location de voilier avec skipper par une association

Bonjour à tous,
Peut être allez vous pouvoir m’aider car je suis pris dans la toile d’araignée des assurances qui se renvoient toutes la balle.
Je fais parti d’une association qui voudrait créer une section croisière en louant un voilier et en louant en parallèle les services d’un skipper.
Je me retrouve avec 4 intervenants, l’association (personne moral), le skipper, l’adhérent passager, les tiers.
L’assureur responsabilité civil de l’association ne couvre que les activités sportives et considère que là, ce sera de la balade, donc il ne veut pas couvrir ce type d’activité.
Qui va couvrir les adhérents en responsabilité civil vis à vis des tiers ?
Cela va t-il être considéré comme une activité commerciale ? auquel cas l’association n’est pas autorisé ?
Quelle type d’assurance doit-on prévoir pour les adhérents ? Y en a t-il d’obligatoire (rapatriement, individuelle) ?
Le skipper doit-il avoir une assurance en responsabilité civil professionnel ? Est-ce que cela existe ?
Le bateau doit-il être considéré comme transportant des passagers à titre onéreux et être assuré en conséquence ?
Autant de questions auxquelles je n’ai pas de réponses…
Merci de m’aider..

L'équipage
21 fév. 2005
21 fév. 2005
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c'est pas simple

Attention grosse responsabilité des responsables d'associations se sont trouvé devant des tribunaux et ont payé de leurs deniers alors il faut etre clair et ne pas chercher à finasser voilà pour le premier principe.
Prenons les pb un à un: Le skipper ,2 solutions ou bien il est mi à disposition avec le bateau de location et là il me semble que celà est la meilleur solution ou bien il est à charge de l'association .S'il est à charge de l'association il est soit benevole adherent ou payé mais surtout pas un truc au noir alors là attention à la casse.Dans cette deuxieme solution c'est à l'association de couvrir les risques par une assurance.
Probleme des adherents.Il est vrai que maintenant dés qu'il s'agit d'activité sportives les assurances se debinent.Une seule solution la licence sportive (qui fait engraisser les federations sportives).L'association à travers sa section sportive adhere à la FFV et chaque adherent participant paie une licence et est donc couvert en cas d'accident.Reste à l'association de se couvrir pour le materiel uniquement.
Je ne vu pas faire peur mais surtout j'insiste ne faite pas n'importe quoi.
Par contre il existe un organisme (dont j'ai oublié le mon) qui est conseil en assurance et c'est gratuit.
josé

21 fév. 2005
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l'organisme dont tu parles ca serait pas le
www.cdia.fr[...]/

qui est en fait sur le site de la FFSA (la fedé des compagnies d'assurances)
voir leur rubrique association

21 fév. 2005
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exactement
merci diabolo

21 fév. 2005
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Beaucoup plus simple ...
Il y a trop d'intervenants dans ton montage, et encore tu oublies les problémes que le skipper va rencontrer pour se garantir personnellement, ses déclarations de charge, .... C'est un truc de fou.

Le mieux est de se parler d'association à association (juridiquement parlant, bien sur):
l'assoc voile qui a le bateau et le skipper est déclarée en tant que tel et reconnue par la FFV.
L'assoc qui fournit les naviguants n'a juste qu'à passer un contrat de prestation avec l'assoc de voile, les naviguants n'auront plus qu'à prendre une licence FFV pour avoir toutes les assurances.

Mon bateau travaille au travers d'une assoc de voile en Corse qui fait naviguer des jeunes délinquants, des handicapés, et fait de la formation voile, plongée (on fait même montagne aussi, en Corse tu peux tout faire !) ... Nous avons même une structure commerciale de charter (dans le cas d'embarquement sans licence FFV).
Nous pouvons rapidement mettre en place une activité voile pour ton association.

Si tu es intéressé, contacte moi par ma fiche.

Sinon, il faut que tu montes une association reconnue par la FFV, et là, bon courage, car c'est un métier !

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le plus important
est que tes passagers soient membres de l'association, et que leurs cotisations couvrent tes frais, sinon tu entres dans le commercial...

Par contre, dans le commercial, tout sera plus cher, mais beaucoup plus simple, surtout au niveau assurances.

Chacun fait...

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