je vais acheter un bateau mais pas d immatriculation???

bonjour a tous
je suis sur le point d acheter un rocca saint marcouf mais :
- jamais navigué en mer jamais immatriculé
- mais ayant encore la plaque numéro de série et jauge
- mais pas la facture d achat original
-mais facture d ancien proprio
donc est ce que je vais pouvoir l immatriculer??
les affaires maritimes ferme a 16h30 (les chanceux) donc j aurais pas ma réponse avant demain
merci d avance

L'équipage
29 juil. 2013
29 juil. 2013
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bonjour, pas de facture originale,pas d'immatriculation une facture fait par un particulier ne compte pas. idem pour les moteurs. Du moins ici, aux Affaires maritimes du GRAU DU ROI. André

29 juil. 2013
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merci capten andré
et avec les numero de serie sur la plaque ??

29 juil. 201329 juil. 2013
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non seules les factures compte mais rien empêche d’essayer

André

29 juil. 2013
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merci capten

29 juil. 2013
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Bonjour , j'ai essayé de le faire avec un petit canot DORIS 13 qui avait sa plaque constructeur en place , l'ancien proprio. avait perdus les papiers et bien c'est pas gagné ! on ma demandé un certificat de jauge ! ensuite il fallait que les affmar. viennent faire des testes de flotabilité assez contraignant , résultat j'ai laissé tombé , je l'ai gardé comme annexe !

29 juil. 2013
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oui en effet ca a l air compliqué

29 juil. 2013
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Quel âge a-t-il?
Un petit bateau ancien, surtout s'il a sa plaque mais qu'il est plus fabriqué depuis longtemps et que tu ne veux pas en faire un "hauturier" devrait pouvoir recevoir une immatriculation...
Je pense qu'une petite négociation doit être possible.
Par contre, passe d'abord par les douanes, non?....

29 juil. 2013
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ghost 11merci mais je ne suis pas bernard tapie, c est pas le focéa c est un coquille de 5 metres!
c est pour les refugiés fiscaux qui se déclare un smic par mois et qui se paye un yacth a un prix injustifiable....
les gros malins!!!

30 juil. 201330 juil. 2013
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Le pavillon etranger ça se fait partout. En espagne il y a plein de pavillon allemands, et je pense pas que les proprio descendent le rhin tous les ans.
C l'europe mon bon monsieur ! Lol
Voir aussi chez les anglais, je crois que pour les petits bateau ca peut se faire par internet.

31 juil. 2013
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L'administration française semble quelquefois un peu tatillonne.
Ses détracteurs diront que c'est par principe, je dirais que la manière de s'adresser à ses agents y est pour beaucoup. J'ai rarement rencontré des difficultés à faire prendre en compte une solution "marginale" en expliquant à un fonctionnaire que, effectivement, mon nom n'était pas "Tapie" et que je ne cherchais pas à étouffer quelques millions d'euros.
Ceci, étant, ne pas se complexer vis à vis du pavillon étranger. Dans certains cas, il est effectivement plus simple d'y avoir recours, compte tenu du bateau de de son utilisation... Feu mon beau-frère y avait eu recours pour un fifty ancien et de fabrication semi-artisanale dont l'historique rendait l'homologation un brin complexe.
Bon, c'est vrai, je préfère avoir le drapeau de la république française à la "corne d'artimon" mais la Belgique est une respectable nation...

31 juil. 201316 juin 2020
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Les documents nécessaires pour l'immatriculation d'un navire sont précisés dans la "Fiche plaisance" ci-jointe.


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