Nombre de personnes à bord

Bonjour à tous
Je vais acheter ce WE un bateau de 6m80 par 2m10. La seule information qu'à le propriétaire actuel est qu'il s'agit d'un ANFLOR. Il me dit pouvoir accueillir 6 personnes. Il est de 1962 donc pas de plaques et rien d'écrit sur la carte de navigation. Comment savoir exactement le nombre de passager autorisé ?
Par avance merci.

L'équipage
31 mai 2017
31 mai 2017
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Un petit coup de fil aux Affaires Maritimes ?

31 mai 2017
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donnée importante à connaitre
dépassement de capacité =délit taxé de 1520 € d'amende et 1 an de prison !
A+JM

31 mai 2017
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Merci pour vos réponses. Je vais passer un coup de fil aux affaires maritimes

01 juin 2017
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La réponse des affaires maritimes est étonnante. Ils ne savent pas quoi faire. I même qui peut me donner une réponse.
Quelqu'un a une idée ?

01 juin 2017
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Il n'y a aucune plaque sur le bateau mais il y a une carte de navigation. Est-ce grave?

01 juin 2017
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A propos des aff mar: j'ai acheté une petite vedette a moteur il y a 2 ans. Il était marqué sur l'ancienne carte de navigation largeur 0 metres.
C'est une série connue (shetland 4+2). Au moment du changement de carte, j'y suis allé avec le document constructeur indiquant une largeur de 2,30m.
Mais l'employée a été intransigeante "c'est marqué 0 métre je recopie 0 métre".
Donc j'ai un bateau de 0 métre de large (ceci dit si je dois payer le port à la surface c'est pratique).

Moralité: ce ne sont les aff mar qui pourront te rensigner

01 juin 2017
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Merci de ta réponse.
Qui est en mesure de me renseigner ?
Pour un bateau de 1962 la plaque est-elle obligatoire ?

03 juin 2017
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Bonjour,
Personne ne sait comment faire?

03 juin 201716 juin 2020
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Bonjour, si je me réfère à la réglementation pour la construction amateur c'est le constructeur qui fixe le nombre de passagers notamment en fonction de la charge admissible. Si tu as le poids à vide et en charge tu peux en déduire le nombre de personnes sur la base de 75 kg par passagers + effets personnels.
Autrement la réglementation DIV 245 prévoit 0,37 m² par personne (750*500) dans le cockpit article 245-4-8
Si pas possible voir avec l'assureur et bien faire noter sur le contrat le nombre de personnes embarquées.
Jac


03 juin 2017
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Faire appel à un expert et fixer une bonne fois ce nombre sur document officiel, possible ?

03 juin 201703 juin 2017
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Les enfants peuvent compter moins, mais voir la réglementation de près

04 juin 2017
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désolé les enfants de + d'un an comptent pour 1 personne
A+ JM

04 juin 201704 juin 2017
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Effectivement, en fouillant, j'ai vu que la div 240 a été modifiée en 2014 et que la régle des enfants 37,5 kg a été supprimée.

04 juin 2017
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Quel texte ?

03 juin 2017
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Merci beaucoup pour vos infos très précise!!
Je vais étudier tout ça.
Le problème c'est que je n'ai pas le poids à vide et en charge....

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