Mouillage / Corps-morts dans le Morbihan

dans le journal...
Bonjour,

Dans le journal Ouest France, parfois, il y en a à vendre de part à part...
C'est une piste....

Bon courage...

corps-morts !
Je parle d'annonce de vente de corps-morts, pas de place de port, off course... ;-)

Le corps-mort oui
il peut appartenir à un particulier mais pas l'emplacement, à ma connaîssance, il peut être repris et doit être déclaré (à la DDE je crois pour la rade de Lorient).

Quelques points à vérifier
Bonjour,

La pose d'un corps mort nécessite une AOT (autorisation d'occupation temporaire) qui est gérée par le service maritime de la DDE.
Cette AOT peut être attribuée à un particulier, un professionnel, une personne morale (société, association...).
Il y a une dizaine d'année la DDE de Vannes ne voulait plus gérer les droits des particuliers car tous ne payaient pas leur redevance. Elle a donc décidé de faire des AOT pour des zones de mouillage complètes avec un certain nombre d'emplacements. Ces zone de mouillage sont gérées par des municipalités, des sociétés ou des associations.

En ce qui me concerne je suis passé d'une gestion directe à une gestion indirecte via l'association Amigestion qui regroupe deux associations (Amis de Conleau et AMIC).

La durée d'attente pour obtenir un mouillage est de plusieurs années (en général entre 2 et 10 ans). Toutefois il existe des tarifs visiteurs à la journée, semaine ou mois qui permettent parfois d'attendre qu'une place se libère.

Pour l'achat d'un corps mort il y a lieu de vérifier que le vendeur détient bien une AOT à son nom et à celui de son bateau valable pour l'année en cours.
Sur les AOT délivrée par la DDE de Vannes en 1995 (dernière AOT personnelle en ma possession) il est précisé à l'article 7 qu'aucune cession de l'autorisation n'est possible à un tiers.

Par contre il est autorisé de vendre les blocs, chaines, bouts et autres matériels.

Salut
Je dispose d'un corps mort proche de la rade de Lorient. Ayant désormais une place de port je n'utilise plus ce dernier. Ayant averti la DDE maritime (qui m'avait octroyé l'autorisation), celle ci me demande donc soit d'enlever mon corps mort, soit de le vendre à quelqu'un qui ferait une demande (et obtiendrait) une autorisation de mise en place de corps mort (a priori sans aucun pb de ce coté là).
Mon corps mort est donc à vendre. Maintenant il faut qu'il convienne (taile et poids du bateau, emplacement, etc, etc)
Je retse à votre disposition pour de plus amples renseignements.
o.guilon2@wanadoo.fr