Impossible d’avoir accès à la liste d’attente pour obtenir une place au port !

Bonjour à tous.
Mon problème est le suivant. Je suis depuis huit ans inscrit sur la liste d’attente d’un port pour obtenir une place pour mon bateau. Ce port est géré par la chambre de commerce locale. Il est arrivé plusieurs fois que je recule sur cette liste d’attente ou que de nouveaux plaisanciers obtiennent une place sans que je progresse sur la liste.
J’ai demandé à plusieurs reprises à avoir accès à cette liste et cela m’a toujours été refusé.
Quelqu’un connait il la législation sur ce sujet et y a-t-il un moyen d’obliger la chambre de commerce à rendre cette liste publique.
Merci d’avance de vos réponses
Antoine

L'équipage
06 fév. 2008
06 fév. 2008
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Ne faut-il pas
S'inscrire sur une liste d'attente pour consulter la liste d'attente ? :jelaferme:

Oups !

06 fév. 2008
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Je sais ce n'est pas légal mais
n'existe-t-il point de passe-droits, de peits arrangements entre amis?
Autrement dit si tu reste dans la légalité ne risques-tu pas d'attendre encore fort longtemps?
Cependant il existe un moyen bien légal d'obtenir ta liste, la réclamer par lettre recommandée avec A.R.

06 fév. 2008
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j'ai le même souci
là ou je suis inscrit en attente depuis 7 ans, depuis près de 2 ans je suis dans le port en visiteur et je paie deux fois le tarif, cette année on me propose une place mais qui est plustôt foireuse, si je refuse je suis reparti pour plusieurs années d'attente, il est très difficile de controler quoique ce soit, je remarque bien la présence de nouveaux bateaux, mais on me répond que se sont des bateaux qui ont été déplacé.
j'ai entendu certaines choses au suget des pratiques du port, mais dès que l'on rentre dans le débat il n'y a plus personne.
En même temps je ne veut pas rentrer en confli avec eux car je pense que cela ne réglerai pas grand chose ou il faudrait que je vois directement avec leurs donneurs d'ordre qui sont les gens de la mairie avec qui je crois savoir le capitaine du port n'ai pas en odeur de sainteté.
A force d'attendre il se pourrais bien que je demande des expliquations à la mairie ou lors d'un conseil municipal.

06 fév. 2008
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déja fait!!!
J'ai déja envoyé un recommandé AR mais il m'a été répondu que cette liste ne pouvait pas être rendue publique et que la loie leur interdisait de la publier.
C'est pourquoi je souhaiterais savoir ce qu'il en est réellement

06 fév. 2008
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si informatisé...
... liste nominative = interdiction par la CNIL !

Pour les faire ch..., demande leur copie de la déclaration à la CNIL... :heu:

09 fév. 2008
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Cnil, pas que ça !
La Cnil oblige aussi à déclarer tout fichier nominatif informatisé... (c'est con mais c'est comme ça, le même fichier sur papier n'a pas à être déclaré)

Si le fichier n'est pas déclaré -&gt :policier:

C'était là le sens de ma remarque "pour faire ch... la CCI".
Et si c'est déclaré, voir s'ils ont ou non l'autorisation de donner une liste... :heu:

CQFD.

09 fév. 2008
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oui...
... et ces clauses doivent être prévues dans la fameuse déclaration...

encore une fois, c'était juste une piste pour obliger la CCI à donner des infos !

06 fév. 2008
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Non, pas forcément :
Au Croisic, port dans lequel je "moisi" sur une liste d'attente, chacun reçoit un numéro chronologique reprenant en gros l'année de demande et le numéro d'ordre de la demande.

La liste par ordre de numéro est affichée et permet de connaître son rang. C'est anonyme donc cnilproof.

07 fév. 2008
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bla bla bla, bonne blague
La CNIL n'interdit rien du tout. Elle soumet simplement les systèmes de traitement automatisés de données nominatives à déclaration préalable.

Jacques

07 fév. 2008
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Parfaitement dit par
Erendil, la loi qui gère les fichiers informatiques, dite "loi informatique et libertés" est la suivante:
Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En gros elle interdit la divulgation à titre commercial de listes et fichiers contenant des données à caractère personnel, mais n'interdit pas leur consultation.
Tu peux très bien si la CCI se retranche derrière le côté informations personnelles demander un fichier où ne figurerait que le nom du bateau, celui de son propriétaire et la date d'inscription.

09 fév. 2008
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à ma connaissance
on peut demander à ce que nos informations ne soient pas diffusées, une liste nominative ne ferra apparaitre si elle est diffusée que ceux n'ayant pas refusé de le faire,

c'est encore un droit possible, alors la diffusion de la liste peut comporter des XXXXX signalant une personne dans la liste mais refusant la diffusion,

dans le cas de la possession d'un bateau ça revêt encore beaucoup d'importance que de recevoir de la pub dans la boite aux lettres ;-)

06 fév. 2008
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Le médiateur ?
Dans la mesure où les chambres de commerce sont investies d'une mission de service public, il faudrait peut-être voir du côté du médiateur de la république, après une demande recommandée sans réponse de plus de 2 mois, ou un refus.
www.mediateur-republique.fr[...]/

06 fév. 2008
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CNIL
La CNIL interdit de donner ce genre de liste , mais elle oblige le dépositaire de la liste à te communiquer les données qui te concernent, donc ta place sur la liste ;-)

Si tu recules d'un mois à l'autre, tu peux râler , car ce n'est en théorie pas possible :heu:

06 fév. 2008
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merci pour le médiateur
Merci Christian
Je viens de téléphoner au médiateur et il m'a été répondu que les listes d'attentes devaient être publiques.
Je dois rappeler demain pour plus de renseignements.
Je vous tiens au courant.

06 fév. 2008
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il y a UN port pas loin d'ici
qui affiche la liste des demandeurs.
Seuls les noms des demandeurs, les numéros et dates de demandent sont affichés, ce qui garanti une certaine forme d'anonymat. Chaque demandeur sait à quelle place il se trouve et peut approximativement

évaluer le moment où ou place devrait se libérer.
C'est un port dans lequel on entend pas parler de petites combines!

Un autre port par contre où tout est très opaque: seul le maire décide...il faut juste voter pour lui :-D :-D

06 fév. 2008
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mais non
tu es de mauvaise foi! il suffit de laisser entendre que tu vas voter pour lui

06 fév. 2008
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la DGCCRF
peut vraisemblablement essayer d'éclaicir la situation.

06 fév. 2008
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liste...
La Chambre de commerce est concéssionaire, la gestion du port devant lui avoir été concédé par le département. il existe donc un contrat de concession qui doit définir de façon précise l'attribution des places et la liste d'attente.
Tu peux demander à voir le contrat de concession et la CCI ne peut te le refuser.
Pour info, en règle général le non respect de contrat de concession peut entrainer l'annulation de cette concession.
A toi de te battre tout en restant diplomate car tout faire sauter n'est dans l'intérêt de personne.

06 fév. 2008
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Surabondance des demandes, enjeux financiers importants et opacité du sytème ....
Comment voulez vous que ça ne dérape pas parfois, et dans certains endroits !

J'en ai été témoin (pour être clair, une grosse enveloppe et hop, une place qui se libère. Cela m'a même été "suggéré" pour trouver une solution à mon problème ......), mais je ne voudrais pas généraliser, ayant la faiblesse de croire qu'il reste des ports honnêtes.

Mais ça reste le pot de terre contre le pot de fer, que l'on s'avise de faire un peu de grabuge dans le système établi, et on peut lui dire adieu, à sa place ! Même s'il l'on ne demande que la simple application de la loi.

Attention Antoine, même si tu as le droit derrière toi, vouloir le faire appliquer peut déranger ....... Le pire, c'est que si ton port est "honnête", avoir l'air suspicieux peut aussi t'attirer des problèmes ! Quadrature du cercle !

Pourtant un jour, il faudrait bien que ce "système" tombe ........

07 fév. 2008
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Dans la famille
pot, tu oublies le pot de vin

06 fév. 2008
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S'il faut mettre les pieds dans le plat,
il est en effet à déconseiller de le faire en tant qu'individu demandeur tout seul. Une association ou structure ad hoc serait plus indiquée... si problème il y a ! Mais quand c'est opaque, on peut tout supposer.
A quand une enquête dans la presse plaisance sur les enjeux économiques, les pressions, les projets et contre-projets ? Car enfin le marché est bien bloqué par ce manque de places de plus en plus criant, ça doit gêner beaucoup, beaucoup de monde.

07 fév. 2008
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Il serait très intéressant
De connaître les ports honnêtes qui affichent les listes d'attente.

Ceux qui ne les affichent pas.

Et enfin ceux qui se refusent obstinément à communiquer les listes comme dans le cas qui nous intéresse.

07 fév. 2008
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JE CROIS...
...encore en la force des Associations loi 1901.
Il me semble que si je m'étais trouvé face à ce dilemme,je me serais renseigné si une Asso.des plaisanciers de ce port existait.Sinon,pourquoi ne pas en créer une?
Autre possibilité serait celle de t'inscrire au club de voile qui doit probablement exister dans ce port.Je sais que celà aide parfois énormément à accélérer le "processus"...
Enfin,il existe aussi,forcément un Conseil Portuaire auquel tu pourrais t'adresser...
Es-tu propriétaire d'un appart ou d'une maison dans la commune où est ce port?...celà aussi a son poids...

07 fév. 2008
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Il y a une contribution sur RADIO PONTON
qui propose une méthode intéressante pour obtenir une réponse.
Il ne faut pas hésiter à poser des questions sur les critères retenus aux élus, et ne pas accuser les fonctionnaires qui ne sont que des exécutants,

07 fév. 2008
0

il y a deux ou trois ans

Dans un port Normand un plaisancier avait constaté des combines et avait porté plainte devant le tribunal administratif , il avait obtenu gain de cause.

josé

07 fév. 2008
07 fév. 2008
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euh
ça marche peut être mieux voir liste d'attente??
www.ville-saint-malo.fr[...]er.html

07 fév. 2008
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St Malo

c'est du serieux!!

josé

07 fév. 2008
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juste deux remarques
1/ je ne suis pas forcement pour une liste nominative ...
2/ Je suis surpris que le classement soit le même pour un 13/14 mètres que pour un 7/8 mètres .

07 fév. 2008
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bien évidemment
le classement est en tailles de bateaux , moins de 8m, 8 à 10m, 10 à12et plus de 12m est utilisé pour l'attribution en fonction des places de ponton qui se libèrent, et c'est dans les moins de 8m ou il y a le plus de turn over ;-)

08 fév. 2008
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ancienneté
Vous avez vu depuis quand le 1er de la liste est inscrit ? 1995, ça fiche les boules. En gros, si je m'inscrit, ce sont mes enfants qui en profiteront...

07 fév. 2008
0

Supposons qu'Antoine révèle sur
ce forum le nom de son port, 2 réactions possibles:
-1 inconvénients, remarques de la part des élus, risque de se voir isolé, risque lorsque son tour sera venu de se voir attribué la plus mauvaise place, et surtout (je plaisante) impossibilité de se présenter sur la liste électorale du maire sortant...
- 2 avantages, fini les magouilles bonjour la traçabilité et surtout (je plaisante) possibilité de créer sa propre liste électorale.
Qu'en pensez-vous?

07 fév. 2008
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démocratie ?
si nous étions dans un système idéal, je ne vois pas le pb d'éditer un listing nominatif des attentes de place :
après tout, quand on a un 12m de 300000€, y a pas de honte à avoir (à mois qu'il s'agisse d'un bien acheté avec de l'argent sale !)
en fait , on sait tous qu'il y a partout des petits passe-droits.
tout simplement, le fait d'habiter sur pace ou à proximité, et de passer toutes les semaines ou tous les moins discuter avec les agents du port, se tenir au courant des petits potins locaux arrange bien les choses, bref montrer une "motivation" au dessus de la normale

par respect por les personnels, je ne parlerai pas du coup de l'enveloppe, hélas pratiqué, et nous ramenant au niveau des républiques bananières .....

07 fév. 2008
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66
Vers chez nous , pour le grutage, c est le ricard,pour la place, c est une bonne canne pour le gros ou de l équipement pour la chasse aux sangliers.Cordialement

08 fév. 2008
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Ticket payant pour la liste d'attente
Salut à tous

Je viens de recevoir une lettre d'un port dans le-quel je me suis inscrit en liste d'attente pour une place.

Ils me réclament 30 euros en frais de dossier pour "valider" mon inscription sur cette liste.

J'imagine que le but est de faire du ménage parmi les prétendants aux places en ne gardant que les plus motivés.

Je ne connais pas le nombre de personnes sur cette liste, mais multiplié par 30 euros, ils vont avoir de quoi acheter un joli classeur pour ranger toutes les candidatures !

Avez-vous déjà eu ce genre de demande ?

08 fév. 2008
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ANTOINE
c a me dit quelque chose

08 fév. 2008
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liste d'attente
antoine

dans ta lettre recommandée il ne faut pas demander la liste complète car, en effet,tu ne peux pas acceder a cette liste mais il faut leur demader ton n° d'ordre sur la liste c'est tout

bon courage

08 fév. 2008
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Faux!
Rien ne s'oppose (lit mon post + haut au sujet de la loi Informatique et libertés) à obtenir une liste exhaustive à partir du moment où elle ne contient d'informations susceptibles de nuire à ceux qui y figurent.
Pour info La Poste vend ses listes d'abonnés pour être utilisées à des fins commerciales. Que choisir, (la fameuse institution) fait de la "retape" pour trouver des abonnés à son magazine à partir de listes qu'elle loue ou achète.

08 fév. 2008
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effectivement
C'est ce que j'ai déja fait mais en fait il existe trois listes, une moins de 6 mètres, une 6 à 9 mètres et une plus de 9 mètres. Récemment, je suis passé de la 3ème à la quatrième place Ssur la liste des 7 à 9. Il m'a été répondu qu'une personne qui était initialement sur la liste des plus de 9 mètres était passé sur la liste des 7 à 9.
Impossible à vérifier si la liste est secrète.

08 fév. 2008
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algorithme ?
A quelle position quelqu'un qui change de liste arrive-t-il dans la nouvelle liste? Comment ce système est-il justifié?

Au supermarché, si je trouve que ma file d'attente à la caisse avance trop lentement, je peux changer de file, mais en mettant à l'arrière de ma nouvelle file.

08 fév. 2008
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Si j'avais été dans ta situation
en l'absence de tout signe de bonne volonté de la par du port, j'aurai pris le taureau par les cornes en citant nommément sur ce forum et même ailleurs, le port incriminé.

08 fév. 2008
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assoc
A Douarnenez l'Association a l'oeil sur les listes d'attente. Cela rend plus confiant en l'honnêteté des critères et leur respect(surtout quand tu es adhérent, ce qui est mon cas). Unis, nous sommes plus forts !

08 fév. 2008
0

mon but n'est pas
mon but n'est pas de régler des comptes (même si cela est tentant) mais d'obtenir une place sans me retrouver avec systèmatiquement un visiteur à couple.

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