PAVILLON BELGE

Je suis français, je vis en France, mon bateau a son port d'attache en France, je navigue sous pavillon belge, quelqu'un sait il s'il faut payer un droit de passeport tous les ans à l'admnistration française ?
Merci
JP

L'équipage
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07 jan. 2009
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07 jan. 2009

oui.
même barème que la DAN

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07 jan. 2009

Réponse simple
www.douane.gouv.fr[...]age.asp

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Tags
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Phare de Calvia - ES - 29 juin 2021

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