impôts

Bonjour , de retour sur ce forum , je voudrais bien savoir ce qu' il en est de la declaration des bateaux de plus de 3 tx ??? La question est peut être stupide , mais je n' y comprends plus grand chose .....tout a tellement changé entre la vente de mon dernier bateau et ...l' achat du prochain....
SVp , un petit bilan sur le bateau face à l' etat !
très cordialement

L'équipage
12 sept. 2006
12 sept. 2006
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le DAN
Qui jadis était dû à partir de 3 tx est maintenant dû à partir de 7 mètres et rééllement perçu si le DAN est supérieur à 76 €'( de mémoire), mais ce sujet a déjà été traité moults fois. voir fonction recherche
Bon surf

12 sept. 2006
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plus de tonneaux

maintenant l'on parle en longueur ht de la coque

puis 2 calculs :1 pour le bateau et 1 pour le moteur

bateau dessous de 7m pas de taxe

josé

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Souvenir d'été

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novembre 2021