leasing sur un bateau se trouvant a l'etranger

Quoi ? J'ai acheté 2 bateaux neufs en leasing. Je n'ai jamais rien montre aux douanes ! Enfin, chacun fait comme il veut...

C'est ce que m'a dit le representant de la société de leasing.
Il s'agit d'un bateau d'occasion se trouvant a l'etranger vendu par une société francaise.

Un bateau dont la TVA n'a pas été payée peut être acheté en leasing. C'est généralement le cas des bateaux de loc en fin de défiscalisation aux Antilles ou ceux qui appartiennent à des sociétés de loc ailleurs qui les revendent lorsqu'ils ont atteint l'âge limite selon leur politique commerciale. C'est quand même plus facile quand ils sont sous pavillon français.

On signe un contrat de location avec option d'achat avec un organisme ad-hoc, banque ou société spécialisée, on fait franciser et roule ma poule ! Nul besoin d'amener le bateau pour que les douanes le voient. Évidemment, s'il s'agit d'un modèle exotique, pas homologué en France, c'est plus complexe. Sinon...

Alors c'est plus complexe, effectivement, car il faut prouver que la TVA n'a pas été réglée, faire radier le pavillon allemand et franciser le bateau. Mais ce ne doit pas mener à montrer le bateau un douanes françaises.

décidément n'importe quoi ton organisme !

De toute façon, il faut que tu en mettes plusieurs en concurrence car sinon tu seras le cochon de payant !