info administratif

Encore une demande sur les papiers d'un voilier:
-Pouvez-vous m'expliquer si il y a une taxe administrative quand on achète un voilier d'occasion?
Merci

L'équipage
27 fév. 2005
27 fév. 2005
0

Je ne crois pas
c'est certainement comme lorsque tu achètes une voiture d'occasion ou quoique cela soit d'autre, le seul point à voir c'est la francisation : lorsque j'ai vendu mon bateau précédent (en 1980), je me suis arrangé avec l'acheteur pour récupèrer la part de francisation (au pro rata du nombre de mois).
Bonne fin de dimanche

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Souvenir d'été

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novembre 2021