moteur de secours et papiers

Bonjour je m âpreté à acquérir demain matin un moteur 6cv 4t comme moteur de secoure , le vendeur qui est un particulier doit il me fournir des papier quelconque ? merci

L'équipage
20 avr. 2018
20 avr. 2018
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Bien sur! Un certificat de vente, daté, signé etc....

20 avr. 2018
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Oui certificat avec le N° se série du moteur et idéalement une copie de la facture d'achat au nom du vendeur.
jac

20 avr. 2018
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merci du renseignement.
Désoler de ma naïveté , mais lors d'une session d'un véhicule il y a les papier que détenais l'ancien proprio !!

j aie regarder sur le site de la préfecture marine et je ne trouve pas de certificat de vente de moteur ou si , un certificat de débarquement ?

Le vendeur m'as expliquer que ce moteur était sur une annexe !
Donc celle ci avait une immatriculation si elle était accompagner de ce moteur de6cv ?

desoler je ne suis pas tres explicite mais j aie du mal avec ce certificat simplement dater signer quipeut etre redigier par n'importe qui ? non

20 avr. 2018
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ou trouve t'on ce ceertificat de vente s'il vous plait ?

20 avr. 2018
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Tu lui fais faire un document comme celui-ci

Je soussigné (nom, prénom) domicilié à....................
Certifie avoir vendu le moteur (marque 6 cv 4temps n° ..............
à Monsieur (nom prénom) domicilié à................

Fait à..............le ...............2018

Signature

Tu peux éventuellement faire figurer le prix mais ce n'est pas obligatoire

21 avr. 2018
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Merci de votre conseil avisé .

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