Pavillon belge

:-p Bonjour à tous....Nouveau sur ce site j'ai malgré tout lu consciencieusement un sujet m'intéréssant qui concernane le fait de battre pavillon belge, je joints le lien sur les forums où ce sujet a été abordé

www.hisse-et-oh.com[...]dex.php

Je pense que la reglementation Belge n'a pas changé à ce sujet. Toutefois le sujet du type de carburant y a à peine été efleuré. En 2009 quel type de carburant peut-on utiliser, an ayant le pavillon belge, le blanc ou le rose ?

L'équipage
27 avr. 2009
0

blanc
sauf si tu as une lettre de pavillon commerciale

28 avr. 2009
0

Quel que soit le pavillon,
les bateaux de plaisance ne peuvent plus utiliser que du blanc.
Jusqu'en 2006 les stations des ports et marinas ne délivraient que du rose, mais la Belgique s'est mise en conformité avec la réglementation européenne.

28 avr. 2009
0

Merci de la réponse
Pour ce qui est de la lettre de pavillon commercial, je pense que la longueur doit être superieure à 24 mètres, ce qui n'est pas le cas et que dans la lettre de pavillon maritime, il est interdit d'avoir des passagers à titre onéreux, ce qui n'est pas le cas. Donc depuis 2006 pour tous pavillons le blanc.

0

La lettre de pavillon commerciale
est pour un bateau de moins de 24m utilisé exclusivement à la plaisance commerciale, avec un maximum de 12 passagers.
Au dessus de 24m, c'est une lettre de mer et tu deviens un cargo ou un paquebot selon le nombre de passagers.
Un yacht commercial peut utiliser du rouge en mediterrannée. Je ne suis pas sur pour chez nous, mais cela serait confirmé par les accises.

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Souvenir d'été

  • 4.5 (96)

novembre 2021