Mon bateau dans mon jardin :)

Yop les tous!

Je suis actuellement en face d'une montagne de travail à mener sur mon joli canote et commence à calculer qu'il serait probablement moins cher (tout compris) de faire déposer mon choli voilier dans mon jardin plutôt que de le laisser sur le "parking" du chantier où il est actuellement.

Oui mais voilà, ma maison n'est pas ma maison, c'est une maison que je loue dans un lotissement, à priori sans "règlement de lotissement". Ai-je le droit de le poser là, comme ça, devant ma maison ?

Georges

PS: le canote fait son bon 12m, un quillard, un truc discret qu'on ne remarquera à peine et qui sera posé juste devant la maison dont le jardin, vu de la rue, fait 15m de large. Une paille disons, une poussière, presque rien mais on ne verra que ça :)

L'équipage
23 juil. 2008
24 juil. 2008

J'ai eu mon cata chez moi, en ville, à la Hume, quartier résidentiel,
pour rénovation pendant 3 ans, mais il ne faisait que 10m et mon terrain 1300 m2. C'était plus discret, dans la mesure où la plupart de mes voisins ne sont là qu'en vacances ou en WE. J'ai fait beaucoup de bruit et de poussières diverses, personne ne s'est plaint ! Au contraire, ils venaient de temps en temps prendre des nouvelles de la bête !

24 juil. 2008

Faut voir
Il faut savoir que le droit de l'urbanisme est organisé en différentes couches. Il y a le droit nationale (très général dans ses dispositions) qui doit être repris dans celui de ta commune si elle a un POS (plan d'occupation des sols)/PLU(plan local d'urbanisme). Sous ce dernier, il y a le règlement du lotissement. Ce règlement régit les conditions de vie entre les différents propriétaires de lot. Ce règlement est créé par le lotisseur quand il divise le grand terrain en différents petits lots afin d'organiser la bonne cohabitation des acquéreurs et la gestion des parties communes. Voila pour ce qui est du droit de l'urbanisme. Il faut donc voir ce qui est écrit dans le règlement du lotissement et dans le document local d'urbanisme. J'ai par exemple en tête une commune du littoral breton qui y a stipulé l'interdiction de stationner des bateaux dans les jardins.
Par ailleurs, j'attire ton attention sur le fait que même si ce n'est pas interdit dans ces documents et donc qu'on ne pourra pas te l'interdire du point de vue de l'urbanisme, tu n'es pas à l'abri d'une procédure d'un voisin grincheux devant le tribunal civil s'il considère que tu, ou ton bateau, lui procures un trouble de jouissance. (je travaille dans l'immobilier)

Voila, ça c'est ce qu'il faut savoir si on veut être super carré....

24 juil. 2008

C'est le droit civil
Non, ce n'est pas une question de distance aux fenetres mais du droit civil. La distance aux fenetres c'est du droit de l'urbanisme tandis que ça c'est du droit civil : Chacun qui s'estime laisé par autrui peut demander réparation financière ou arret du trouble devant le tribunal civil (exemple ton voisin fait des BBC très très souvent et t'emfume). Il aura, ou pas bien évidemment, gain de cause mais en attendant il t'aura pourri la vie.
Ce matin, j'avais oublié de te dire de jetter un oeil à ce qui est prévu dans ton bail. Y a t il été prévu des choses (choses légales sinon elles seront réputées non écrites) ?. Si, vraiment, ta maison est soumise à un règlement de lotissement ton proprio aurait pu te l'écrire, te le fournir ou, au moins aujourd'hui te renseigner. En effet, s'il en existe un, comment pourrais tu t y conformer alors que tu ne le connais pas ? Or, vis à vis du lotissement, s'il y a un probleme, le premier qui sera contacté, ce sera ton proprio (le seul connu du lotissement) à lui de te dire d'arreter. En copropriété, il y a une décision de 1995 qui a faire résilier un bail pour ce motif...
Il existe aussi toujours quelqu'un qui est là depuis toujours, qui s'implique plus que les autres dans la vie du lotissement, président d'association, qui pourrait aussi sans doute te renseigner.

24 juil. 2008

Soucis esthétique ou légal ?
Salut bicoton!

Et merci pour ta réponse détaillée!

Je reviens sur ce "trouble de jouissance". Cela rentre-t-il dans le cadre des "distances aux fenetres", etc. ou bien le voisin peut-il lancer une procédure pour un pur soucis esthétique ?

Je me renseigne pour le règlement de lotissement. La mairie est-elle censé en avoir une copie?

Georges

24 juil. 2008

Merci pour toutes ces infos!
Je vais aller à la pêche aux infos histoire de ne pas me retrouver dans une zone de guerilla urbaine :)

Merci!

24 juil. 2008

et moi
qui suis un tantinet juriste et qui ais un voisin procédurier, je confirme ce qui vient de t'être dit, je l'ai vécu pour trois pieds de tomates

Mon voisin s'est fait ramassé au TGI mais c'est chiant

26 juil. 2008

3 pieds de tomates ?
Je vois comment on peut finir au TGI à partir de 3 pieds de tomates ?

27 juil. 2008

explications rapides
les trois pieds de tomates étaient plantés à moins de 20 cm de son terrain. Il a fait constater par huissier (eh oui jusque là) et je me suis retrouvé au TGI.
Rassures toi il a perdu car les pieds de tomates sont annuels. S'il s'était agit d'arbres ou arbustes j'aurai pu avoir des soucis.
Ce voisin est un sale c.. que les neuf proprio de la ruelle ont voulu luncher un jour.
Maintenant je laisse courir

24 juil. 2008

J'ai commencé la construction
De Coco'n Co dans mon jardin (je suis propriétaire). J'ai au préalable prévenu tous mes voisins de mon intention et annoncé que cela durerait longtemps. A l'annonce ils ont tous été emballés par le projet (construction amateur, voyage, enfants à bord...). Pendant un an et demi (après j'ai déménagé le bateau) ils ont supporté les bruits de scie, de rabot, de perceuse, j'en passe et des meilleurs, le soir après le travail et le week end. Ils ont été très cool et compréhensifs. J'allais régulièrement faire mon mea culpa. Je les remercie infiniment. Un dimanche, un voisin non mitoyen et venu un peu énervé (je le comprend tout à fait) me sommer d'arrêter. Je l'ai fait immédiatement et j'ai tenté de lui présenter le projet, mais il n'a rien voulu savoir. Et c’est tout ! Le contact et les explications sont à mon avis indispensables. Des amis ou au moins des relations ne réagiront pas comme des inconnus.

Coco'n Co sera mis à l'eau lundi, j'en profiterai pour remercier encore une fois mes ex-voisins pour leur soutien et leur compréhension.

24 juil. 2008

Cache
Tu poses un pot de fleur et ça sert officiellement de cache pot; :-D

27 juil. 2008

coco
ton histoire est bien sympa . Envoies nous des clichés de la mise à l'eau . Vérifies bien tout ce qui pourrait amener de l'eau à l'intérieur : sondes , presse étoupe, vannes de WC etc ....
Bois quelques hinano , champagne pour la mise à l'eau et rinces bien tes voisins navigateurs.
Quand j'ai mis à l'eau à PPT un 747 venait d'amerir ( juste le nez ) et toutes les grues ont été réquisitionnées pour le sortir de là Et mo , j'attendais ....
bon bapteme

28 juil. 2008

boite au lettre
J ai un amis qui a construit un 12 mts acier dans son jardin a Durban ....
Les voisins ont appeler les flics quand ils sonta river il avait fait un trou et ecrit letter box sur la coque .....Evidament les relations ce sont enpirer apres avec les voisins.
AMHA vas les voire , soit sympas , explique et apres sa roule, mais il y auras toujour un con pour t enmerder tu peut en etre sur!!

28 juil. 2008

Sérieux
Regarde voir les conditions requises pour construire en dur un abri de jardin, une grange ou autres (élevage de visons, serpents à sonnette ou autre crocodilles...
Ensuite tu vois avec les voisins en expliquant que tu préférerais construire ton bateau seulement pendant x temps;
En principe, ils vont vite comprendre le message.

28 juil. 2008

faut surtout bien lire
car j'ai nous par exemple un permis est necessaire si meme posé au sol ;-)mais bon au service urbanistique de ton endroit tu aura certainement reponses a tes questions.

28 juil. 2008

DGEO ,
Si mon affaire se passe bien à la mi-aout au niveau de l'expertise , j'en serais donc quasi au même point que toi , sauf que la base nautique pour déposer le " bo-ât" pendant ces 2/3 prochaines années est à quelques km . . . bonne pioche, pour un Alsacien comme moi , qui vit au bord du Rhin et d'un plan d'eau de 600 ha ! !

Par contre, comment compte tu le caler dans ton jardin??

Il faut déjà une surface stable , et un ber de qualité professionnelle pour supporter ton quillard de 12 m !
Pour tes voisins , je n'ai pas de solutions à part quelques tournées d'apéros le dimanche matin, mais si toi tu as une idée pour ce Ber que je ne possède pas . . . .

Suis preneur de tous conseils

;-)

28 juil. 2008

merci geo , mais . . .
Pour caler un quillard, je saurais bien faire avec des étais ou des épontilles , mais je cherchais surtout un module soudé " tout en un " !

Après 200 pages de recherches , j'en suis arrivé à la même conclusion qu'un autre forumeur : aller dans un port à sec et prendre les Bers en photos . . . . pour eventuellement en faire fabriquer un sur mesure !

Quitte à le revendre dans quelques années ;-)

28 juil. 2008

marche pas mais ...
si tu tape ber dans le moteur de recherche tu aura pleins d'idées. ;-)

28 juil. 2008

c'est ce que je ferais
ossi si j'en avais besoin, au moins c'est du sur mesure et t'est sur de ce que tu a ;-)

28 juil. 2008

Ber ? Paber :)
Salut Schibou,

jJe ne suis pas parti de le mettre sur un ber mais dans celle de le caler avec des étais. Il y a des trous dans le "rail de fargue" qui supportent très bien cela. Ainsi, je ne peux pas trop répondre à ta question.

Le bateau est actuellement calé comme cela: il repose sur sa quille et 4 etais lui imposent une verticalité arbitraire et dicatoriale. Ca fonctionne bien.

Georges

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