Nouveauté "Acte de Francisation"

Un ami vient d'acquerir un bateau qui était déclaré a 8m77 sur l'ancien acte l'a vu passer a 9m07,nouvelle loi( ISO ... )obligation de déclarer en "hors tout" et non plus comme avant ou l'on avait le choix entre longueur de coque ou hors tout (sic) Encore un maniére de nous tirer un max de roros.Quelqu'un as il eu la même surprise :-( :-( :-(
Merci
Francis

L'équipage
03 fév. 2011
03 fév. 2011
0

déjà l annee derniere
c etait le cas, on est donc monté aussi, avec meme un papier de l' époque de Yachting France dans notre cas, avec la revue technique ....

Au moins ils se renseignent les aff' mar' !

03 fév. 2011
0

Ce n'est pas nouveau
Il y a la longueur de coque du navire et ce p....n de balcon avant ce qui fait la longueur hors tout. La solution est de changer le balcon pour un de type ouvert style open 60.
Navicalement
André

03 fév. 2011
0

Balcon ok
Et pour le bout dehors,qu'est ce qu'on fait ? :-D :-D

03 fév. 2011
0

amovible....
ou fixe ?

04 fév. 2011
0

sur mon acte de francisation
c'est la longueur de signalement qui est mentionnée.

Longueur de signalement :
La longueur de signalement est une des mesures d'un bateau qui est utilisée en France sur l'acte de francisation.

Elle est définie par la distance projetée sur le plan d'eau de la pointe extrême de la coque et de l'axe du gouvernail (sous-entendu de la mèche de safran).

Cette longueur est inférieure à la longueur hors-tout qui inclut également le balcon arrière. Elle peut se rapprocher de la longueur entre perpendiculaires utilisée en architecture navale mais cette dernière dépend des sociétés de classification

soit 10,02 pour 10,80 hors tout.

04 fév. 2011
0

Bien contente de lire ton message, Aliguen,
car sur l'acte de francisation de Carthage, il y a quelque chose comme 8,60 m. Je n'ai pas protesté... mais je n'ai pas compris pourquoi, puisqu'un Arpège, ça fait 9 m (ou un peu plus pour les deuxièmes version, 9 m 25 je crois).
L'acte a été établi début 2011, c'est le vieux sur lequel ont été rajoutés mon nom et le nouveau nom du bateau, mais rien n'a été changé à la longueur inscrite depuis 1968.

04 fév. 2011
0

je suis das le même cas
que toi, l'acte de francisation date de 1983 et les données concernant la longueur ne sont pas changées et lors de l'achat en 2009, pas de changement.

04 fév. 2011
0

Nouvelle LOI
Salut à tous,
bsr Capitanetroy,
Pour information, vous pouvez trouver ci joint cette fameuse Loi ici:
www.stw.fr[...]_dt.cfm
et sauf erreur de ma part, "il semble" que les balcons, delphinieres démonatables,gouvernails et auttes babioles ne doivent pas comptabilisées pour déterminer la longueur...
Amicalement
Daniel

04 fév. 2011
0

reveillez-vous
et assurez la veille.Cette nouvelle loi date de 2006. OK les marins sont des gens de tradition mais quand même.
Cordialement
André

04 fév. 2011
0

Merci AMPAYADA
Reste plus qu'a aller gerroyer avec son métre et son relevé de cotation a la douane,ça commence a devenir trés chiant s'il faut défendre son bout de gras sur tous les sujets. :-( :-( :-(
fj

08 fév. 2011
0

Rien n'a changé...
... sur l'acte de francisation qui vient d'arriver, la longueur est toujours la même.

En passant, vavavroum, 2 semaines pile depuis le début des démarches, des douanes de Toulon à celles de La Rochelle avec en prime des interlocuteurs efficaces et sympathiques. Meuh non, même pas vu le film :-)

Jimmy

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

L'enfer ou le paradis….

Après la pluie...

  • 4.5 (15)

L'enfer ou le paradis….

mars 2021