Liste des équipements qu'un vendeur de voilier doit obligatoirement remettre à l'acheteur

Bonjour,
Qui peut m'aider à trouver la liste des équipements de sécurité qu'un vendeur a l'obligation de fournir à l'acheteur en même temps que le voilier ?
C'est urgent je vais chercher mon voilier demain... et je ne trouve rien à ce sujet sur le Net.
Merci à ceux qui peuvent m'aider.

L'équipage
01 juin 2021
01 juin 2021
-12

Je pense que cette liste comprendrais a minima la liste des equipements de securité correspondant a la categorie du bateau


01 juin 2021
13

Hello,
Comme ça,sans en être sûr, je dirais qu'il n'y a pas d'obligation et que c'est plutôt une négociation entre le vendeur et l'acheteur :selon l'inventaire. En somme tu achètes un bateau en connaissance de cause de son état et de ses équipements.


01 juin 202101 juin 2021
7

rien d'obligatoire,
le bateau doit seulement etre conforme aux éléments et équipements listés dans l'acte de vente


01 juin 2021
0

Qu'est ce qui te fait imaginer qu'il y ai une quelconque obligation d'équipement à fournir avec un bateau ?
Tu peux très bien avoir une coque nue que tu peux équiper à ta guise !
(Et là, il faudra que tu acquières au moins ce qui est obligatoire, mais peut-être d'autres équipements supplémentaires te paraitrons utiles...)


Café noir:Et cela a l'avantage de te donner la possibilité de choisir les marques qui te conviennent le mieux....·le 01 juin 18:31
01 juin 2021
0

Absolument aucune obligation!


01 juin 2021
0

J'ai envie de dire que les seules choses obligatoires à remettre (si c'est un bateau), sont :
- le bateau (ou la chose vendue quelle quelle soit)
- le contrat de vente signé
- le document de francisation ou de circulation s'il y a (et encore, pas sur que ce soit vraiment obligatoire en fait)
- aucun produit illegal à bord (ca va sans dire, mais il n'y a vraiment rien de plus à dire en fait)

A noter que (mais je peux me tromper), l'armement obligatoire n'est obligatoire qu'en navigation.

Sur le contrat de vente, une bonne chose est d'y faire figurer un inventaire. (bon, après, ce n'est pas forcément la peine de compter les petites cuillères)


01 juin 2021
7

je ne suis pas d'accord : deux choses doivent etre livré avec le bateau :
1 tire bouchon et un décapsuleur

le reste comme il a été dit rien d'obligatoire


ATCFrog:par souci de place, l'ensemble peut etre remplacé par un limonadier de bonne facture.·le 02 juin 11:04
02 juin 2021
0

Merci à tous pour vos réponses mais bon je suis un peu déçue... Je pensais que le matériel de sécurité était quand-même obligatoire, ne serait-ce que par rapport à la responsabilité du vendeur qui laisse partir l'acheteur sur le bateau sans qu'il y ait le matériel de sécurité à bord..
A priori seul parmi les personnes qui se sont exprimées Stefystef aurait un peu la même idée que moi mais rien d'officiel donc.


faby9:euh... c'est le capitaine à bord qui est responsable du matériel de sécurité, lequel dépend de l'équipage, du voilier et de la navigation envisagée, toutes choses dont le vendeur ne sait rien. ·le 02 juin 00:34
farador:Tu fais la liste des équipements nécessaire pour ta navigation. Tu vois avec le vendeur ce qu'il manque dans ta liste et tu prévois de venir avec pour le départ.·le 02 juin 13:02
02 juin 2021
0

La plupart du temps le vendeur fait un inventaire des équipements qui équipent ou sont vendus avec le bateau. Ca va du GPS ou du guindeau jusqu'au jeu de pinoches. Si le matériel obligatoire n'est pas dans l'inventaire c'est à toi de l'acheter avant de partir. Mais il n'a aucune obligation de te le fournir.
Par contre tu peux faire la liste du matériel obligatoire, lui demander ce qu'il y a à bord et acheter ce qui manque.


02 juin 2021
3

D'habitude on achète un bateau en l'état ou il se trouve accompagné d'un inventaire complet de tout ce qui est à bord et vendu avec le bateau. Cet inventaire est très important !!!!! pour éviter les litiges.
L'obligation du matériel de sécurité s'impose au propriétaire du bateau au moment ou il se met en route.
Un bateau amarré n'est pas un bateau en route. Cette différence est légalement FONDAMENTALE.


02 juin 2021
0

La question peut paraître surréaliste ...l acheteur ne semble pas avoir les bases


02 juin 2021
0

A mon avis,
Aller chercher son bateau à l'arrache n'est pas une bonne idée. En tout cas ce n'est pas ce que je ferais. Un minimum de vérifications avenant le départ est obligatoire, état du moteur, des voiles, de l'équipement, etc. Et achat de ce qui manque pour être en sécurité, changement des diverses piles ou accus, révision visuelle du courant et du dormant, et j'en passe


02 juin 2021
0

Si le vendeur prévoit d'acheter un nouveau bateau, il est probable qu'il ait envie de conserver le matériel obligatoire.
S'il arrête de naviguer, il doit être plus facile d'avoir le matériel indispensable qui était à bord.


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