nouvelle réglementation pavillon belge

13 jan. 2014
13 jan. 2014
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Oulllalalallalaaaaa ca va pas plaire a tout le monde ca lol

13 jan. 2014
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La dictature bouche ses trous...Prochaine riposte ?

13 jan. 2014
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Je ne voudrais pas dire d'ânerie, mais il me semble que lettre de pavillon et immatriculation sont deux choses différentes.
J'avais demandé les deux pour avoir la plaque officielle en jaune sur fond bleu, ça impressionne les zotorités. Mais on peut avoir la lettre de pavillon sans immatriculation (d'ailleurs le n° n'est pas le même).

13 jan. 2014
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Information à vérifier le lien concerne l'immatriculation qui autant que je me souvienne concerne les bateaux naviguants en eaux intérieures. Cartahu as tu les mêmes infos concernant la lettre de pavillon?

13 jan. 201413 jan. 2014
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Merci matelot@19001! j'étais en train de rédiger quand tu as posté mais 2 doutes valent mieux qu'un.

14 jan. 2014
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Si j'ai tout compris, à partir du 1er février, impossible d'immatriculer en Belgique ????????
Et m..de !!! Je n'aurai jamais le temps de le faire avant.

14 jan. 2014
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apparemment pas de modifications pour la lettre de pavillon

mobilit.belgium.be[...]est.jsp

14 jan. 2014
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L'immatriculation c'est uniquement pour la navigation en eaux intérieures, c'est a dire les voies fluviales.
Apparemment il est toujours possible de demander une lettre de pavillon pour la navigation maritime.
mobilit.belgium.be[...]villon/

15 jan. 2014
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A la lecture de ton lien, il faut fournir une preuve de nationalité du propriétaire, ou une preuve d'immatriculation de la personne morale propriétaire ... il n'est pas dit que cette nationalité doit être belge, mais je doute qu'elle puiise être différente.

16 jan. 2014
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non, le propriétaire ne doit pas ètre belge

14 jan. 2014
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Cela ne semble en effet concerner que les immatriculation pour eaux intérieures, e, espérant pour nos amis européens que cela ne sera pas étendu dans l'avenir aux lettres de pavillon. A noter quand même que cela s'applique maintenant à tout le réseau fluvial belge y compris l'Escaut maritime inférieur.

14 jan. 2014
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Merci de vérifier les infos avant de lancer des fils catastrophistes. Il y a des cardiques dans la salle. :doc:

14 jan. 2014
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J-C tu préfères les roses blanches ou rouges :jelaferme:

15 jan. 2014
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dans son cas il vaut mieux prévoir des blanches.

15 jan. 2014
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Cette législation devrait peut-être s'appliquer à tous les navires, car je suis toujours surpris des épaves françaises arborrant sans vergogne le pavillon belge.....La législation belge en appelle à la responsabilité de chaque propriétaire de navire, certain l' interprète alors comme une "niche législative" et se permette n'importe quoi!!!!

15 jan. 2014
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Ce sera une bonne chose, il est nécessaire de sortir de ce qui était autorisé jusqu'à présent, il est tout à fait normal que des français naviguent avec un pavillon et une immatriculation française.
Ou alors à la prochaine difficulté au large des cotes française, il faudra faire appel aux secouristes belges.

15 jan. 2014
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Ah !? par ce que tu crois que si tu est en difficulté au large, par exemple, de l'Australie ou de la Finlande ce sont les "secouristes" Francais qui vont intervenir ? :-p :-p

Tape Navaera dans ton moteur de recherche favori

15 jan. 2014
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Alors un français en difficulté au large des côtes espagnoles ou chinoises devra faire appel aux secouristes français?

16 jan. 2014
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bonjour,les gens de mer ont un code honneur entre marin peu importe la nationalité

15 jan. 2014
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Sans vouloir défendre la Législation du Royaume, quelqu'un pourrait-il me communiquer les statistiques qui démontreraient que les bateaux de plaisance sous pavillon belges seraient plus dangereux que les bateaux sous pavillon français (qui à lire certain, serait le seul au monde à garantir la qualité d'équipement).
Je rêve de voir (et d'avoir) un jour un vrai pavillon UE rien que pour ne plus à voir lire ce genre de jugement à l'emporte pièce.
(Je suis belge, naviguant sur un bateau allemand sous pavillon français, principalement des les eaux des Pays-Bas)

15 jan. 2014
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@stang68
sauf que ce soit sous pavillon Français ou Belge ont paye la même chose aux impôts pour naviguer cela s'appelle le passe port ,ont cotise autant (peut être plus) à la SNSM

15 jan. 2014
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passe port????
c'est quoi ce passe port pour naviguer?
Je suis sous pavillon français et je paye un droit annuel de navigation au trésor public français qui est dégressif en fonction de l'age du canot.
Pour la SNSM c'est un don volontaire et non une cotisation obligatoire.
Sous pavillon Belge tu ne dois pas payer grand chose au trésor public français.

15 jan. 2014
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merci longcours
je ne savais pas, ou je ne me souvenais plus (c'est l'age).
Très bon rappel.

15 jan. 2014
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Au moins tu saura que cela existe

www.douane.gouv.fr[...]age.asp

15 jan. 2014
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Et en plus si tu as la "chance" d'etre sous pavillon , Gibraltar, Jersey Panama Libéria etc ton droit de passeport est multiplié (je ne sais plus si c'est par 4 ou par 5 ....)

10 avr. 2015
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Même sous pavillon belge , tu paie le même droit de navigation en France que pour un bateau français! je confirme ce que dit biglady

15 jan. 2014
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C'est fou comme les français n'arrêtent pas de geindre ne ce moment.

Les propriétaires français sous pavillon belge s'acquittent tous les ans du "Passeport" qui est l'équivalent de la taxe de francisation.

15 jan. 2014
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Je n'ai pas l'impression de geindre sur ce sujet, Lorenzo. La vie est belle en France pour le moment.
Ce passeport vous le payez à qui?

15 jan. 2014
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Jaba3
merci pour l'info et un vote de plus.

15 jan. 2014
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Il me semble que LE véritable intérêt de ce pavillon "de complaisance" existe surtout pour les constructeurs amateurs. ..

15 jan. 201415 jan. 2014
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L'intérêt principal est de ne pas être obligé d'embarquer un bib... Sur une petite embarcation, c'est important !
C'est la raison pour laquelle je me suis mis sous pavillon belge à l'origine. C'était avec un semi rigide (avant la dispense du bib pour ce type de bateau), j'ai continué par habitude.
Je me remettrais bien sous pavillon français mais je ne sais pas comment faire avec le MMSI enregistré dans la VHF ASN couplée au GPS...
Le prochain, promis, sera bleu-blanc-rouge !

15 jan. 2014
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par contre j'ai vu des bateaux a moteur sous pavillon belge exoneration de permis ou autre raison ???

15 jan. 2014
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Je pense que le pavillon belge a plusieurs interets par rapport au pavillon national francais :
- pas besoin de permis pour bateau à moteur quelle que soit la puissance (ce qui peut se comprendra par example pour une personne qui navigue depuis des lustres en voilier qui prend un jour un bateau a moteur...)
- equipement de sécurité réduit à un minimum
- pas de catégorie de navigation (pas de limites, 2MN, 6MN ...)

Quelques détails ici :
www.pavillon-belge.com[...]ge.html

Je ne fais aucune pub ! j'en profite pour dire que ces mandataires font un bon bénéfice puisqu'il en coute en tout et pour tout 60€ pour faire obtenir une lettre de pavillon, car tous les documents justificatifs demandés sont gratuits en France !

J'y ai pensé pour mon bateau puis je me suis dit que pour l'instant il était bien en pavillon français.

16 jan. 2014
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"pas besoin de permis pour bateau à moteur quelle que soit la puissance (ce qui peut se comprendra par example pour une personne qui navigue depuis des lustres en voilier qui prend un jour un bateau a moteur...) "

Perso je trouve ca pas normal j'avoue ne pas comprendre que l'on puisse est d'accord avec ca ! se dire que l'on est capable de conduire un bateau a moteur, qui suivant la motorisation peut atteindre facile les 30 noeuds, voir beaucoup plus pour d'autres, car on a une bonne experience en voilier... Je pense sincèrement que les contrainte ne sont pas les memes

Certes ça n'engage que moi ....

cdtl

16 jan. 2014
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Perso je n'ai pas de mal avec ça!
J'ai passe le permis côtier avant d'acheter mon voilier.
Je n'étais pas obligé de la faire mais je voulais avoir une formation de base.

Eh bien quand on voit ce qu'on apprend au permis ( et encore j'étais dans une bateau école avec un être bonne réputation), je me dis que si les gens qui ont leur permis prennent un bateau a moteur et foncent comme des abrutis ça va pas le faire.

Au permis la vitesse maxi atteinte lors des cours est de l'ordre de 3 a 5 nœuds.
Donc sensiblement la vitesse d'un voilier modeste.

Mais cela n'engage que moi.

16 jan. 2014
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En fait, le débat tourne une fois de plus autour de : "dois-je me conformer à des règlements dont je doute de l'intérêt ou pas?"...
Il y a quelques années, il n'existait pas de permis de conduire les automobiles en Belgique. Devant le nombre d'accidents induits par l'augmentation du trafic, et compte tenu des problèmes transfrontaliers (ils n'avaient pas le droit de conduire hors territoire national) nos chers voisins se sont imposés un permis cohérent avec la règlementation européenne...
Il est sûr que cela n'a pas fait plaisir à tout le monde mais il me semble que, une fois de plus, les abus d'un petit nombre d'égoïstes ont emm....é une grosse majorité.
Et quand je vois les deux exemples de bateau de français immatriculés en Belgique que je connais bien, je me dis que les contraintes que je me suis imposé ne sont pas forcément inutiles...

16 jan. 2014
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C'est ce que je dis régulièrement. Le législateur est obligé de mettre des règles draconiennes pour :
- les abrutis qui se croient tout permis
- les gens qui cherchent a contourner une règle du moment que celle ci existe.

17 jan. 2014
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Est tu sûr que "les abrutis" dont tu parles n'ont pas leur permis?
Le permis côtier n'implique pas du tout savoir naviguer et les règles retenues pour l'examen sont vite oubliées

16 jan. 2014
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Je ne suis pas a l’ abri de faire une ‘’ con....e ‘’ ni d’ une fortune de mer et loin de moi la pensee que suis infaillible, le meilleur, que ca n’ arrive qu’ aux autres etc… MAIS quand je vois l’ INCONSCIENCE de certains sur les differents forums auxquels je participe, l’ IMPRUDENCE d’ autres a la mer et le ‘’ BOR..L ‘’ en Juillet – Aout dans mon coin je me dit qu’ un minimum de connaisances est ou devrait etre obligatoire avant de s’ embarquer avec sa petite famille ou/et des amis sans tambours ni trompette et a la va comme je te pousse sur un bateau de location en prime sans meme savoir reconnaître la bouee d’ un plongeur, sans savoir la conduite a tenir dans la bande des 300 metres etc… et souvent avec dans le bide un certain nombre de verres de Sangria je me dit que quelque chose ne tourne pas rond… La liberte, l’ evasion, le reve etc… OK, mais les familles en larmes dans la capitainerie ou sur la plage vous connaissez ??? Moi oui… !!!
Desole de ce coup de gueule matinal mais trop c’ est trop et un de ces quatre le Legislateur va s’ emparer du probleme et la on ne va plus rigoler…
P.S : Je ne vais sans doute pas me faire des amis apres ca, mais tant pis, je concidere que la vie humaine a un autre prix que celui du plaisir egoiste.

16 jan. 2014
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Et oui , à quand un permis pour les voiliers ?
Ah précision mon pavillon est Belge et lors de mon premier controle en Belgique la première chose que l'on m'a demandé ...mon permis et mon CGO.
Dire que les bateaux battant pavillons Belges (comme j'ai pu le lire plus haut) sont soit des épaves ou des incapables...c'est la une reflexion digne de "Bidochon" :mdr:

16 jan. 2014
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Je ne veux pas relancer la polemique du permis pour voilier en France.........!!!!!!!!! Pour info, en Espagne, le permis pour voilier est OBLIGATOIRE pour ceux qui naviguent sous pavillon Espagnol dans les eaux non intertationales...
Bonne journee

16 jan. 2014
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@longcours
je partage ton analyse quant à la catégorie de personne qui sortent des réflexions de la sorte...

C'est vrai que perso je n'ai jamais compris pourquoi il n'y avait pas besoin de permis ou de formation minimum (style BSR) pour pouvoir prendre la mer sur un voilier.

Je me voyais mal il y a quelques années (si mes finances me le permettaient) acheter un 45 ou meme un 35 pieds et partir comme ca !!!

Il y en peut etre qui le font !

Moi non.

Pour moi il faudrait un minimum de formation obligatoire pour skipper un voilier.

Cependant, obligatoire, ne veut pas dire pour moi payant. Mais pour le legislateur, quelque chose d'obligatoire se transforme souvent en quelque chose de payant !

Ah, si seulement des Assos de bénévoles passionés existaient pour faire des formations à la navigation !!!

16 jan. 201416 jan. 2014
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Quelques petites précisions !!!!!!!
Le permis de conduire voiture à été instauré en Belgique il y a plus de 50 ans ce qui n'a pas empêché des gens d'aller le chercher gratuitement bien que n'ayant jamais conduit ni avant ni après.

Le permis bateau existe en Belgique il est obligatoire en eaux intérieures et Escaut maritime pour les bateaux ayant une motorisation de plus de 9,9 CV ou (a vérifier) de plus de 15 mètres.

Si le permis n'est pas obligatoire en mer chez nous il reste néanmoins qu'un équipement de sécurité reste obligatoire et de plus en plus souvent contrôlé.

Bon à quand un permis pour les véliplanchiste qui ont le culot de s'éloigné dangereusement des côtes et idem pour les scooters de mer.

Enfin avant de taper sur les Belges sans permis pensez aux Hollandais et aux Anglais réputés pour être de très bon navigateurs et n'ayant non plus pas de permis obligatoire.

Jacques Brel avait il un permis ????

16 jan. 2014
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salut babou et tres bonne année :alavotre: juste que les cv chez nous n'ont rien a voir en eau interieur pour le permis, pour s'en passer, bateau pas plus de 15m et ne depassant pas 20km h.mais bon l'examen n'est pas compliqué du tout :pouce:

16 jan. 2014
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Bonjour Géo à toi aussi une bonne année et surtout une bonne santé.
Petite embarcation maximum 9,9 CV au dessus permis obligatoire ca j'en suis sur.
Pour les 15 mètres j'avais un trou de mémoire mais en effet c'est max 20 Km h et au delà c'est le permis batelier.

16 jan. 2014
16 jan. 2014
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Bonjour,
C'est en bateau comme en voiture pour laquelle le permis est obligatoire, ça n'empêche pas une minorité de se comporter comme s'ils étaient seuls au monde et d'ignorer le moindre savoir-vivre

16 jan. 2014
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Bonjour à toutes et tous,

Sauriez vous où l'on peut trouver des statistiques prouvant que les navires de plaisance à moteur battant pavillon belge ou anglais sont plus impliqués que ceux battant pavillon français dans des accidents maritimes ?
Toutes proportions gardées bien évidemment :reflechi:

Je n'en ai trouvé nulle part. Et par expérience j'ai quand même l'impression d'avoir eu pas mal d'abrutis dotés d'un permis au bout de la remorque :oups:

Philippe - Capitaine "Sans"

16 jan. 2014
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Bonjour,

Ce n'est pas le permis qui fera de vous un bon marin.

Tout s'acquiert dans la vie.

Il n'y a pas si longtemps que cela il n'y avait pas de permis, mais il y a toujours eut de bons marins quelque soit le pays.
Cordialement

16 jan. 201416 jan. 2014
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Bonsoir,

Je partage tout à fait cette opinion. Et ce, d'autant plus que pour ma part, je me suis toujours refusé à posséder ce bout de papier qui m'aurait été donné comme il l'a été à bien d'autres lors du passage des 10 aux 6 cv :langue2:

A bientôt 54 balais ça doit faire bientôt 50 que j'ai pris pour la première fois la barre d'un canot à moteur ! Bon peut être sur les genoux de mon paternel et ce n'était qu'un 5.5 evinrude sur un canot de 3m60 avant qu'en 68 mes parents n'achète leur premier pêche-plaisance à voile. De mon côté j'ai attendu mes 17 ans pour m'acheter une barque de 3m20 avec un 9.9 pour naviguer et plonger dans la baie des Blancs-Sablons et l'archipel de Molène. Et ça c'est formateur ! :-D

Maintenant, je sais pas si je suis un bon marin mais j'ai quand même pas mal d'opérations d'assistance ou de sauvetage à l'actif...

Philippe - qui laisse les rouges à tribord en entrant

16 jan. 2014
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@Epsilon77.
Je partage ta phrase : "Ce n'est pas le permis qui fera de vous un bon marin."

C'est également vrai dans d'autres domaines.

Cependant le permis permet d'avoir des notions réglementaires.
Il ne permet pas d'acquérir le savoir-vivre en mer.

16 jan. 2014
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La seule et unique règle universelle qui s'imposent à nous tous sur terre ou sur mer, c'est de passer à côté des autres.
L'autre seule règle à appliquer dans la vraie vie en mer si on tient à sa vie, à celle de son équipage et au bateau c'est que c'est la Loi du plus gros qui compte vraiment... ou encore qu'un marin pro ne se déroutera vraiment pour toi qu'au dernier moment s'il n'a pas le choix et s'il n'a pas autre chose à faire.
Après, il y a le RIPAM pour permettre des discussions interminables entre assurances et entre membres d'un forums.

16 jan. 2014
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Hihi :-D :-D :-D

16 jan. 2014
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Alors la Brufan tu me choque une mauvaise journée des contrariétés aujourd’hui ?

La seule et unique règle universelle qui s’impose à nous tous sur terre ou sur mer, c'est de SAVOIR passer à côté des autres. Tu aurais pu dire dans une meilleure journée.

Où je te reconnais c’est sur l’utilisation principale du Ripam !

Bonne journée

Amicalement

16 jan. 2014
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"Cependant le permis permet d'avoir des notions réglementaires. " Ca reste à démontrer

16 jan. 2014
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tu y apprends au moins les balises, les feux de nuit et deux trois autres truc un peu utiles...

16 jan. 2014
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Cette loi concerne seulement l'immatriculation et non la lettre de pavillon. Pour info un voilier en mer n'a pas besoin d'être immatriculé. Il doit seulement avoir sa lettre de pavillon.
Nous on est belge et on navigue évidemment avec un pavillon de notre pays.
Mais aux esprits chagrins qui voudraient jeter la pierre au Français navigant sous notre pavillon je dirais ceci.....
Il y a en france et en Europe de très gros armateurs qui gagnent des millions en euros et vivent chez nous alors que leurs navires sont immatriculés dans des paradis fiscaux. Que je sache aucune vraie mesure n'est prise contre ce fait.
Pourquoi alors jeter la pierre aux particuliers bien moins riches qui essayent à leur tout petit niveau d'échapper au fisc ou aux règlements inadéquats ?
Soit on applique ou fait appliquer la loi pour tous soit on accepte les fraudeurs sans les stigmatiser......
Je vous rappelle que si vous êtes un sportif ou un chateur très riche vous pourrez vous installer à monaco et ne rienou presque y payer. Alors que si vous êtes simple flic, prof ou postier vous pouvez toujours courir.....

Voilà

16 jan. 2014
3

elpoolet, Chryms a répondu à ma place.

Pour t'on information Elpoolet, j'ai acheté a 77 ans un bateau Fifty en Grèce, je n'avais pas tenu la barre d'un bateau depuis l'age de 16 ans, j'ai parcouru en deux saisons 3000 mn sans incident ni accident tout en essuyant quelques coups de torchons comme tout a chacun.

Je n'en tire pas gloire, seulement que du plaisir de naviguer.

En mer, c'est le bon sens prévaut, pas le permis, la prudence n'est elle pas la mère de sûreté.

Je repars au mois de mars pour 8 mois dans les Cyclades avec ma compagne.

Avec ou sans permis celui qui n'entreprend rien n'arrive à rien.

Amicalement.

17 jan. 201417 jan. 2014
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Pas besoin de permis pour naviguer en mer en Belgique veut dire que le législateur estime qu'un propriétaire est suffisamment adulte pour juger s'il est capable ou pas de naviguer dans telle ou telle condition de mer, je trouve cela empreint de bon sens mais cela a un pendant négatif évidemment. N'importe quel gogo financièrement à l'aise peut acheter un bateau, se mettre à la barre et appareiller (s'il y arrive) sans aucune connaissance, mettant en danger ses passagers et aussi les autres bateaux qu'il croise. Et ça ce n'est pas acceptable. L'existence d'un permis exigeant des connaisances minimum me semble raisonnable. Ces permis existent en Belgique et sont d'un bon niveau mais ne sont pas obligatoire. Cependant, j'entend que beaucoup de plaisanciers les passent et que ceux qui partent voguer à l'aventure sans aucune connaissance nautique sont une minorité.
Mais un permis obligatoire nous protègerait contre cette minorité qui fini souvent sa journée à bord du bateau de secours ou à la remorque. ;-)

17 jan. 2014
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La réglementation rassure les médiocres, eux ils en ont besoin.

17 jan. 2014
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Je dirais plutôt que la réglementation empêche n'importe qui de faire n'importe quoi.

17 jan. 2014
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Imagine : pas de réglementation routière et un anglais débarque en france avec sa voiture... :pouce:

17 jan. 2014
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Si vous croyez que tous les Anglais qui circulent en voiture en France connaissent la réglementation sur la circulation routière Française... bien complexe et pas bien connu des possesseurs du permis de conduire Français.

C'est le doigt dans l'oeil jusqu'au coude et pourtant ils ne sont pas accidentogène pour autant.

Il en est de même pour les permis bateaux.

17 jan. 2014
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Bonjour
C'est bizarre je croyais que le sujet de ce fil concernait la lettre de pavillon belge
Y a comme des ratés et aussi au niveau des modos
RSC

17 jan. 2014
1

Pour avoir modéré un forum pendant quelques temps, les modérateurs ne sont pas la pour vérifier que les fils ne dérivent pas. Ils sont la pour évincer les messages insultants ou publicitaires.

18 jan. 2014
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Sans doute mais a trop dériver on peut perdre le cap

10 avr. 2015
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bonjour, c'est pour ça qu'on calcule sa dérive

19 jan. 2014
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Tant qu'on discute de lettre de pavillon, de permis en Belgique et de réglementation nautique en général, je trouve que ça ne dévie pas trop, mais si on disserte sur les responsabilités des modos, là on sort du sujet. ;-)

06 avr. 2015
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Apres un peu de temps je reprends cette discussion. Je suis italien et je vie en italie. Je suis interesser à passer sous pavillon belge.
Je ne comprends pas la difference entre immatriculation et lettre de pavillon. J'esperes que quelqu'un peu m'aider. Merci

06 avr. 2015
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c'est a même chose en France c'est "Immatriculation" en Belgique pour immatriculation ils utilisent le terme "Lettre de pavillon".

06 avr. 2015
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Non et non Tu as la lettre de pavillon et l'immatriculation .Tout mes bateaux que j'ai eu son sous pavillon Belge .Le dernier pas plus tard que le mois dernier .J'attend sa lettre de pavillon.

L'immatriculation c'est en eau intérieur

Amitié :-)

07 avr. 201507 avr. 2015
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Entendu à nouveau, il y as un mois chez un ship, fausse info récurrente.
Il faut arrêté de fabuler, je me suis inscrit en Belgique en novembre, et j'ai reçus ma lettre de pavillon, pas immatriculation, sans soucis.
Je devais changer de bateau en mars de cette année, j'ai reçus mon n° d'inscription et de nouveau dossier sans soucis.
Je me demande qui fait régulièrement courir ce bruit que l'on ne peut plus s'inscrire en Belgique.
Pour répondre à d'autres fils, mon bateau est loin, très loin d'être une épave. Le pavillon Belge est ma réponse aux lois obligataires Françaises, d'un gouvernement qui se mêle de tout s'en savoir.
Si vous voulez continuez à vous faire arnaquer à vie, c votre problème, foutez la paix à ceux qui ont compris.
D'autre part en 32 ans de pratique, je peux vous assurez que le nombre de voileux qui ont finis dans leur radeau est infime.
Sauf bien sûr nos "grands coureurs " qui ont le bouton rouge facile.
Continuez à engraisser les ships, laisser nous tranquilles.
Je suis très fier d'arborer le pavillon d'un pays qui fait confiance au skipper, ce qui n'est pas le cas de la France qui croit être responsable d'une bande d'assistés.
A+
Un mich en colère.

07 avr. 2015
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bonjour
pour un bateau amateur neuf les taxes sont semblables en belgique(2700) et en france(frais veritas ) ;la difference c'est pour les vieux bateaux: un bateau soudé il y a plus de 25 ans :en belgique il a 25 ans ..en france il faut payer 25 ans de taxe pour que le bateau ait 25 ans..
pour moi les belges comprennent mieux le francais
autrefois le monde entier rédigeait les contrats en langue francaise pour l'unicité de l'interpretation...mais c'etait autrefois
la plupart des gens ne cherchent aucunement a fuir une taxation ..
ils obtiennent en 30 min a Bruxelles ce que d'autres en passant par veritas obtiennent en plus d'un an ..en fait on cherche a mettre des batons dans les helices des amateurs .. heureusement il y a l'europe ..
l'europe offre a tous les européens la possibilité de choix entre des legislations etatiques arrierées et confiscatrices et une moyenne des meilleures solutions des etats membres ..c'est un moyen de tenter d'uniformiser les lois des etats vers des lois européennes communes
si je pouvais je demanderai la nationalité portuguaise ..votons avec nos pieds..

11 avr. 2015
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bonjour
depuis peu, on peut obtenir des papiers rapides et gratuits oui! mais nav. a - de 6 miles des cotes...on fait semblant de donner des papiers ..il n'y a pas qu'en france que les papiers sont compliqués
j'ai rencontré un constructeur portuguais qu'on voulait obliger a graver toutes ses toles de reve d'antilles..il s'est envolé vers la hollande ..la simplicité..
et j'en connais un autre (semi pro) qui en 6 mois a soudé une coque de drague en 8mil..
il a immatriculé son engin de 30 m(ou plus): en angleterre : les lois européennes le permettent; seuls des particuliers sont jaloux .y a des ayatollas partout..

11 avr. 201511 avr. 2015
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Quels "frais Veritas" pour un bateau amateur neuf ???
C'est écrit où, qu'on doit dorénavant passer par un bureau de contrôle ?
Apparemment, d'après des témoignages recueillis auprès de gars qui ont déposé une demande d'enregistrement de construction amateur pas plus loin que l'année dernière , ont obtenu leurs papiers quasi instantanément sans aucun contrôle de leur bateau.
Tout juste si le dossier papier fut ouvert et regardé...

07 avr. 2015
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Pour votre info, en principe, je dis bien en principe parce que ça dépend de l'employé administratif qui va gèrer votre dossier, pour bénéficier de la dégressivité de la taxe d'immatriculation en fonction de l'âge du bateau, il faut prouver que le bateau a été immatriculé dans un pays Européen (en gros qu'il a navigué et qu'une taxe de circulation a été payée).
Perso pour un bateau de 20 ans, on m'a d'abord demandé 2500 € de taxe jusqu'à ce que je prouve (avec une preuve de radiation de l'immatriculation en Allemagne) que mon bateau avait déjà navigué en Europe. Je paye maintenant plus ou moins 60€, sacré différence ;o)

07 avr. 2015
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A chacune de mes demandes j'ai fournis la preuve de ma radiation du pavillon français. C normale dans la mesure ou ne peut quand même pas avoir une double nationalité pour un bateau.

07 avr. 2015
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Pour Ninix, tu as probablement raison, mon bateau est aussi enregistré sous pavillon Belge et je possède aussi le document "Lettre de pavillon" avec un Numéro d'immatriculation B.........
amicalement.

07 avr. 2015
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Le numero d'immatriculation est (était ? ) fourni avec une plaque bleu.
Immatriculation et lettre de pavillon sont deux choses différentes.
Si tu navigue en eaux intérieures Belges immatriculation avec la plaque bleu,
si tu navigue aussi en navigation intérieure mais en sortant de Belgique : lettre de pavillon
si tu navigue en Belgique (ou ailleurs) mais en mer : lettre de pavillon.
si tu veux embarqué des passagers payant sur un bateau de plaisance : lettre de pavillon commercial
si tu veux armer un navire au commerce : lettre de mer

enfin si j'ai tout compris :langue2:
voir le "vademecum " disponible sur le net

10 avr. 2015
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@ Longcours désolé je vais être long, car ce n'est pas tout.
Petit ajout, si tu navigues en mer ET eaux intérieures lettre de pavillon ET plaque d'immatriculation.
Armement: si tu navigues dans les deux cas il le faut pour les deux cas de figures (légère différence)
Cas Kafka Tu met ton bateau à l'eau à Nieuwpoort (Flandre) NP étant un port de mer fusées obligatoires à bord, tu passe l'écluse de l'Yser qui se jette dans ce port tu es en eaux intérieures fusées INTERDITES à bord :mdr:
VHF Double veilles interdites en eaux intérieure.
Et il y en d'autres je ne me les rappelles pas tous :-(
Je pense aussi qu'il faut un moteur de réserve en eaux intérieures.

10 avr. 2015
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Je me demande d'ailleurs toujours comment font ceux qui arrivent jusqu'à Bruxelles... Absence de contrôle? Mise en conformité à Anvers?

13 avr. 2015
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Si tu y habites, ça peut être un bon port d'hivernage ;-)

11 avr. 2015
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mais t grave jamais je n'irais jusqu'à Bruxelles, pour quoi faire. J e préfère l'Espagne et là pas de soucis ;))

10 avr. 2015
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Bonjour,
Ce fil m'intéresse et je vais vous faire part de mon expérience.

J'ai un voilier sous pavillon irlandais. Là-bas, pas de permis (ni pour les voiliers, ni pour les bateaux à moteur). A ma connaissance, il n'y a pas plus d'accidents qu'ailleurs.

L'équipement de sécurité obligatoire est limité. Néanmoins, il existe des livrets de la RNLI sur la sécurité. En Irlande, l'accent est mis sur les risques d'incendie, d'homme à la mer principalement.

Une mesure très simple est par exemple le port du gilet obligatoire dans une annexe. Idem pour les enfants de moins de 14 ans sur les pontons.

Pas besoin de permis, ni de zones de navigation lorsque l'on sait que la plupart des accidents ont lieu près des côtes, voir dans les ports...

Tout cela pour vous dire, que je trouve le débat très français sur les règlementations un peu dépassé. Le vrai sujet est pour moi la culture de sécurité qu'il faudrait inculquer aux pratiquants et non pratiquants.

Ceci dit, cela ne va pas m'empêcher de remettre mon bateau sous pavillon français cette année puisque je le ramène en France cet été.

11 avr. 2015
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Alors là ta tords

11 avr. 2015
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Je suis en accord avec Flower. En france il faut un permis pour les bateaux moteur pas pour les voiliers même si ils ont 100CV? Je vois régulièrement des bateaux à moteur notamment des Zodiacs ou autres avec des jeunes enfants à bord sans gilets de sauvetage bien sur à donf en sortant du port. Je suis voileux mais j'ai passé le permis au cas ou et la sécurité est peu abordée dans la formation. Et pour la conduite comme je skipe un voilier depuis longtemps j'ai eu droit à une demi heure sur un étang à 5 noeuds maxi pour prendre en main la barcasse le jour du permis. Je ne vois pas la nécessité du permis par contre une formation à la sécurité et à la responsabilisation du chef de bord OUI. Qui a déja déclenché un gilet ou une survie, qui a déja envoyé une fusée? Pourtant on vous oblige à en avoir à bord. C'est comme la licence pour la VHF que de la théorie et aucune pratique. Il y a beaucoup de choses à revoir dans notre approche de la plaisance et nous pourrions prendre exemple sur nos voisins au lieu de toujours pondre de nouvelles reglementations nous obligeant à investir dans de nouveaux matériel sans la formation adéquate. Heureusement que quelques associations le font en partenariat avec la SNSM

10 avr. 2016
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précision ...
oui,les papiers sont automatiques en construction amateur avec l'auto certification,à condition de ne pas dépasser 12 mètres et comme dit en restant en catégorie poussin...
interdiction de vente aussi pendant 3 ou 5 ans je sais plus
par contre on paie plein pot chaque année la francisation puisque le bateau est considéré neuf
pour être en catégorie supérieure il faut des plans et calculs de courbe de stabilité,vérifiés par véritas ou un autre agréé (visite et calculs du technicien avec des gueuses posées sur le pont du bateau et ordi relié à un capteur de gite)
y'a peut-être d'autres trucs..?
au dessus de 12m rien que ce budget, 2000 au moins pour véritas et les plans d'un archi,en moyenne 3000/5000 ??
les forts amateurs font leur plan propre,et les calculs pour être en catégorie coq!
bravo à eux,je suis toujours admiratif
pour en revenir au pavillon belge 2500/2700 à sortir pour avoir le pavillon belge,c'est dur quand le bateau sort du chantier,généralement les finances sont en bas...après ça baisse quand même...
et puis le choix du mode de survie et du matos,c'est pas mal,comme l'on fait remarquer les autres

26 jan. 201826 jan. 2018
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La taxe pr l'immat d'un voilier en Belgique se paye t-elle tourjours qu'une fois au moment de l'immat suite à cette nouvelle réglementation ou la taxe est devenue annuelle comme en France ? Le pavillon Belge aurait encore cet intérêt ?
Merci pr vos réponses.

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