pavillon belge

Bonjour
je souhaite acheter un bateau cathegorie B et je souhaiterai depasser ponctuellemen la limite des 200 miles pour le ramener.
Le pavillon belge peut il me permettre cela en toute légalité?

Ou avez vous d'autres solutions à me proposer?
merci d'avance

L'équipage
09 mar. 2016
09 mar. 2016
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Bonjour

Tu confonds pavillon, catégorie et réglementation

Pavillon Belge
Oui, avec un pavillon Belge tu vas où tu veux.
Avec un autre aussi

Selon les pavillons il y a plus ou moins d'équipements obligatoire à avoir à bord en fonction de la catégorie de ton bateau donc ta zone de navigation
Ex: le pavillon Français t'oblige à avoir un certain équipement en fonction de ton éloignement de côtes

Si des plaisanciers Français prennent un pavillon non Français (Belge ou autre) c'est pour deux raisons
1 - Il est moins contraignant que le pavillon Français tout en restant un pavillon reconnu dans le monde (Belge); et ce malgré ce que le gouvernement Français et des membres de ce forum font croire
2 - La France ne le sait pas et donc pas dans le patrimoine

Catégories
www.bateauecole.fr[...]_01.htm

Quelle que soit la catégorie de ton bateau tu vas où tu veux. Il y a des 6m qui traverse le monde.
Les catégories sont des nomenclatures en fonction de certains tests de résistance à la mer et au vent
Ce n'est pas une question de taille non plus; des bateaux de 10m sont cat B et des bateaux de 8 sont A

Donc si tu as un 420 tu peux aller te ballader en Angleterre depuis le Pas de Calais. Mais si tu as un pblm tu risques d'avoir de gros pblm d'assurance. Tu prends tes responsabilités.

Zones de navigations
Elles sont établies pour éviter qu'un rigolo ne fasse la traversée du pacifique en cata. Mais ça se fait sous la responsabilité du navigateur

Donc
Pavillon Belge - catégorie D - équipement légal Belge; si tu sors de ta zone, gare aux emm en cas de pblm

Pavillon Français - catégorie A - tu vas où tu veux mais tu ne respectes pas l'équipement légal Français; mais gare aux emm en cas de pblm

Camille

A propos
Il y a des dizaines de post à ce sujet

09 mar. 2016
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Il se pourrait bien que, très bientôt, le pavillon belge n'ait plus AUCUN intérêt :
www.actunautique.com[...]is.html
je ne suis pas très doué sur le fonctionnement étatique, mais normalement ce qui a été validé au parlement (le cas ici) doit être entériné par le sénat, non ?

09 mar. 2016
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Je voudrais bien voir ceci

Les seuls navires concernés seront ceux // --- // ainsi que ceux dont ces personnes ont la jouissance.»

Donc, un Français loue un bateau (il en a donc la jouissance) en Angleterre chez Sunsails, descend en France il est obligé d'avoir l'équipement Français

Moi, Belge, je prête mon bateau situé à Nieuwpoort avec pavillon Belge et mon copain qui habite Lille et s'il à la mauvaise idée de passer la frontière; parcequ'il est Français il va devoir me payer tout l'équipement obligatoire

Yes, la bonne affaire

09 mar. 2016
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Faudra voir ce que la CJUE fera de ce texte si un jour il lui est soumis.
La position de la France est en effet indéfendable sur base des raisons de sécurité.
Un Etat UE reste certes souverain pour établir des "lois de Police" qui peuvent restreindre le principe de la liberté de circulation pour des motifs (notamment) de sécurité ou de santé publique. Mais il faut que le motif soit réel, sincère, établi sur des critères objectifs, proportionné par rapport au but poursuivi, ...
Or, en l'espèce, l'Etat français entend imposer, au nom de la sécurité maritime dans ses eaux (= une loi de police), une obligation d'emporter certains matériels à ses seuls résidents ; ce qui a pour effet de les empêcher de bénéficier de services fournis depuis un autre pays de l'UE (voir les exemples que tu cites).
ça, à mon avis, ça ne passera pas compte tenu de la jurisprudence de la cour sur la question.... mais ça fait plus de 50 ans que les Etats essayent de contourner les Traités UE qu'ils négocient et signent eux-mêmes tout en pensant qu'ils ne doivent contraindre que l'autre et pas eux...

09 mar. 2016
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Comme je l'ai déjà dit dans un autre topic :
C'est l'article 12bis A qui concerne cette modification vis à vis de l'équipement.
il fait parti du Chapitre IV : "Renforcer l’attractivité du pavillon français"
On parle de carotte alors qu'il s'agit d'un bâton !
Le texte de l'article 12bis A arrive juste en dessous du titre:
"Encourager le développement du secteur de la plaisance"
Business business !

09 mar. 2016
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Dans le monde maritime ce genre de pavillon s'appelle pavillon poubelle.

09 mar. 2016
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Tu sais ce qu'il te dis le pavillon Belge!!!!!!!!!!!!!!!!!!Je suis Français et j'aime beaucoup les Belges et leur pavillon.
je l'aborde sur tout mes bateaux et avec un maximum de sécurité et j'en suis fière!!!

09 mar. 2016
9

LE PAVILON BELGE UN PAVILLON POUBELLE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Tu as du bol d'être loin de moi

09 mar. 2016
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J'espère que Sinaceo fait une simple confusion entre le Pavillon Belge, qui ne mérite aucune critique, et les nombreux pavillons de complaisance, qui permettent n’importe quoi aux utilisateurs.....

Personnellement je reste en Pavillon Français....malgré les contraintes.

09 mar. 2016
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je vous suggere une lecture attentive de la div 240
une des nouveautés est que chaque absence ou manquement a "l attirail" de sécu est une délit passible d une comparution devant un tribunal
précedemment c etaient des infractions passibles de contraventions

personne , surtout pas moi, ne vous pousse a naviguer sans matériel de secu, juste que nous sommes assez grands pour savoir ce dont nous avons besoin car au final, c est notre armement et notre vie qui sont en jeux
loulou

10 mar. 2016
3

Le problème n'est pas la contrainte. Une écrasante majorité de plaisancier emporte la plupart du matériel imposé.
Le problème est la nécessité d'un réglement et la manière dont il est appliqué à force contrôles et amendes.
J'ai une nette préférence pour les système juridique qui renvoie à la responsabilité individuelle obligeant de facto l'individu à s'informer et se former.

09 mar. 2016
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Il n'y a pas réellement de contraintes en France, être prévoyant et avoir un radeau de survie à bord ne doit pas être une contrainte mais une décision pleine de bon sens. et du coté taxe tu payes la même chose

09 mar. 2016
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C'est pourtant un pays qui accepte d'immatriculer des bateaux qui ne respectent pas les normes de leurs pays, qui a des taxes allégées et qui ne controle rien.

09 mar. 2016
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Ouais et tu préfère te faire plumer par des règlements qui change presque tout les ans pour les intérêts de certains .!!!!

Pour moi tu parle trop ne connaissant pas tout ceux qui ont choisie ce pavillon.....

10 mar. 2016
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décidément tu persiste dans ton ignorance de nos lois.
Essaye d'immatriculé un construction amateur sans amener la preuve que tu as mis tous ce qu'il faut par rapport au plan.

10 mar. 2016
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D'où sors-tu pour écrire des bêtises pareilles ?
- L'Etat Belge délivre une lettre de pavillon (et non une immatriculation qui, elle se rapporte à autre chose) aux navires de plaisance qui sont dans les conditions imposées et qui aux personnes sont en droit de le demander(C'est quoi d'ailleurs " les normes de LEURS pays" ; en dehors de bateaux de service public, un bateau n'appartient pas à un Etat)
- En Belgique, mettre en circulation un bateau de plaisance neuf coûte 2500 EUR en taxe (pour les occasions c'est le même prix moins 10 % par années d'ancienneté) + 50 EUR/ 5 ans pour la lettre de pavillon. Ce n'est pas vraiment un allègement pour la majorité des bateaux. Dans le passé, avant le système de la Taxe de Mise en Circulation, les bateaux de plaisance se voyaient imposer une TVA à 25 % + 8 % de taxe de luxe.
- La police maritime contrôle la réglementation applicable dans les limites de sa souveraineté et, entous cas, sans violer la souveraineté des autres Etats. Par contre, les contrôles se font plus dans un but préventif et éducatif que répressif.

09 mar. 2016
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bonjour
traiter le pavillon d'un état européen de pavillon poubelle ne me semble pas convenable
les apréciations peuvent être différentes des équipements à emporter mais la Belgique reste un état européen respectable !!!
je voudrais poser un question :
au delà de 200 Nm des côtes c'est déjà une belle balade
quel équipement du pavillon français vous semble superflu ?

09 mar. 2016
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Bonjour,
Le texte qui a été adopté en première lecture par l'Assemblée Nationale le 03/02/16.
Attendre la suite...

Article 12 bis A (nouveau)

La section 1 du chapitre Ier du titre IV du livre II de la cinquième partie du code des transports est complétée par un article L. 5241-1-1 ainsi rédigé :

« Art. L. 5241-1-1. – Quel que soit leur pavillon, les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur appartenant à des personnes physiques ou morales ayant leur résidence principale ou leur siège social en France ainsi que les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur dont ces personnes ont la jouissance sont soumis, dans les eaux territoriales françaises, à l’ensemble des règles relatives aux titres de conduite des navires et au matériel d’armement et de sécurité applicables à bord des navires de plaisance et des véhicules nautiques à moteur battant pavillon français. »

09 mar. 2016
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et si on revenait à la question?

Je pense qu ele pb de notre ami sera de tte façon en cas de problème.
On l'a bien vu à différentes reprises, la frilosité des assurances quand ça n'est pas carrément l'absence de réponse.
voir à ce titre l'assurance h&o et ses demandes d'expertises+++, mais elles sont toutes les mêmes.

Pour conclure, le pb est toujours de faire la balance entre le risque et l'enjeu.
Si ton bateau coute 300KE évite. De même si tu embarque 6 équipiers.

09 mar. 2016
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Si ce texte ne visait qu'à imposer un minimum de savoir aux utilisateurs Français d'embarcations à moteur avec l'obligation de passer un permis mer, je n'y verrais que du bien. Mais cela va au delà et on peut y trouver du ridicule.
Mais je vois trop de comportements irresponsables l'été (entre autre) de bateaux ou jet ski qui ne respectent aucune règle. Que ce soit en mer, au mouillage ces embarcations restent dangereuses voir pénibles.
Bien sûr, toutes ne seront pas sous pavillon Belge pour éviter d'avoir le permis mer. Mais en dehors des problèmes d'armements imposés par la réglementation française combien de Français sont ceux qui circulent sous ce pavillon pour cette seule raison. Trop.

09 mar. 2016
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Le "trop" est déjà lapidaire.

09 mar. 2016
3

hello
1 l europe nous a été imposée malgres un NON au referendum
2 nous avons encore 5 pour l intant) le droit de choisir le pavillon sous lequel nous navigons
3 le permis mer eurpéens existe, la France n a jamais rien fait pour le mettre en pratique contrairement a la Belgique
Les "reformes" menées par l actuel gouvernement en matiere de nautisme sont a l appréciation de chacun
je considere que c est une forme de racket fiscal, mais ceci n engage que moi
je choisis donc de naviguer sous le pavillon de mon choix
Je n ai nul besoin de reglements pour assumer la sécurité de mon armement
Quand a la loi "bleue" attendons le vote au senat, et eventuellement les décrets d application
Les élections sont dans un an ........... asuivre
ceci n est que mon point de vue, et n engage que moi
loulou

09 mar. 2016
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Le but de ma question n'est pas de rechercher un droit de faire n'importe quoi. Mais de savoir s'il existe un moyen légal donc assurable de ramener un bateau catégorie B malgré une navigation a plus de 200M d'un abris.

cela se ferai avec tout l'équipement hauturier qui a mon sens est indispensable.

09 mar. 2016
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Je t'ai donné la réponse tout en haut
Juste sous ta question

Alors je répète en plus clair

Et je te donne le site où tu trouveras les lois Belge applicables à ton pavillon Belge. La Belgique se fiche de ta nationalité

www.pavillon-belge.com[...]ge.html

La loi dit:

Il n’existe pas de catégorie de navigation.
Seule la réglementation qui régit la catégorie de construction (A à D) est reconnue.
La catégorie de construction ne limitant pas la navigation à une distance de navigation, il n’y a donc pas de limite nautique sous pavillon belge.
Par ailleurs ni le permis, ni le radeau de survie ne sont requis dans l’équipement de sécurité et ce quelle que soit la zone de navigation.

Plus clair que ceci il n'y a pas

Donc, pour les ceusses qui dorment au fond de la classe

Ton bateau est catégorie 2 CE =
Large - force du vent > 8 bft - vagues > 4m

La catégorie B = Catégorie a au niveau CE homologation

Ce site te donnera des réponses à toutes les questions que tu ne t'es pas encore posée

www.pavillonbelge.be[...]/

09 mar. 2016
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Le vrai site OFFICIEL pour le pavillon Belge est mobilit.belgium.be[...]avillon

09 mar. 201609 mar. 2016
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Du coté taxe, un pavillon belge (ou autre) n'apporte rien
voir droit au passeport, page 14
www.douane.gouv.fr[...]nce.pdf
et cela s'applique également si vous louez en France un bateau battant pavillon étranger, le loueur paye la taxe

09 mar. 2016
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on ne parle pas d'argent ici

10 mar. 2016
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Oui Monsieur :alavotre:
Sauf que la raison pour changer de pavillon c'est les taxes, le materiel de securité, donc son cout... mais ca, ce n'est pas de l'argent :heu:

09 mar. 2016
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hello
le droit de passeport est egal au dafn et n est exigé qu en France
allez naviguer en Italie, espagne, etc vous commencez a faire des econnomies
en med, la mode consiste a naviguer chez soi avec le pavillon du voisin
les italiens battent pavillon francais, les francais belge ou hollandais, les espagnols souvent anglais, les turcs delaware etc
cet état de chose est révélateur des tentatives des états a vouloir taxer la plaisance
loulou

09 mar. 2016
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bonjour,
un francais avec un pavillon belge s'il ne navigue pas a plus de 7 nm n'a pas besoin de permis fluvial sur les canaux francais ,un belge sur un bateau francais si
seul la gendarmerie maritime du pays du pavillon est en droit de vous contrôler,ceci n'est pas valable pour la douane

09 mar. 2016
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Les espagnols ont instaurés un permis, permis qui est un mini minimum de connaissance a avoir.
Bien sur pour contourner cette reglementation beaucoup ont été s'immatriculer en belgie ou en hollande.
Non seulement ces gens, que l'ont reconnais facilement au pavillon belge avec un port d'attache Espagnol, ne savent pas naviguer mais ils ne savent pas mouiller non plus. Ainsi, c'est une histoire belge, le bonhomme mouille 20 metres devant vous et bien sur 5 minutes apres il se rend compte qu'il est sur votre bateau.
Il faut aussi voir que le proprietaire par les taxes qu'il paye, paye aussi l'equipement de sa zone de navigation.
Je n'ai rien bien sur contre les vrais Belges mais de loint on ne les distingues pas des faux.

10 mar. 2016
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Sinaeco
Je n'ai jamais été grossier avec qui que ce soit sur le forum
Mais là je vais me faire plaisir
Pour ce cas ci je trouve que ton Avatar représente assez bien tes connaissances générales des pavillons et de la Belgique
Sans compter le fait que tu ne donnes absolument aucune réponse à la question qui a été posée par Dahut05.
Mais, je suppose que tu as juste lu "Pavillon Belge" et que tel Napoléon qui a été écrasé en Belgique tu as enfourché ton petit singe blanc pour pourfendre les idiots de l'autre côté de la frontière qui vivent dans le nord avec les ours, leurs loi et leurs règlementions
A propos, connais tu des Belges?
A tu jamais mis les pieds ou les roues chez nous?
Je ne parle pas de quille, car vu tes commentaires en général sur le forum, tu ne dois pas en avoir une qui te permette de rester droit et de tenir le cap
Que sais tu de la Belgique, mis à part tes histoires faciles à raconter par ton QI simiesque

Mais, je me trompe certainement sur ton ostracisme. Car en fait il n'y a que les bérets basque baguettes sous le bras qui ont le droit de vivre; les Espagnols sont des filous, les Français qui naviguent sous pavillon étrangers des renégats qui renient leur drapeau nationnal, les Belges des inconcients qui naviguent sur des poubelles avec un pavillon de complaisance, les Italiens tous des Mafiosis qui naviguent sur des bateaux volés, les Grecs eux ne déclarent pas leurs bateaux pour éviter les taxes etc.

Belle image de l'Europe

A propos, quand on écrit avec ton orthographe, on s'abstient de traiter les autres de pignoufs. D'ailleurs on s'abstient tout court de faire des commentaires par écrit

Maintenant si tu as la réponse définitive et correcte attendue par Dahut05 je pourrais peut-être me dire que je le suis trompé sur ton compte

10 mar. 2016
1

Camille tu n'es vraiment mais vraiment pas sympa pour le chimpanzé, il ne mérite pas ca lui ;-)

11 mar. 2016
0

:whaou: :mdr: :pouce:

10 mar. 2016
0

le peuple français aime qu'on infantile.
"si tu n’écoute pas ce que l'on te dis , tu va être puni".
Et apparemment ça ne dérange pas certain d’être traité comme des enfants.
:acheval: :acheval: :acheval: :acheval:

10 mar. 2016
2

Babou
On a envoyé des singes dans l'espace sidéral et qui en sont revenus

Sineaco est un cas d'epèce qui me sidère et je n'en reviens pas

10 mar. 2016
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Quand j'ai été en belgique j'ai eut beaucoup de petits incidents dont un abordage par un pecheur, un plaisancier m'as jeté une ligne dans les voiles etc... des wallons m'ont dit qu'il ne fallait pas faire attention que les flamand etaient comme ça...
il y a en belgique 4 ports 3 de plaisances et 500000 bateaux immatricullé on peut statistiquement en deduire que les pavillons belge que l'ont voit sont ceux de petit delinquants fiscaux.
Pour info les impots et taxes que ces gens ne paient pas ce sont les autres qui les paient.

10 mar. 2016
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Quelle est la source de tes chiffres ?

10 mar. 2016
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Tant qu'à faire dans la polémique (mode ON), les Etats Français et, dans une moindre mesure, italiens n'ont vraiment aucune leçon à donner aux autres en matière de facilitation d'éludement de l'impôt pour ce qui concerne la plaisance.
Le système de TVA sur les LOA qui n'est rien d'autre qu'une forme d'aide d'état aux filières du nautisme font l'objet de très vives critiques au sein de l'UE. La 6ème directive TVA a d'ailleurs fortement restreint l'accès à ce système très "particulier" depuis le 01/01/2013 et ce, alors que la totalité des autres états de l'UE voulaient sa suppression pure et simple tant il s'agit d'un éludement licite de la TVA au sien de l'UE. La France a réussi son lobbying pour maintenir un système qui répute que la prestation du leaser est réputée être fournie pour 50 % en dehors de l'UE. Hmmm Hmmm !
Après on peut aussi parler des système de défiscalisation des DOM-TOM, du pavillon des Kerguelen, ...
(mode OFF)

12 mar. 2016
0

"Pour info les impôts et taxes que ces gens ne paient pas ce sont les autres qui les paient."
faudrait peut-être te renseigner avant d'avancer n'importe quoi ! : je suis belge, je réside en France depuis + de 20 ans , j' y paie mes impôts et taxes et, notamment, le "droit de passeport étranger" de mon voilier battant pavillon belge.
Je ne crois pas pour autant être un petit délinquant fiscal ! ... même si je suis d'origine flamande, comme beaucoup de belges ! ;)

10 mar. 2016
0

regarde bien une carte de nos côtes ET de celle de Hollande tu verra qu'il y a pas mal de places, car il y a des plaisanciers Belges qui choisissent aussi des ports en Hollande.
De plus tiens aussi compte des unités transportables qui sont sur remorques.
Il y en a même dans des ports du nord de la France.
Et enfin la taxe sur la LDP se paye à l'état Belge et est renouvelable tous les cinq ans ou que soit le bateau

10 mar. 2016
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J'ai l'occasion de naviguer en Belgique qui n'est pas loin de chez moi.
C'est toujours un réel plaisir. On y est merveilleusement accueilli n'en déplaise à certains ici. Et quel bonheur d'arriver dans un pays où les gens ne sont pas stressés en permanence. Là bas tout semble cool. Les rencontres se font rapidement avec les locaux. Les autorités du port sont serviables, les emménagements au top (enfin où je vais souvent KYCN )
La Belgique est un pays de marins. Les ports ne sont pas nombreux mais ils sont pleins de Belges et de Français (Nieuwpoort en tout cas) Et contrairement à chez moi les Belges du coin naviguent. Le chenal d'entrée au port est toujours encombré de nombreux bateaux. Et on n'est jamais seul sur l'eau en Belgique (Idem aux Pays Bas)
Bref on ne vit pas tous la même Belgique et heureusement.
Cela ne répond pas au sujet du post mais remet les choses en perspective sur les Belges, leur gentillesse, leur calme, leurs compétences marines.
J'ai beaucoup d'amis en Belgique. Motards ou Marins ils sont adorables.
Ma fille a déjà compris et vit là bas depuis 10 ans.
Il fait bon vivre chez eux où tout semble plus simple.

10 mar. 2016
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Vous commencez à me gonfler avec vos histoires de drapeaux.

Les budgets des secours en mer sont-ils définis au niveau européens ? Non. Dès lors, à chaque état de choisir le niveau de sécurité qu'il souhaite et les modalités pour y parvenir. Le choix de la France est, à tord ou à raison, ce n'est pas le débat, de faire supporter une partie de cette sécurité par les usagers en leur imposant un armement conséquent. D'autres pays font d'autres choix.

Dès lors, je trouve plutôt cohérent d'imposer à tous les navires de disposer de l'armement demandé par le pays où ils naviguent. De mémoire, il faut un gros fusil et une assurance spéciale pour aller au Spitzberg, que l'on soit Norvégien ou pas et cela ne pose problème à personne.

Le risque pour les Belges de devoir secourir un bateau à 100 milles de la cote est... inexistant. Pour moi, ceci explique au moins autant la différence de législation entre la France et la Belgique, que les discours sur la "responsabilisation/infantilisation" des citoyens suivant qu'ils vivent d'un coté ou de l'autre de la frontière.

La question à origine de ce fil, démontre malheureusement, que la peur du bâton reste efficace pour dissuader certains de faire des conneries.

Bonne journée.

10 mar. 2016
0

Mon Dieu comment est-ce possible?

500000 - CINQ CENT MILLE - bateaux immatriculés en Belgique; mieux que le Panama et Kiribati ensemble !!!!!!!!!!! Le tout dans 4 ports et 3 marinas. Putaing ça rapporte la mer du nord

Tes petits incidents

Tu connais le RIPAM? Il dit: si tu vois un bateau plus gros que toi qui va te faire du mal: casse toi. Je te signale qu'un pécheur qui aborde ses 2 triangles inversés est prioritaire sur les bateaux à voiles. Et comme ce sont des filous ils ont toujours leurs triangles hissés
Si tu restes ne t'étonne pas d'avoir des emm.

Si un gars t'a jeté une ligne dans tes voiles c'est que tu devais être très prêt de lui, tu les cherches les emm

Tous les flamands sont comme çà: comment?

Tous les wallons sont anti flamands; j'ai du bol je suis Bruxellois bilingue

CLICHES CLICHES et idioties

Tu pourrais aussi ajouter

Les Italiens sont mafiosi bouffeurs de pâtes qui roulent en pots de yaourt
Les Français des fabricants de tuyaux de poeles car ce sont des fumistes
Les Luxo bossent tous à la comission ou au parlement européen
Les Suisses tous des médecins banquiers
Les Hollandais des navigateurs sur péniches d'eau douce
Les Anglais des royalistes buveurs de bières chaudes
Les Allemands roulent comme des dingues en voitures de luxe
Les Polonais travaillent en noir toujours ivres
Les Grecs adorent qu'on aille se faire voir chez eux
Les Portugais sont tous sourds et sans enfants car ils ne désensablent pas leurs Portugaises
Les Danois des pédophiles amateurs de sirènes
Les Finlandais croient tous au Père Noel
Les Norvégiens tiennent les rennes des Suédois

Perso, chaque fois que je viens en France je vois un clodo avec un litron de rouge en plastique, donc la France est pleine de clodos ivrognes et qui ont mauvais goût

Je vais te donner un truc pour ne plus avoir de problème avec les Belges: reste chez toi

Bon
Maintenant il va falloir fermer ce post qui va dégénérer et c'est domage pour Dahut 05

Voici un site Français pas mal foutu du tout à ce sujet

seme.cer.free.fr[...]lge.php

10 mar. 2016
1

Ouh là là ! c'est dingue à quel point un débat peut virer à la foire d'empoigne !

10 mar. 2016
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et vive l'identité européenne ! :mdr:

10 mar. 2016
0

oui on est loin de l'EUROPE

10 mar. 2016
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Merci à ceux qui ont apporté de l'eau à mon moulin. Pour maintenant c'est plus clair. Cette question était pour trouver une solution à un problème ponctuel.

Le matériel hauturier me semble plus que nécessaire surtout la survie. Je pense repasser au bout d'un an sous pavillon français.

Voilà qui rassurera peut être certains.
Bonne journée à Tous

11 mar. 201611 mar. 2016
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Bonjour

Effectivement l'administration française a en ligne de mire le pavillon Belge, sans bien faire raisonnablement la part des choses.

Tout d'abord, il n'est pas sur que ce projet de Loi soit conforme aux conventions européennes; imaginons que ce principe soit appliqué aux voitures et que chaque état fasse sa petite réglementation.

Pour la sécurité, la Belgique est strictement conforme aux obligations internationales; il n'y a donc pas de critique à apporter sur ce point. Par ailleurs, elle laisse aux propriétaires la faculté de s'équiper en fonction de leur programme de navigation et constatant que 99% des bateaux sont plus équipés que ne l'exigerait une quelconque réglementation, il est donc inutile de faire une Loi pour faire respecter ce que les Belges respectent eux même spontanément. Si des français veulent aller en Corse sans survie, c'est le problème des français, je ne connais pas pour ma part de bateau belge dont les propriétaires sont belges qui sont dans une situation d'insécurité manifeste. Il n'y a d'ailleurs que le problème de la survie, le reste est obligatoire.

Reste le permis qui est le point le plus sensible.

Tout d'abord il existe en Belgique un permis, difficile à obtenir, qui se fait souvent en cours du soir ou du Week End et qui constitue une bien meilleure formation que nos permis.

Ceci étant entre un permis bidon passé en un week end par des formateurs n'ayant aucune compétence nautique et un permis hauturier totalement inadapté à la navigation moderne et sans aucune pratique en mer, je ne vois pas trop l'intérêt, d'autant qu'en France l'obligation de permis est détourné par la location de voiliers dont les locataires ne déroulent pas la voile.

Une fois encore nous sommes en face d'une administration tatillonne dont l'obsession est d'utiliser son pouvoir pour bâtir une Société pseudo parfaite où chacun emmerde mutuellement les autres.

La question auquel personne ne répond étant de savoir s'il y a plus d'accidents sous pavillon belge que sous pavillon français; apparemment non.

Nos malheurs ne viennent pas seulement de nos politiques mais de nos fonctionnaires qui abusent de leurs prérogatives.

Enfin le pavillon belge est beaucoup plus contraignant sur certains points comme la location de bateau où il est nécessaire d'adopter un pavillon commerciale avec visite obligatoire et TVA .

Pour ceux qui critiquent la Belgique qu'ils aillent passer la visite médicale en France et en Belgique; la différence de mentalité est saisissante: train propre avec personnel souriant pour aller à Anvers, locaux superbes et propres, personnel souriant à l'arrivée qui vous propose un café pour attendre, temps d'attente moins d'un quart d'heure, gentillesse, rapidité etc.... en 1 heure vous avez vos papiers.

12 mar. 2016
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Encore une histoire française.
Raymond Devos s'en amuserait!
C'est bien connu les navigateurs sont tous des inconscients et de ignorants,heureusement qu'il y en a qui réfléchissent pour eux.
Seule la législation française est la bonne.
Les députés savent de quoi ils parlent.

12 mar. 201612 mar. 2016
1

... Et QUI est la personne "responsable" de la mer, de la plaisance, bref de tout ce qui nous touche de près ou de loin au gouvernement ?
Pourquoi pas faire un courrier à cette "chère" administration, courrier argumenté, oeuf corse, demandant un comparatif entre ces deux pavillons (par exemple...). Comme il semble que les élections approchent, les voileux pourraient, s'ils ne sont pas des moutons, faire comme les chasseurs et appuyer sur la balance.
Bien sûr, Hisse et Oh ne serait pas partie prenante (quoique... Association loi 1901, elle a un droit de question-réponse).

12 mar. 2016
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et les gars le plus interressant c est maintenant le pavillon hollandais
car pas les taxes de 2500 euro a la premiere immatriculation et encore plus loin que la belgique de la france donc pour le bon francais
qui navigue en france il ne pourrat pas etre controle en dehors des douanes donc aucun controle
la liberte !!!!
l etat francais veut toujours legifere et emmerder tout le monde
quand j etais en france j avais souvent des controles sur tout
maintenant je suis partie et de ce cote la je suis tranquille
tout est plus facile !!!
moi j aimerais bien un passeport europeen car maintenant j ai vraiment honte d etre francais !!!
avec toute les aberations que je vois dans tout les domaines !!!

12 mar. 2016
1

Christophe chaque pays a son lot de hontes, il est toujours plus vert, tant qu'ont ne les a pas découvertes.
:alavotre:

19 mar. 2016
0

Pavilion allemand ?
Avais posé la question, mais sans réponse...

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