"Nouveau" format acte de Francisation

Bonjour à tous,

je viens d'acheter un first 24 de 1984.
J'ai respecté la procédure et envoyé l'acte de francisation (livret orange).
Je viens de recevoir le nouvel acte. Une simple feuille pliée en deux avec le strict minimum… ça valait le coup de mettre une grande enveloppe 300g avec suivi…
en fouillant brièvement je comprends que c'est le nouveau format.

Heureusement, j'avais scanné les pages de l'acte de francisation antérieur au cas ou, mais tout de même. N'y a-t-il pas moyen de récupérer l'ancien acte ? Il y a l'historique des propriétaires en particulier, je trouvais ça sympa et ça avait un peu plus de cachet !

L'équipage
05 oct. 2020
05 oct. 2020
0

Bonjour,

ça fait un moment maintenant que le format à changé. (8 ou 10 ans?)
Je ne pense pas que tu puisse récupérer ton carnet orange.

Comme le nouveau format est plus fragile, j'ai fait une photocopie couleur recto-verso que j'ai plastifié pour laisser sur le bateau et je laisse l'original à la maison. Je ne sais pas si c'est "légal" mais personne ne m'a rien dit jusqu'à présent.


Alexgruissan:Même technique que toi. Original maison et photocopie au bateau.·le 05 oct. 21:01
bruno972:J'ai acheté mon Gib'Sea en 2013 et là aussi j'ai perdu le livret orange au profit d'une simple A4 photocopiable, plastifiable etc ... En 2017 j'ai changé mon moteur et donc mise à jour de la belle A4 et là j'ai eu droit à une feuille non photocopiable (filigrane douanes françaises et bla bla bla :-( ) donc je n'ai plus qu'un original·le 05 oct. 22:52
LeMoko:Comme toi Bruno en 2015 en achetant mon bateau passage à la version feuille avec filigrane Dommage Now une astuce et de renvoyer l 'intérieur de livret orange et de garder la couverture pour mettre la feuille plié en deux dedans. Cela à plus de cachet.·le 05 oct. 23:05
Now:Bon, ben le coup de la photocopie ne marche plus alors ou en tout cas, ça se voit que c'est une copie et je crois bien que ça n'est pas valable en cas de contrôle du coup?·le 06 oct. 00:38
05 oct. 2020
0

Je fais pareil, original à la maison et copie plastifié sur le bateau


05 oct. 202005 oct. 2020
4

Comme dit "Now" ça fait déjà quelques années.

"Dématérialisation de l'acte de francisation de la plaisance
*Un copier coller *
A compter du 1er janvier 2013, l'acte de francisation plaisance (carnet orange) sera remplacé par un acte informatisé de format A4 en recto verso. - Pour les navires, ce nouvel acte commun douane/affaires maritimes (acte de francisation et titre de navigation) sera délivré par la douane pour toutes les nouvelles francisations ainsi qu'à l'occasion de tous les changements qui affecteront l'acte de francisation (changement de propriétaire, d'adresse, de caractéristiques techniques, etc.)

Au mieux tu fais plastifier cette feuille, dixit personnel des Affaires Maritimes et faire une copie recto verso à garder de coté.

Je vais me faire des ennemis... Mais quel était l'intérêt d'un carnet avec XXX pages vides...
A titre d'exemple c'est comme si pour une voiture d'occasion tu gardais l'historique des précédents propriétaires sur la carte grise.

A savoir, les douanes ou affaires maritimes ont toujours en archives toutes les données du bateau. Ce qui en soit n'est pas si nul. Imagine en cas de vol ou autres, l'ancienne formule donnait trop de renseignements.
Bonne nav


Rigil:Il y avait au moins la photo du proprio et les imitations étaient difficiles (quand on voit que même les SO se volent !)·le 05 oct. 21:41
Peuwi:Quel est l'intérêt ? Pour le coup, connaitre l'historique des propriétaires d'un bateau, c'est loin d'être inutile, ca raconte son histoire ! En pratique, je trouve même cela encore plus utile qu'un journal de bord. A noter qu'il y a la même chose pour les biens immobiliers (et aussi pour les personnes : on peut voir l'histoire de tous nos conjoints sur notre acte de naissance :D )·le 30 nov. 13:20
05 oct. 2020
2

Merci pour vos réponses. En effet ça ne servait pas à grand chose, mais je trouvais que connaître l’historique du bateau avait un certain charme.
Sinon, j’avoue que j’ai nettement moins d’intérêt pour les péripéties de ma bagnole que pour mon bateau !


Gilletarom:Un cas d'école : - Supposons qu'un bateau ayant appartenu à "TrucMuche" soit vendu puis revendu une seconde fois, en très peu de temps. Moins de deux ans. On a donc,une chaine de 3 propriétaires : 1) TrucMuche, 2) Intermédiaire, 3) Actuel. - Supposons qu'il y ait un vice caché qui remonte à "TrucMuche", vice caché que, évidemment, le propriétaire intermédiaire ne connaissait pas..

Quelle horreur pour le propriétaire actuel s'il doit s'attaquer à "TrucMuche" !·le 07 oct. 16:56


06 oct. 2020
5

Je constate qu'un certain nombre d'entre vous conserve une copie de leur acte de francisation en permanence sur leur bateau.

Ça me rappelle une histoire (je ne me souviens pas si je l'ai lue sur H&O ou sur V&V) d'une personne qui s'était fait voler son bateau avec les papiers (ou une copie) à bord et, malgré un signalement du vol dans un délai très court, le voleur avait pu naviguer impunément jusque dans l'hémisphère sud sans jamais être inquiété puisqu'il avait les papiers du bateau avec lui !

Suite à cette histoire, je ne laisse jamais les papiers (ou leur copie) à bord en mon absence.


entre-cotes:Tu as raison. Je ne laisse jamais les papiers du bateau à bord pendant mon absence. C'est comme laisser la carte grise de sa voiture dans la boîte à gants. ·le 06 oct. 08:29
Riwan:En ce qui me concerne, je ne laisse jamais document du bateau a bord en mon absence, j'ai: acte de francisation, licence VHF attestation d'assurance et divers permis dans une pochette étanche, laquelle se trouve dans un petit sac a dos que j'emmène toujours avec moi. c'est comme la carte grise de la voiture....., un cadeau aux voleurs. ·le 30 nov. 12:00
07 oct. 2020
0

Comment ça vous avez des originaux en couleur?
Moi je n'ai eu qu'une vulgaire feuille en noir et blanc comme original.
Je l'ai fait plastifiée quand même.
J'avais demandé à la douane à Lorient quand ils m'ont fait le truc s'ils n'avaient pas au moins une feuille avec le logo en couleur ça fait un peu plus sérieux. Ils m'ont répondu que c'était tout ce qu'ils avaient.


07 oct. 202007 oct. 2020
0

La feuille A4 représentant l’acte de francisation actuel est censée être du papier avec motifs Marianne inclus qu’on entrevoie, feuille exposée à la lumière.
Des agents pointilleux pourraient ne pas se satisfaire d’une copie en cas de contrôle.


07 oct. 202007 oct. 2020
0

c'est vrai que sur les anciens carnets il y avait l'historique des anciens proprios, pratique, mais les douanes doivent bien conserver l'historique puisque lorsqu'on leurs demande en cas de perte de refaire un acte de francisation nouvelles normes ils spécifient qu'ils ont en principe les doubles de notre photo dans le dossier de l'ancien carnet et que si ils ne les avaient pas ils nous redemanderaient une photo. il doit suffire de leur demander par mail l'historique du bateau.
perso j'ai reçu un nouvel acte déjà plastifié des douanes de La Rochelle, changez de port d'attache si vous apprenez que le bureau rattaché des douanes n'a pas de plastifieuse hi hi hi


12 oct. 2020
0

@ okilebo et Lorenzo,
Lorsque j’ai reçu l’acte de francisation du canot en 2013 , au nom de la cie de leasing, c’etait une simple feuille A4 , j’ai reçu le nouvel acte à mon nom , après achat du bato, c’est toujours une feuille À 4 , MAIS ,une très fine reticulation sur la page de garde rend la photocopie à mon avis impuissante , et SURTOUT un filigrane Marianne et RF rend plus délicat la falsification d’un faussaire de base.


14 oct. 2020
0

vous comprenez qu'en cas de vol c'est facile de falsifier le bout de papier ..
alain


Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer