Importation d'un voilier des USA

Mes premiers contact avec les autorités, autant françaises que belges, ainsi que quelques avis glanés de-ci de-là, laissaient présager que l'importation d'un voilier immatriculé hors Europe pouvait s'en trouver faciliter si l'on passait par une immatriculation belge.

La réalité a pris un autre tournant pour ce qui me concerne après avoir reçu ce mail :

&lt&lt Bonjour monsieur P.

Toute unité de plaisance (neuve ou d'occasion) importé d'en dehors de l'Espace économique Européen doit être approuvé CE.

Avant de mettre le bateau en service, il sera donc nécessaire de le faire inspecter par un organisme notifié ( Bureau Véritas , ICNN, ...) et suivant leur rapport le faire adapter.
Veuillez donc, avant d'importer le bateau, bien vous informer si l'adaptation sera possible et à quel prix.

Bien à vous

Vanderstraeten Werner
Attaché - Inspecteur de la navigation (pont)

Service public fédéral Mobilité et Transports
Transport Maritime
Contrôle de la Navigation de Plaisance
Natiënkaai 5 &gt&gt

Pas de faveurs donc avec nos amis belges, sur ce point…

L'équipage
26 fév. 2009
26 fév. 2009
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ça reduit donc
ton choix a des modeles homologués en europe

c est vraiment pas simple !

;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-)

26 fév. 2009
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Ceci dit,
parmi ces modèles, il y a un Feeling 920 pour 15500 euros. Rajoutés les divers taxes, vous restez largement gagnant.

Hélas, c'est un quillard et je cherche un dériveur…

26 fév. 2009
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Avec mon budget…
…je n'ai guère le choix.

26 fév. 2009
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En effet,
et logiquement, ce genre d'importation devrait être concerné aussi

Je vais demander aux autorités ce qu'il en est.

Quel dommage ce serait.

Et surtout quel absurdité, de devoir prouver qu'un voilier est conforme, sur un territoire qui en contient déjà à profusion.

26 fév. 2009
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pour ceux qui ont de la memoire
c'est le conseil que je donne à tous depuis 7 ou 8 ans et à Lorenzo le premier

il y a plein de bateaux CE qui ne demandent qu'à revenir au bercail (ou fa=briqués aux usa)

j'espere que ca mettta fin aux discussions sur ce point

;-)

27 fév. 2009
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Ce n'est pas forcément clair
Ainsi deux employés de l'I.C.N.N (Institut pour la Certification et la Normalisation dans le Nautisme) organisme habilité à délivrer la conformité CE, m'ont dit que les autorités belges sont plus souples.

Ce qui tendrait à laisser croire que certains fonctionnaires belges font preuve de souplesse mais pas tous…

26 fév. 2009
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et oui
ce n est jamais simple!

je te trouve vraiment tres patient dans ta recherche , chapeau !

26 fév. 2009
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feeling 920..
Oui mais les feeling 920 datent d'avant 1998 date d'entrée en vigueur des catégories de conception A/B/C/D et n'auront pas ce marquage CE ..

26 fév. 2009
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il faut bien occuper
tous ces gens qui nopus pondent ces supers reglements !

;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-)

27 fév. 2009
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Ce qui oblige
à ramener des voiliers classé CE, donc construit après 1998, ce qui limite le choix et exclue d'innombrables voiliers très bons.

A moins de s'offrir la conformité CE via institut.

je serais curieux de connaître le coût d'un telle opération.

0

cher
tres cher
trop cher

Pas faire,
pas même y penser
:alavotre:

0

cher
tres cher
trop cher

Pas faire,
pas même y penser
:alavotre:

27 fév. 2009
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En plus
il faut soumettre le dossier de plans…

27 fév. 2009
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lorenzo
grmmmmmmbbbkllll combien de fois dois je répéter qu'avant 98 il y avait les catégories 1 2 3 4 5
comment crois tu qu'ils ont acepté le dossier du First 30 de 1981 !!!!!!!!!!!!!!!

parfois j'ai l'impression de m'époumonner dans le vide !!!!!!!!!!!!!
:-(

27 fév. 2009
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oui absolument
à 100 %

27 fév. 2009
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laurent
je ne comprends pas ta question ??

les douanes m'ont demandé si le bateau avait été approuvé en france, j'ai sorti le certificat d'origine numero 841 du First 30 construit en novembre 1981 et ils ont été satisafait et ont recopié le certificat a la mano sur le livretd e francisation

la date de la CE n'a aucune importance pour les autorités francaises

OKAY yyyyyyyyyyyyyyyyyy

27 fév. 2009
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Tout voilier
importé après 1998 doit être approuvé CE. le marquage CE n'existe pas à l'époque du First.

Je ne comprends pas, Jean, que tu sois passé à coté de cette obligation.

A moins qu'en 2001, l'obligation conformité CE pour l'importation n'existait pas encore ?

27 fév. 2009
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Ou plutôt,
Et j'y reviens, le First 30 n'est pas marqué CE.

27 fév. 2009
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laurent
je te parle de la france pas des belges

27 fév. 2009
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La directive:
son titre officiel:

"DIRECTIVE 94/25/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL, DU 16 JUIN 1994,
concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires
et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance"

La douane n'est pas habilité pour délivrer la conformité CE. Seuls les organismes tel que le Bureau Véritas et l'I.C.N.N, pour la France, sont autorisé à le faire.

27 fév. 2009
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Mais c'est exatement cela.
je viens de téléphoner à l'ICNN : propos tout à fait clair. Tout voilier construit en France avant 1998 mais importé actuellement doit passé par une certification CE. Et ce n'est ni les douanes, ni les affaires maritimes qui peuvent l'établir.

Que l'administration (du moins certains bureaux) ne l'appliquent pas tout à fait à la lettre, c'est autre chose…

Je ne vois pas ce qu'il y a de surdité dans cette échange. Je parlerais plutôt d'un manque de lisibilité.

27 fév. 2009
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que les belges
ne respectent pas les cat francaises d'avant 98 n'a rien de surprenant, par contre les douanes francaises et les aff mat - principe de continuité -respectent les agrémenst que EUX ont donné avant 98

dans ton affaire, il n'y a aucun avantage a passer par les belges

27 fév. 2009
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Déclaration
Annexe extraite de la Division 240. téléchargeable sur le site

ANNEXE XV
DÉCLARATION ÉCRITE DE CONFORMITÉ
Directive 94-25 du 16-06-1994

  1. La déclaration écrite de conformité aux dispositions de la directive doit accompagner:
  2. le bateau de plaisance et être jointe au manuel du propriétaire (annexe I point 2.5),
  3. les éléments et pièces d'équipement visés à l'annexe II.
  4. La déclaration écrite de conformité doit comprendre les éléments suivants (1):
  5. nom et adresse du fabricant ou de son mandataire établi dans la Communauté (2),
  6. description du bateau de plaisance (3),
  7. références aux normes harmonisées pertinentes utilisées ou références aux spécifications par rapport auxquelles la conformité est déclarée,
  8. le cas échéant, référence de l'attestation «CE de type» délivrée par un organisme notifié,
  9. le cas échéant, nom et adresse de l'organisme notifié,
  10. identification du signataire ayant reçu pouvoir pour engager le fabricant ou son mandataire établi dans la Communauté.

(1) Et être rédigée dans la ou les langues visées à l'annexe I point 2.5.
(2) Raison sociale, adresse complète; au cas où il y a un mandataire,
indiquer la raison sociale et l'adresse du fabricant.
(3) Description du produit en cause: marque, type, numéro de série (le cas
échéant).

27 fév. 2009
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il faudrait demander à bénéteau ou dufour
par exemple, meme si c'est vrai, pourquoi ne donneraient ils pas cet accord ?

tout cela est qd meme étrange, il y a une regle générale de non rétro activité des lois/directives

dans le cas de la France je pense pouvoir maintenir que le certificat numeroté avec HIN du bateau construit en France lui permettra d'etre francisé

ce texte a du etre écrit pour tous les bateaux européens revenant en Europe et certains pays n'avaient peut etre pas de systeme d'homologation bien "chiants" comme chez nous mais le texte est le meme pour tous les pays

a la limite il faudrait certifier CE tous les bateaux francais d'avant le CE

27 fév. 2009
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Par curiosité..
"[i]Si tu savais ce que je viens de louper… [/i]"

Lorenzo, si cela ne te dérange pas...
Juste pour savoir et un peu rêver, quelle superbe occasion as-tu loupée ?
:lavache:

27 fév. 2009
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c'est une regle quasi constitutionnelle
relis bien mon dernier message

par contre pour les bateaux us non CE d'avant 98, pas d'espoir

28 fév. 2009
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freedom ?
or not Freedom ???

27 fév. 2009
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lorenzo
je comprend l'appel des belles occase d'outre atlantique, mais tu dis toi même que ton budget est limité, tu nous as raconté avoir eut une grave déception t'ayant value des frais dont tu te serais bien passé

le risque est le même sur les offres mais les frais de déplacement sont multipliés par dix ou vingt :-(

tu vas bien finir par trouver ton bonheur sur nos cotes à proximité ;-)

27 fév. 2009
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Jean
tu veux dire par là, que l'immatriculation française, s'est faite sans souci, car s'agissant d'un type de bateau ayant été régulièrement approuvé et immatriculé en france.

27 fév. 2009
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come une brebis égarée qui rentrerait au bercail
;-)

27 fév. 2009
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avec le certificat de série dans le type
d'un voilier made in france exporté aux usa tu le francise sans aucun probleme

et tu as le choix, j'ai failli craquer pour un superbe first 345 préparé tour du monde l'année derniere pour 20 000 dollars ou à peu pres

une merveille

vraiment c'est la derniere fois que je le dis, comment ne pas croire quelqu'un qui en a l'experience :-(

27 fév. 2009
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Oui jean, MAIS !
tu l'as importé en 2001 et c'est la date d'importation vers l'Europe qui compte pour la conformité CE.

Et alors ?

Philippe,

c'est bien cette histoire de conformité qui va m'empêcher de ramener un voilier des USA.
Si tu savais ce que je viens de louper…
Il y a de quoi rendre vert n'importe quel acheteur français. Ce que je peux avoir en France pour le même prix n'a rien à voir. tant en terme de longueur que de qualité.

Pour le risque, cela ne concerne……………que moi.

27 fév. 2009
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"la date de la CE n'a aucune importance pour les autorités francaises"
Téléphones, Jean, à L'I.C.N.N. Je ne crois pas qu'il accorderont beaucoup de crédit à cette affirmation.

27 fév. 2009
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Et donc
tes employés de la douane n'aurait pas appliqué stricto sensu la directive européenne.
A moins, une fois de plus, que sa mise en place soit plus récente que le retour de ton First en france.

je vais me renseigner.

27 fév. 2009
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Justement
j'ai lancé un fil pour expliquer qu'il n'y aucune différence entre la France et La Belgique, quant à l'application de la directive européenne concernant la conformité CE.

27 fév. 2009
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c'est un dialogue de sourds
je t'ai conseillé dés le depart de choisir un bateau made in france avec certificat du type, avant le CE, il n' y avait pas un grand trou noir sans reglementation dans notre beau pays, il y avait des categories

c'est comme si tous les bateaux d'avant 98 étaient devenus décertifiés et impossibles à assurer par exemple

STOP

27 fév. 2009
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as tu demandé aux douanes francaises
??

27 fév. 2009
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Suite…
- appel téléphonique aux affaires maritimes: une employée me dit qu'il faudrait prouvé que le voilier a bien été construit en France. Voilà un refrain que j'ai déjà entendu. Peu convaincant.

  • appel téléphonique aux douanes : un employé compétent a éclairci le sujet sans équivoque. En s'appuyant sur le décret 96/611 (1996). Pour un voilier construit en France avant 1998, il faut obtenir du chantier une déclaration de conformité CE.
27 fév. 2009
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comme quoi
il y a des panneaux STOP qu'il ne faut pas respecter…

27 fév. 200916 juin 2020
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"il y a une regle générale de non rétro activité des lois/directives"
Jean, trouve moi cette règle…
je crois plutôt qu'il fut un temps(et peut être encore maintenant) où la directive n'était pas strictement appliquée dans tous les bureaux de douane.


Pour faite rêver un peu, voici la photo d'un modèle identique à la bestiole de 10m, que je pouvais avoir pour 12000 euros.
Le propriétaire s'est désisté.

Absolument introuvable en Europe à ce prix.

Et cette histoire de conformité met un sacré frein aux importations de voilier US.

27 fév. 2009
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Oui oui
mais cette règle n'est toujours pas identifiée.

Et dans tous ce que j'ai lu, il n'en ai jamais question.

27 fév. 2009
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Plutôt d'accord avec LittleWing...
Merci Lorenzo pour la photo, c'est effectivement un bateau sympa mais certainement pas CE, donc pas de regrets.

Sans vouloir relancer le fil et n'étant pas juriste, mais après avoir lu les différentes interventions, je crois que JLW a raison sur plusieurs points.

D'une part, une loi n'est pas rétroactive (à vérifier auprès d'un constitutionnaliste ou d'un spécialiste de droit public, mais j'en suis quasi-certain) ; d'autre part, un bateau qui a été homologué CE en 1998 ou avant, est importable en France (il faudrait d'ailleurs écrire "re-importable" ).

Les questions que tu te poses, je me les étais également posées et j'ai renoncé à un achat aux USA car je crois que les coûts induits et/ou cachés sont plus importants qu'on ne le pense.

Dans PBO d'il y a quelques mois, j'ai lu un article sur un couple british qui a acheté d'occase un bateau aux States. Les frais étaient énormes et il s'agissait avant tout, pour eux, d'un achat coup de coeur (c'était CE bateau qu'ils voulaient et pas un autre).

Ceci étant, si tu estimes maîtriser l'ensemble des coûts, ne te laisse pas impressionner par ce problème de CE qui amha n'en est pas un...

27 fév. 2009
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ce bateau
je crois en avoir vu plusieurs fois le même à arzal passer l'écluse

peut être pas le même mais il y ressemble beaucoup

il a peut être été importé bien avant les directives cité plus haut

27 fév. 2009
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Oui une loi n'est pas rétroactive
je ne sais vraiment pas d'où vous sortez cela.

En tout cas, un tel systématisme ne me parait pas plus crédible que la version pour l'instant officiel puisque tirée des administratifs :
Une loi peut englober des éléments du passé.

Pour l'aspect financier , je ne suis pas non plus d'accord. Quand on arrive à des prix d'achat aux 2/3 inférieurs, faudrait vraiment se débrouiller comme un branque pour ne pas s'en tirer bien en dessous du marche français.
mais comme la conformité CE semble rédhibitoire, la question ne se pose plus.

28 fév. 2009
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extrait du guide d'application
de la directive 94/25 publié par la FIN .
(où il n'est ni question de loi, ni de rétroactivité !)
Comme chacun sait la FIN est un groupe de pression puissant et efficace et dont la doctrine est (à peu de choses près) qu'il serait beaucoup mieux de remplacer les bateaux d'occasion par des neufs construits en France . Dans la période actuelle, son action est renforcée par la menace du chomage . Pour preuve, la récente histoire des cuves à eaux noires .

Citation :

[i]La directive ne concerne que les produits mis sur le marché communautaire après le 16 juin 1998.
Les bateaux mis sur le marché communautaire avant cette date, donc la plupart des bateaux d'occasion, sont régis par la réglementation nationale en vigueur avant cette date (Division 224 en France, aucune réglementation au Royaume uni, etc..).
Cela signifie que tout bateau d'occasion venant d'un pays hors UE doit être marqué CE, même les bateaux de plus de 10 ans venant des USA, de Suisse, Monaco, etc..!!
[b]Cette disposition qui a, entre autres, le but louable de décourager la mise sur le marché de faux bateaux d'occasion, et de s'assurer que la sécurité du bateau est vérifiée, implique des formalités et un prix de certification qui peuvent s'avérer disproportionnés par rapport à ce qui se faisait précédemment, et rend d'autant plus difficile l'importation de bateaux d'occasion "hors UE".
La situation des bateaux non marqués CE par leur constructeur et importés dans l'UE était un peu floue, elle est maintenant précisée avec la modification de la directive applicable au 1er janvier 2006 (voir l'alinéa 2 de l'article 8 de la directive ou le V de l'Article 6 du décret en fin de document).
La nouvelle directive dit clairement que les bateaux non marqués CE imports dans l'UE doivent être considérés comme des bateaux "déjà construits" et mis sur le marché communautaire par leur importateur dans l'UE (particuliers, professionnels, associations). Ils doivent être évalués et certifiés conformes par un organisme notifié qui vérifie tous les points qu'il estime devoir vérifier (y compris les rejets gazeux et sonores) et délivre un "rapport de conformité". La déclaration écrite de conformité est remplie par l'importateur, particulier ou professionnel, qui devient "responsable de la mise sur le marché". En France le N° CIN attribué commence par" FR-IMP" suivi d'un N° à 5 chiffres délivré par l'organisme notifié à partir d'un quota attribué par l'administration. La plaque constructeur doit porter la mention "Certificat après construction"[/b][/i]

27 fév. 2009
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oups!
trop tard, déja trouvé!

27 fév. 2009
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avec ce genre de bome il y en avait un a port -camargue
il y a quelques annnées

28 fév. 2009
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Et pour avoir recueilli,
depuis quelques mois, un certain nombre de retours d'expérience, il s'avère de toute évidence, que l'administration "en bas" ne suit pas le règlement à la lettre. Et qu'au pire, il s'agirait d'être patient et d'insister…

Il y a moyen de passer au travers des mailles du filet de la loi…

(chut, c'est entre nous)

28 fév. 2009
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c'est quand même bargeot ...
tu prends 2 First 30 (pour l'exemple)se suivant sur la chaine de Beneteau.

les 2 vendus en Europe à l'origine.

l'un des 2 vendus à un US, et exporté.

tu ne pourrais pas le réimporter sans passer par l'ICNN.

alors que celui resté dans la CE pas de soucis ...

et les 2 bateaux sont identiques..

on vit dans un monde de fou ... :heu:

02 mar. 2009
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Je ne sais toujours pas de quel texte,
tu sors, jean, ce principe d'exception.

Et les autres retours d'expériences (d'importation)vont dans mon sens…

02 mar. 2009
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de plus je n'ai jamais voulu te décourager au contraire
mais j'ai toujours dit que la manip était limpide pour quelqu'un possédant le bateau pendant 48 mois et résidant légal à l'étranger mais qu'elle était délicate sinon et que les frais induits ne sont pas négligeables et que partir traverser l'atlantique sur un bateau sans bcp d'experience du bateau était pas top non plus

Si j'étais parti avec LW 15 jours apres l'avoir acheté ca se serait peut etre mal terminé
:-(

02 mar. 2009
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Mais enfin
l'homologation d'avant 1998 n'est pas la même que celle d'après et la conformité exige que l'ancien navire soit conforme à l'homologation d'après. c'est aussi simple que cela et c'est ce que dit l'administration quand elle se contente d'appliquer le règlement.

Tout le parc français à l'étranger, construit avant 1998, devrait passé par un conformité CE si l'on imagine qu'il devrait revenir en France.

02 mar. 2009
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jusqu'au 1er janvier 2006
il y avait un flou dans la réglementation .
Après toute équivoque est levée comme précisé dans le document que j'ai cité .

28 fév. 2009
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ou l'inverse
car c'est du protectionnisme avéré .
L'administration et en particulier la DCCRF ne partage pas toujours les vues de la FIN .

02 mar. 2009
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final sur ce point de droit
b) Principe de non-rétroactivité :
Le Conseil constitutionnel veille au respect du principe de non-rétroactivité des lois, principe exprimé par l'article 8 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen.
En réalité, ce principe de non-rétroactivité est limité aux lois répressives plus sévères ; on y reviendra à l'occasion de la présentation du principe de nécessité des peines.
La valeur du principe de non-rétroactivité a été reconnue bien avant les Constitutions de 1946 et de 1958. Il était déjà affirmé par l'article 4 du code pénal de 1810. Aujourd'hui, l'article 112-1 du code pénal lui consacre ses deux premiers alinéas. Ce n'est pas pour autant que l'apport de la jurisprudence du Conseil constitutionnel peut être qualifié d'inutile.
En effet, il arrive au législateur de ne pas respecter ce principe et le Conseil constitutionnel est toujours vigilant sur cette question.

02 mar. 2009
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je ne suis pas frustré
je suis déçu. Et ce n'est pas en raison de la conformité Ce mais de la décision du propriétaire de retirer son bateau de la vente.

D'après ce que j'ai compris, vu ce qu'on vécu d'autres internautes qui ont ramené des voiliers en France, on finit par vous accorder l'immatriculation malgré la non conformité CE.

Quant à s'attaquer au plan juridique, je laisse cela aux spécialistes.

02 mar. 2009
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Et non
je ne suis pas prêt de retrouver un Freedom 33 en bonne état à 12000 euros. C'était exceptionnel (c'est sans doute pour cela que le propriétaire s'est désisté)

Finalement l'achat d'un voilier peut s'avérer plus long et compliqué qu'une vente.

Comme je rebondis sur un autre voilier ces temps-ci, la déception s'amenuise déjà…

27 fév. 2009
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Pour Phillippe.
Il a été importé en France au tout début des années 80 par la sociétés SNIP basé en normandie. Les contacts avec cette société sont difficiles.

Il s'agirait pour ce cas, comme je l'ai écrit plus haut de demander une déclaration de conformité aux chantiers US.

je vais appeler à d'autres antennes des douanes et affaires maritimes la semaine prochaine pour en savoir plus.

J'entends trop de propos différents dans cette affaire pour me satisfaire d'un tel flou.

27 fév. 2009
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freedom
si ce bateau est un freedom, j'ai failli en acheter un de 30 pieds dans le sud, il a donc été importé. et j'en ai croisé un plusieurs fois a arzal aussi, mais je crois que c'est un 35 pieds. faudrait regarder l'essai qui a été fait dans la revue bateau (ou voile et voiliers, peut-etre,) de l'époque, il devrait y avoir l'importateur.

28 fév. 2009
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Rétroactivité ou non ? avec gogole...
fr.jurispedia.org[...]A9_(fr)

ceci étant, bonne importation...

28 fév. 2009
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Mais il se pourrait,
vu le texte présenté par Alien et ses justes commentaires, que cette tolérance disparaisse dans les temps à venir.

28 fév. 2009
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je n'ai aucune idée
du niveau de difficulté avec lequel les gros chantiers navals peuvent délivrer la fameuse déclaration de conformité CE.

Voilà un bel exemple de protectionnisme.

01 mar. 2009
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c'est pour cela que je n'y crois pas
avant le ce C EST LA REGLEMENATATION LOCALE QUI PRIME

c'est ce que m'ont dit écrit les douanes et aff mat en 2004

si votre bateau a été construit et homologué en france avant 98, il le reste

je retrouverai la lettre la semaine prochaine

la directiven s'applique - c'est mon interprétation - aux bateaux non homologués avant 98, ou dans un pays qui n'homologuait pas, la BElgique

du coup ils doivent appliquer RETRO ACTIVEMENT la CE 98

02 mar. 2009
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je le sors de mon experience
l 'état francais ne peut pas se dejuger, le First a été homologué et selon l'asso 300 naviguent en france et sont assurés

dire que le meme bateau revenant de sirius avec la meme homologation et son certificat original dans la serie du type n'est pas légal en france impliquerait TOUT LE PARC FRANCAIS D'AVANT 1998

devant un tribunal administratif, l'état perdrait à mon avis

tu as raison de t'inquiéter car tu peux tomber sur des gens accomodants ou pas

02 mar. 2009
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je comprends ta frustation
mais à mon avis tu n'aurais une vraie réponse qu'en essayant, ce qui n'est pas raisonnable

cela dit un First 30 soit disant déshomologué mais qui est un tank tres marin et un 31,7 (joli et rapide par ailleurs) qu'il ne faut pas poser sur la quille ....

bon le débat n'est pas la

Je dis que si quelqu'un entamait une démarche en justice il montrerait l'absurdité de la mesure

pour te donner un exemple pratique, on ne demande pas à une auto de 1992 de polluer comme une auto de 2009 mais de ne pas polluer plus qu'en 1992, okay

02 mar. 2009
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document qui rend la situation ubuesque
Un first 30 (toujours pour l'exemple) provenant des US pourrait ne pas être "ré"importable dans la CE n'étant pas homologué.

alors que son homologue strictement identique produit sur les mêmes chaines, le même jour mais resté dans la CE est OK.

Le bon sens voudrait, comme Jean que l'on n'accepte pas ça ...malheureusement à ce jour il semblerait que ce soit le fonctionnement (il)logique dans le quel nous sommes ...

Bon alors à règlement c.. solutions c...

Le problème est il un problème d'importation, ou d'inscription dans la flotte CE.

Un Américain peut venir naviguer en CE avec son bateau normes et pavillon US.
J'achète un bateau aux US dois je obligatoirement changer de pavillon ?
si oui ...
quel sont les pavillons pour la plaisance hors CE ou l'on pourrait immatriculer ce bateau ?

Si pour répondre à une logique débile il faut naviguer sous le pavillon du Boutquisetend ça peu commencer à devenir amusant ..

02 mar. 2009
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sur la non retroactivité des lois
extrait d'un site
Le principe de non rétro-activité des lois est connu jusque dans le grand public, et il relève du bon sens.

www.agoravox.fr[...]le.php3

ce principe est fondamental mais de plus en plus piétiné

Le principe de non-rétroactivité de la loi

A l’heure où certains voudraient remettre en cause ce point fondamental, il me paraît utile de lire ou de relire ce qu’en disait un des créateurs de notre Code civil : il serait vain de tenter d’innover quand les Anciens ont écrit de si belle façon.

Discours préliminaire

du premier projet

de Code civil

Extrait du discours prononcé le 21 janvier 1801 par Jean-Étienne-Marie Portalis.

C’est un principe général que les lois n’ont point d’effet rétroactif.

À l’exemple de toutes nos assemblées nationales, nous avons proclamé ce principe.

Il est des vérités utiles qu’il ne suffit pas de publier une fois, mais qu’il faut publier toujours, et qui doivent sans cesse frapper l’oreille du magistrat, du juge, du législateur, parce qu’elles doivent constamment être présentes à leur esprit.

L’office des lois est de régler l’avenir. Le passé n’est plus en leur pouvoir.

Partout où la rétroactivité des lois serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même.

La loi naturelle n’est limitée ni par le temps ni par les lieux, parce qu’elle est de tous les pays et de tous les siècles.

Mais les lois positives, qui sont l’ouvrage des hommes, n’existent pour nous que quand on les promulgue, et elles ne peuvent avoir d’effet que quand elles existent.

La liberté civile consiste dans le droit de faire ce que la loi ne prohibe pas. On regarde comme permis tout ce qui n’est pas défendu.

Que deviendrait donc la liberté civile, si le citoyen pouvait craindre qu’après coup il serait exposé au danger d’être recherché dans ses actions ou troublé dans ses droits acquis, par une loi postérieure.

Ne confondons pas les jugements avec les lois. Il est de la nature des jugements de régler le passé, parce qu’ils ne peuvent intervenir que sur des actions ouvertes, et sur des faits auxquels ils appliquent des lois existantes. Mais le passé ne saurait être du domaine des lois nouvelles, qui ne le régissaient pas.

Le pouvoir législatif est la toute-puissance humaine.

La loi établit, conserve, change, modifie, perfectionne. Elle détruit ce qui est ; elle crée ce qui n’est pas encore.

La tête d’un grand législateur est une espèce d’Olympe d’où partent ces idées vastes, ces conceptions heureuses, qui président au bonheur des hommes et à la destinée des empires. Mais le pouvoir de la loi ne peut s’étendre sur des choses qui ne sont plus, et qui, par là même, sont hors de tout pouvoir.

L’homme, qui n’occupe qu’un point dans le temps comme dans l’espace, serait un être bien malheureux, s’il ne pouvait pas se croire en sûreté, même pour sa vie passée : pour cette portion de son existence, n’a-t-il pas déjà porté tout le poids de sa destinée ? Le passé peut laisser des regrets ; mais il termine toutes les incertitudes. Dans l’ordre de la nature, il n’y a d’incertain que l’avenir, et encore l’incertitude est alors adoucie par l’espérance, cette compagne fidèle de notre faiblesse. Ce serait empirer la triste condition de l’humanité, que de vouloir changer, par le système de la législation, le système de la nature, et de chercher, pour un temps qui n’est plus, à faire revivre nos craintes, sans pouvoir nous rendre nos espérances.

Loin de nous l’idée de ces lois à deux faces, qui, ayant sans cesse un œil sur le passé, et l’autre sur l’avenir, dessécheraient la source de la confiance, et deviendraient un principe éternel d’injustice, de bouleversement et de désordre.

Pourquoi, dira-t-on, laisser impunis des abus qui existaient avant la loi que l’on promulgue pour les réprimer ? Parce qu’il ne faut pas que le remède soit pire que le mal. Toute loi naît d’un abus. Il n’y aurait donc point de loi qui dût être rétroactive. Il ne faut point exiger que les hommes soient avant la loi ce qu’ils ne doivent devenir que par elle.

02 mar. 2009
0

jean
je crois que l'interprétation tordu de cela est :

1° votre First 30 (actuellement dans la CE) il est pas conforme CE monsieur, mais comme non-rétroactivité (patatattatta) on est gentils on vous demande pas de le passer au pilon.

2° votre first 30 (actuellement US° il est pas conforme CE monsieur, ----&gt ICNN

Mais mon copain Jean il a le même et pas de pb.

Oui Monsieur, en effet c'est le même mais lui il est dans la CE comme non-rétroactivité (patatattatta) on est gentils on lui demande pas de le passer au pilon.

Vous en revanche (go to fu.. you )

YES WE CAN !!!

02 mar. 2009
0

si ce n'est que ça ..
ce n'est rien, tu en trouveras un autre ...

c'est toujours comme ça pour acheter une occas.

on hésite, on hésite ...
on se décide, et si c'est trop tard on a toujours l'impression d'avoir raté le bateau idéal.

puis on en trouve un autre, et une fois concrétisé on ne pense même plus à ceux ratés.

(qui à dit comme avec les femmes ?)

02 mar. 2009
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ta conclusion Lorenzo
est parfaite et les commentaires de pffft traduisent parfaitement ce que je pense

c'est un texte inapplicable en fait et ca se jouera aux rapports humains avec les autorités, quand je parlais de trubunaux, c'était à titre d'exemple, bien sur il ne faudrait pas le faire

02 mar. 2009
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oui a ce prix là cela doit etre très rare
comme dans beaucoups de cas ,le pire c'est que quand on a l'argent on trouve pas,quand il n'y a pas la somme ,on trouve,ou meme pire quand on viens d'acheter on trouve mieux
j'ai remarqué que dans la vie c'est souvent comme ça
;-)

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