OCTROI de MER

Bonjour à tous,

Je désire baser mon voilier metropolitain en MARTINIQUE pour plusieurs années et étant retraité, y résider 4 ou 5 Mois de l'année.
Dois-je m'acquiter de " l'octroi de mer ? " Si oui,ayant de petit moyen de retraité,existerait-il des solutions ? Lesquelles ?
Merci, pour votre aide. ;-)

L'équipage
09 jan. 2007
09 jan. 2007
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Attention aux mots !
Résider et séjourner, c'est pas du tout pareil pour la loi et pour les douaniers !

Voir le site de la Douane www.douane.gouv.fr[...]enu.asp
et notamment ces pages : www.douane.gouv.fr[...]age.asp

09 jan. 2007
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réponse pasodoble
je vous remercie du renseignement. Grace à vous, je constate éffectivement la grande différence entre résider et séjourner pour la douane.
Je me contenterai donc que d'y " séjourner "
Merci encore. :-)

09 jan. 2007
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Séjourner ? ou résider ?
Merci dominique,
Je ne travaille pas avec mon voilier, je n'ai pas l'intention de le revendre avant un an, et je paye des impots sur les revenus. Donc,d'après toi, j'aurais avantage de "résider" ?( réduction d'impots sur les revenus ?)
Je te précise que je ne compte y "résider" que 4 ou 5 mois dans l'année. Dans ce cas, Qu'entends-tu par "bien préparer son arrivée sur place" ?
Merci de répondre :-)

09 jan. 2007
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ce n'est pas
aussi évident que tu le dis: dans le txte de la douane on peut résider et sous certaines conditions( ne pas travailler avec son bateau et ne pas le revendre avant un an: sous réserve de vérification de ces données) on peut ne pas payer les taxes d'importation. L'avantage de résider est l'impot sur le revenu(si tu le paye) minoré de 30%. Il faut dons bien préparer son arrivée sur place. Dominique

09 jan. 2007
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etablir son domicile principal
Tu peux établir ton domicile principal par exemple en Martinique ou en guadeloupe. Pour moi c'est plus simple car je vais me faire une domiciliation chez des amis. Après tu y reste comme tu veux. Moi par exemple je vais faire avec mon boat toute la chaine des antilles. A partir du moment ou tu es domicilié, tu fais ta déclaration de revenus sur place et tu bénéficie d'un abattement de 30% sur ton impot. En même temps que tu te domicilie, tu fais à la douane une déclaration de déménagement et ton boat fait partie du déménagement et tu es exempté de taxes sur le bateau. C'est légal mais il faut être très précis sur tes déclarations. Moi par exemple qui suis retraité de la fonction publique, c'est le TPG de Martinique qui va me payer ma traite. Par contre il te faut une adresse à terre car je ne crois pas qu'on puisse établir son domicile principal sur un bateau. Dominique

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