Ou payer la TVA

Bonjour a tous voila ma question est : nous avons pour le moment pavillon Gibraltar au nom d une société
Et je désirerais le passer sous pavillon belge pour pouvoir faire du charter en méditerranée Espagne .
Mais pour cela je dois payer la TVA du bateau que nous avons acheté d occasion ou pensez vous que je dois payer la TVA pense vous ql l est mieux de le laisser sous pavillon actuel ?Bon voila bonne journée a tous ...

L'équipage
17 sept. 2011
17 sept. 2011
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Peut-être au consulat de Belgique à Gibraltar? Ceci dit je ne crois pas judicieux de faire du charter en Espagne avec un pavillon de Gibraltar. Of course I'm joking...

17 sept. 2011
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Je me trompe peut-être mais en principe, et sauf exception, c'est la TVA du pays de la 1ère importation en EU. Le meilleur choix est soit Malte soit Luxembourg. Pour Malte, c'est simple et c'est le moins cher, il faut y aller mais il faut après s'arranger avec les autorités locales. Pour le Luxembourg, c'est + compliqué ; (voir pour faire une importation "administrative" ou alors transporter le bateau jusque là et le déclarer en douane là-bas en le maintenant "sous pavillon" Gibraltar jusque là). Je crois que le Portugal a encore un taux pas trop élevé.
Pour faire du charter, il te faudra une lettre de Pavillon professionnelle.
Face à cela et si tu peux, à ta place, je resterai sous pavillon Gibraltar sauf si cela te pose un problème lors de ta circulation. Ce pavillon étant notoirement un pavillon 'fiscal', il faut s'attendre à voir débarquer les douanes de chaque pays que tu visiteras et il faudra que ton dossier soit bien blinder et traduit dans un maximum de langues possible.

D'autre part, je sais que les douanes espagnoles sont très sensibles sur le sujet. Il y a une exigence de battre pavillon espagnol si tu es résident ibérique. J'imagine assez mal qu'il te laisseront faire commerce en t'étant établi dans un de leur port si tu es sous un pavillon non espagnol. Je ne connais pas le texte applicable là-bas mais j'ai le sentiment que ça va être galère. En plus, les taxes espagnoles sur les bateaux sont du genre très élevées. Ceci étant, bien que je ne me sois jamais pencher sur la question, j'ai le sentiment que beaucoup de ces règles spéciales espagnoles doivent être contraires aux règles UE. Mais c'est une autre histoire.

Ton projet (surtout qu'il est professionnel) demande une étude très sérieuse par des vrais spécialistes de la question. Il est préférable de dépenser quelques centaines d'euros en conseil que d'avoir ton bateau saisi au premier au contrôle.

17 sept. 2011
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Un grand merci pour vos suggestions et avis .
Si vous avez d'autres avis ils sont bienvenu bonne soirée

19 sept. 201119 sept. 2011
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Bonjour

dans le doute, je collecte personnellement et moi-meme la VAT et je verrais pour la redistribution quand j'aurais le temps ,,,,
Plus serieusement, si le canot est professionnel, pas de TVA, et il est mieux de rester sous pavillon gibraltar

Amicalement

19 sept. 2011
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Aux Açores il parait que la TVA n'est qu'à 15%. Mais il faut aller la payer sur place...

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