Jauge Brut et Net

Bonjour,
Je dois passer mon bateau en professionnel, un Sun Odyssée 410
Quelqu'un a t il ce bateau pour m'indiquer La jauge net et Brut ainsi que le nombre de Tonneaux sur son acte de francisation?
Merci de vos retour

L'équipage
#Réglementations
geb seageb sea
11 nov. 2022
Lady_CLady_C
11 nov. 2022

vu que c'est un bateau récent, ce doit être marqué sur la plaque constructeur ?

sinon, le site constructeur peut être instructif

www.jeanneau.fr[...]ey-410/

pffffffffffffffff

geb seageb sea
11 nov. 2022

Merci de ta réponse
Mais rien sur le site quand tu tél à Jeanneau il te revoit exactement sur ces pages
Donc toujours pas de réponse

Lady_C:si c'est ton bateau, tu dois avoir l'acte de francisation ?·le 11 nov. 2022 13:01
Lady_C:doublon·le 11 nov. 2022 13:01
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geb seageb sea
11 nov. 2022

Je dois déjà le mettre au Nuc avant de m’immatriculer

Donc non je n’ai l’acte de francisation

Trimaran:Normalement tu as un l'acte de francisation rouge, est maintenant une simple feuille A4, puis tu le changes pour un livret bleu.·le 11 nov. 2022 16:37
Lady_C:le livret du propriétaire n'existe pas sur ce bateau ?
s'il n'est pas francisé, tu l'as acheté à l'étranger ? d'occasion ? tu n'as pas les papiers du précédent propriétaire ?je n'arrive pas à comprendre comment on peut acheter un bateau sans récupérer tous les papiers nécessaires.·le 11 nov. 2022 16:57
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Calypso2Calypso2
11 nov. 2022

depuis l'an 2000 il n'y a plus de jauge pour les bateaux de plaisance ,ils sont taxé suivant leur longueur HT

geb seageb sea
11 nov. 2022

Avant d’acheter le bateau
Avant donc d’avoir l’acte de francisation
J’ai besoin de faire une demande pour ce type de bateau à la DDTM
Donc je cherche une personne qui est propriétaire de ce type de voilier
SUN Odyssée 410 pour m’indiquer des éléments manquants
Voilà pour les Tarzans qui savent mieux que tous le monde

geb seageb sea
11 nov. 2022

Ha merci pour cette belle info
Je vais regarder
Merci

Tags
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