Immatriculer un voilier étranger, une galère ???

Bonjour,

Bon tout est dans le titre.
Je me demande si c'est compliqué de faire les papiers pour un voilier acheter au états unis ou dans tout autre pays ou je trouverais une bonne affaire.
Quelqu'un à déjà fais ses démarches ?
Des taxes spéciales à prévoir ?

Merci d'avance à toutes et tous et bon vent ;)

L'équipage
17 fév. 2020
17 fév. 2020
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Quel âge le voilier?
Avec ou sans certificat de conformité?
Quel pavillon vers quel pavillon?
TVA payée ou pas?
Leasing, propriétaire ou autre?

17 fév. 2020
1

Non, c’est facile si le bateau est européen et si le propriétaire l’est aussi. Se rapprocher des douanes pour demander les papiers à fournir, radiation de pavillon, attestation de paiement de tva . J’ai acheté mon bateau en Espagne à des allemands, les formalités m’ont pris quelques heures entre les impôts, la douane et les affaires maritimes. Donc, ne pas hésiter. Le seul inconvénient est de faire le bon tri pour ne faire que peu de visites . Si on a le temps, on se promène aussi .....

17 fév. 2020
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Je demande de manière générale car je cherche un voilier et je n'exclu aucune piste.

17 fév. 2020
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Bonjour , je profite de ce fil pour poser la question à ceux qui sont au fait de toutes ces taxes en tout genre, ou qui ont été confrontés.
Pour un bateau acheté aux antilles , lorsque le propriétaire n'a payé que ce que l'on appelle la taxe octroie de mer, qui est propre aux Antilles Françaises, et que l'on veut ramener le bateau en France , doit-on payer la tva complète , c'est à dire 20% de la somme payée à l'achat, ou la différence entre l'octroie et la tva Française?
Merci de vos réponses.

17 fév. 2020
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Un bateau immatriculé aux Antilles est normalement en règle avec l’octroi pour la Martinique et la Guadeloupe car pas d.octroi pour Saint Martin , mais cela n’a rien à voir avec la TVA ,ce sont deux taxes différentes ..
Pour la TVA elle devra être réglée au retour en Europe déduction faite de celle déjà réglée aux Antilles ( 8.5% en Martinique et en Guadeloupe et 0% à Saint Martin )
Dom

17 fév. 202017 fév. 2020
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Hello,

C'est impossible de répondre à cette question de manière générale.

ça dépend du pays, de la taille du bateau, de l'historique, etc, etc, ...

Même en Europe, ça peu être très différent d'un pays à l'autre.
Bien sur pas de soucis pour franciser un bateau d'occasion de provenance Europe et qui à payé sa TVA quelque part en Europe, mais pour la radiation du pavillon d'origine, c'est très variable, du rien à faire à la procédure longue et coûteuse...

Par exemple, en Italie, ou j'ai acheté mon bateau, c'était 2 mois de démarches et quelques centaines d'euros pour la radiation en passant par une personne locale pour gérer le process avec plusieurs déplacements (Sans parler Italien, et sans connaitre, ça peut être une vraie galère). ça aurait été bien plus rapide et moins cher pour un bateau 1m50 moins grand au même endroit, et il parait que le process varie d'une région à l'autre de l'Italie ...
donc extrêmement variable déjà dans un même pays d’Europe alors hors Europe ...

ça ne veut pas dire ue c'est trop compliqué, mais ça veu dire que la réponse est connue ou trouvable quand on sait quel bateau et quel pays.

18 fév. 2020
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Je l'ai fait fin 2016 d'Angleterre en France, une formalité, papiers sous deux ou 3 semaines.
Je n'ai aucune idée de la tournure que ça va prendre avec le Brexit. Je pense d'ailleurs que ni les Anglais ni les Français n'en ont idée pour l'instant...

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