Naviguer avec un pavillon étranger dans les DOM

Hello les Marins,
Je loue pour une longue durée avec ma petite famille un navire de type Bahia 46 avec un pavillon des Langkawi à un propriétaire résidant à la Réunion. Le proprio navigue sans problème dans les eaux Antillaises en dehors des eaux françaises depuis plusieurs années.
Souhaitant naviguer dans les eaux françaises (Martinique et Guadeloupe) durant notre périple de 8 mois le proprio a pris un passeport pour le bateau en payant les droits associés.
Il revient vers moi cette semaine en me disant STOP il faut en plus une admission temporaire qui ne sera peut être pas accepté par les douanes étant un résidant des DOM et en plus il ne pourrait ni loué ni prêté son bateau !!!!

Je suis perdu et j'ai besoin de naviguer en eau claire.
Quelle est la procédure à suivre pour pouvoir naviguer dans les DOM en toute légalité dans ce cas précis sans passer par une francisation du bateau ?

L'équipage
26 sept. 2015
26 sept. 2015
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voir la douane ....pour avoir une réponse précise ET rapide

26 sept. 2015
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Ne surtout pas oublier que : "Douanes s'écrit avec un S"
Remarque que m'avait fait un Douaniers qui me mettait un PV alors que 3 services différents de Douanes m'avaient affirmés le contraire de ce que lui prétendait ...j'ai fermé ma gueule et payé la prune , gros sur la patate...

Les réponses : PAR ECRIS ! ( et encore le Douanier de l'exemple a eu mon transitaire, ses collègues douanier des différents services au téléphone ...et moi ..ma prune quand même :)

26 sept. 2015
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Magique grenouille, c'est logique vu que le proprio est un résident DOM, il ne peut bénéficier du statut d'AT dans les DOM, ce serait trop facile. S'il était à l'étranger, pa ni p'woblem' pat'won !
Louer ou prêter son bateau à titre gracieux où pas, il le peut si le bateau ne mouille pas sa coque dans les eaux des DOM vu qu'il a un pavillon malaisien sauf à payer (cher) l'octroi de mer et toute la suite de joyeusetées comme la TVA sur le bateau.
Essayes de te renseigner au mieux chez les douanes françaises, si ils peuvent te renseigner, le top, suivant ton forfait téléphone, serait d’appeler directement les douanes du DOM concerné et notant bien, si renseignements positifs de l'interlocuteur, son nom et grade, qualité, ça sert toujours vis à vis d'un pékin zélé qui cherche à se faire mousser et avoir une promotion.

Pardon Balise, mais la douane, pour une réponse précise et rapide, ça dépend de la question et aussi d'où se trouve le service de douane concerné.
j'attends depuis trois mois des renseignements sur l'AT en Polynésie tant pour le bateau que pour l'équipage et/ou le propriétaire, rien n'arrive, j'ai envoyé copie à la police de Papeete, aux douanes françaises, tous les deux m'ont renvoyé, avec un mail bien précis, sur les douanes de Polynésie qui doivent attendre que je me pointe pour m'alpaguer...
Dommage car les lois et renseignements sont assez flous pour le moment avec toujours un gros risque d'avoir des emm... avec les douanes, souveraines dans ce domaine.

Je viens d'avoir le même genre de blague avec un conc' au sujet d'un achat en LOA qui me conseillait de prendre un pavillon Gibraltar ou Langkawi en précisant bien que sous un mois je devais quitter les eaux françaises et ne jamais y revenir si je ne voulais pas avoir à payer la TVA plein pot...

26 sept. 2015
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Merci pour ta réponse Philippe tu m'as l'air bien éclairé,

Donc on oubli l'Admission Temporaire.
Le bateau en question a un passeport acquitté de ses droits (500 euros pour ce type de bateau) avec écrit en annotations:
"NAVIRE HORS TAXE,
Bateau basé à Saint Martin, TVA, Octroi d Mer, Octroi de Mer Régionaux non perçus. Dédouanement à effectuer à la Réunion ou le propriétaire à déclarer avoir sa résidence fiscale"

Pourrions nous avec ce passeport faire un accostage en règle dans les DOM ?
Il n'y a pas de durée de validité sur ce passeport, pourquoi ? Quelle est la durée de validité ?

26 sept. 2015
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Éclairé, je ne sais, aidé et conseillé, peut-être, mais toujours à prendre avec des pincettes !
Comme dit Loncours, toujours PAR ECRIT avec tous les renseignements du ou des personnes, articles de loi ou réglementation, tampons, etc...
J'ai eu un très bon copain motard qui était douanier, il m'avait dit que le douanier est souverain, mais que surtout, AUCUN de ses collègues ne le contredira sauf si le règlement ou la loi n'est pas appliqué à la lettre, et pour ça, ils sont champions (normal, à minima une licence de droit sur la spé qu'ils vont exercer...).
Là, d'après ce que tu écris, c'est sympa, ça veut dire - si je ne me trompe - que si tu vas à la Réunion (ou tout DOM de l'arc antillais, tu passes à la casserole pour la TVA ou son reliquat, l'octroi de mer et pourquoi pas une petite amende parce qu'il manque quelque chose...
Après, tu demandes le remboursement au proprio.
Mais je peux me tromper puisque tu n'es PAS le proprio, par contre, vu que le proprio dit qu'il ne peut ni louer ni prêter son bateau (louer, normal sauf si c'est une société sinon, c'est du black), prêter, faut te renseigner.

Allo les douanes ?
;-)
Sinon, le Bahia, je lorgne dessus pour en acheter un, même si je le trouve un peu sombre dans les coques.
Et il ne décote pas, le bougre !

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