pavillon

bonjour à tous,
savez-vous si l'on peut être propriétaire français d'un voilier(31 ans, 10m) sous pavillon britannique et l'amarrer en France?
Ou dois-je passer par la francisation?
Merci

L'équipage
15 sept. 2011
15 sept. 2011
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A prirori le bateau appartient a une sté anglaise, dont tu es proprio, mais je vois pas l'intérêt.

15 sept. 2011
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Même si les Britanniques n'ont pas adopté l'Euro, ils font partie de l'Europe (au moins sur le papier...). Donc, pas de différence avec un pavillon Belge, ou Espagnol!

15 sept. 2011
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salut,
non le bateau n'appartient pas à une société, mais à un particulier.
Ok, donc je peux conserver l'union jack sans soucis???

15 sept. 2011
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Bien sûr !
Il y a beaucoup de bateau battant le Red ou Blue Ensign dans les ports de France, en Bretagne en particulier (j'en connais 2 à Tréguier).

15 sept. 2011
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Salut,

J'ai cherché des infos la semaine passée pour une démarche similaire à la tienne et si j'ai bien lu, il faut que le propriétaire légal du bateau soit domicilié en UK

Yves

15 sept. 2011
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Salut
Seul les residents en angleterre peuvent avoir un pavillon anglais
ou bien creer une société anglaise et garder le pavillon.
NB ce n'est pas tres compliqué de radier le pavillon anglais pour passer au Francais.

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mars 2021