papier du bateau

Pouvez vous eclairer ma lanterne concernant les differents documents remis appres achat d'un bateau. Car pour un bateau d'occasion revendu plusieurs fois les documents me parraissent tres confus et raturés.
A définir:
- acte de francisation
- port d'attache
- titre de navigation
- port d'immatriculation
- visas annuels ( non renouvelés depuis 1991)

Merci

L'équipage
10 juin 2004
10 juin 2004
0

2 documents...
Pour justifier du changement de propriétaire, il faut :
1 - L'acte de francisation (orange) qui contient le titre de navigation (une partie affaires maritimes et une partie pour les douanes). Il contient les fameux visas annuels si besoin (pour un vieux raffiot, il y a franchise).

2 - l'acte de vente dont on trouve des modèles sur les sites de certaines revues de voile.

C'est vrai, pour un ancien bateau qui a vu passer du monde, il y a des ratures, des surcharges de toutes le couleurs et des tampons comme sur un vieux passeport
:-D

...mais c'est pas grave car c'est avec un vieux pot... ;-)

Cordialement

gatonegro

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Morbihan, Semaine du Golfe 2007, Recouvrance (Brest)

Souvenir d'été

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Morbihan, Semaine du Golfe 2007, Recouvrance (Brest)

novembre 2021