partout, des épaves. Que faire?

Hello,
Oui...il y avait un joli ketch de 37 pieds environ mouillé à Linton Bay, qui semblait encore en bon état.
Il est désormais couché sur une caille au fond de la baie, et à été pillé.
Bien dommage en effet, mais comment faire quand le proprio est décédé ?
Comment récupérer les papiers, les clés, etc...?
Il faudrait une sorte de fichier qui centraliserait tout ça, accessible aux proprios encore en vie, et aux futurs acheteurs.

Existe-il une Loi qui permette de considérer un bateau immobile pendant (6 ? 12 ? 18 ?) mois comme abandonné ?
Pourquoi sur le littoral Languedocien, on peut dégager (sous conditions, et par qui, je ne sais pas) des épaves et les envoyer à la démolition (déconstruction dit-on ... langue de bois) ?

Je comprends la lassitude et la rage qui doit découler de cette occupation négligente en Outre mer...

Qu'est-ce qu'il en dit, Monsieur Oscar Temaru, maire de Faa'a ?

Mais on retrouve ce même problème partout. C'est impressionnant de voir tout autour du monde tropical les baies remplies de bateaux qui ont à la flottaison des algues qui vont presque jusqu'au fond. Il y a beaucoup de gens qui seraient prêts à mettre quelques milliers d'€ pour retaper un bateau qu'ils auraient gratuitement.
Une appli là dessus pourrait être un marché pour un convaincu. Je suis bien sûr que des enfants ou épouses de décédés, ou des repartis chez eux ou autres pourraient contribuer.
Ce qui me désole est de voir tous ces bateaux qui flottent, qui sont équipés, qui ont parfois les génois déchirés à poste et qui pourraient faire le bonheur d'autres et qui finissent au fond des atolls ou des baies de partout.

Il y quand même des dispositions légales dans le droit français qui permettent d’aller jusqu’à la déchéance de propriété et d’enlever l’épave et de la détruire aux frais de son propriétaire.
La procédure prévoit des délais très courts selon les circonstances.
www.legifrance.gouv.fr[...]072711/
Mais dans des régions tropicales où les autorités locales ont des moyens limités on peut comprendre que les bateaux laissés à l’abandon se transforme rapidement en épave. Et que des solutions pratiques soient très difficiles à mettre en place.

actu.fr[...]05.html

Rade de Toulon fond de Golfe d’Ajaccio etc

Bon, ça arrive quand même. Des copains à qui quelqu'un a donné un Maracuja, d'autres qui ont retrouvé le propriétaire d'un vieux C&N38 qui n'avait plus d'artimon et qui naviguent avec après avoir fait le transfert de propriété pour $1. Une fille qui a récupéré un Wharram gratuitement à SF et qui l'a amené au Mexique (sans moteur) pour le réparer... C'est quelque chose qui devrait être beaucoup plus fréquent. Le terme d'"épave" n'est peut être pas le bon, ce sont des voiliers encore bons, mais qui sont en voie d'épavisation car abandonnés.

préambule. Je n'encourage certainement personne à braver la loi !

Si on imagine, une seconde, que la situation inverse se présente : au lieu d'atteindre TRES difficilement un proprio déserteur ou introuvable (ou mort tout simplement !), pour hypothétiquement récupérer un bateau, et que dans l'autre sens, on récupère d'abord ?
Ok, c'est potentiellement du vol... Si le proprio n'était pas d'accord. Mais s'il est introuvable, c'est une (bonne) opération de sauvetage préventif d'une future épave pénible pour le monde entier.

Après le deal, c'est que si le proprio voulait garder son épave, il faut qu'il puisse te retrouver et que tu lui rendes fissa en bonne intelligence malgré le malentendu.

Voler c'est pas bien, mais quand il n'y pas/plus de propriétaire (ou qu'il a fait le choix de l'abandon !) c'est quoi à part un flou juridique ? Au final, tu récupères un déchet et tu le valorises, non ?
« toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention ou l’obligation de se défaire. » (article L 541-7-1 du Code de l’Environnement).

Bo, je dis pas, si tu as tout bien identifié et que tu as la bête, pour avoir des papiers en règle, ca va être coton... Mais là encore, créativité et patience peuvent être de bonnes aides.

(m'est avis que ca va chauffer d'oser des idées comme ça auprès de tous les légalistes procéduriers et contretouttistes qu'il y a parfois dans le coin..)

J., jamais à une provoc près.