papier du bateau

2 documents...
Pour justifier du changement de propriétaire, il faut :
1 - L'acte de francisation (orange) qui contient le titre de navigation (une partie affaires maritimes et une partie pour les douanes). Il contient les fameux visas annuels si besoin (pour un vieux raffiot, il y a franchise).

2 - l'acte de vente dont on trouve des modèles sur les sites de certaines revues de voile.

C'est vrai, pour un ancien bateau qui a vu passer du monde, il y a des ratures, des surcharges de toutes le couleurs et des tampons comme sur un vieux passeport
:-D

...mais c'est pas grave car c'est avec un vieux pot... ;-)

Cordialement

gatonegro