Les aspects JURIDIQUES du SAUVETAGE en MER

LES ASPECTS JURIDIQUES DU SAUVETAGE EN MER.
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Régulièrement, des questions sont soulevées sur le forum relatives à des opérations de sauvetage, qui révèlent la nécessité de faire un point en droit sur ces opérations.

L'équipage
12 mar. 2008
12 mar. 2008
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belles photos

je lirai plus tard avec attention.

12 mar. 2008
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Concret
Bien vu l'article.

Mais concrètement, que faire en cas de problème ?

12 mar. 2008
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Il faut prier !
:-D

12 mar. 2008
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voila un sujet bien traité, de façon compréhensible
une explication faite de façon aussi simple et compléte mérite d'être applaudie, le juridique est en régle générale rebarbatif et comme dans toute profession, utilise un langage qui habituellement se veut protecteur pour ceux qui le maitrise.

:pouce:

12 mar. 2008
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Excellent
MERCI

RV

13 mar. 2008
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Pour avoir
Porté assistance et sauvé un certain nombre de fois (la comptabilité ne m'intéresse pas) dans le cadre de mon métier, la meilleure des récompenses c'est le petit coup de fil de remerciement une fois l'événement terminé. Parfois même une rencontre. A chaque fois ces contacts ont été riches en émotion. Pensez y si cela vous arrive.

Bravo et merci pour cet article très clair.

Marc

18 mar. 2008
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Qui demande assistance?
Dans l'article il est implicite que l'assistance est requise par le capitaine du navire. Dans la pratique de la navigation a voile il arrive que le navire n'ai pas de moyen de communication et que ce soit une personne restee a terre qui declanche une intervention de la SNSM. Cela m'est arrive: le vent ayant forci et ayant eu a faire quelques reparations en mer, la duree de la traversee a ete bien plus longue que prevue; ma femme restee a terre, folle d'inquietude a appele le CROSS qui a envoye le canot de la SNSM. Il m'a retrouve et m'a suivi jusqu'a destination bien que j'ai signale ne par avoir besoin de secours. Bien sur j'ai paye la SNSM pour leur intervention, puisque c'etait ma femme qui a declanche l'operation. Mais si cela avait ete un tiers..?
La principale conclusion que je tire de cette aventure c'est qu'il ne faut jamais donner a ses proches restes a terre de date estimee d'arrivee ou si on le fait, prendre une grande marge, surtout si ces personnes n'ont pas d'experience nautique. Bien sur c'est l'oppose de ce qui est recommande generalement.
Je pense que les fausses alertes sont plus frequentes que ce que l'on imagine et qu'il doit y avoir de nombreux cas similaires au mien.

18 mar. 2008
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Ryt,
Je te confirme qu'il y a effectivement quelques fausses alertes, mais bon, dans le doute...

Par contre je n'ai pas du tout la même conclusion que toi concernant le cas que tu décris. Ma conclusion est la suivante : toujours avoir un moyen pour avertir ses proches du retard sur l'heure prévue d'arrivée.

Marc

18 mar. 2008
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Rien n'est dû
Dans le cas décrit, il n'y a pas eu assistance effective. Rien n'était dû à la SNSM. C'est un simple cas de fausse alerte.

21 mar. 2008
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assistance en mer
Voici quelques mois il y avait sur le forum une société dénommée c-safe24 qui fait du dépannage en mer.Ça peut être une alternative aussi!

22 jan. 2014
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En Angleterre, pas de distinction entre biens et personnes:pour la plaisance, (je ne sais pas pour les autres navires)tout est gratuit : il n'y a rien à payer en arrivant au port

21 mar. 2008
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2 remarques (en fait, 3)
1- Vraiement super ton pappier, Axel.

2- à propos de la latitude faite à un capitaine de ne pas porter assistance s'il met en danger ... et sous réserve d'avoir à s'en expliquer après devant le juge maritime. Ceci vaut bien sur aussi pour le plaisancier.
J'en déduis que tout plaisancier informé d'une demande de sauvetage (par ex par le CROSS dans son "prière à tout navire de porter assitance") doit prendre sa décision d'assiter ou pas et aussi commenter son livre de bord pour pouvoir étayer sa décision ultérieurement

3- "no cure, little pay", tu n'en parle pas. J'ai cru comprendre - dans des affaires de marine marchande - que c'était le régime actuel.

Et encore, merci.

Yves.

22 mar. 2008
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Je vais jouer un peu au jésuite...
Merci pour cet excellent article, bien expliqué et instructif, mais comment départage-t-on ce qui est sauvetage de biens, donc facultatif et rémunéré, de l'assistance à personne(s) en danger, gratuite et obligatoire sauf mise en danger du sauveteur lui même ?

Car, concrètement, quand un petit bateau flotte encore après une avarie, et qu'il faut le ramener avec son équipage à bord, s'il n'y a pas de doute pour le remorquage, comment décompte-t-on le déroutement et/ou les frais de recherche par exemple ?
Et à ce propos, si les naufragés montent à bord de leur sauveteur, le bateau abandonné devient-il automatiquement une épave ? Faut-il laisser quelqu'un à bord ou garder en permanence un oeil dessus ?

22 mar. 2008
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La recherche est totalement gratuite
Lorsqu'elle est pratiquée par la marine nationale, même si elle a un coût qui peut grimper très vite. Cela fait partie des missions de service publique.

Cependant, je crois que si des plaisantins s'ammusaient à donner l'alerte juste pour voir décoller un avion ou un hélico ils risqueraient une forte amende.

22 mar. 2008
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Oups
Je voulais écrire "service public" comme "trésor public" ! L'un dépend de l'autre d'ailleurs...

27 mar. 2008
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assistance / sauvetage
Pour répondre à la question de navis, sur comment départager ce qui relève du sauvetage (aux personnes) del'assistance (aux biens), la réponse est on ne peut plus simple.

Dès lors que le navire en difficulté fait l'objet du moindre acte matériel de l'assistant, il y a assistance aux biens.
En revanche, si l'équipage secouru monte à bord du navire sauveteur, le navire est laissé à l'abandon et aucun prix n'est dû car seules les vies humaines ont bénéficié de l'intervention.

Et s'il y a les deux (l'équipage monte à bord et le navire est remorqué), seul le prix du remorquage est facturé.

Pour la recherche, elle est gratuite pour le sauvetage aux personnes.
Elle entre dans la composition du prix de l'assistance aux biens (sauf par la Marine, qui n'allonge effectivement pas la facture à l'arrivée, le percepteur s'en charge en août chaque année).

Enfin, pour répondre à Yves, je n'ai pas parlé du "no cure, little pay", car à mon sens il s'agirait d'une pratique contraire à la loi française sur laquelle mon article est fondé, mais aussi aux conventions internationales car le principe est universel.

28 mar. 2008
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"no cure, little pay"
Je crois avoir lu ça dans un de ces bouquins qu'on offre à noël et qui a été écrit par l'autre commandant de l'abeille flandre.

L'idée était, je crois, qu'une tentative même infructueuse mérite dédomagement ( à arbitrage et expterise près).
L'auteur suggérait que nos plages appréciaient cette évolution.

Faudra que je retrouve la réf exacte.

28 mar. 2008
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D'accord,
C'est effectivement un soucis majeur, qui a vu des catastrophes maritimes arriver car le remorqueur attendait pour intervenir la confirmation que l'armateur du navire en détresse avait signé la convention d'assistance.

Mais pour l'instant, ce n'est qu'un voeu pieu !

11 mai 2008
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Merci encore
pour cet article qui éclaire d'un point de vue juridique précis des choses dont on avait tous souvent quelques vagues notions très floues...

Je voudrais profiter de cet article pour rebondir sur une interrogation qui se pose à moi de manière récurente:
Je navigue le plus souvent en solitaire. Quelque fois pour de grandes traversées. Etant seul, mon avitaillement n'est jamais très conséquent.
Si au milieu de l'Atlantique par example, je trouve un Bib avec 2 ou 3 ou X naufragés...
Je les embarque... et ...les vivres vinrent à manquer Oh Eh Oh Eh ...
Ils sont en position de force à bord...et etc...

Y en a-t-il d'autres qui se sont posés ces questions, ou c'est un délire et ça se soigne....

Bien amicalement à vous lire...

11 mai 2008
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bonne question ...
même en équipage, dans les régions où on croise des émigrés clandestins sur des embarcations de fortunes qui sont en détresse, panne de moteur, voie d'eau, etc .... et pas besoin de traverser des océans pour rencontrer ce problème :-(

11 mai 2008
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La méduse ...
En terme de probabilité le nombre de radeaux de sauvetage qui dérivent au milieu de l'Atlantique avec 3-4 personnes dessus est quasi nul et s'il y en a UN, la probabilité de tomber en plus dessus est quasi nulle aussi. Pas plus probable que de couler soi-même.

Si tu te ballade au large du Maroc, ou entre Lybie et Malte ou Lampédusa, le nombre de barcasses en panne avec 50 personnes à 1/2 mortes de soif n'est pas du tout nul, et la question est encore plus dramatique pour le voilier de passage ....

Dans les deux cas, la solution réelle est peut-être un moyen de communication avec les secours, BLU, téléphone satellite, etc ...

11 mai 2008
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tu peux
peut être a partir de ce moment là te signaler toi même en pan pan pan et demander de l'aide comme un parachutage de vivres !!, puisque ta position est déterminée au moment ou les vivrent vinrent a manquer oh hé oh hé :-)

11 mai 2008
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Au choix ...
Solutions:

1) se mettre aux moyens de "com" modernes :bravo:
2) embarquer de la bouffe pour 10 :alavotre:
3) voir un psy :heu:
4) arrêter de naviguer :aurevoirdame:

13 mai 2008
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vhf
si je suis ton raisonnement, sensé à la base , tu trouve sur un radeau des personnes

elles montent à bord, mais tu sais que les vivres sont comptés,

tu ne sais pas te servir de ta vhf, mais peut être que eux savent :tesur:

admettons qu'ils ne savent pas non plus, en te mettant sur le 16 tu auras bien quelqu'un qui finira pas comprendre ce que tu dis, tu écris sur un bout de papier en français et en anglais il y aura bien un cargo à promixité pour te filer un sac de riz,

et de toute façon, il vaut mieux prévenir que tu les a repêché afin d'éviter l'inquiétude,

t'as passé et donc réussit ton CRR donc tu en sais assez pour parler dans le micro, et t'inquiètes pas trop si je jour se présente sa le fera, que ce soit toi ou un des rescapés.... ;-)

13 mai 2008
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aica
je ne comprends pas le sens de ton intervention avec cette pharse "Que tu passes sans voir c'est une chose, mais que tu voies et continu"

je n'ai pas parlé de laisser les gens dans la patouille :tesur:

13 mai 2008
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ok
je n'étais pas remonté si haut dans la listes des posts,

il est vrai que dans une mer formée on peut ne pas voir quelque chose à 100m,

mais je crois à nos instincts primaire enfouis dans nos gènes, et qui font qu'après quelque jours au milieu de nulle part on peut "sentir" quelque chose d'inhabituel et que la vigilance se renforce du même coup,

il n'y a qu'a voir simplement après qqes jours en promenade pas si loin des cotes de sentir l'odeur de la terre au vent en y arrivant, alors que tous les jours ça passe inaperçus,

13 mai 2008
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Où avez
vous vu que j'ai la moindre idée de passer sans voir!!!!
Vous me scandalisez dans votre manière d'interpréter mes propos!!!

13 mai 2008
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Aica
la question de savoir ce qu'on fait n'est pas du tout évidente dans les régions à forte émigration collective (et massive) clandestine, qui sont bien proche de chez nous.

Il y a eu récemment (quelques mois) un bateau (militaire ?) qui a rencontré une épave dans le sud de la méditerranée avec un bon nombre de cadavres flottant autour, et quelques dizaines de rescapés comateux agrippés aux vestiges flottant du bateau semi-coulé.

C'est un cas exceptionnel, mais plus probable qu'une survie au milieu de l'Atlantique. Que faire, à part appeler un moyen de secours extérieur ?

13 mai 2008
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Pour une traversée transocéanique...
Outre la VHF pour les liaisons de proximité, un téléphone satellite est une bonne sécurité.
Il permet éventuellement d'avoir une consultation médicale urgente au CCMM de Toulouse, cela peut servir. Il permet aussi de garder le lien avec un correspondant à terre.
Dans le cas qui nous préoccupe, récupération de naufragés, il permet également via le correspondant à terre ou en appelant directement un numéro du CROSS d'avoir l'assistance nécessaire.
En ce qui concerne la nourriture, je pense qu'on peut s'en sortir en mettant tout le monde à la pêche.
Le gros problème est éventuellement l'eau.

13 mai 2008
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Désolé
mais moi c'est clair, c'est à coup sûr la dernière chose qui me viendrait à l'esprit !
J'ai pas envie de déranger qui que ce soit pour ma petite personne...

Et je n'ai pas de "proches" à prévenir...

13 mai 2008
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La commmmmm........ (H.S.)
Il y a une immense différence d'état d'esprit entre un petit coup de fil en arrivant, et la possibilité de joindre de n'importe quel point du globe avec un Iridium ou autre !
Pour moi lorsque je suis à terre je considère que la meilleur place pour un téléphone portable, c'est à la maison arrèté a coté du fixe...

Mais bon là on dérive beaucoup...

13 mai 2008
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Non
En soulevant le souci, que représente pour moi l'éventualité d'avoir à embarquer des naufragés, je souhaitais juste savoir si cela représentait pour d'autres le même genre d'intérogation.

Je ne m'attendais pas du tout, à ce que la majorité des réponses tendent vers la radio, allo la terre, bobo...

11 mai 2008
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Le problème
peut se rencontrer n' importe où, je suis bien d'accord.
Mais sur une route transocéanique, si tu as encore 15 jours de mer ou plus devant l'étrave, ça devient le radeau de la Méduse, non ?

11 mai 2008
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Ben (H.S.)
pas trop de moyen de communication a bord....
J'ai bien une Vieille VHF (déclarée + CRR), mais c'est comme le téléphone, je sais pas m'en servir, rien que de prendre le combiné ça me stress, et le temps que je réfléchisse à ce que je vais dire ils ont déja racroché...
Puis la porté d'un tel engin...
Pas envie d'investir dans la communication!

13 mai 2008
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perso
pour une transocéanique, je penserai a un moyen de com !! surtout pour notre propre sécu !!

13 mai 2008
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Enfin
vraiment il est ou le marin qui passe sans regarder ?
Sérieusement tu penses que c'est possible ,
Que tu passes sans voir c'est une chose, mais que tu voies et continu, je ne voudrais par dormir avec taz tête

13 mai 2008
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Mauvais endroit
la réponse est pour pHilippe, dans une mer agitée tu peux passer a quelques centaines de mètres sans voir, un radeau , tout simplement par le manque de veille de visu,je dirais de bonne foi,mais faire semblant de ne pas voir ta concience te rattrappe.
Bien évidemment face a cette détresse je ne pense pas que quelqu'un ici laisserai une personne à la patouille
Cette attitude est aussi vraie sur la route ou dans la ville , mais là pour ce qui est de nos concitoyens, je suis moins optimiste ;-)

13 mai 2008
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pHILLIPPE
Tu me rappelles un cas.

J'étais à Dakar avec mon équipage (avion Bréguet Atlantique II), nous avions reçu un message venant du CROSS demandant de prêter attention à un voilier qui n'avait pas donné signe de vie depuis plusieurs mois (inquiétude de le famille), dernière position connue Ténériffe, destination Dakar. A chaque vol dés que nous apercevions un voilier nous descendions lire son nom, appeler le skipper et demander s'il n'avait pas croisé le voilier en question. Après trois semaines ainsi nous n’avions recueilli aucune info.

Un jour sans vol, je décide d'aller me promener jusqu'à la baie de Han (pas sûr de l'orthographe) pour voir les voiliers. Arrivé sur la plage, une vingtaine de voiliers au mouillage, j'aperçois un gars dans une annexe qui godille vers le ponton. Je vais à sa rencontre, nous discutons cinq minutes, puis je ne sais pourquoi je lui parle de ce voilier recherché... Eh bien c'était justement le propriétaire de ce bateau, qui était arrivé sans encombre à Dakar et ne voulait plus donner de nouvelle.

Pas de nouvelle, bonne nouvelle. Mais parfois cela a des conséquences… Je ne crois pas qu’un coup de fil ou un appel radio dérange celui qui le reçoit même pour une "petite personne". Nous sommes tous des petites personnes.

Marc

13 mai 2008
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résumons ...
Si par choix philosophique tu ne veux aucun moyen de communication sûr avec la terre en cas de problème au large, personne ne peut rien pour toi, surtout pas nous dans nos fauteuils confortables devant nos claviers virtuels qui sont l'archétype de ce que tu ne veux pas :oups:

J'avoue que j'ai du mal à suivre la logique que ta question dans le contexte que tu décris :reflechi:

14 mai 2008
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M'enfin
pHILLIPPE, tu ne t'y attendais pas, mais c'est un peu évident tout de même. A condition d'appeler au secours, aujourd'hui tu peux être survolé par un avion qui te largue des vivres à peu près sur toutes les mers, dans un délais compatible avec le partage en attendant de ta maigre pitence avec une demi douzaine de naufragés. Et en plus c'est gratuit. Et crois moi tu ne dérangeras personne (en tout cas pas l'équipage de l'avion qui n'attend que cela : faire de l'assistance ou du sauvetage - tu n'imagines pas à quel point on se sent bien après une mission réussie fut-elle toute petite)

Déjà que la question posée et un peu curieuse, si en plus il faut considérer que le skipper n'aime pas parler dans le poste, la probabilité que cela arrive doit être quasi nulle... non ?

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