Ou poser l'immatriculation sur un voilier de 7m

Bonjour,

Je dois changer l'immatriculation de mon Sangria acheté recemment. J'ai reçu la nouvelle carte de navigation. Maintenant, je me demande où je dois mettre l'immatriculation et surtout ce que je dois mettre... Actuellement, l'immatriculation est à l'avant de chaque coté et le nom du bateau sur le tableau arrière. J'ai cru comprendre que la reglementation avait changé en 2012 et que maintenant pour un voilier de 7metres ou plus, c'était "Nom du navire et le nom ou les initiales du service d’immatriculation à la poupe"... Ca veut dire quoi ? Je dois mettre le numero et le nom sur le tableau arrière ? C'est quoi l'initiale du service de navigation ?

Merci !

L'équipage
06 mar. 2014
06 mar. 201406 mar. 2014
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l'immatriculation à l'avant c'est pour les bateaux à moteur. les initiale c'est le quartier maritime ou est enregistré le bateau, qui n'est pas obligatoirement le port d'attache du bateau............... pour la plaisance..........

06 mar. 2014
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Bonjour, document je pense toujours valide

Jacques

06 mar. 201416 juin 2020
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Le Seul document valide à ce jour... La Division 240 !
La version complète en PJ donc tu y trouveras ton bonheur !


06 mar. 2014
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Donc si je comprends bien, vu que mon bateau s'appelle "BESIXDOUZE" et son immatriculation est du style "LY E00000 F", sur le bateau, je le mets que "BESIXDOUZE" et LY sur le tableau arriere et "LY E00000 F" dans le cockpit mais pas sur la coque.

C'est ça ?

06 mar. 2014
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Voilà... :pouce:

06 mar. 2014
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C'est ça... :pouce:

06 mar. 2014
06 mar. 2014
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Ah oui mais ça c'est pour les pour les vrais loup de mer, moi, je suis un marin d'eau douce....

Sur la page reservée aux "bateaux pour la plaisance en eaux interieures", vosdroits.service-public.fr[...]1.xhtml , je lis :

"Marques extérieures d'identité

Elles sont obligatoires pour les bateaux dont la longueur est supérieure à 5 mètres.

Les marques extérieures d'identité comprennent le numéro d'inscription ou d'immatriculation suivi de la lettre F et le nom (la "devise") du bateau.

Le numéro d'inscription comprend les initiales du service instructeur, suivi de 6 chiffres.

Elles sont portées soit sur la coque, soit sur une plaque fixée à la coque, des 2 cotés du bâtiment."

:litjournal:

Pas de rêgles specifiques pour les voiliers... Je ne sais pas trop quoi faire du coup, je crois que je vais appeler la gendarmerie nautique. En plus, ici, on est dans un cas très particulier car le Lac Léman, c'est les eaux intérieures mais la moitié (un peu plus même) du lac est suisse.

06 mar. 2014
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En tout cas, merci à vous pour vos réponsent rapides. J'aurais dû préciser au départ que j'étais amarré à Thonon-les-Bains et que mon Bésixdouze était enregistré aux eaux intérieures.

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