importation

un Ami, qui n'a pas internet au fond de sa vallée des Corbières, m'a demandé de me renseigner pour son compte.
Il a en vue le voilier de ses rêves, qui est en Angleterre sous pavillon anglais.
La question qu'est il possible de faire?
- garder le pavillon anglais
- passer sous pavillon français
- passer sous pavillon belge
- autre solution qui ne me vient pas à l'esprit

Merci de na pas passer ce fil en taverne

Merci à tous pour les réponses ;-)

L'équipage
pascal11pascal11
15 oct. 2009
motusmotus
15 oct. 2009

quel modèle ?
si c'est un bateau qui a déja été jaugé par les douanes francaises, le passer en pavillon francais ne doit pas etre un probleme, c'est ce que je viens de faire avec un gib sea 106 que j'ai acheté là bas, pas de tva a repayer si on prouve qu'elle a déja été acquitée. Un quitus fiscal, faire un double de contrat de vente en francais facilite.

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bil56bil56
15 oct. 2009

désimmatriculation
si le bateau est immatriculé en SSR (small ship register) obtenir un certificat de radiation (se fait en ligne)

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daniel13/73daniel13/73
15 oct. 2009

voir sujet
sur pavillon belge les avantages on les connait les inconvénients si il y en a je ne sais pas.
avantages: matériel que tu penses nécessaire, contrôle des services juste la présentation du passeport et du certificat radio, éventuellement la fouille si tu es suspect, cvqtte)

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RachidRachid
15 oct. 2009

Pascal.............
.........passe un coup de fil aux AFFMAR de Séte ils sont cool et te renseigneront au top, éventuellement un mail a;
"GAYRAUD François - DRAM LR/SAIML/PL" [Francois.Gayraud@equipement.gouv.fr]
qui est super gentil.............
Je t'embrasse.

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alex17000alex17000
10 nov. 2009

cangement de pavillon
Pour le passer en pavillon français je viens de le faire pour un moody 27 il faut tout d'abord que les anciens propriétaires fassent radier leur bateau en Angleterre et ensuite te faire parvenir le papier de radiation, avec lequel tu vas à ton centre des impôt au bureau services des entreprise qui te délivreront un certificat d'acquisition et après c'est comme pour un bareau français voilà

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10 nov. 2009

Quand au choix du pavillon
entre français et belge, le sujet est devenu récurrent sur HEO. Retrouver d'anciens fils me semble une première étape incontournable.

L'avis de radiation : ne concerne pas que l'Angleterre mais aussi les USA, en cas d'importation. Et j'imagine que d'autres pays sont concernés si ce n'est une grande majorité.

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jacques1496jacques1496
22 jan. 2010

importation d'Espagne
bonjour,
j'achète un bateau d'occasion espagnol à un prix TVA 16%incluse, quelles sont les formalités pour importer ce bateau en France et comment cela se passe pour la TVA, vu qu'en France les bateaux d'occasion ne sont pas assujetis à TVA? merci pour vos éclairements.

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MMMMMM
26 fév. 2010

TVA et UE
Pas de TVA à payer si elle a déja été payé dans un des pays de l'UE.

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ladesireeladesiree
08 juin 2011

ou peut t on retrouver un certificat de conformite pour un gibsea 106 , obligatoire pour importation.....

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polacpolac
08 juin 2011

Pour ajouter à ce que dit motus, si le bateau est connu pas de pb sinon prévoir de récupérer les documents et de les traduire/faire traduire en francais, cà accélère grandement la francisation

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Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
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