar. 2006
0

les UK offrent la même liberté,
Mais obligation de fournir une adresse au pays...(peut s'arranger aisémet si tu as là des amis)
Immatriculation via internet au SSR (Small ship Register)pour 18 livres. Chris

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