Navigation en Grece nouveau DEFKA et credit bail/leasing

Bonjour, nous planifions notre voyage pour la Grece ete 2018 et en parcourant les anciens fils, notament la reglementation afferente au DEFKA, nous avons trouve une remarque tres pertinente de SPI 41, qui se demande comment cela se passe t'il lorsque le navire est en LOA pour apposer la signature du proprietaire sur les documents en Grece. Quelqu'un a t'il un retour sur ce point precis? J'ai essaye de parcourir de nombreux fils, mais je n'ai pas trouve de reponse. Merci. Fredo.

L'équipage
24 nov. 2017
24 nov. 2017
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Bonjour,
Je l'ai fait avec l'ancien Depka sans difficulté.
J'ai rempli les cases "propriétaire" du Depka avec mon nom et cela n'a posé aucun problème pour les coast guards bien que je ne sois que locataire. C'était avec le carnet de francisation, il y avait ma photo dessus.

24 nov. 2017
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Merci pour la reponse Chalkis... mais malheureusement pour nous ce sera notre premiere en Grece, donc, pas d'ancien DEFKA.

25 nov. 2017
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Je me suis mal exprimé.
Quand j'ai fait établir mon précédent Depka, j'avais mon bateau en leasing et ça n'a présenté aucun problème aux autorités grecques.
J'ai rempli les papiers en me mettant comme propriétaire et ils n'ont pas tiqué.
Quand j'ai fait refaire un nouveau Dekpa pour le même bateau, suite à la nouvelle mouture de l'imprimé, mon bateau n'était plus en leasing.

25 nov. 2017
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Merci beaucoup pour la reponse Chalkis. Malheureusement pour nous, maintenant il n'y a plus de carnet avec photos... un simple papier(a faire plastifier pour plus de surete) et j'ai peur que les C G ne tiquent car nous sommes bien mentionnes "locataires" et non pas "proprietaire".
Y a t'il d'autres Heonautes qui sont passes en Grece en 2017 pour la premiere fois avec un bateau en leasing? SVP, merci pour votre retour d'experience car je ne dois pas etre le seul qui se pose la question...

25 nov. 2017
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Si ton nom est indiqué sur le nouvel acte de Francisation cela passera.
J'ai fait établir un nouveau Dekpa en juin pour mon nouveau bateau (nouvel imprimé puisqu'àcheté en 2017) et cela s'est passé comme d'habitude (c'est mon 4ème Dekpa) c'est à dire que c'est toi qui rempli le dossier... ils demandent simplement une photocopie de l'acte de Francisation sans détailler (fait à Argostoli sur Céphalonie).
Ils exigent l'assurance avec mentions en grec pour les garanties et le permis .
Ils sont plus tâtillons pour l'assurance et le permis que pour la correspondance de l'acte de Francisation.
Il est de bon ton d'emmener des photocopies de l'acte de Francisation, de l'assurance, en grec, du permis, du CRR que l'on remettra aux coast guards.
Cela n'a rien d'obligatoire mais accélère la procédure.

25 nov. 2017
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Merci Chalkis, cela me rassure... attestation d'assurance, je vais voir si je peux l'avoir en Grec, sinon en Anglais apparement cela est aussi accepte a condition qu'il y ait bien les valeurs mini et l'antipollution, au vu des fils precedents.
CRR OK et permis bateau A, qui j'espere sera accepte. Et je preparerai toutes les photocopies, comme tu le precises pour etre au mieux .

25 nov. 2017
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Je sors à l'instant du bureau des gardes côtes de Tilos, pres de Rhodos.
J'y ai passé une demi-heure...et plus.
J'ai fait faire mon nouveau DEPKA à Corfou, en sept .
J'ai jeté l'ancien.
IL FAUT GARDER L'ANCIEN
.
Le problème était, je suis en leasing, donc sur l'acte de francisation apparaît le nom du propriétaire, puis sous le titre "locataire", le mien.
Or à Corfou, mon nom à ete marqué comme étant le propriétaire .
Une société étant propriétaire, ça ne serait pas un DEPKA, mais un autre document, donc je ne suis pas en règle...
Il m'a été demandé le contrat de leasing, que je n'ai pas ici, il le faudrait en anglais...
Ça a passé , mais c'était délicat.
Or comment faire faire un document à l'entrée de Gréce, par une société qui est en france...
L'attestation d'assurance était en anglais, pas de probleme, mon permis mer et mon CRR ne les ont pas intéressés.
Autre probleme, mon acte de francisation est TRES mal imprimé, bien que plastifié, on dirait une photocopie...
Je navigue depuis 5 ans en Med orientale, c'est la première fois que j'ai de telles questions.

26 nov. 2017
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Où l'on constate que l'appréciation des documents est variable d'un endroit à l'autre.
Tilos c'est près de la Turquie et c'est peut-être la raison de ces coast guards târillons.

25 nov. 2017
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Bonsoir berdem 94,

Cela relance la question qui reste en suspend. Comment faire lorsque le bateau est en leasing??? Je ne crois pas que l'organisme de leasing va faire editer des copies en Anglais de leurs contrats de leasing.
En plus tu mentionnes un autre document... Lequel vont'ils demander?
Punaise, mais c'est l l'angoisse. Et personnellement, j'aimes bien toujours etre en regle avec les autorites du Pays ou je navigues.
SVP, si d'autres heonautes ont des infos, je pense que nous serons nombreux a etre preneur.

25 nov. 2017
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Mon bateau est aussi en LOA. J'ai fait mon nouveau DEKPA en mai à Zea à Athènes. Aucune question sur la LOA. Si vous êtes l'usager du bateau et pas le propriétaire en principe les gardes côtes peuvent vous demander un certificat du propriétaire qui vous designe comme usager exclusif. C'est ce que la loi dit. Donc pas de panique. Si vous arrivez par la mer Ionienne vous entrerez dans un port où les gardes côtes ont l'habitude. Il faut l'acte de francisation, l'assurance en grec ou anglais, un permis bateau, tout passe, et c'est tout si ma mémoire est bonne. Tilos est une petite île une fort belle, désertée par ses habitants, qui grâce aux réfugiés reprend vie. Mais si vous demandez à un grec où elle est, 80% vous diront qu'ils ne savent pas ! Les fonctionnaires sur place doivent s'ennuyer au bout d'un moment.

25 nov. 2017
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Bonsoir Spi41,
Merci pour ces informations. Je contactes en debut de semaine notre organisme de financement, afin de leur demander une attestation en Anglais, nous designants comme usagers exclusifs.

26 nov. 2017
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Je pense aller au notic, je verrai l'organisme de leasing, et leur poserai la question.
Réponse probablement vers le dix décembre.

26 nov. 2017
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C est tres gentil, merci et nous attendons avec impatience ton retour d'informations.

26 nov. 2017
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Bonsoir,
je ne peux répondre dirctement à ta questioin mais pour le renouvellement de mon DEKPA les Coast Grads ont exigé les mentions légales en Grèce pour l'assurance;
les voici:
i) Civil liability for bodily harm or death of the passengesr and third parties because of collision, crash, sinking, or any other cause. The insurance sum is fixed to fifty thousand (50.000) euros per passager and cannot be less than five hundred thousand (500.000) euros per event.
ii) Civil liability for material damage of the passengers and third parties because of collision, crash, sinking or any other cause. The insurance sum is fixed to one hundred and fifty thousand (150.000) euros
iii) Cause of sea pollution. The insurance sum is fixed to one hundred and fifty thousand (150.000) euros

ou en Grec

26 nov. 2017
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ou en grec

26 nov. 2017
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Bonsoir et merci Jena Palu pour le texte en Anglais. je m'en occupe des cette semaine avec mon assureur.
r

26 nov. 2017
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Ok j'arrive pas a faire passer le texte en Grec, j'ai un mauvais réseau ici a Kalamata.
Bonne démarches et ????? ?????? ???? ??????

27 nov. 201716 juin 2020
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Voila le texte en grec, qui fait aussi mention à la loi grecque, et dont la traduction en anglais est ci dessus. Mais je crains qu'un assureur ne met pas sa signature sous un texte qu'il ne comprend pas.


27 nov. 201716 juin 2020
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A nouveau, la copie de notre assurance:


27 nov. 2017
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Le texte en grec est presque bon !! Toutefois il y a des lettres qui ne figurent pas dans l'alphabet grec ! Dieu sait quel programme a fait cette traduction !!!!

27 nov. 2017
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Contrôlés l'an dernier par les italiens et les grecs, personne n'a rien trouvé à redire à notre certificat d'assurance. On a même précisé aux italiens que l'annexe figurait sur le certificat
(merci au gars d'hisse et oh qui avait soulevé le lièvre)

27 nov. 2017
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Encore un petit + c'est d'avoir le nom du bateau indiqué sur le certificat, ca évite les explications à donner aux Coast Gards ou lors de l'établissement du DEKPA

27 nov. 2017
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Si. Le nom et le prénom du propriétaire du bateau figurent bien sur le certificat (sont quand même pas bêtes les assureurs)
Nous l'avons masqué avant la publication de ce commentaire

27 nov. 2017
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Encore un petit + c'est d'avoir le nom du bateau indiqué sur le certificat, ca évite les explications à donner aux Coast Gards ou lors de l'établissement du DEKPA

27 nov. 2017
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Merci. Bon a savoir pour eviter des discussions et du stress...

27 nov. 2017
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Personne ne réagit sur le DEFKA cité par fredo ? l'an dernier je me suis quand même fait charrier sur ce fameux "depka" ou de "dekpa"
C'est DEKPA, ok ?
:oups: :oups:

27 nov. 2017
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Eh oui c'est bien DEKPA, des initiales de 4 mots en grec. Mais au bout d'un moment on se comprend entre nous. Faudra quand même pas demander un DEFKA aux gardes côtes :pouce:

27 nov. 2017
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Ben oui, je sais DEPKA et je m'en suis appercu, mais je jongle entre 2 claviers azerty et qwerty...alors c'est vrai que je m'embrouilles un peu, (avec souvent je l'avoue, la flemme de relire....) et les accents aussi en qwerty. je n'y ai pas acces.
Mais promis je demande bien un DEKPA. Faudrait pas en plus que je me rajoute des problemes aux complications administratives. Merci.

27 nov. 2017
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t'en fait pas on avais tous compris

28 nov. 2017
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Merci Jena Palu... en plus j'avais un peu honte de mon erreur typographique...

30 nov. 2017
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Aujourd'hui, ce n'est pas une demi-heure délicate que j'ai passé...c'est l'après-midi entier...
Rhodos, je vais faire ma sortie de Grece, pour aller hiverner en Turquie.
Je n'avais l'attestation d'assurance, comme c'est spécifié dans les post ci dessus, la compagnie a adressé un mail , super rapide, OK
.
MAIS on retombe dans le meme probleme qu'autrefois, prouvez que vous avez le droit de naviguer sur ce navire dont vous n'êtes pas le propriétaire.
Mais M, il a le nom de la compagnie propriétaire et en dessous, locataire, le mien .
Ça ne suffit pas. Mais M, l'assurance est à mon nom. Ç'est pas assez.
Je veux un papier en anglais , avec des tampons ...
Alors téléphone, mail à là ste de leasing, prend des heures.
Je reçois ainsi que les gardes côtes , pl'original de mon contrat de leasing, en francais, avec un petit mot d'accompagnement, tj en francais.
Il est 18 h locales, il y a un GC et une GC qui fait faire la lecture à ses deux enfants...Elle prend le dossier en main, pose les bonnes questions sur le contrat, la duree,la compagnie,date de debut etc
Et ça marche, j'ai mes papiers se sortie, quel stress.
Donc si vous êtes en leasing, faites faire une attestation la plus officielle possible.
.
Aujourd'hui, personne n'a soulevé le fait que une compagnie était propriétaire, ce n'était pas un DEPKA qu'il fallait , je me suis bien gardé de lever le lièvre...
Était ce une erreur à Tilos?

30 nov. 2017
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Bonsoir Berdem 94 et merci pour ton retour d'experience,
C'est exactement le propose de mon fil... Quid du bateau en leasing ou malheureusement nous ne sommes pas proprietaires.
Donc je pense qu'il va falloir que nous demandions une lettre officielle a notre organisme de leasing avec tampon et tout et tout, EN ANGLAIS, nous mentionnant comme utilisateurs, mais... il y a toujours un mais... si l'on suit le texte a la lettre, le/les proprietaires doivent etre presents a l'emission du certificat. Alors...

30 nov. 2017
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Le texte à la lettre ne demande pas la présence du propriétaire. Il demande une déclaration sur l'honneur du propriétaire que vous avez l'usage. À priori une lettre suffit. Bien sûr un GC tatillon pourra demander de certifier la signature et comme c'est un document Etranger alors îl faut un apostille ! J'espère qu'on n'arrive pas la.

Tout bateau de l'UE a besoin d'un DEKPA.

Pour ceux au salon Nautic Dimanche 3 décembre à 17h je vais parler de ces problèmes et répondre aux question si je sais.
Yannis

30 nov. 2017
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Merci Yannis pour la clarification, car j'avais lu sur des fils precedents que les proprietaires devaient etre present lors de l'emission du certifcat.
Si une attestation du bailleur suffit, c'est parfait, mais on attends avec grand interet ton retour d'infos apres le salon.

11 déc. 2017
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Bonjour
J'ai vu l'organisme de leasing au notic, ils m'ont dit que j'étais la première personne à qui ça arrivait, à leur connaissance.
Je m'en serais passé.
Ils font étudier un document adéquat par leur service juridique, ce serait un peu complexe, car il faudrait qu'ils fassent certifier la traduction anglaise du document francais...
Donc wait and see.
Je vous informerai de la suite.
Je ne repart que fin avril.

11 déc. 2017
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Bonjour et merci pour etre passe au salonet pose la question.
Attendons voir ce qu'ils vont te repondre car de mon cote, si j'ai pu obtenir une repose claire et document adequat de ma compagnie d'assurance, le probleme reste entier pour la presence du proprietaire a la signature du document... A voir.

12 déc. 2017
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Bonjour,
Mon assureur me délivre chaque année l'attestation d'assurance en plusieurs langues dont le grec, sans que je ne demande rien. Îl a l'habitude et c'est très courant.

Quant à la question de la présence du propriétaire je vous invite decrdgarder ma présentation au Nautic www.hisse-et-oh.com[...]t-parti ce n'est pas un problème.

Yannis

15 déc. 2017
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Bonjour. Document tres clair et tres complet, bravo.
Par contre une petite question ou et quand payer la taxes sur les bateaux?
Merci.

16 déc. 2017
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Si il faut payer les taxes, pas d'inquiétude les gardes côtes vous diront ! En général ils vous donneront un document avec "le numéro d'identification de votre facture" et vous pouvez aller payer à la banque. Pour ceux qui ont un compte en Grece, c'est par internet.

Au passage en Grece cette semaine, j'ai demandé ce qu'il en est de cette taxe, aux gardes côtes à Syros, chef lieu des Cyclades. La réponse est 'Nous n'avons pas encore des instructions ' et pendant ce temps la, il n'y a rien à faire, ou plutôt espérer que comme en 2013, il ne se passera rien !

16 déc. 2017
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Pas à la banque

16 déc. 2017
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Merci beaucoup pour ce complement d'informations. Nous devrions etre sur place des le mois de Mai, si tout va bien, Bien cordialement, Fredo.

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