Passage pavillon Anglais --&gt Français

je l'ai fait
avec un bateau construit en france... pour la radiation cela a été fait par le brooker avec le ssr, le bateau n'était pas enregistré, on l'a donc enregistré puis radié. Pour la conformité il suffit de voir si le modèle du bateau existe dans les registres francais (cela permet d'avoir la jauge, la longeur, la puissance max du moteur etc..), pour le reste on m'a demandé moins de papiers.....pour les douanes une preuve que la tva avait déja été acquitée dans le pays d'origine, c'était précisé sur un ancien acte de vente du navire, n'hésite pas a aller demander des détails au bureau des douanes ou tu veux l'immatriculer..

vi
oui, car si l'inscription a été faite rapidement par le brooker, la radiation nécessitait l'ancien proprio....cela a mis 1 mois et demi... et aprés trés rapide, la douane est a 500 m de chez moi..., ce sont eux qui transmettent aux affaires maritimes, n'oublie pas de passer aux impots avant (ils te demanderont pour la tva) dans mon cas c'est plus facile car le bateau est un modèle francais de grande série, essaie de trouver un bateau similaire au tien sous pavillon francais pour faire valloir l'équivalence