législation de grutage

Bonjour ,
Suite a un grutier n'ayant pas voulut passer les sangles au positionnement indiquer par les pictogrammes sur la coque du bateau ,je cherche l'article de la législation du grutage faisant foi.
Merci.

L'équipage
07 juin 2013
07 juin 2013
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Quelques pistes:
www.inrs.fr[...]ue.html

Dans tous les cas le grutier est responsable de sa manutention, il doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des biens et des personnes sur son chantier et assumer les conséquences d'une mesure non appropriée.

07 juin 2013
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OUI merci mais la question est de savoir si il existe une législation d'obligation de positionner les sangles aux indications des pictogrammes de levage .Merci

07 juin 2013
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que sait il passé ????

07 juin 201307 juin 2013
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Ou alors: que s'est-il passé?

Mais il est vrai que sans aucun profil ni information personnelle, ça ne donne pas trop envie de donner un coup de main! :jelaferme: :acheval:

07 juin 2013
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donner un coup de main à un parfait étranger a bien plus de valeur à mes yeux qu'aider un membre de sa famille :langue2:

ceci etant dit, le grutier avait surement une analyse de la manutention qui l'a conduit a refuser de suivre les directives du chantier (marques de grutage) et il aurait du vous transmettre son analyse et argumenter son refus, soit .... c'est qu'il avait pas envie de gruter votre bateau :-D

07 juin 2013
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J'ai connaissance d'une législation sur les moyens de manutention (élévateurs, chariots auto-portés, grues) sur les élingues et leur utilisation en fonction de la Charge Maxi d'utilisation. Le reste est un ensemble de bonnes pratiques, rien de contraignant (pas de texte législatif).
Le grutier estime la position du centre de gravité et positionne son crochet au dessus ou au plus près de sa verticale en évitant les brins morts. Rien ne semble obliger à respecter les marques de positionnement des sangles.

07 juin 201307 juin 2013
1

"Rien ne semble obliger à respecter les marques de positionnement des sangles..."
sauf que si le levage occasionne des désordres dus à une mauvaise répartition des charges à l'aplomb de cloisons ou renforts de structure, sa responsabilité est engagée !

07 juin 2013
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tout a fait monsieur bil.
j'ai un caces de grutier (grue sur camion) et lors de l'examen il est clairement rappele que le grutier est seul responsable de son levage. si il choisi de ne pas respecter des indications fournie par le constructeur de l'objet à lever et que celui-est endommagé sa responsabilité sera pleine et entiere.
dans le cas qui nous interesse il est possible qu'il ai eu un probleme avec un levage respectant ces indication et qu'il aie voulu faire autrement mais c''est sous sa pleine responsabilité je le redis.
soit dit en passant et sans volonte de polluer le fil je suis 100% d'accord avec le capitaine achab sur le fait d'aider un inconnu et n'ai de ce fait aucun besoin de connaitre le pedigrée de celui qui pose ici sa question.
jpierre

08 juin 2013
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et moi je trouve que par correction , l inconnu aurait au moins pu raconter l histoire dans sa totalité , on ne sait même pas si il y a eu problème ou pas !
je trouve cette façon d agir regrettable, et pas franchement élégante

08 juin 2013
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Le levage et l'élingage sont dans tous les cas de sa responsabilité, même si il respecte les pictogrammes.

08 juin 2013
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tout a fait d'accord avec Bil56

si le chantier c'est donné le mal de preconniser des points de levage c'est qu'il avait une bonne raison . les marques de levage tiennent compte du centre de gravité du bateau ET de la solidité du bateau à l'endroit des marques , toutes chose que le grutier ignore

07 juin 2013
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C'était peut-être un pére réfugié dans cette grue et il voulait que tu lui foutes la paix!!!!!
:jelaferme: :jelaferme: :jelaferme:

08 juin 2013
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Utilisateur de petites et grosses grues, je confirme que les pictogrammes ne sont qu'une information non obligatoire.
Par contre le propriétaire du voilier a le droit de refuser un levage en dehors des points renforcés prévus pour cela.
Il lui reste à trouver un autre grutier...

08 juin 2013
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Si le grutier respecte les pictogrammes et qu'un incident survient, il ne pourra se dégager de sa responsabilité du fait d'avoir respecté les pictogrammes.
Donc le seul choix qu'il ait c'est de faire ce qui lui parait le plus adapté afin que l'incident ne se produise pas.

Par ailleurs celui qui cherche la règlementation pour engager la responsabilité d'un grutier est déjà dans l'âme un procédurier, et je peux comprendre que le grutier n'ait pas voulu prendre de risques
mais au fait : il y a eu un sinistre ou pas ?

08 juin 2013
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pas d'accord , si le chantier a posé des pictogrammes et si le grutier les a respecté et si un incident se produit tel que déséquilibre du bateau ou enfoncement de la coque , ça sera le chantier qui prendra en charge des dommages ..

08 juin 2013
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Bonjour, adressez-vous à un organisme de certification des grutiers tel que APAVE par exemple, si vous n'avez pas satisfation, je vous recommanderez personnellement à un spécialiste, qui vous répondra avec plaisir

08 juin 2013
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on a parlé d'équilibre et de solidité du bateau mais il peut y avoir aussi d'autre élément qui determine la position de l'élingage , je pense aux appareils divers electronique , sondeur, loch et ça le grutier ne connait pas leur position ...

et apres on s'étonne d'une fuite par exemple ..

08 juin 2013
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Il y a quelques années, pour la sortie de l'eau à PC, les grutiers avaient positionné les sangles et levé le bateau à toute vitesse, avant que je puisse leur indiquer où les placer (je n'avais pas les pictogrammes à l'époque).
Du coup l'hélice du loch avait été cassée.

Après constatation par le chantier; j'avais fait une déclaration à la capitainerie et l'hélice en question m'a été remboursée sans difficulté.

08 juin 2013
1

voilà une bonne illustration

Autre point à savoir , un bateau n'est pas forcement le plus "torturé" ,sa structure ne va pas forcement souffire le plus en navigation mais c'est toujours au moment du levage que le bateau travaille le plus ... car il n'a plus Mr Archimede pour soutenir l'ensemble d'une maniere uniformement reparti ...son poids est soutenu par deux points (les sangles) et là ça "travaille dur" ...

donc il ne faut pas faire n'importe quoi .. les choses peuvent apparement bien s'étre passé , puis lors de la prochaine nav on voit apparaitre de sfuites aux hublots par exemple ou la porte de descente coince ou le presse étoupe fuit plus de d'habitude ...

09 juin 2013
1

sans vouloir te vexer ça ne serait pas plutôt du palonnier que tu voulais parler?

08 juin 2013
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tiens autre chose

je suis horrifié de voir le levage des bateaux sans palier écarteur , direct les sangles sur le crochet , ça c'est du n'importe quoi ... le pauvre bateau est écrassé par son poids comme une crepe .

et bien rare le chantier qui met son palier ,il gagne du temps...

josé

09 juin 2013
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oh pas vexer , tu as raison

08 juin 2013
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hello,
c'est bien pour toutes les raisons expliquée par josé que je privilegie aujourd'hui les sortie d'eau par "parklev".
la surface des patins et leur implantation permet une meilleure prise du bateau et evite souvent une manutention supplémentaire.
jpierre

08 juin 2013
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bien d'accord avec toi, une bonne remorque, des patin hydrauliques et pas de pb tels que accrochage du loch, du sail drive et autres joyeusetés

c'est comme çà que le mien est sorti de l'eau, et le personnel du port m'a justement fait remarquer que les marques sur le bateau n'indiquent pas les points de levage, mais justement les points ou il ne faut pas lever (sail drive et sondeurs) , ben pas evident à voir de loin ...
de toute fàçon, ils m'ont avoué ne pas être confiant avec le travelift et les sangles ...trop de pannes et de pb

08 juin 2013
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les pictogrammes sont normalisés , certains indiquent la presence de (loch,sondeurs ) ce sont des fleches pointes en bas ,d'autre indique les points de levage ( des ronds) etc ...propolseur d'étrave

08 juin 2013
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On peut analyser de cette façon:
Une personne non détentrice d'une délégation d'autorité de par la loi, ne peut contraindre une autre à faire ce qu'elle ne veut pas. Un contrat conclu entre les parties fait force de loi entre eux, à charge pour chacun d'en respecter les termes. Dans le cas particulier le grutier mène sous sa responsabilité la conduite du levage et doit fournir un travail conforme aux usages reconnus. Les conditions techniques particulière sont fixées d'un commun accord avant l'opération, chacun pouvant renoncer avant conclusion du contrat. Qui ne dit mot consent. Les litiges ultérieurs, sauf entente amiable, seront réglés par les Tribunaux civils( avec experts et souvent avocats). Il faudra prouver qu'il y a eu des dégats conséquences d'une opération ne correspondant pas au contrât, non conforme aux règles en usage dans la profession et que le grutier avait été informé de la nécessité de respecter des points d''appuis. Lui devra expliquer les raisons de sa méthode. On rappelle qu'en France l'écrit est primordial.
Les Assurances de leur côté on souvent pour principe d'en payer le moins possible ou de faire répartir les charges.

08 juin 2013
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plus la peine d'ergoter, de toute façon le gars qu'a posé la question pas précise et sans cas concret est barré ... :jelaferme:

08 juin 2013
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Bonjour a tous ,
J'ai juste demander un petit renseignement et merci a ceux qui ont répondu ,par contre aux autres désolé je n'ai pas d'histoires a leur conter ni donner mon CV conforme a la charte du site et chacun sa liberté.

09 juin 2013
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Merci Kouky pour l'attention que tu nous portes et le respect (mot à la mode) que tu as vis-à-vis des internautes d'HeO de ne même pas te présenter.
Aller, on lance un petit débat: je pense qu'avec un profil totalement vide, on ne devrait pas pouvoir intervenir sur un fil et encore moins en ouvrir un! :non:

09 juin 2013
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Comprend pas. Il est pas obligé d'avoir vécu un accident de grutage pour demander un renseignement, si ? Qu'est ce que ça peut foutre, dans son cas, qu'il soit localisé ici ou là, avec tel ou tel bateau, que le grutier soit bègue ou blond, et que l'eau soit à 17 ° ???

Vous confondez politesse et commérage, à mon avis.

Rien, absolument rien n'oblige qui que ce soit à se présenter pour poser une question, et rien, absolument rien n'oblige un internaute à répondre à une question s'il ne le souhaite pas, quelle qu'en soit la raison. Venir dans ce fil uniquement pour faire ce genre de remarque, c'est inutile, voire même contreproductif ; souvent, des matelots demandent la suppression de leur fil au vu des réactions désagréables et infondées de certains. Quitte à supprimer également des réponses censées qui peuvent servir à beaucoup d'autres.

Il me semble pourtant que la solidarité, une des vocations d'Hisse et Oh, n'a pas besoin de fiche de police pour s'exercer...

Vraiment, drôle de mentalité...

10 juin 2013
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monsieur arnorol, quand on se permet de reprendre l'orthographe d'un autre post (www.hisse-et-oh.com[...]grutage ) c'est qu'on ne connait pas le bon usage des forum.... donc les leçons!!!!!

08 juin 2013
13

et après certains s étonnent qu' on ai plus envie de renseigner , quand on tombe sur des goujats dans ce genre .....

08 juin 2013
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c'est assez habituel

08 juin 2013
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c'est le genre de personne que tu aide, et si ca correspond pas exactement à ce qu'ils attendent, te font un procès. A éviter.

08 juin 2013
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et oui il faut faire gaffe car si on raconte des conneries il est capable de nous trainer devant les tribunaux...mdr

08 juin 2013
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Je n'aime pas trop répondre à des questions posées par des anonymes; surtout quand ceux-ci ont la critique facile vis à vis des autres.
Mais là, il y avait juste une simple question et l'auteur a dit "bonjour" et "merci".
C'est loin d'être le cas de tous.

08 juin 2013
3

Si ça vous plaît pas, vous répondez pas. E pi cé tou.

08 juin 2013
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Chef, oui chef !

09 juin 201309 juin 2013
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Un peu hors sujet,que pensez vous de ça ?,seascape 18 pieds ,déplacement 470 kg www.leboncoin.fr[...]984.htm

09 juin 2013
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Je voulais montrer la photo sans sangles sous le voilier,suspendu aux cadènes,bon si 3 points cela fait 160 kg par point.

09 juin 201316 juin 2020
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Salut à tous,
C'est dommage que cette question, à priori intéressante, est été mal posée, mal formulée, directive dans son annoncé... Pourtant elle est instructive à plus d'un titre!
Partout dans les ports de plaisance ou il y a un moyen de grutage il y existe un règlement intérieur qui fixe les modalités d'utilisation de ces moyens de levage.

Il en ressort à chaque fois, que l'endroit ou doit être posé les élingues est de la seule responsabilité du propriétaire du bateau.
L'agent du port met en place les élingues aux endroits indiquait par le propriétaire.
Sans ces indications du positionnement des élingues par le propriétaire, l'agent du port n'est pas autorisé au grutage
la prise en charge de la manutention commence à partir du moment ou ou le bateau est saisi par les élingues à l'intérieur de la darse et se termine aux relâchements des élingues après le calage définitif;
Le port n'est pas responsable des dégâts occasionnés sous la ligne de flottaison .
le calage sur ber est de la responsabilité du propriétaire.
L'agent du port peut refuser toute manutention, qui présente un danger; en cas de refus, il doit matérialiser par écrit son refus sur le bon de commande.

Ci-joint un exemple de règlement intérieur d'un port de Plaisance assez clair...
Mamita

10 juin 2013
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et bien moi avec un tel reglement je vais faire mon grutage ailleurs .

en quoi un propriétaire lamda peut-il avoir des notions de grutage et de calage de son bateau ???

qu'il indique ou ce trouve son loch ou son sondeur passe encore , mais qu'il dise ou il faut sanglé et comment il faut caler ,là il y a question ?? et qu'il soit par dessus le marché responsable en cas de dommage ça c'est fort ... il lui reste plus qu'à prendre les commande de la grue aussi ...

10 juin 2013
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dans certains ports, le grutage doit être effectué sous contrôle d'un chantier ayant pignon sur rue!!! (qui bien sûr facture sa prestation et marge sur le prix du grutage )

11 juin 2013
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Il est aussi clairement indiqué dans cet extrait de règlement que, je cite : "Dans le cas où le calage est commandé au port de plaisance, l'agent portuaire réalise cette opération avec du matériel appartenant au port à l'exclusion de tout autre".

Donc le port peut prendre en charge le calage, l'effectuer et donc, mais c'est pas marqué, en est responsable ?

10 juin 2013
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Je suis dans un port de la Sagemor, mon bateau est sur un ber personnel, on me facture le calage car le port en est responsable.

10 juin 2013
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Re,
Avant de poster ici, avec internet, j'ai lu plein de règlements intérieurs des Zones techniques de ports de plaisance...et tous, tirent la couverture et veulent se protéger de tous accidents possibles avec le levage des bateaux.
Le propriétaire dit ou on doit poser les élingues, des que les élingues commencent à soulever le bateau, ça devient de la responsabilité du grutier, et dés qu'il pose le bateau sur un ber et qu'il relâche les sangles , ce redevient de ressort du propriétaire.
Alors, évidemment avec notamment l'utilisation des "Roulev" , le risque est pratiquement nul pour out le monde!
Mais je conseille a tous ceux qui sont dans un port de plaisance de regarder d'un peu plus prés leur règlement intérieur de police des Zones techniques : vous risquez d’être très surpris....
En cas de vol, le port n'est pas responsable, il ne fait que de la surveillance, pas de gardiennage
L'assurance es obligatoire dans le port avec présentation de l'assurance chaque année.
On ne peut laisser un bateau branché sur le 220v du ponton sans présence humaine permanente (exit les chargeurs batteries permanents, les alimentations pompe a air des viviers etc)
Etc, etc, etc

11 juin 2013
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Vu dans un règlement intérieur de port :
"Le port décline toute responsabilité concernant les sinistres pouvant intervenir durant le stationnement pour les voiliers stationnés avant attinage"
Eh oui,, c'est écrit en tellement petit que personne n'est au courant ........................

11 juin 2013
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attinage :

(Marine) Mise en place des tins dans une forme de radoub servant de plan de pose pour la mise à sec d'un navire (échouage).

Le tin est une pièce de bois, utilisée en fond de cale sèche pour soutenir la quille et les flancs d'un navire en construction ou en radoub.

source wikipedia

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