l'assurance bateau est elle obligatoire ?

et notamment sous pavillon belge ?

L'équipage
29 jan. 2016
29 jan. 2016
10

Pavillon belge ou pas, cherches une place dans un port français, ponton ou corps mort, et tu auras immédiatement la réponse.
Oui, il en faut une, au moins la R.C.

29 jan. 2016
2

Si mes souvenirs sont bons, non ce n'est pas obligatoire légalement...
Mais en fait tu ne pourras aller mettre à l'eau ton bateau nulle part et encore moins stationner dans une infrastructure quelconque.

(même sur ton corps-mort on te demande la rc au minimum pour te donner l'autorisation.)
donc en gros non ce n'est pas obligatoire mais dans les faits, sans, tu ne pourras rien faire de ton bateau..
vive la liberté. vive la france. ;P

29 jan. 2016
17

c'est pas la une question de liberté lais de responsabilité....

29 jan. 201629 jan. 2016
2

Esprit très étroit!
réfléchis un peu si cela t'est possible à ceci:
LA LIBERTE DES UNS COMMENCE OU S'ARRETE LA LIBERTE DES AUTRES.
JJ

02 fév. 2016
0

bah à la base je reprenais un crédo franco-français de s'exclamer " vive la liberté et vive la france" et cela m'amusait de constater que si la loi garantissait la liberté pour autant tout était fait pour qu'elle ne soit pas applicable.Une ironie rapide rien de plus.

je ne juge ni que la loi doive imposer la liberté ou sa restriction, je constate juste qu'il y a un décalage de volonté profond entre l'esprit de la loi et l'application réelle sur le terrain. mais c'est le cas dans pas mal de cas. l'idéal (j'entends par là "correspondant à l'idée", pas le "parfait") plie face au réel.

après pour le Romanée Conti je te dirai que tu avais la liberté d'être riche en France, malheureusement c'est toute la différence entre un droit et un devoir.
l'on autorise de ne pas faire, mais in fine on le rend matériellement obligatoire.
c'est très différent de ton exemple où l'on t'autorise la richesse mais rien ne t'oblige à être pauvre, ni rien ne t'oblige à être riche... l'un de ces deux cas, oui, serait du foutage de gueule par rapport à l'autorisation première.
;D

après je ne suis pas sur que dans le modèle de notre loi ce ne soit pas justement conçu pour que tout ce qui n'est pas explicitement autorisé par la loi est d'emblée interdit. et donc alors, si, la loi imposerai tout; et rien ne serait laissé au libre arbitre (on est fondés sur Rousseau donc...)
mais pareil: je ne suis pas juriste, il faut l'avis de quelqu'un qui sait là dessus. ^ ^

31 jan. 2016
1

planche a voile: activite de loisir avec un engin de plage couverte par la rc de la maison.
bateau : engin autonome comme la voiture qui en cas d'accident voit sa responsabilite engagee en cas de non assurance, retournement vers le proprietaire considere alors comme son propre assureur.
apres chacun fais comme il veut sur ce coup la mais moi, le risque je peux pas l'assumer seul alors je m'assure, ne serait-ce que pour que mon eventuelle victime ne se retrouve pas avec un bateau detruit et ses yeux pour pleurer....

cordialement
jpierre

29 jan. 2016
0

ho moi je notais juste que l'esprit de la loi était la liberté de ne pas l'imposer mais que dans les faits c'était obligatoire du coup c'est du foutage de gueule.
en gros "tu es libre fais comme tu veux... mais sinon on te dira non à chaque fois que tu ne veux pas faire comme on veut hein..."

et, si, la DDE réclame la rc pour le dossier du corps mort aussi et je pense que n'importe quelle cale de mise à l'eau appartient a une commune qui voudra que le bateau qui y passe aie un minimum d'assurance.

je ne critique pas le fait ou l'utilité de l'assurance, je constate l'opposition entre la non obligation légale et le réel c'est tout.

Maintenant on peux aussi discuter du fait que si j'ai une planche à voile à 4000€ j'ai pas besoin d'assurance pour aller emplafonner un beau bateau à 60 000 € avec dégats physique sur des baigneurs au passage tant qu'à faire...

Mais pour mon bateau à 1000€ j'ai besoin d'une assurance au cas où hein... c'est mieux car j'ai pas les moyens de payer les dégats sinon? la différence c'est quoi?...

ha et heu oui je peux aussi faire attention et penser que les accidents cons c'est pour les cons justement et donc les assurances ne couvrent qu'eux.
ce n'est pas être irresponsable que de faire en sorte de ne jamais avoir d'incident où l'on est responsable. au contraire même...

29 jan. 201629 jan. 2016
2

débutdela_digression
on me l'avait jamais faite celle-là! ^^
j'suis content ça me manquait qu'on estime ma limite intellectuelle à l'aulne d'un proverbe populaire...
t'es tombé sur le bon client pour ça en plus, chapeau! ça doit être ton jour de chance je crois ;D
Bon sinon pour faire classe normalement on cite l'auteur de la citation c'est mieux et il y avait plus clinquant, je sais pas au hasard:
'l'enfer c'est les autres" Sartre.
ou plus dans le sujet, mais là je déforme et je taquine:
"liberté, l'un de ces détestables mots qui ont plus de valeur que de sens" Valéry
;D
findela_digression

02 fév. 2016
0

Evidemment...
La réflexion de nopster est curieuse.
Mais aussi la "liberté" au sens constitutionnel signifie que la Loi n'interdit pas.
ça ne signifie jamais que tu es affranchis de toute contrainte physique ou sociale.
J'aimerai bien avoir la liberté de boire du Romanée Conti à tous les repas... mais mes finances ne me l'autorise pas sinon, je ne sais plus payer mon loyer. serait-ce du foutage de gueule ?

.
Et encore heureux que la Loi ne vienne pas imposer tous les comportements raisonnables possibles (dont celui de souscrire une assurance RC). Cela voudrait dire que la Loi doit nous imposer tout et que plus rien n'est laissé au libre arbitre. Ou encore, que tu es libre d'être inconscient tant que respectes la Loi...

1

Paradoxe :

On évoque un esprit très étroit et c'est pourtant l'Esprit au sens large qui est représenté au plafond de la chapelle Sixtine
:heu:

[size=3]13 et 3 font 16, sixteen...[/size]

30 jan. 2016
9

Etonnant ! Liberté et responsabilité n'ont rien d'antinomique, mais vont de pair .
Tout ce qui augmente la liberté augmente la responsabilité. V. Hugo

29 jan. 2016
0

Dsl, mais je ne crois pas que la DDE requiert une attestation d' assurance sur un corps mort "sauvage" simplement le paiement de la taxe . Sur les mouillages communaux je suis d'accord, encore que certaines communes soient + laxistes que d' autres .

29 jan. 2016
1

Tout à fait calypso2 tu as tres bien résumé,juste une petite rectification ce n'est pas là DDE mais la DDTM qui distribue auprès des mairies les AOT après étude d'impacts.

29 jan. 2016
3

tout d'abord si l'on passe par la DDE pour avoir un mouillage et que l'on paie la taxe ce CM n'est plus "sauvage" mais legal .

et lorsque la DDE attribue une AOT il donne un Cahier des Charges à respecté dans ce cahier on a l'article 9 qui stipule entre autre

"le beneficiaire de la presente autorisation devra ,pour le navire mentionné sur cell-ci avoir souscrit aupres d'une société d'assurances notoirement solvable un contrat d'assurance couvrant les consequences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il peut encourir en raison des dommages causés à autrui avec le navire assuré. Cette garantie devra également couvrir les frais incombant à l'assuré pour retirer le navire en cas de naufrage ou d'échouage ou le detriue lorsque l'Etat ou toute autorité compétente localement le requiert.

josé

29 jan. 2016
0

@ Nopster
Pas obligatoire effectivement, mais en pratique, elle est exigée comme tu le soulignes... et pas seulement en France.

29 jan. 2016
0

Ce n'est pas obligatoire au sens large.
Pratiquement les ports l'exigent, ce qui ne l'imposent qu'aux usager des ports.
Mais concrètement n'oubliez pas qu'un grand nombres de bateaux ne sont pas au port et totalement libre d'être assuré ou non - bateaux sur remorque, mis à l'eau de manière autonome a chaque sortie.

29 jan. 2016
23

Allez, engueulons nous un peu :
C'est comme la "complémentaire" maladie : Elle n'est pas obligatoire... mais elle est bien utile lorsque, inévitablement, on doit subir une opération, un accident, ou une maladie grave...
N'oublions pas que ce que l'on paye ne sert pas uniquement à SOI : Ça sert à tous ceux qui en ont besoin.
Vu autrement, imaginez qu'un mec fracasse votre bateau avec le sien. Ce mec n'a pas d'assurance... et il dira un truc du style : "Ouais, font chier, il faut tout le temps payer, alors moi, je prends pas d'assurance !!!!". Eh bien... dans ce cas, les milliers d'euros (ou la destruction complète) de votre bateau sera pour votre pomme !
C'est pour ça que les assurances sont obligatoires : Parce que personne n'a les moyens personnels d'assumer les frais d'un sinistre.
Oui, les gens en bonne santé, qui n'ont aucun problème, payent pour les gens malades. Heureux sont ceux qui payent pour les autres, et n'ont jamais eux même ni accident, ni maladie !
Comme le dit Nola, c'est une question de responsabilité. Ceux qui rouspètent tout le temps contre les obligations (moi compris) constateront que, quand c'est pas obligatoire, personne ne le fait... Mais ils seront bien content, quand ils en auront besoin de pouvoir en profiter !!! Grâce à l'obligation...
Les humains pourront se passer d'obligations quand ils seront mûrs, responsables et non-individualistes. On n'en est pas encore là...

29 jan. 2016
3

NON,

"Vu autrement, imaginez qu'un mec fracasse votre bateau avec le sien. Ce mec n'a pas d'assurance... et il dira un truc du style : "Ouais, font chier, il faut tout le temps payer, alors moi, je prends pas d'assurance !!!!". Eh bien... dans ce cas, les milliers d'euros (ou la destruction complète) de votre bateau sera pour votre pomme ! "

si un tiers (assuré ou pas) crée des dommages a autrui - il est responsable et doit le dédommager.
La suite n'est qu'un problème de solvabilité.
le fait de ne pas être assuré ne dédouane pas de sa responsabilité civile. (cf code civil)

29 jan. 201629 jan. 2016
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Mais non ...
ton dommage et la valeur de de l'indemnisation a laquelle tu peux prétendre est indépendante du status du tiers en cause (assuré ou non.)
assurance ou pas la seule différence est de quel poche sortira le fric !
dans un cas d'un assureur censé être solvable.
de l'autre d'un inconnu éventuellement insolvable.
la probabilité de devoir passer par la case justice est également moindre avec un assureur (quoi que ;-) )

29 jan. 2016
0

il n'y a pas de vétusté en matière de responsabilité quasi délictuelle

31 jan. 201631 jan. 2016
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ET ???
"La suite n'est qu'un problème de solvabilité."

car tu oublis dans ton scenario catastrophe que les fumées, ont perturbés l'atterrissage sur Nice d'un A 380 qui s'est planté sur le palais de Monaco

mon assurance RC a un plafond a 30 M€ je doute que ça suffise.

31 jan. 2016
1

Ce n'est pas ton souci , c'est le probleme de ton assureur qui ne peut se retourner contre ....

31 jan. 2016
0

tu as perdu le fil de ton propos et de sa cohérence :

tu disais :
"et si le type responsable ne possede quasi rien...."

j'ose espérer que tu n'es pas en simple RC !

01 fév. 2016
1

Un peu de mal à suivre ton raisonnement ce matin...

"dans le cas ou l'on est victime d'un accident dont le responsable n'est pas assure, on ne peut etre indemnisé que dans trois cas:
- le responsable est assuré en rc et c'est celle-ci qui prend les frais en charge. "
:tesur:

02 fév. 2016
0

C'est sûr que lui coller une amende en plus de la réparation du dommage qu'il ne sait déjà pas payer va arranger les choses.
Quant à l'envoyer en taule, ça n'arrangera la situation de personne. ça soulagera tout au plus quelques âmes revanchardes.

02 fév. 2016
1

Je ne te taxe absolument pas de réac... je ne me permettrai jamais cela !
.
Je me place sur la question de l'efficacité de la snaction :
- Payer une amende : c'est inutile, tu as déjà face à toi un insolvable rien que par les dommages à payer (et en plus en cas de concours, l'Etat passe avant toi !)
- l'envoyer en taule : Pourquoi pas si ça soulage... mais on apprend dans toutes les écoles de crimino que la sanction ne dissuade que ceux qui y sont sensibles (bref, les honnêtes gens). Pour les autres, c'est peine perdue (sans jeu de mots) ; l'effet dissuasif du droit pénal (et des sanctions qui s'y attachent) ne convainc plus grand monde. Dans le cas qui t'occupe, crois-tu un instant que le seul fait d'encourir une peine (même sévère) aurait pu convaincre ton blaireau de réfléchir et de sosucrire une RC. Non, il se croyait de toute manière invincible.

10 mar. 2016
0

si tu avait été bien assure (tous risque) tu n'en parlerait plus.

29 jan. 2016
0

JE suis d'accord avec cette précision mais la vétusté est pour ta pomme et c'est basé sur quoi?? le prix du marché ??? Quid d'un vieux bateau qui n'a pas de valeur marchande mais une grande valeur d'usage/sentimentale....

Donc dans un sens je suis aussi ok avec Baboujoli

29 jan. 2016
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Héhé... le mec pas assuré doit te dédommager, oui ! bien sûr... Mais seulement si il a l'argent... ça peut coûter des milliers d'euros...
Bon, après, c'est ton assurance qui va prendre en charge tout ça... mais bon...

30 jan. 2016
2

Tout à fait, alors amplifions juste un tout petit peu le problème...

Un individu rentre dans un NGV qui va en Corse (ah, non faut pas prendre la Corse ;-)...). Il l'a fait car son gouvernail casse juste au moment où il croise le NGV, dans le brouillard, et en plus il a un bateau à moteur, désolé les motoristes du site... Bref responsabilité totale. C'est dans la nuit, il est pas éclairé, et son espèce de cigarette est à ras de l'eau, pas vu au radar du NGV... Au moment de la collision, il se faisait des frites (huiles bouillantes) et il transportait du C4 (ben oui, il est entre la Corse et le continent...). Bref, tout le monde à bord du NGV grille, explosé aux 4 coins de la Med, façon puzzle (il connait pas Raoul !)...

Lui, il en réchappe. Ah oui il a sauté à l'eau bien avant !

Maintenant va falloir qu'il bosse un million d'années au Smic pour "indemniser" les familles... Comment ça c'est pas possible ?

Ce qui nous ramène au débat : "faut-il prendre une assurance, même si on ne pense qu'à soi ?" :goodbye:

31 jan. 2016
1

Je pense qu'il faut que le mec écrive un bouquin sur son aventure, qu'il vende le scénar à hollywood, il va se faire des ... en or.
En parallèle il porte plainte contre le NGV qui l'a percuté et qui n'a pas respecté les règles de veille du RIPAM (ben oui et en plus il n'y a pas de témoins). Si la France récupère la propriété de la Principauté de Monaco suite à la disparition brutale de la famille Grimaldi il doit pouvoir également obtenir une légion d'honneur non? Assurance ou pas ça ne changera rien à l'heureux dénouement de l'histoire.
:goodbye:

31 jan. 2016
3

ben voyons....

et si le type responsable ne possede quasi rien en dehors de son bateau tu te retrouve le bec dans l'eau avec tes yeux pour pleurer car tu peux etre sur que le responsable ne pourra jamais rien te rembourser....

pour ce genre d'olibrius qui font fi des autres (car c'est bien d'egoisme dont il s'agit) je pense qu'une sanction proportionnelle aux dommages occasionnes devrait etre miseen place.
apres libre a eux de l'assumer si ils veulent etre libres de ne pas s'assurer en rc.

je vais me faire traiter de facho mais tant pis j'ai eu ce genre de desagrement a subir et je pourrrai encore etre a jouer avec les huissier sans avoir autre chose que le plaisir de leur payer leurs actes.

la liberte ne signifie pas avoir le droit de foutre les autres dans la merde ou de les priver de leurs biens sans parler du deuil ou du handicape...

jpierre

31 jan. 2016
2

decidement blacker !!!!
on est jamais d'accord.
ce n'est le soucis de mon assureur que si je suis assure tous risques.
si je suis en rc simple il ne m'indemnisera pas car non couvert.
donc je confirme ceux qui ne s'assurent pas en rc sont purement et simplement des egoistes et doivent etre traites comme tels par la societe.
jpierre victime de l'un d'eux....

01 fév. 2016
1

bon j'explique pour les nuls :

dans le cas ou l'on est victime d'un accident dont le responsable n'est pas assure, on ne peut etre indemnisé que dans trois cas:
- le responsable est assuré en rc et c'est celle-ci qui prend les frais en charge.
- le responsable n'est pas assuré mais est suffisament solvable pour vous indemniser lui-meme (cas tres rare....)
- vous etes vous meme assuré tout risque et c'est votre assurance qui vous indemnisera et tentera de se retourner contre le responsable.

dans tous les autres cas vous l'avez dans l'os!

et pour blacker, que j'aime particulierement contredire, relis les posts au dessus de celui que tu cite et peut etre ton mononeurone parviendra-t'il a comprendre....

quand a mon assurance ne t'inquiete pas, je suis en tout risque justement a cause des imbeciles qui ne s'assurent pas et n'assument rien que tu semble defendre. victime de l'un d'eux, j'en ai paye les pots cassés.

jpierre

01 fév. 2016
0

merci arapede, cematin je n'etait pas reveillequand j'ai poste.

c'est bien sur
"dans le cas ou l'on est victime d'un accident, on ne peut etre indemnisé que dans trois cas"
qu'il faut lire

cordialement
jpierre tout contrit

02 fév. 2016
2

et voila, me voila taxe de reac...

bon apres tout j'assume, j'ai encore en travers de la gorge le baireau qui a emplafonne mon borde et qui s'est fait la malle en me filant une assurance bidon....

alors oui, si une forte amende pouvant etre acquittee en jours amende peut en faire reflechir quelques uns j'y suis favorable mais le mieux serait tout simplement l'assurance responsabilite civile obligatoire.

jpierre reac de service

29 jan. 2016
0

Pas obligatoire, mais les ports réclament une RC et souvent le renflouement.

Donc une RC + renflouement, un petit 50 euros par an.

29 jan. 2016
1

Bonjour Mic, perso je suis assuré pour +- 200 € par an, c'est un genre d'omnium qui couvre, recherche en mer, renflouage, tout !, y compris le blocage du chenal au trafic maritime.

29 jan. 2016
2

Seul les véhicules terrestres à moteur ont une obligation d'assurance. Voilà ce qu'il en est de la légalité.
Maintenant il est stupide d'attendre l'accident pour se demander si il aurait fallu s'assurer. ...D'autant que la plupart des ports en demandent une! D'ailleurs à juste titre à mon sens.

29 jan. 201629 jan. 2016
1

Le problème de la RC ce n'est pas seulement le risque matériel qui peut être limité, c'est le risque d'accident corporel qui peut dépasser quelques centaines de milliers d'euros.

29 jan. 2016
4

Un bateau s'est mis dans les cailloux entre Hendaye et St Jean de Luz il y a quelques années. Son retirement a couté des sommes astronomiques.
Si vous mégotez les < 50€ que coute une RC, merci de ne pas m'approcher sur l'eau...

29 jan. 2016
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Exactement . Notez le nom de mon petit bateau aussi . :mdr:

29 jan. 2016
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Je navigue beaucoup aux USA et je n'irais certainement pas sans être assuré. Le moindre accrochage dans une marina et, si vous n'êtes pas assuré, le bateau est immobilisé jusqu'à ce que les dommages soient payés.

29 jan. 2016
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ici la RC est obligatoire dés que tu accoste ou rentre dans un port ou sur un mouillage .

par contre on peut tres bien avoir un bateau transportable le mettre a l'eau faire le tour du globe et revenir sans assurance ... sauf qu'une foie attelé derriere la voiture il faudra là une assurance obligatoire

29 jan. 2016
2

Pas une assurance pour le bateau mais une assurance pour la remorque (souvent comprise dans celle du véhicule tracteur)

29 jan. 2016
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Au minimum, une assurance responsabilité civile incluant les frais de retirement est indispensable. Elle couvre les dommages que son titulaire peut causer, matériels (ce qui peut éventuellement monter assez haut) ou corporels à un tiers qui peuvent, quant à eux monter très très haut. Prenons l'exemple que l'on cause à un tiers des blessures lui causant une invalidité grave avec des années de soins en perspective, cela sera donc couvert par l'assurance. Si on a en plus la garantie recours, l'assurance se chargera des démarches pour être indemnisé en cas de dommages causés par un tiers.

On peut ajouter une garantie dommages au bateau (ce sera plus cher), qui couvrira plus ou moins (selon contrat) les dommages que l'on cause à son propre bateau, voire sa perte totale.

L'assurance RC est exigée dans tous les ports. Pour le reste, c'est un choix du risque de se retrouver sur la paille!!!

30 jan. 2016
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Il faut etre FOU
pour naviguer sans RC!
Je doute que le proprietaire d un voilier, aussi petit soit il, soit totalement insolvable: il y a d abord la valeur de son esquif et en cas d accident grave entrainant une incapacite grave et permanente de la victime, il sera ponctionne sur ses revenus,meme faibles, jusqu a la fin de ses jours! Interrogez un assureur a ce sujet et il vous donnera des exemples edifiants!
Sur ma tablette, je viens de faire ma BA du jour......

30 jan. 2016
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Il faut être fou pour croire que pour ce qui est couvert par la RC (dommages corporels)
on a pas déjà payé plusieurs fois cette assurance... ^^
la plupart du temps c'est inclus dans celle de la maison, dans celle de la voiture, dans la licence pour le sport.. etc.
mais oui c'est mieux d'en avoir une ou c'est marqué "bateau", tellement plus "standing" exotique et complémentaire! ;D

bref faudrait l'avis d'un assureur honnête (hahaha... ahem...) mais ça doit être pas mal redondant toutes ces assurances de toute façon...

30 jan. 2016
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le bateau non, bien sur mais là on parlait de personne civile (Responsabilité Civile)
quand tu embarques sur ton bateau un ami il faut qu'il ait une assurance spéciale où il est couvert par sa RC habituelle? ;P
je ne suis pas dans les assurances, donc là dessus je fais comme vous je suis bêtement ce que me vend...
Mais ayant lu les clauses avant de signer et j'ai été surpris de voir que beaucoup de choses sont redondantes d'un contrat à l'autre...
mais oui, il faudrait l'avis d'un assureur là dessus.
et j'ai rien contre le standing, j'aimerai juste pas payer 15 fois mon standing ;P

30 jan. 2016
1

desolé mais l'assurance maison ,voiture et licence sport ne couvre nullement le bateau .

il faut donc du standing et avoir un bateau n'est-il pas avoir un standing ? mdr

30 jan. 2016
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Ton ami que tu embarques est couvert par sa RC "normale" pour les dommages matériels ou corporels qu'il pourrait causer. Mais s'il lui arrive un accident dont tu pourrais être responsable, c'est ta RC qui doit alors intervenir. Si tu navigues sans assurance RC correspondante, c'est toi qui devra l'indemniser. Alors s'il est victime d'une invalidité coûteuse ou qu'il décède (ex. homme à la mer sans que tu aies pris toutes les mesures préventives nécessaires telles que gilet et/ou harnais attaché), tu pourras y laisser tous tes biens. A toi de choisir!

30 jan. 2016
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Désolé, mais en plus inculte sur le sujet.
A moins que tu le fasses exprès . Là je suis tombé dans le piège tu m'as eu bien fait pour moi.
JJ

30 jan. 201630 jan. 2016
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Bonjour

Il faut rappeler que l’assurance plaisance est régie par les dispositions « terrestres » du droit des assurances (Article L. 171-5 du Code des assurances « Le présent titre n'est pas applicable aux contrats d'assurance ayant pour objet de garantir les risques relatifs à la navigation de plaisance. »)

En navigation de plaisance, l’assurance n’est pas obligatoire exceptée dans la situation particulière d’une pratique sportive (Licence de voile) ce qui n’empêche pas l’obligation d’indemniser les victimes d’un accident dont le plaisancier est responsable.

En matière de nautisme, il existe trois assurances principales (la garantie responsabilité civile qui prend en charge les dommages corporels et matériels causés à des tiers par le bateau comme lors d’un abordage ou de blessures à l’équipage ; l’assurance contre le vol qui couvre le bateau ; l’assurance corps qui rembourse les frais de réparation du bateau après une avarie ou sa perte totale après une tempête, un naufrage, un incendie ou encore un échouement).

/fichesnautiques23assistancemaritimenavigationplaisance.php

30 jan. 2016
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pas trop d'accord :

la RC n'est pas obligatoire sauf .... lorsque tu rentre dans un port , sauf lorsque tu as une bouée de mouillage , sauf lorsque tu as un ponton ...

donc effectivement l'assurance n'est pas obligatoire à condition d'etre toujours en mer ...pas facile

05 mar. 2016
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je ne dis pas que la capitainerie contrôle , mais simplement que c'est obligatoire de part les reglementations portuaire

06 mar. 2016
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Ah, que c'est beau ces "jamais"... Je pense que tu navigues un peu, et par exemple en Espagne, on me l'a Toujours demandé... Ah, mince, un toujours, c'est comme un jamais ??? :jelaferme:

1

"la RC n'est pas obligatoire sauf .... lorsque tu rentre dans un port "

En rentrant dans un port, jamais une capitainerie ne contrôle que l'on soit assuré ou pas...
Ils s'assurent seulement que tu payes ta nuité.
;-)

06 mar. 2016
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je confirme pour l'Espagne.

Si on ne la demande pas dans les ports français c'est sans doute parce que l'on est obligatoirement assuré si on a un port d'attache en France (à La Rochelle on m'a déjà réclamé une attestation que j'avais oublié de transmettre)

30 jan. 2016
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La RC maison chef de famille couvre parfois de petits bateaux, peu susceptibles de provoquer un accident. Généralement non motorisés. Je suis ainsi couvert pour mon skiff de mer aviron. Mais, même dans ce cas, où les Conditions Générales semblaient bien me couvrir, j'ai demandé à l'assurance de me confirmer par écrit la couverture en leur précisant les caractéristiques de ce skiff. Parfois, certains dériveurs sont couverts, les catamarans en général, non. Dans tous les cas, à vérifier de prés. Pour tous les autres cas, il est évident qu'il faut être couvert. La garantie renflouement est souvent associée, mais pas toujours et ca peut couter cher.

30 jan. 2016
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Que je sache, il n'y a que les RC plaisance qui couvrent les frais de retirement.

30 jan. 2016
1

pas exactement, une RC, c'est une RC, point-barre.
ensuite, bon nombre d'assureurs (tous?) ajoute des petits trucs en plus à la garantie de base, dont les frais de retirement par exemple, ou d'autres.
j'ai pas mon contrat sous la main, mais chez AXA, pour une assurance mini, j'ai quand même 2 ou 3 bricoles en plus de la RC?et heureusement à 120/130€/an la garantie basique...

30 jan. 2016
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Tout ça pour un truc à 50 balles ......pfffff . :mdr:

30 jan. 2016
1

assurance pas obligatoire dans la loi
il semble que si tu as une place à l'année, le port te demande de justifier d'une assurance au moins en RC ?

moi j'en ai jamais eu (ni de place à l'année, ni d'assurance)

un port où je suis en passager m'a jamais demandé de justifier que je suis assuré
sur quai, catway, corps-mort, pendille...
donc je reste sans assurance

et si mon bateau coule dans le port, je suis pas solvable, haha (mon bateau est mon seul bien de valeur)

bon, j'ai pas l'intention que ça arrive

moi j'ai plus souvent entendu des assurés parler de comment arnaquer leur assurance (des bateaux coulés volontairement sur la côte méditerranéenne française, yen a un paquet)
que des non assurés réfléchir à comment arnaquer le port ou un voisin s'ils ont un problème

30 jan. 2016
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A Babouch, Complètement nul de ne pas être assuré. Je ne parle pas de solvabilité mais as-tu pensé à celui que tu pourrais handicaper à vie ou aux ayants droits en cas de décès. Tu pourrais, en face, leur dire Haha!?

4

Le concept est, certes, de grand cœur mais sans rapport avec la pratique.

On ne s'assure pas en RC par égard pour les autres mais par précaution pour son propre porte feuille.

C'est peut être ce que n'a pas bien compris notre ami Babouch.

01 fév. 2016
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… ou pour être rassuré ! … vivre, naviguer rassuré !

Le faible coût de la RC n'est pas le fruit du hasard mais d'un calcul de l'assurance … le risque est improbable … auquel s'ajoutent quelques artifices de contrat (franchise, vétusté, clauses d'exclusion, …) permettant de maintenir prime faible et assiette large .

31 jan. 2016
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résumons :
- assurance obligatoire au sens large NON
- assurance "rendu quasi obligatoire" car les équipements publics (port, mouillage) l'imposent contractuellement.
- RC vivement conseillé cout faible 50 € environ

La Rc met elle à l'abris de tout risque de problème financier à l'égard des tiers ?
après lecture de mon contrat plafond d'indemnisation 30 M€.
peut on imaginer un dommage supérieur à cela ?
Le costa Diadema (580 M€) se fou sur les cailloux a cause de moi (je passe dessous et mon épave bloque la barre par exemple).
Il se passe quoi j'ai l'air malin avec mes 30 M€ ?

Donc à la question la RC met elle à l'abris de tout risque de recours financier de la part de tier - la réponse semble être NON.

31 jan. 2016
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"Le costa Diadema (580 M€) se fout sur les cailloux à cause de moi (je passe dessous et mon épave bloque la barre par exemple)."

Tu remercies Dieu de t'en sortir vivant et règles le solde à crédit en sifflant 'le pti navire'.

Jacques

02 fév. 2016
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Je ne dis pas qu'en théorie ça n'arrive jamais... mais si par malheur tu te trouves sur la route du Costa Diadema et qu'il n'a pas d'eau en suffisance pour t'éviter, il te réduira en miettes sans hésiter. Entre exploser un youyou de plaisance et son équipage et risquer la vie de centaines de personnes sous sa responsabilité, le dilemme est assez vite arbitré.
Quant à bloquer sa barre...

01 fév. 2016
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pour sarkis : à vrai dire, je ne savais pas que la RC coûtait aussi peu cher, si c'est vraiment 50€, je réfléchirai à en prendre une.
mais est-ce vraiment 50€, pouru n bateau de 10m ? sachant que je vis dessus à l'année, j'ai pas une moyenne de 15j de sortie par an...

mon père est assureur, je les connais un peu : ils sont très forts pour jouer sur la peur et les angoisses pour te persuader qu'il faut être assuré pour ci et ça... (pas te convaincre, c'est souvent pas du domaine du rationnel, il y a pas de stat ou de proba là-dedans, juste des " et si... ")

or quand tu es assuré juste en RC, dès qu'il y a un soucis d'indemnisation pour une grosse somme, ça finit au tribunal. et là, oh merde, tu avais pas pris la garantie défense et recours. tu te retrouves seul dans un labyrinthe judiciaire face à une compagnie d'assurance richissime qui paie une armée d'avocats d'affaire.
you loose !

ou bien en fait tu avais un forfait 2 mois d'assurance par an de bateau, et un expert arrive à prouver qu'en fait, tu utilises ton bateau plus que ça. et PAF, défaut d'assurance pour non conformité du contrat, tout ce que tu as payé à la comapgnie ne vaut rien, démerde-toi avec ton indeminsation !

je vais pas faire la liste des trucs et astuce d'assureur pour ne pas payer et des galères dans lesquelles on se fout, si on veut être bien couvert et inattaquable, même au tiers, d'expérience, c'est pas si bon marché.

par ailleurs,
1) je pense savoir manoeuvrer mon bateau correctement (je suis moniteur de voile), jusqu'à présent c'est arrivé qu'on me fonce dedans, moi je suis jamais rentré dans personne ni jamais eu de blessé sur mon bord
2) mon bateau est ma seule richesse et c'est aussi ma maison, j'en prends soin et je n'ai aucune raison de le laisser couler ou de l'abîmer contre le bateau de qqn d'autre
3) c'est un risque que je prends mais je crois qu'il est un peu calculé, autant j'ai une assurance voiture (là c'est obligatoire de toute façon) car je conçois qu'on tue/blesse quelqu'un quand on conduit 3 tonnes d'acier à 100km/h sur une route blindée de monde, autant je vois pas vraiment comment je ferais pour faire ça avec mon bateau (sachant que je suis prudent voire frileux !)

bref
je dis pas qu'il faut résilier son assurance parce que ça sert à rien
je dis juste que j'ai pas de thunes, donc je prends ce risque après l'avoir évalué à tête reposée !

01 fév. 2016
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AU port,
ton bateau brule, (ta prudence ne te met pas à l'abris d'une défaillance matérielle)
et met le feu a tes 2 voisins.
.

01 fév. 201601 fév. 2016
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Encore plus retord :

Au port trois bateaux brûlent.

Le tien fait partie des trois mais n'est pas couvert par une assurance RC.

Les deux autres le sont.

A ton avis, lequel sera celui qui a mis le feu aux deux autres (la Vérité est le mensonge admis par le plus rand nombre)?

Comment vas-tu mettre en place et financer le processus de ta défense : rechercher les causes de l'incendie pour démontrer que tu n'es pas le responsable (pour ton info, une expertise incendie c'est plusieurs millliers de roros et c'est un secteur technique spécifique sur lequel la contradiction est toujours de mise ce qui augmente le coût au fur et à mesure que la précision de la conclusion diminue) ?

Comme les parties adverses vont refuser l'analyse (c'est le principe de fonctionnement : en amiable dire "non", ne coûte rien mais donne une chance que l'"autre" n'aille pas en judiciaire et jette l'éponge) comment feras-tu pour installer la démarche judiciaire, payer ton avocat et provisionner le coût de l'expert judiciaire (c'est toi le demandeur, c'est toi qui avance le pognon un expert judiciaire, c'est encore plusieurs milliers de roros. Si les parties adverses sentent que tu manques de pognon, il est facile de faire rallonger la sauce avec des analyses de laboratoire), payer ta représentation lors des accedits, assumer le temps volontairement perdu par ceux qui, chez les autres parties, son payés pour faire durer dans l'espoir que tu te lasses?

C'est pas cher une RC, tu sais...

Tu peux même minorer fortement son coût en conservant à ta charge une franchise importante. :litjournal:

01 fév. 2016
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@ babouch: je te dirai d'avoir une vraie conversation sérieuse avec ton père là dessus...
à mon avis tu dois passer à côté d'un truc... ;)
sinon je pense que si tu es moniteur, tu as forcément une assurance pro, à la rigueur souscrite par ton employeur à ton insu ^^ ...donc il est possible peut-être pour encore moins cher qu'une RC séparée de faire un avenant qui englobe une RC privée...
encore une fois si ton père est assureur il devrait pouvoir te trouver le mieux à un prix défiant toute concurrence.
le problème n'étant pas de savoir si elle servira car effectivement il y de grandes chances pour qu'avec juste une RC tu sois dans la m*** de toute façon au moindre problème...
Mais sans RC, là ça devient beaucoup plus rock'n roll que des problèmes de papiers et d'argent...
bref oui ça ne t'apportera rien que du fric en moins, mais sans ...cela me semble plus risqué dans l'état dans lequel on vit actuellement.
Par contre oui au vu de ce que j'ai parcouru depuis mon impression première du c'est pas clair le domaine couvert par la RC se confirme:
au final une RC protège la personne physique et les dégâts qu'elle peut causer aux autres personnes physiques.
Les restrictions sont l'acte volontaire de malveillance, la pratique pro ou sportive, et l'utilisation d'engins motorisés. donc logiquement une RC habitation doit couvrir la personne physique sur son bateau sans avoir à en avoir une séparée, si le bateau est reconnu à voile et non au moteur. mais bon la présence dudit moteur est sujet à interprétation de l'assureur je pense... ;D
après oui cela ne couvrira jamais les dégâts matériels ni les recherches ni enlèvement d'épave etc... La RC ne couvre que les dommages physiques des personnes.
Bref dans n'importe quelle assurance bateau tu auras la RC+ des trucs spécifiques au bateau et au matériel. mais la RC fournie dedans sera la même que pour ta voiture et ta maison et ta licence etc...
oui je sais "on" te dira le contraire ici, pas envie de débattre quinze ans avec des sourds, la référence officielle générale est là et est claire:
www.ffsa.fr[...]surance
www.service-public.fr[...]s/F2123
et les conditions particulières de chaque contrat en plus de la RC sont à voir avec ton assureur spécifique...
" allo papa, j'ai une question: comment on fait des bébés? heu des RC?" ;D

je crois que tu dois être en règle de toute façon même sans le savoir du coup. mais mal couvert en cas de problèmes ça c'est certain... mais en te renseignant un peu au bon endroit tu devrais pouvoir être dans les clous de façon la plus économique possible, alors prends le temps de le faire ce sera bien plus confortable pour toi je pense!

après d'un point de vue purement moral, non ça ne résoudra rien, de toutes façon le type que tu peux blesser ou handicaper ou tuer... ben l'argent, même beaucoup ne servira pas à réparer grand chose, ni ta conscience ni son corps.
donc oui ça ce n'est qu'un épouvantail brandi par les assureurs pour te faire signer mais concrètement faut pas trop espérer que résolve quelque chose et se sentir à l'aise quand on est couvert me rappelle juste la pub -pour une assurance hahaha;) - Une bonne femme qui prend le thé avec une copine et s'étonne que la gamine soit si casse-cou: réponse de la mère: oui on a pris une bonne assurance au cas où...
au cas où quoi? l'assurance ça va sauver la gamine du fauteuil roulant? non.
la vigilance de la mère si. ben là c'est pareil.
On paye l'assurance pour éviter des problèmes en plus mais pas pour résoudre les problèmes dus à l'accident...

01 fév. 2016
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oui sur les objets matériels c'est pas super clair je trouve dans ce que j'ai lu (liens plus haut), apparemment oui mais ça semble très sujet à l'interprétation de l'assureur, pareil pour les dommages immatériels d'ailleurs... alors que les personnes au moins c'est clair... ;D

02 fév. 2016
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:scie:
j'ai pleins d'autres trucs plus fascinant à lire...
et puis surtout je préférerai faire confiance à un type qui aime lire ça,
mais j'en connais pas qui inspirent confiance! :-D

02 fév. 2016
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Tu as raison ... et plus, cette saine lecture évite parfois d'écrire des conn..ies sur les forums.
Pour de nombreux Héossiens, je suggérerai aussi la lecture du Code des Assurances. :acheval:

02 fév. 2016
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La base est "tout fait de l'homme qui cause un dommage à autrui oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer"
A partir de ces quelques mots, on a écrit des kilomètres de doctrine et de jurisprudence qui, elles, sont déjà un peu moins facile à lire.

01 fév. 2016
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Non, une assurance RC couvre les dommages physiques sur les personnes et matériels que l'on peut causer.

01 fév. 2016
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Il suffit de lire le Code Civil!

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Tu devrais essayer, c'est beaucoup plus intéressant que tu as l'air de la croire et, surtout, ça te donne une chance de pouvoir avoir des idées de base pour les sujets touchant au Droit Civil. :litjournal:

01 fév. 2016
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C'est même moins cher si tu as une licence voile. C'est ta licence qui te couvre en RC.
www.ffvoile.fr[...]FAQ.asp

01 fév. 2016
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Ce n'est pas grave que tu prennes des risques pour toi même, mais un empannage dans la tête d'un équipier, c'est à lui que tu fais prendre des risques. Les moniteurs ont aussi des accidents, malheureusement.

02 fév. 2016
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Il n'y a pas de trucs et astuces en matière d'assurances. Il y un contrat d'un côté et la Loi de l'autre. Les deux étant appliqués aux faits de la cause.
.
Mais comme tu es invincible et irréprochable (quasi pas humain quoi) tu n'as pas besoin d'assurance et le sujet ne saurait te concerner.

10 mar. 2016
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tu est moniteur de voile....
donc pas mécano....ton inverseur se bloque alors que tu manœuvres
tu fonce involontairement sur un quai sur lequel deux enfant pèche les jambe pendante
tu leur sectionne les jambes.....hémorragie décès...
tes responsable, tu na aucune excuse étant pro en plus c'est toit qui fait l'entretient donc double responsabilité.
deux solution
1) tu est assure a un tarif pro (comme moi) tu est désoler ton assurance nome un avocat fait une enquête te sauve la mise il te trouve un responsable la colonie de vacance qui a mal surveiller les deux mômes. Il te permette de répare le bateaux....tous s'arrange malgré la garde a vue et ton mal etre
2) tu est donc responsable et complètement inconscient tu te retrouve en prison après la garde a vue....obliger de vendre ton bateau pour payer l'avocat....de toute façon tu en prend pour 20 ans.
sans oublier les indemnité a verser.....
tu va t'amuser aux douche en tant qu'enfanticide!!!!pendant 20 ans

12 mar. 2016
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en ce qui me concerne, ce genre de discours catastrophiste n'a pas de prise, il n'a aucune valeur statistique et il permet par la recherche de situations excessives et improbables de justifier tout et n'importe quoi (en matière d'assurance notamment !)

le cas du fameux accident de voiture le plus coûteux de l'histoire en France avec un train qui déraille et fait s'écrouler un pont le montre bien ! on ne peut pas tout prévoir, le risque 0 n'existe pas, s'angoisser au quotidien par anticipation ne sert qu'à faire progresser les ulcères et l'hypertension (je suis pas médecin, notez bien)

dans la même veine : imaginons que la comète de halley décide de revenir plus tôt que prévu, disons la semaine prochaine, et de changer de trajectoire pour venir s'écraser sur le port où mon bateau est stationné.

ce serait effectivement une situation catastrophique, je ne vais pour autant pas tenter d'obtenir d'un assureur un certificat disant qu'il prendra en charge les dégâts.

-

(peut-être que mon voisin de ponton qui est bien assuré en tous risques et fait la fortune de sa compagnie d'assurance réussira d'ailleurs le jour où ça arrivera à faire engager une équipe d'avocats d'affaire et d'experts qui prouveront au tribunal par A+B que c'est bien mon bateau qui a provoqué cette catastrophe, car mon installation VHF défaillante et bricolée a créé un champ magnétique qui a perturbé l'orbite de l'astéroïde.
mais sentant venir le coup, j'aurai déjà largué les amarres et je serai dans les eaux internationales, sans aucune électronique permettant de me localiser, à destination d'un pays lointain, chaud toute l'année et sans accord d'extradition avec la France !)

les débats sur les assurances, ça peut aussi faire rêver :D

01 fév. 2016
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Une histoire intéressante qui m'arrive en ce moment suite à un abordage :
Un ancien catamaran de course amarré sur corps-mort rompt ses amarres et aborde de nuit mon voilier. Personne à bord du cata. Je sécurise le cata durant 11h et nous remettons tout en place avec le proprio arrivé sur le lieu de l'accident.
Ok?
Non pas Ok du tout, le paiement 5000€ de dégâts sur mon voilier impliquent une procédure longue et difficile donc dans les faits on oublie !
L'accident se passe au Portugal, le cata est sous pavillon allemand avec un propriétaire allemand résidant au Portugal et mon voilier sous pavillon suisse.
Allianz Deutschland, l'assurance RC du catamaran ne répond même plus aux relances de mon avocat...
Renseignement pris, l'attitude de Allianz Deutschland semble être la règle en ce moment. Elle joue à "viens nous chercher, ça va te coûter un max".
.
Donc que le proprio du cata soit assuré ou non en RC ne changerait rien à la situation, dans mon cas précis...

01 fév. 2016
3

Malheureux de constater que bcp d'illuminés irresponsables de leurs actes persistent dans leurs idées qu'une assurance est superflue..on rencontre hélas ce genre d'énergumène dangeureux aussi bien sur la route qu'en mer..à éviter soigneusement si on peut...

01 fév. 201616 juin 2020
2

Une histoire intéressante dont doivent se rappeler les assurés à la MAIF à l'époque :
Un monsieur (instituteur) rentre chez lui, accompagné d'un de ces camarades. Il est au volant de sa vénérable Traction noire. Un petit virage à droite pour traverser le passage à niveau. Bien qu'il roule très modérément, il ne braque pas assez, quitte la route pour aller "se planter" sur la voie! Immobilisé par les rails, plus possible d'avancer ni même de reculer!
Un train arrive : la voiture est projetée en l'air tandis que la BB 15011 en tête du 58 008 en direction de la capitale déraille, passe le passage à niveau, détruit le petit pont métallique pour dégringoler avec ce dernier dans le canal… une bonne partie du convoi marchandise la mimant pour s'affaler à la suite dans l'eau!
Il est 2h30 le jeudi 18 mars 1976.

De mémoire d'assurance automobile française, ce sera l'accident le plus coûteux de l'histoire! Quelques trois milliards d'anciens francs de l'époque (25 M€ d'aujourd'hui, en ajusté!), soit le plus gros sinistre de l'histoire des assurances automobiles françaises, bien qu'il n'y ait aucun blessé sérieux.
Il était assuré juste en dommages au tiers...
Trop chère l'assurance ?
Le carnage de la petite traction :

01 fév. 2016
0

ils étaient sortis à temps ?

01 fév. 2016
0

Oui et le conducteur du train légèrement blessé.

01 fév. 2016
0

Pour la maif...il y a eu pire
La maif venait de rembourser les conséquences de l accident de l agha kan , sans doute un sociétaire à l origine de son accident ...

01 fév. 2016
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je ne te souhaite pas un accroc avec un tiers, son assurance te fera rendre tripes et boyaux.
:non: :policier:

01 fév. 2016
1

La moindre petite réparation sur un bateau coute plus chère qu'une assurance en RC alors pourquoi prendre le risque de vouloir s'en passer .
On peut tous rater un jour ou l'autre rater une manœuvre de port .

02 fév. 2016
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oui mais avec une RC si tu abime ton bateau lors d'une manoeuvre c'est pour ta pomme

02 fév. 2016
1

tu as mal dormi cette nuit !!! :reflechi:

02 fév. 201602 fév. 2016
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et alors ?
ça fait 25 ans que je navigue sur mes propres bateaux.
cela fait 23 ans que j'ai toujours eu au minimum 2 bateaux et jusqu'a 5 en simultané.
Je NE suis couvert QU'EN RC.
J'ai eu 3 sinistres en régates - NON responsable a chaque fois - donc mes dommages couvert par assurance du responsable.
Je n'ai JAMAIS eu de sinistre responsable -
J'estime avoir économisé entre 30 et 40 K€ de prime d'assurance par rapport à si je couvrais mes bateaux en tout risque.
ça te pose un problème Calypso ?

02 fév. 201602 fév. 2016
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@capypso,
Non mais ça me fatigue ce besoin de couverture perpétuelle !
Que l'on se couvre par rapport au tiers OK.
"oui mais avec une RC si tu abime ton bateau lors d'une manoeuvre c'est pour ta pomme"
ET ALORS ? On peut quand même rester libre de casser ses jouets en toute autonomie si on le souhaite !

02 fév. 2016
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et on peut aussi resté libre de se couvrir si on le desir non ?

ça te pose probleme ???

02 fév. 2016
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mais je n'essais absolument rien de rien , chacun fait comme il l'entends .

Hundrut birc parle de RC et il ajoute qu'une mauvaise manoeuvre de ponton est vite arrivé ...je fais simplement remarquer que dans ce cas l'assurance RC ne couvre pas " c'est pour ta pomme "

point c'est tout ......

et je te ferai gentillement remarqué tout cela avec le sourire et avec politesse..
bonne journée mon gars :alavotre:

02 fév. 201602 fév. 2016
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Couvre ce que tu veux, et fait ce que tu veux ça ne pose aucun problème, ça m'indiffère même !

En revanche quand on essaye péniblement de convaincre un gars (babouch) de prendre une RC ne viens avec tes gros sabot nous casser les b...... avec ta tout risque !

02 fév. 2016
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exemple même de différence d'interprétation entre réponse isolée sur un fil et thème général des derniers s fils (RC babouch)
:alavotre: (un peu tôt quand même - manque binette café)

02 fév. 2016
3

Tout à fait d'accord, le principal c'est de couvrir les autres par sa RC. Les dommages à son bateau, c'est un choix. Juste peut être l'assurance renflouement car ca peut dépasser largement ses capacités financières, c'est d'ailleurs souvent couplé avec la RC.

02 fév. 2016
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renseignements pris, je suis couvert en RC et en accidents corporels par l'assurance de la licence FFV pour la pratique sportive pro ou bénévole (associative) ET dans la pratique privée / récréative.

au temps pour moi, les 50 balles que je leur lâche à l'année servent aussi à ça, comme certains l'ont souligné, j'étais bien couvert à mon insu.
je vais pas mieux dormir pour autant, mais is ça peut en rassurer...

il n'empêche que j'ai pas l'intention pour autant de casser mon bateau, ni celui du voisin, ni mes équipiers ni ceux du voisin !

02 fév. 2016
1

c'est deja ça mais probleme je pense que la rc de la ffv te couvre toi pas ton bateau....
a verifier.
jpierre

02 fév. 2016
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je pense aussi...

02 fév. 2016
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Non, puisque c'est une rc (qui couvre les autres). En revanche, le carton toujours possible (même pour les moniteurs et autres supermen de la voile) ne laissera pas le marin victime sans assurance.

03 fév. 2016
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Bonjour,
Tel que tu nous le relates, ce n'est pas forcément le cas.
Tu devrais te faire préciser pour effectivement éviter les doublons si il est précisé que ta RC prévoit la couverture pour un accident créé avec ton bateau. C'est le bateau qui est assuré pas toi qui par ailleurs as ton assurance.
JJ

02 fév. 2016
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eh bien moi, j'ai aucune assurance, j'ai demandé une RC au tiers, problèmes, personnes n'assurent les constructions amateurs, alors du coup...pas d'assurance. J'ai demandé à une assurance du Marin en Martinique. Bon j'avoue j'ai pas cherché ailleurs, du coup je mouille beaucoup de chaîne et mouille en arrière de tous les bateaux.
Les ports je n'y vais pas il y a de la place aux mouillages. Si quelqu'un connais une assurances qui assurent les constructions amateurs je suis preneur

02 fév. 2016
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Ben dans ton cas je subodore que pour une RC simple, il doit y avoir la possibilité de faire plancher les juristes pour légitimer le fait qu'une RC standard peut couvrir ton activité loisir nautique. sans couvrir le bateau lui-même. et au final cela te couvrira pareillement qu'une RC "bateau" nue.

c'est tout le problème de la définition de la RC "bateau" depuis le début:
est-ce un engin motorisé aux yeux de la loi?
si oui: la RC s'exclue et il faut un contrat spécifique
si non: la RC -peu importe laquelle- nous couvre. et donc tout RC "simple" intitulée voile serait un doublon inutile.

mais je suis incapable de comprendre comment d'un côté la loi considère que ce n'est pas un engin motorisé si le mode de propulsion principal est la voile et que d'un autre tout le monde s'accorde à dire ici que c'est comme une voiture il faut une RC particulière... ?

sans doute la réponse réside dans les arcanes des livres de droit, si d'aucuns ont le courage de les lires et d'y trouver une réponse et pas d'avancer un "je crois que", aussi subjectif que mon avis suspicieux, on aurait peut-être la possibilité de discuter avec nos assureurs un peu plus sereinement.
cela résoudrait à la fois pleins de problèmes:
trouver une RC pour ceux qui n'en avait pas et donc protéger leur environnement.
et permettre à ceux qui payent une assurance blindée de diminuer le coût d'un truc en ne payant pas plusieurs RC redondantes... ;D
oui je suis un utopiste... et non je n'ai ni le temps ni l'envie de faire des études de droit là maintenant. je sais nul n'est censé ignorer la loi... on va dire que tant qu'on est trop fainéant pour faire le travail nous-mêmes et bien tant pis pour nous.
bref je prends note à regret et quand j'aurai du temps je m'y plongerai...
Mais avouez que c'est rageant de devoir toujours tout faire soi-même, parce que faire confiance c'est devenu une preuve d’imbécillité flagrante et une autorisation totale de se faire plumer... quel que soit le corps de métier d'ailleurs. T_T

04 fév. 2016
0

;)
pour moi soit tu te fais arnaquer,
soit il y a possibilité que la RC pure couvre des choses variables selon les assureurs et là... ha non ce serait une arnaque aussi en fait!
:mdr:

Sérieusement, sans connaissance réelle et documentée je ne peux pas te répondre,
la définition de la RC n'est pas censée être du fait de l'assureur, il doit donc avoir une raison de distinguer tes deux jouets mais là elle m'échappe totalement...
au mieux interroge l'assureur du pourquoi de la différence entre le skiff et le cata... et voit si il à l'air de savoir de quoi il parle ou si c'est juste un vendeur de c...lles. heu, de truc qu'on a déjà.. :heu:
mais d'emblée, logiquement, c'est totalement incohérent que la RC couvre l'un et pas l'autre non? :reflechi:

04 fév. 2016
0

on parle de RC, pas des autres contrats... :reflechi:

04 fév. 2016
0

je pensais au contraire que la RC était définie pour tous là:

www.ffsa.fr[...]surance

ce qui semble logique puisque c'est censé être l'assurance de base et qu''il faut quand même un minima de cohérence pour que les assureurs s'entendent entre eux... une norme de base quoi...

Mais si tu confirmes que ce n'est pas le cas alors je comprends mieux pourquoi ça part dans tous les sens et que personne ne peut rien y comprendre... il n'y a que des cas individuels précis.
il ne reste plus qu'à prier puisque , même en lisant son propre contrat, impossible de supputer que les autres aient l'équivalent...
c'est possible une telle incohérence?

04 fév. 2016
0

bon donc pas de correspondance d'un assureur à l'autre et le terme générique RC ne signifie rien ou du moins pas plus que c'est une assurance...
après tout pourquoi pas, plus rien ne m'étonne...

et dans le cas de notre ami plus haut, c'est la même assurance chez le même assureur qui lui fourni une RC (on va dire 'assurance' du coup hein!) qui couvre son skiff , mais pas son cata de sport... il fait donc une différence entre ces deux jouets et ça correspond à une clause de son contrat?
Mais sérieusement la différence entre les deux ça doit être hallucinant a justifier quand même!
"ha mais non vous étiez assuré pour aller au travail vélo et là c'est un VTT mon bon monsieur vous n'êtes pas couvert, désolé!" :heu:
enfin bon, on a le monde qu'on mérite après tout, c'était à nous de savoir lire et refuser...

04 fév. 2016
0

Je ne comprends pas "si non: la RC -peu importe laquelle- nous couvre. et donc tout RC "simple" intitulée voile serait un doublon inutile", car pour moi, c'est faux. Pour exemple, le Maif me couvre sur ma RC std mon skiff aviron, mais pas mon cata Tornado quand j'en avais un.

04 fév. 2016
2

La définition du risque couvert est toujours déterminée par le contrat (sous la seule réserve de quelques assurances obligatoires du type RC auto).
Donc c'est toujours l'assureur et l'assuré qui définissent les risque couvert dans le contrat pour un tel montant de prime.
Le gros problème est la plupart des gens souscrivent des contrats sans les lire, sans poser de questions en se faisant leur propre idée de ce que le contrat couvre ou pas.
Et quand en cas de sinistre, l'assureur rappelle que tel ou tel élément ou risque est exclu de la couverture suivant le contrat, on crie "à l'arnaque".

04 fév. 2016
1

C'est bien de RC que je parle.
une "couverture RC" en tant que telle ne veut pas dire grand chose. Personne n'est jamais assuré "pour tout".
Le contrat doit définir QUI, QUOI, POURQUOI et Pour quels montants la couverture est accordée.

04 fév. 2016
0

C'est une fiche d'information très générale.
Il faut toujours se référer au contrat sauf sans les rares cas des RC obligatoire où l'étendue du contrat est déterminée par la Loi (L'exemple typique est le contrat-type RC auto dont les éléments de couverture sont déterminés par Loi en application des accords internationaux)

04 fév. 2016
1

Pour te donner une illustration précise, quand tu souscrits du RC pour ta Peugeot immatriculée XXX89076 n° de châssis VFLJYUIHIIOHJHI8912. c'est ce véhicule là et pas un autre qui est couvert (sous réserve des règles spécifiques de transfert en cas de panne et remplacement). Si tu as un second véhicule (disons une Porsche pour rester simple !), l'assurance de ta Peugeot ne couvre pas ce second véhicule même si c'est toi qui le conduis aussi exclusivement.
Le risque est ainsi défini dans les conditions particulière du contrat.
.
De même un assureur pourrait n'a accepter de conclure un contrat qu'avec les conducteurs de + de 5 ans d'expérience par exemple. Personne n'a à lui demander de se justifier sur ses choix commerciaux et stratégiques.
Si c'est son choix, un assureur pourrait très bien estimer que les conducteurs de voitures rouges lui paraissent plus dangereux que les autres et refuser d'assurer les voitures rouges (ou à des conditions différentes).
En dehors d'un cas précis, il n'y a pas de "droit à l'assurance".

Enfin, petit élément de réflexion, une part importante des compagnies sont soit à l'équilibre soit font des pertes dans les assurances RC. La raison réside essentiellement dans une concurrence effrénée pour un produit de "masse". Pour elles, c'est avant tout un produit d'appel pour attirer d'autres contrats nettement plus juteux.

04 fév. 2016
0

Bonjour,
Je n'ai à aucun titre le savoir pour donner des conseils, mais en terme d'assurance j'en possède une certaine expérience.
Ce que dit brufan est bien le meilleur avis qu'il soit. Il met en garde contre toutes interprêtations qui faute de clarification dans un cas précis peut mener à des conséquences dépassant l'imaginable.
Lire les contrats et en cas de doute ou pour clarifier une action à venir, consulter son assureur en expliquant clairement son problème et se faire montrer sur l'écrit quoi régit l'action.
l'exemple bête, aller à l'étranger dans tel pays et avoir une pratique. JJ

03 fév. 2016
0

J'ai aussi des voiliers en construction amateur.

D'une part si tu prends une licence FFV tu as une RC valable, d'autre part des assurances assurent même des constructions amateurs et même des vieux voiliers, mais tu dois passer par un expert et faire visiter pour avoir un montant à assurer.
Expert à ta charge bien sur.

0

On ne parle plus alors de RC.
En RC, la valeur de ton navire n'a aucune importance dans l'évaluation du montant à assurer .

03 fév. 2016
2

Pour précision

Les polices d'assurance sont des contrats multirisques comportant au moins :

- une garantie dommages, généralement tous risques
- une garantie responsabilité civile
- une assurance des personnes transportées

L'assurance plaisance permet d'assurer aussi bien les bateaux à voile que les bateaux à moteur. Elle a pour objectif d'assurer les dégâts que le bateau pourrait subir et de couvrir la responsabilité du capitaine.

Les assurances principales

- Assurance corps du navire de plaisance : l'assurance corps a pour but de rembourser les frais de réparation du bateau assuré après une avarie, ou encore la perte totale du bateau survenue à la suite de tempête, naufrage, échouement, abordage, incendie, explosion, heurt ou collision avec un corps fixe, mobile ou flottant, et tous accidents et fortunes de mer. Sont également garantis les dommages et pertes résultant d'un vice caché, à l'exception de la réparation ou du remplacement de la pièce qui a été à l'origine des dommages.

- Assurance contre le vol : l'assurance vol couvre le bateau lui-même, celui, par effraction, des objets qui y sont enfermés, ainsi que les dégâts causés au bateau au cours d'un vol ou d'une simple tentative de vol. Les moteurs de hors-bord peuvent être assurés, à condition qu'ils soient munis d'un dispositif de protection. En cas de vol, il revient à l'assuré de prouver qu'il y a eu effraction de ce dispositif.

- Garantie responsabilité civile du plaisancier : la garantie de responsabilité prend en charge tous les dommages corporels et matériels causés à des tiers par le bateau (collision avec un autre bateau, blessures causées aux membres de l'équipage, à un nageur, à un plongeur…). L'assureur se substitue alors à l'assuré pour indemniser les victimes.
La garantie responsabilité civile intervient également en cas de prêt du bateau. En revanche, comme elle ne couvre pas toujours la responsabilité civile des coéquipiers, il est utile de veiller à ce que ces derniers soient considérés comme des tiers entre eux. L'assurance de responsabilité civile prend en charge uniquement les dommages matériels ou corporels causés aux tiers. La plupart des contrats assimilent les membres de la famille (conjoint, ascendants, descendants) à des tiers, qui se trouvent ainsi assurés, mais uniquement pour les dommages corporels.

Les assurances secondaires

- Garantie défense/recours : cette garantie couvre la défense de l'assuré devant les tribunaux répressifs, ainsi que les recours pour la réparation des dommages corporels et/ou matériels que l'assuré ou les personnes se trouvant à bord du bateau assuré ont subis à la suite d'un accident imputable à un tiers, survenu en cours de navigation du bateau ou pendant son séjour à flot.

- Frais de retirement : cette garantie est généralement accordée, soit avec l'assurance responsabilité civile, soit avec l'assurance corps. Elle couvre, jusqu'à un certain plafond, les frais mis à la charge de l'assuré pour l'enlèvement de l'épave lorsque celle-ci constitue une gêne pour la navigation.

- Déplacement terrestre du bateau : cette garantie prend en charge les dommages survenus au bateau au cours de ses déplacements terrestres. Si le bateau est déplacé par les soins de l'assuré, avec sa voiture, l'assureur automobile doit en être informé.

- Garantie catastrophe naturelle : Ces risques sont par nature couverts par les contrats d'assurance transports du marché français garantissant notamment les corps de navires ou de bateaux de plaisance (ou les marchandises transportées) et ce, que ces biens soient ou non situés en France. C'est notamment pour cette raison que le Code des assurances a écarté les risques transports du régime des catastrophes naturelles mis en place par la loi du 13 juillet 1982 pour les assurances terrestres et qui, par ailleurs, ne concerne que les dommages à des biens situés en France.

Pour conclure, suivant votre type d’embarcation de plaisance, un contrat d’assurance navigation de plaisance peut vous couvrir dans des circonstances difficiles. Il faut surtout que ce contrat d’assurance soit adapté au type de votre embarcation pour être efficace et à un prix raisonnable. Attention aussi aux franchises et aux éventuels plafonds de garantie qui jouent une grande importance aussi en navigation de plaisance.

Par ailleurs, notez que la preuve de la valeur assurée du navire diffère selon le mode d'assurance du navire de plaisance :

- Navire assuré en valeur déclarée : il appartient à l'assuré de rapporter la preuve de la valeur assurée au moment du sinistre.
- Navire assuré en valeur agréée : il appartient à l'assureur de prouver que la valeur vénale est inférieure à la valeur agréée
- Navire assurée en valeur à neuf : l'assuré doit rapporter seulement les preuves selon les conditions prévues par la police d'assurance souscrite

Bref "naviguez couvert"...

2

Non. :non:
Il est faux d'affirmer que "les polices d'assurance sont des contrats multirisques comportant au moins :
- une garantie dommages, généralement tous risques
- une garantie responsabilité civile
- une assurance des personnes transportées".

Il existe, effectivement des contrats multirisques qui couvrent l'ensemble de ces risques là et d'autres mais il est tout a fait possible de souscrire une assurance tous risques qui ne couvre pas la RC, une assurance RC qui ne couvre pas en tous risques, etc.

Pour ce qui est de la valeur du navire, il me semble que vous avez oublié la valeur conventionnelle qui est le mariage entre la valeur déclarée et la valeur agréée et sur laquelle ne s'applique ni vétusté ni dépréciation.

Sinon, je ne peux que partager votre conseil de voyager couvert, a minima en RC.

03 fév. 2016
0

Bonjour,

Il y a certainement des cas comme vous le précisez où un contrat multirisques ne couvrira pas chaque garantie exposée mais le principe reste pour ces contrats qu'ils sont prévus pour couvrir les dommages aux biens et la RC du plaisancier avec souvent aussi des garanties complémentaires comme l'assistance juridique etc...

Bien noté pour la valeur conventionnelle. Merci.

03 fév. 2016
2

Il en pense quoi Bernard47 ?

www.hisse-et-oh.com[...]e-suite

Et JPG55a... as-t-il un avis aussi ?

www.hisse-et-oh.com[...]-danger

03 fév. 2016
1

Je me demande quel serait le comportement d'un voisin de ponton non assuré qui viendrait défoncer mon balcon arrière en mon absence , déjà que je doute qu'un assuré me laisse un mot s'il n'y pas de témoins alors une personne qui ne l'est pas ....

03 fév. 2016
0

@Hungy bird
Si l'accident que tu décrits se passe à l'étranger et que le propriétaire d'une tierce nationalité, honnête et scrupuleux déclare l'accident à sa RC, devine quoi ?
L'assurance RC va exiger des preuves d'une faute de son client.
Elle prendra la décision qu'aucune faute n'a été commise et ne paie pas.
Donc il va falloir actionner le propriétaire directement.
Et là tu oublies, deux ou trois ans de procédure, 10'000€ de frais pour ta pomme.
.
Les RC ont bien compris le truc et agissent ainsi, pour les "petits" montants.
C'est systématique, c'est éthique, c'est dans l'air du temps.

04 fév. 2016
0

C'est le principe de toute demande civile.
Le demandeur doit prouver le fondement de sa demande. Ainsi, dans notre droit, le demandeur doit prouver la faute, le dommage et le lien causal.
Pour ce qui est de devoir actionner le propriétaire, (pour faire simple et très résumé) les directives UE ont imposé un droit d'action directe de la victime contre l'assureur RC et, de toute manière, si tu agis contre l'assuré lui-même, c'est l'assureur qui aura la direction du procès au nom de l'assuré.
Pour ce qui est du droit applicable, le principe en matière de responsabilité est simple : lex fori delicti soit la Loi du lieu où se produit l'accident.

04 fév. 2016
0

"l'assurance RC niant toute faute par principe "
Ce n'est pas le cas dans la pratique que j'observe. Pour un gestionnaire d'assurance, un "petit" dossier n'est bon que lorsqu'il peut être clôturé. Donc, une assurance préfère bien plus payer un petit sinistre plutôt que de s'embarquer dans des frais de procédure et de défense si il paraît évident qu'elle va se ramasser à la fin. Une assurance ne contestera jamais une évidence objective (j'ai écris 'objective' ; ce qui ne veut pas dire l'évidence telle qu'envisagée par la "victime")
.
"Que se passe-t-il si le client de la RC reconnaît lui-même avoir fait une faute ?"
ça facilite évidemment les choses pour la victime qui (en principe) ne doit plus s'acharner à prouver la faute.
Mais ça c'est aussi un danger que beaucoup d'assurés ignorent.

Dans la quasi-totalité des contrats, il est interdit à l'assuré de reconnaître sa responsabilité. En fait la reconnaissance par l'assuré de sa responsabilité ne lie pas l'assureur.
Attention, il y a une différence entre reconnaître la matérialité des faits (éléments factuels) d'une part et la responsabilité d'autre part (= les conséquences juridiques d'une situation de fait).
Un assureur dont l'assuré reconnaîtrait que sa responsabilité est engagée alors qu'elle ne l'est peut-être pas risque, selon les cas et la garantie actionnée, soit un refus de couverture soit un recours de l'assureur si celui-ci a été contraint, de par cet aveu inopportun, d'effectuer des décaissements qu'elle n'aurait pas dû faire si l'assuré s'était abstenu. Donc, il est préférable d'écrire "j'étais babord amures et je l'ai emplafonné" au lieu de "je suis 100 % responsable car j'étais babord amures". Tu peux en effet être passé à côté d'une règle de navigation qui t'aurait donner la préférence de passage (ex : l'autre était au moteur) ou bien, l'abordé a peut-être aussi commis une négligence qui le rend partiellement responsable.
Ceci étant, il est rarissime qu'un assureur invoque cette disposition... car la plupart des assurés ne sont pas des idiots.

04 fév. 2016
0

Dans ce cas on peut admettre que les dégâts "mineurs" causés par un tiers ne sont jamais jamais payés, l'assurance RC niant toute faute par principe et elle se met en attente d'une procédure éventuelle. Que se passe-t-il si le client de la RC reconnaît lui-même avoir fait une faute ?

04 fév. 2016
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@Brufan
Merci pour toutes ces explications détaillées.

04 fév. 2016
1

Coupez tout!
problème résolu: il suffit de cliquer sur les bannières de pub de HEO!
:mdr:
ça c'est du média à l'écoute et de la publicité ciblée... wow. :heu:

04 fév. 2016
0

et si l'empereur Palapatine veut assurer son parc de chasseurs TIE et l'étoile de la mort?
www.yodablog.net[...]/
:jelaferme:

05 mar. 2016
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bonjour
je veux assurer mon bateau en rc pour les accidents qui pourraient arriver à mes invités à bord. et j'en trouve pas!!
Mon bateau est construction "amateur" (c'est l aboutissement de 30 ans de construction de nombreux voiliers ds différents pays, tous uniques). Suite à ces années d’expériences, je n'ai pas suivi ttes les recommandations des AM et DEPAM(tahiti) qui st contradictoires.De ce fait mon bateau (57', 6tonnes) est donc maintenant du Delaware.
avez vs une idée d'assurance.
on m'a parlé d'ass à la personne. Ds mon coin de paradis paumé, je suis amené à transporter des gens d'une ile à l'autre pour aider les locaux sans moyen.
Autrement, est ce qu'une décharge peut suffire?
merci pour vos idées
Rv
Avez vous une idée?

06 mar. 2016
0

assurer pas assuré c'est un choix personnel mais combien restrictif !
une assurance est demandée pour hiverner à terre, dans un port, pour utiliser un corps-mort, souvent à l'Etranger...
je ne suis pas transgressif, j'ai un bateau, une famille, des responsabilités, j'assure...
Je ne pensais pas que l'on puisse poser cette question!

06 mar. 2016
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l'assurance n'est absolument pas obligatoire ...pour certains: les chaluts de pécheurs!
2013 un chalut retour de pêche loupe sa manœuvre au quai à carburant, et éperonne trois voiliers bien amarrés sur leur panne. Le chalut n'est pas assuré.(défaut de paiement) Les voiliers flottent encore mais sont bien amochés. Le port géré par une chambre de commerce affirme quelle n'a pas à réclamer d'attestation d'assurance des pécheurs. Pour nous autres plaisanciers oui!
Pour info, deux des voiliers assurés " tout risque" un troisième en RC. Les tout risque ont eu un abattement maxi pour vétusté environ 60%( même sur l'inox!) Le RC pour l'instant ....rien touché. Pour info également, un des tout risque avec une petite compagnie d'assurance à eu plus de remboursement que l'autre tout risque d'une grande compagnie ( il y a un X et deux A)et qui a chargé sur la vétusté.
Le bateau de pêche , défendu par son ancienne compagnie, repasse tranquillement tous les jours devant ses victimes. Il est surement insolvable, et il fait travailler du monde, et la chambre de commerce....
Le procès et en cours en 2016 il y a un échange d'écris tous les six mois environs. Aux dernières nouvelles les plaisanciers seront condamnés pour avoir mis en cause l'ancienne compagnie d'assurance du pêcheur: frais de défense puisque pour eux il n'ont rien à voir dans cette affaire, contrat résilié pour défaut de paiement.

Etonnant non?

11 mar. 2016
0

Pour répondre à Ecumeur, Effectivement il s'agit du navire en manœuvre au quai à carburant et non pas de son "chalut". En tous risques, il y a un premier versement de l'assurance. Ensuite les complements ( avec les préjudices et autres demandes..) sont versés si le procès arrive à son terme avec un tiers identifié, condamné, et solvable. Que l'assurance fut "ancienne"-de quelques jours- a été la mauvaise surprise...découverte au cours du procès! d'autant plus que justement l'ancienne assurance représente et défend bien le navire abordeur. Mais cela est normale soit disant (jurisprudence...).
Tout çà pour dire que si on se croit bien protégé en touts risque, et bien c'est faux! Que la justice est lente, très, très lente...et onéreuse.

10 mar. 2016
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Un chalut est un filet avec une poche tiré par un chalutier qui est donc le navire tracteur. Je suppose que c'est le navire et non le filet qui a "raté sa manœuvre".
Quelque chose m'échappe dans la suite. Il semble que les victimes assurées en "tous risques" ont été réglées donc affaire closes en ce qui les concerne. Seul celui qui est en RC serait encore en cours. Il est étrange que son assurance ne comprenne pas une garantie défense et recours, à moins qu'il n'ait pas fait de déclaration en pensant qu'il n'était pas couvert.
Si le navire abordeur n'était pas assuré, c'était certainement une erreur d'avoir attaqué son "ancienne" assurance. C'est son armateur qu'il fallait assigner. Comme il semble insolvable (étrange qu'il soit défendu par son ancienne assurance qui aurait résilié pour défaut de paiement!), après condamnation par le tribunal, il reste encore le chalutier à saisir!
J'ai l'impression qu'il manque des éléments dans cette affaire.

11 mar. 2016
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Dons pour les sinistrés assurés "tous risques", leur assurance leur a versé un acompte, le solde devant résulter du résultat de la procédure. Jusque là, rien que de très normal.
Le problème ensuite est la durée des procédures, avec probablement demande d'expertise par le tribunal, remises des conclusions des parties jusqu'à épuisement, ce qui peut prendre pas mal de temps. Dans un tel cas, si l'abordeur est condamné, on peut s'attendre à un appel, ce qui allongera encore le processus.

06 mar. 2016
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Ds mon cas, c'est les assurances qui ne veulent pas m'assurer.
quel st mes possibilités (je ne suis pas irresponsable comme certains le sous entendent un peu facilement)
j'avais déja eu ce pb avec mon 1er bateau en ferro (même pour une rc). j'avais qd m pu en trouver une à Monaco! mais elle existe plus.

06 mar. 2016
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Essais Pantaenius!. Ils t'assurent sans expertise. tu fixes le montant pour lequel tu veux être assuré, et ils t'annoncent les mensualités. De plus remboursement sans vétusté contrairement a 2A X.

11 mar. 2016
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Bonjour
j'ai un bateau de 5m95 , mon assurance RC maison englobe le bateau. attestation axa faite pour le bateau avec le N° RC de la maison .
valable chez axa jusqu'à 6m.
JF

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