pavillon belge

non
amicalement ;-)

en fait ou en principe
si ton moteur peut faire plus de 20km h ;-)
le no est la reproduction de ta plaque arriere ;-)
dans le ca d'un bateau moteur
a voile bof j'en suis pas sur :-(

desolé
il bat pavillon belge!!! donc tjr laisser cette plaque avec le bateau, en fait meme a l'etranger il depend de la legislation du pavillon ;-)

en fait le no est consideré comme un no pour bateau
de vitesse ;-)et
est considéré bateau de vitesse si le moteur de celui ci peut faire plus de 20kmh ;-)
cobra si je me goure ou induit les gens en erreur ;-)

pavillon belge
Si ton bateau fait plus de 20 km/h tu dois inscrire le N° sur chaque côté de la proue.
Etant Belge avec un bateau Belge, je n'ai pas de N° inscrit sur mon voilier; mais comme je vais partir pour plus d'un an sur les canaux et le Danuble, on m'a dit que ce serait plus sérieux vis vis des autorités étrangères...
En Belgique, on m'a jamais posé de questions sur la petite plaque metallique bleue d'immatriculation que j'ai fixé à l'arrière du voilier.

Et même
pour les kayaks que les Hollandais viennent louer sur nos rivières... En tout cas en théorie.

pavillon belge
c'est tout à fait exact babou

pourquoi VDG
alors qu'il y a une solidarité héo?
Il charge les documents sur http//
et pour le reste (timbre par exemple) il y aura bien un matelot ;-)

Ce qui plus est:
si vraiment de gros problèmes de communication je pourrais filer un chtit coup de main, étant originaire de là-haut (ou plutôt là-bas :-D )

Alors là !
Je suis pas patriotique pour un sou, mais pour le worldcup faut pas me chauffer, c'est particulièrement sensible.

Je ne vais pas t'exposer les 1001 raisons pourquoi on va vous ELIMINER du terrain dès la 1e minute de jeu, car ce n'est pas le sujet ici ni l'endroit pour.

De toute façon tu verras par toi-même le moment venu... :-p

tu connais pas la pub fromage belge toi ??? mdrrr
un peut de tout !!!! :mdr:

Ok, je note, affaire à suivre.
:-)

Ben.....les nonolandais ....tu connais pas ?
toute façon on va vous mettre une raclée comme dab au prochain mundial !

t'as raison geo!
Mais reste la question élémentaire: binouzes belges, néerlandaises ou françaises ?

;-) ;-) ;-)

c'est injuste comme attitude car tu as 2 fois plus de chances de gagner
non, non et non, tu dois te prononcer avant le coup d'envoi et dire franchement pour qui tu roules.
trop facile ça...

scusez plus maintenant
meme non resident en belgique
encore milles excuses :-(

Pour Gazelle - merci de tes infos ...
Merci de tes infos :-)

En fait le broker par qui la vente s'effectue (www.sander-doeve.nl[...]/ ) me propose de prendre en charge l'immatriculation du bateau (cf. son site sous "Registratie van schepen").

Ce broker m'a fait une impression de profesionnalisme et possède une certaine réputation dans le domaine de l'enregistrement de navires et me propose effectivement un enregistrement "eaux intérieures".

Peut-être ne s'agit'il pas du "Klein Vaarbewijs I / II" que tu évoques et qui semble être plutôt destiné à la personne ?

Le document dont il me parle est bien un "certificat-enregistrement de propriété" mais sur le "Binnenvaartregister" plutôt que sur le "Zeeschepenregister".

Selon lui quelque soit la nature de l'enregistrement, le document est une pièce légale destinée à qualifier la propriété et non le périmètre de navigation qui reste semble-t'il entiêrement libre aux pays-bas (pas de categorie ni de matériel obligatoire semble-t'il) !

D'où sa proposition de naviguer sous ces conditions. Qu'en penses-tu ?

Daniel

Pour freja
Salut à toi

"pourquoi le broker veut te faire enregistrer sur un registre de marine marchande ?"

Une proposition de sa part à ma question "quid des papiers". En fait il n'y en a pas dans ce curieux pays.

J'achète un bateau dans une contrée où il n'y a apparement (sauf info contradictoire) :
- ni immatriculation obligatoire,
- ni homologation, ni zone de nav.,
- ni matériel de sécurité obligatoire associé,
- ni taxe annuelle (sauf à poser son boat durablement sur la France).

En bon français, je cherche une immatriculation pour donner des papiers à ce boat qui vit - semble-t'il - fort bien sans depuis 15 ans. Pour le cas d'une cession ultérieure, à un français par exemple. Qui n'achêtera surement pas un bateau sans papiers ...

En termes de registres officiels il me propose le registre mentionné. La prestation ne me semble pas exagérée si elle clarifie définitivement la position juridique de mon acquisition.

La complexité administrative et le coût ne me exagéré au regard d'une franchisation.

Je poursuis mon investigation.

Non, non, Geo,
C'est toujours la Gazelle qui court et pas de Springbok !

Dûr à attraper une vraie Gazelle ! ;-) ;-) ;-)

en belgique
ossi mais il y a tellement de magouille ;-)

ben Belge c'est pas
cher non plus ;-) mais bon c'est toi qui vois

Daniel: suite
J'ai regardé le site de Sander-Doeve, et effectivement ils ont l'air d'être des pros sérieux.

Par contre ce qu'il te propose... Je ne sais pas ce que tu veux faire avec ton bato, mais en gros il te propose un enregistrement qui te permet de naviguer sur le Rhin et tout ça.
De toute façon, même l'enregistrement au Zeeschepenregister me paraît exagéré, mais tout dépend de ce que tu veux.
Il y a plusieurs instances où tu peux enregistrer ton bato (p.e. schepenkadaster) pour bcp moins cher, et aussi valide! J'ai vu les prix qu'ils indiquent sur le site, c'est vraiment très élevé je trouve: prix de base 500 roros + 5% de la valeur du bato!
Je te suggère de lui demander pourquoi un ICP n'est pas suffisant (ça coûte même pas 20€...).

Au niveau du matériel de sécurité il a raison, aucune obligation. Juste ce que toi tu estimes le mieux, il n'y a pas de règles ni de contrôles à ce niveau.

Pour la VHF c'est encore un autre enregistrement, est-ce qu'il t'en a parlé ton interlocuteur?

Pour Gazelle
Merci de toutes tes infos !

Après un coup de téléphone aux douanes et aux aff'mar, j'ai abandonné l'option "franchisation" car le bateau n'est visiblement pas homologable sur notre territoire.

Pour donner des papiers au bateau - pas pour moi à court terme mais surtout pour son propriétaire suivant s'il n'est pas néerlandais .... qui appréciera des "vrais papiers" plutôt qu'une simple facture.

Le broker me propose le "Binnenvaartregister" plus simple administrativement (semble-t'il) que son équivalent maritime.

Celà m'ouvre semble-t'il un accès plus facile aux voies d'eau intérieures du nord de l'Europe (qui font effectivement partie du futur programme de ce motor-sailer à mat pivotant à la néerlandaise).

Le "Binnenvaartregister" n'entrainerait pas de limitations particulières pour la navigation en mer - car il s'agit d'un registre juridique. Je poursuis mes investigations.

Daniel

C'est quand même bizarre cette histoire
pourquoi le broker veut te faire enregistrer sur un registre de marine marchande ?

:tesur:

c'est une gazelle ou
un sprimbock?? ;-)

L'avantage du pavillon hollandais...
...par rapport au pavillon français (ce sont les mêmes couleurs, mais dans l'autre sens)...c'est que l'on peut l'user jusqu'à la hampe !

Radins les hollandais ?

;-)

je n'ai pas vraiment bien tout suivi
mais voici un point de vue:

Le ICP est une lettre de pavillon internationale qui à terme devrait remplacer les lettres de pavillons ou l'absence de dans les pays européens. Certains pays se sont déja organisés pour le délivrer NL, UK...), d'autres comme la Belgique et la France qui ont déja un registre des bateaux de plaisance, n'en voient pas la nécessité immédiate.

L'enregistrement en fluvial d'un bateau à voile me parrait absurde, et à terme peu productif étant donné que les législations vont progressivement s'harmoniser, et qu'à ce moment là, ce certificat ne te permettra plus de naviguer en mer.

La lettre de pavillon belge revient vachement moins cher et est à ce jour le seul registre officiel qui te laisse tant de liberté au niveau équipement et règlements tout en te donnant une zone de nav sans restrictions.

maintenant, CISBCIV

Pour Kiwi...
Voici le texte copié/collé du site traitant ce sujet:

www.mobilit.fgov.be[...]dex.htm

"Il est établi une taxe pour les bateaux de plaisance d'une longueur supérieure à 7,5 m, dès qu'une lettre de pavillon est ou doit être délivrée.

Cette taxe est fixée à 2 478,00 EUR. Pour les bateaux d'occasion déjà inscrits auparavant, la taxe diminue de 247,80 EUR par année d'inscription jusqu'à un minimum de 61,50 EUR."

Ta remarque est donc exacte en ce qui concerne le minimum à payer (oups)
Par contre, je pense bien que la notion "déjà inscrits auparavent" désigne bel et bien un bateau ayant déjà été immatriculé en belgique...

correction:
2500 roros avec réduction de 10% par année d'ancienneté, avec un minimum de 2500 francs belges, soit environ 62 roros.
Cette réduction est applicable pout tout bateau déja immatriculé en belgique ou pas.

yep!
quand j'ai acheté le vieux Loplop qui avait déja 14 ans, ils m'ont envoyé la même invitation, avec le bulletin de versement déja rempli et tout.
Si je n'avais pas lu les (tout) petits carractères, j'aurais douillé un max pour rien, et je sais que certains l'ont fait
:mdr:

Quelques problèmes avec le neerlandais
Merci à toi - kiwi - de tes infos sur le droit des pavillons en Europe. J'apprend beaucoup dans ce fil de ta part ainsi que gazelle.

J'ai cependant quelques ... difficultés avec le neerlandais et les sites d'informations m'échappent très largement.

www.anwb.nl[...]nl.html

www.zeilen.com[...]6.shtml

Suite aux interventions de tous, je crois comprendre les choses suivantes :
- un enregistrement ICP (il ne s'agit que d'une simple déclaration volontaire) devrait faire l'affaire pour se déplacer en Europe,

• il ne serait pas nécesserairement judicieux d'inscrire le bateau en fluvial (bien qu'il s'agit d'un fifty à programme mixte) - sauf à envisager spécifiquement des navigations sur le réseau de voies de navigation allemand - dans la mesure où le pavillon fluvial serait (selon kiwi à terme et au conditionnel) amené à ne concerner qu'exclusivement les bateaux n'effectuant qu'une navigation fluviale. Logique.

Le coût du ICP - 19 Euros - est fort raisonnable :-) Mais est-il réellement possible de réaliser cet enregistrement ICP sans maîtriser le neerlandais et disposer d'une adresse physique sur les pays-bas ?

Autre point je crois comprendre que la durée de validité du ICP n'est que de deux ans (pas nécessairement aisé de répéter l'inscription tous les deux ans) et que le document n'est pas cessible.

En conclusion, aux Pays-Bas on a le choix entre un véritable enregistrement ou une simple déclaration de propriété.

Celà s'éclaircit. Merci à tous.

Daniel

Pour Daniel, suite...
"- un enregistrement ICP (il ne s'agit que d'une simple déclaration volontaire) devrait faire l'affaire pour se déplacer en Europe" = exact

"- il ne serait pas nécesserairement judicieux d'inscrire le bateau en fluvial" = je suis d'accord avec toi

"Le coût du ICP - 19 Euros - est fort raisonnable Mais est-il réellement possible de réaliser cet enregistrement ICP sans maîtriser le neerlandais et disposer d'une adresse physique sur les pays-bas ?"
=&gt Langue: ils parlent tous bien l'anglais, je suis certaine que cela ne pose vraiment aucun blème de communiquer en anglais avec les gars de l'ANWB.
=&gt Adresse physique: pas besoin, juste d'une personne de contact (que tu ne dois pas forcément connaître personnellement); mon pôte chez l'ANWB me l'a expressément confirmé.

"je crois comprendre que la durée de validité du ICP n'est que de deux ans (pas nécessairement aisé de répéter l'inscription tous les deux ans) et que le document n'est pas cessible": Oui c'est valable 2 ans et renouvable par la suite. Vu son faible coût et sa facilité d'obtention, il me semble pas indispensable qu'il soit cessible.

"En conclusion, aux Pays-Bas on a le choix entre un véritable enregistrement ou une simple déclaration de propriété."
ET VOILI ! C'est simple comme "goedemorgen" ! ;-)

les UK offrent la même liberté,
Mais obligation de fournir une adresse au pays...(peut s'arranger aisémet si tu as là des amis)
Immatriculation via internet au SSR (Small ship Register)pour 18 livres. Chris