inscription sur un voilier 13metres

bonjour,
que dois ton trouver comme inscription sur un voilier de 13 m?
lionel

L'équipage
31 mai 2016
31 mai 2016
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nom du bateau et quartier maritime sur le tableau arrière

KOULAPIK
SETE

31 mai 2016
0

Et le numéro d'inscription maritime visible a l'extérieur dans le cockpit.
@+ alain

31 mai 2016
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www.annoncesbateau.com[...]ion.php

@tranchais, si l'info est exacte, elle ne figure pas dans les textes pour un voilier de 13m et de moins de 25 tx

31 mai 2016
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L'info de tranchais est tout à fait exacte et a fait l'objet de très nombreux fils sur ce site.
C'est l'arrêté du 08/04/2009 (il y a déjà 6 ans !) qui a ajouté cette obligation:
www.legifrance.gouv.fr[...]exte.do

02 juin 2016
0

En fait si on lit bien, c'est un peu diffèrent (attention à tous les mots...):
"4.1. Tout voilier ou navire à moteur porte son numéro d'immatriculation visible à l'intérieur, dans le cockpit ou depuis le poste de pilotage principal."
;-)

31 mai 2016
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merci
alors ça sera
Lady chiara
marseille

31 mai 2016
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Ou plutôt:
Lady Chiara
MA

02 juin 2016
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les deux sont possibles

02 juin 2016
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"2. Numéro d'immatriculation : le numéro d'immatriculation, qu'il soit définitif, provisoire ou temporaire, tel qu'il est défini par l'arrêté du 30 novembre 1999 susvisé"

"Art. 9. - Le numéro d'immatriculation définitif du navire figurant sur la carte de circulation est composé des initiales du quartier d'immatriculation suivies de six caractères."

:heu:

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