Numéro HIN ou CIN

Bonjour à tous

je viens d'acheter un westerley Pentland ketch
et les douanes demande le N° HIN ou CIN cela corespond à quoi et l'on trouve ces indications
merci

L'équipage
01 oct. 2009
01 oct. 2009
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Sur....
la partie arrière de la coqueleHIN ou CIN renferme l'idendificqtion du constructeurn, lle N° de coque l'année modèle et l'année de livraison ainsi
LE N° HIN REMPLACÉ PAR LE CIN.
La modification de la directive 94/25 (entrant en vigueur de manière obligatoire en 2006) va
entraîner, entre autres, la modification de la norme ISO 10087. En effet la directive définit
désormais de manière plus précise ce qu'est un constructeur (c'est-à-dire le responsable de la mise
sur le marché du bateau, même s'il n'a rien construit et a sous-traité la coque), et elle demande
désormais que le N° CIN soit celui de ce constructeur et plus celui du constructeur de la coque.
La principale modification est un nouvelle définition de l'année modèle qui va désormais être "année
où le modèle a été mis pour le première fois sur le marché" Cela va résoudre les problèmes cités cidessus,
et un constructeur pourra garder, s'il le souhaite, le même modèle sur plusieurs années.
.FR-BEY 93 786 G4 05
signifie : constructeur Beneteau, coque 786, modèle 2005 mis à l'eau en 2004 (G4)
Ce numéro est à l'arrière et répété dans un "endroit caché" donc jeu de piste !

01 oct. 2009
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CIN
Ton bateau , qui a vraissemblablement ete construit avant 1998 ne possede pas de N° CIN (ou HIN)... donc il suffit de leur donner le n° de serie ...
dans le CIN la lettre suivie d'un chiffre donne la date de fin de construction et non pas forcement celle de mise a l'eau ....
Dom

02 oct. 2009
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je suis dans ton cas
j'ai le champ HIN/CIN de ma fiche de plaisance à remplir.

Coup de fil ce matin aux AffMar et ils m'ont dit de ne rien remplir pour un vieux bateaux.

hervé

04 mai 2014
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Comment fait on pour acheter un voilier sans HIN ( voilier realise sur coque pontee d un autre chantier ) , le voilier est dans un pays de la CEE
Il est de 2010

Bye Bye la Corse !

Phare du monde

  • 4.5 (27)

Bye Bye la Corse !

2022