PAVILLON BELGE

Je suis français, je vis en France, mon bateau a son port d'attache en France, je navigue sous pavillon belge, quelqu'un sait il s'il faut payer un droit de passeport tous les ans à l'admnistration française ?
Merci
JP

L'équipage
------
07 jan. 2009
------
07 jan. 2009
0

oui.
même barème que la DAN

Répondre
------
07 jan. 2009
0

Réponse simple
www.douane.gouv.fr[...]age.asp

Répondre

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Ajouter des images
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo

Belles Annonces du Nautisme

Baleine Islande du Nord

Faune et Flore marine !

  • 4.5 (110)

Baleine Islande du Nord

janvier 2021