naviguer en NUC

bonsoir amis marin
naviguer en NUC sur son bateau pour valider des heures de mer...est-ce possible même seul à bord ? ( avec les brevets et permis de nav et visite sécu ok)
merci à vous

L'équipage
22 sept. 2018
22 sept. 2018
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Je ne connais pas la réponse, mais je soupçonne qu'elle se trouve là dedans :
www.legifrance.gouv.fr[...]exte.do

22 sept. 2018
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Oui, si déjà un diplôme de skipper, style BPPV.

22 sept. 2018
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cap 200en cours de validation et brevet aptitude à la conduite des petits navires validé
donc j’ouvre juste un rôle aux affam et je paie mes charges en tant qu’armateur propriétaire ?

22 sept. 2018
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Ça va te coûter un bras!!

22 sept. 2018
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yes 878€ par trimestre... et donc qu’elle autre solution vous avez?

22 sept. 2018
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merci Stéphane 753 mais il n’y a rien dans la doc pour une réalisation concrète d’un service de mer...!!!

22 sept. 2018
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si je veux que mes heures de mer soient validées il semble que l’on est OBLIGÉ de passer en NUC ne serait-ce que pour les assurances... si vous connaissez d’autres pistes.... cette année j’ai validé 4 mois sur des ferrys mais pour 4 mois il faut naviguer presque 6 mois....

22 sept. 2018
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Assurance pas obligatoire.

22 sept. 2018
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@ptiours : tu dis que ton BACPN est validé, et que tu veux effectuer des jours en mers pour valider ton C200... et que ça va te coûter 878€ par trimestre. Je suppose que cette somme ce sont les charges que tu vas généreusement donner à l'ENIM, c'est bien ça ?

Dans un autre fil on expliquait qu'une association loi 1901 (à but lucratif ou à but non lucratif) peut très bien avoir une activité commerciale consistant à faire payer des sorties en mer à des clients (aucune entourloupe) et que le skipper soit BENEVOLE. A ce moment là, puisqu'il est bénévole, il n'y aurait rien à reverser à l'ENIM (logique).

Ne pourrais-tu pas donc créer une structure Association loi 1901 (sans rien mentir ni filouter), tout en ayant une activité commerciale clean, et que le skipper (toi) soit bénévole de cette association loi 1901. Ainsi, tu ne reverses pas les 878€ par trimestre à l'ENIM et tu valides les jours en mer.
Ca nécessiterai de la paperasse à la fois côté création de la structure juridique Association loi 1901 ET et paperasse administrative pour l'association ET paperasse pour prouver patte blanche que tu étais réellement en mer... mais c'est tout.

C'est une idée à creuser.

J'en profite : ton BACPN tu as dû le valider par X jours en mer, non ? Comment t'y es-tu pris ?

22 sept. 2018
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les 878€ c’est un forfait trimestriel pour l’enim mais apparemment tu peux demander à régler en fonction de ton propre CA
En fait j’ai un CMP + CRO plus 4 mois de services en met et j’ai obtenu ce nouveau diplôme ( loi de juin 2017) par équivalence
pour ton idée c’est peu être jouable... mais surtout je voudrais qu’on me dise si pour ouvrir un rôle aux affmar je dois obligatoirement avoir des clients à promener ou si je peux sortir seul em mer...??

22 sept. 2018
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@ptiours : à la lecture de l'article 20 du lien que je t'ai indiqué plus haut (vers legifrance) , ils mentionnent sur le type d'armement et non l'activité réelle.

Je ne suis pas du tout expert, mais j'ai + l'impression que c'est surtout le nombre de jours effectifs (réels, pas de filoutage/maquillage de papiers) et non si tu emmenais réellement des passagers avec toi.

As-tu essayé de contacter directement le ministère adéquat ? (ça peut peut-être aller plus vite )

22 sept. 2018
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Je pense qu'il faut cotiser également à un équivalent C.A.F...
;-)

22 sept. 2018
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oui suis en attente de réponse de la part des affmar
et oui on cotise pour Enim et pour l’urssaff....

22 sept. 2018
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le document qui certifie que tu navigues c’est bien le rôle d’embarquement... donc ...

22 sept. 2018
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Soit tu valides des jours, donc cotisation ENIM, la structure n'a rien à voir (type assoc, sa, eurl, etc..), soit rien, même en bénévolat, la cotisation est une obligation.

22 sept. 2018
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NUC BPPV BACPN C200 ENIM CMP CPRO CAF ?

22 sept. 2018
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oui je suis d’accord les cotisations sont obligatoires

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