nombre de lettres et/ou chiffre minimum pour un nom de voilier de 8m , et pavillon

Bonjour à tous,
mes recherches sur le net reste infructueuses sur le sujet ,
un nom composé de 3 lettres et un chiffre est il autorisé ?
d' autre part, j' ai cru comprendre que le pavillon national n' était plus
une obligation dans les eaux territoriales...un pavillon d' une sorcière
rouge sur fond blanc ça passe ?
merci de vos réponses éclairées :)
fañchouille

L'équipage
18 juil. 2020
19 juil. 2020
1

Le bateau de mon beau-frère, un OVNI de 10m, s'appelait AVE, d'après les initiales de ses filles.


19 juil. 2020
1

Article 217 du Code des douanes :
« La francisation confère au navire le droit de porter le pavillon de la République française avec les avantages qui s'y attachent. Cette opération administrative est constatée par l'acte de francisation. »

Le pavillon qu’arbore un voilier de plaisance est le plus souvent le pavillon civil, c’est-à-dire le même que celui de la marine marchande, qui peut être différent de celui des navires militaires et des navires gouvernementaux (garde-côtes, affaires maritimes, douanes, etc.). Dans certains pays, en revanche, un pavillon de plaisance spécifique existe, comme par exemple en Belgique ou en Espagne.

Le pavillon national est la marque de nationalité du navire (et non de son équipage qui pour autant peut être la même) et permet son identification en mer. Il doit être arboré en mer comme au port. Il est le plus grand en taille des pavillons du bord, mais doit cependant être proportionnel à la taille du navire.

Il est hissé en poupe, sur une hampe ou sur le pataras pour les petites unités :

de 8h à 20h les dimanches et jours fériés.
en mer au sortir et à l'entrée d'un port et sur demande d'un navire de guerre ;
à l'étranger, tous les jours de 8h à 20h.

Le pavillon national de la France est tricolore bleu-blanc-rouge : bleu (bleu sombre) au mât, blanc au centre, rouge (rouge vif) flottant. Il a été adopté pour la marine le 15 février 1794 sur une idée du peintre David. Les dimensions et mesures en sont très précises afin d'assurer le meilleur équilibre des couleurs lorsque le pavillon flotte.

Si on prend pour référence un battant de 1 mètre, les dimensions des couleurs seront les suivantes :

Le bleu : 0,30 m
Le blanc : 0,33 m
Le rouge : 0,37 m

Si le guindant est de 2 mètres, les dimensions des couleurs seront dans les mêmes rapports à savoir :

Le bleu : 0,60 m
Le blanc : 0,66 m.
Le rouge : 0,74 m.

Et ainsi de suite...


Sterwen3:Merci, j'ai bien trouvé la référence du code des douanes, mais quelle est l'origine des autres prescriptions, notamment sur la taille du pavillon ( le plus grand) et les horaires ? Il y a d'autres discutions sur ce thème.·le 19 juil. 23:25
Sterwen3:Merci, j'ai bien trouvé la référence du code des douanes, mais quelle est l'origine des autres prescriptions, notamment sur la taille du pavillon ( le plus grand) et les horaires ? Il y a d'autres discutions sur ce thème.·le 19 juil. 23:25
19 juil. 2020
19 juil. 2020
1

ce qui est oblogatoire c'est la hauteur et l'epaisseur des ecritures suivant la longueur du bateau (voir arreté du 2 decembre 2014 relatif à la securité des navires) chose obligatoire à bord


19 juil. 2020
1

par contre ton pavillon d'une sorcière pas de soucis, pavillon propriétaire pas le même emplacement

www.bateaux.com[...]bateaux


19 juil. 2020
1

Si tu mets ta sorcière à la place du pavillon national on te défonce... ! ! !


19 juil. 2020
0

Mosc, oui en effet, mais russe, pas sûr de bénéficier des même loi en France ..merci pour ttes ces infos,et moi qui croyais les trois couleurs de tailles identique ..
Lorem Ipsum, là , il y a un espoir véritable qui m' encourage à appeler les aff' mar' demain !
SAROYAN ... hahaha :D réponse demain avec les affaires maritimes (^!^)

merci pour vos réponses, & bon dimanche à tous


19 juil. 2020
1

J'ai déjà vu un voilier français nommé "O". C'est donc possible de ne donner comme nom qu'une unique lettre


19 juil. 2020
0

juliusse , whaaa ! là c' est plus que de l' espoir !!
quand au pourquoi le moins de lettre possible ,& bien ça facilite la traduction et épellation du nom à l' étranger ( epeller un nom de 10 lettre en russe ou japonais en urgence...good luck !! )


19 juil. 2020
0

Bonjour,
si besoin de lever un doute, un petit coup de fil aux affaires maritimes devrait suffire et permettre d'éviter de prendre le risque que le dossier de francisation soit mis de côté faute d'un nom conforme.


19 juil. 2020
0

Fabien83 , comme écrit juste au dessus, j' attend demain pour les appeler, nous sommes dimanche :)


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