Immatriculer un bateau provenant du Gabon ?

Bonjour et bonne année 2011 !

Je suis Français résidant au Gabon, j'ai un bateau immatriculé ici et je compte rentrer bientôt en France et le ramener.

Le problème est qu'ici les Affaires Maritimes ne sont pas très regardantes, et je voudrais être sûr de ne pas me louper.

J'ai un contrat de vente à mon nom, une immatriculation idem, mais nulle part sur le bateau je ne trouve de numéro de série (HIN?) ni de plaque signalétique, et les documents d'immatriculation n'en font pas mention.

Il s'agit d'un bateau Italien des années 80-90, mais dont personne ne peut retrouver le constructeur (pfff...) qui a été transformé sur place et à cette occasion les plaques signalétiques ont été enlevées, idem pour les parties avec le numéro HIN gravé...
Je précise que j'ai l'historique local du bateau en ce qui concerne les changements de propriétaires depuis plus de 10 ans et qu'eux ne se rappellent plus du numéro...

Quelles sont les possibilités qui s'offrent à moi ?
- Le laisser immatriculé au Gabon et payer le droit de Passeport ? N'y a-t-il pas un risque de refus d'assurance ultérieurement ou de refus de place en port ?
- Faire faire par un chantier local une (fausse) DEC, une plaque CE avec un (faux) numéro HIN et présenter le tout aux Affaires Maritimes en arrivant en France ? N'y a-t-il pas un risque de non-inscription du pseudo-constructeur au fichier des Affaires Maritimes ?

Merci pour vos réponses !

L'équipage
06 jan. 2011
06 jan. 2011
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Désolé
mais ton post ressemble à un coup foireux. D'habitude c'est sur des annonces, cette fois peut être une autre technique d'attaque.
Un bateau sans plaque et la perte d'un N°gravé est traduit comme un bateau volé.
Tu as beau avoir tout ce que tu veux, ce sont les origines qui importent.
En gros, si tout ce que tu nous racontes est vrai, vend le bateau le plus vite possible et pour le reste.......

07 jan. 2011
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j'aime j'aime j'aime...
la c'est du grand hisse-et-oh !!
vraiment Bravo ! la palme du fil le plus foireux !
BRAVO ! :-) :-) :-) :-) :-) :-)

07 jan. 2011
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non mais vraiment...
je cite : "- Faire faire par un chantier local une (fausse) DEC, une plaque CE avec un (faux) numéro HIN et présenter le tout aux Affaires Maritimes en arrivant en France ? N'y a-t-il pas un risque de non-inscription du pseudo-constructeur au fichier des Affaires Maritimes ?"

Meuh non y a pas de risques, c'est vrai ça, si tu fais des faux documents et une fausse immatriculation, les autorités Françaises ne te causeront aucun problème, c'est bien connu, hein...

Tu espères quoi en venant ici ? Qu'on te trouve LA solution pour importer un bateau illégalement en France ???

07 jan. 2011
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Vends
le en Cote d'Ivoire il y a plein d'acheteurs

12 jan. 2011
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pas besoin
ils ont déjà un paquebot!

07 jan. 2011
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Mauvais plan.
"Faire faire par un chantier local une (fausse) DEC, une plaque CE avec un (faux) numéro HIN"

Trop compliqué, trop d'intermédiaires, risques de dénonciation, perte de temps ...

Par contre une Kalachnikov (voire annonces H&O) et tu débarques au bureau des Affs Mars ...
En 3 minutes c'est réglé. :-D

07 jan. 2011
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tu dis "j'ai un bateau"
tu l'as acheté? si oui, au moment de l'achat, tous ces manques (marque, N°) ne t'ont pas inquiété?

07 jan. 2011
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Bwanna,
Starcats tu rentres en France, oublie la manière de vivre du Gabon ! tu n'es pas sur les bords de Logwé à palabrer sous un okoumé avec Bernard ou son fils. Dans notre république, où les bananes ont disparu, la tradition de la corruption a disparue aussi, (du moins ostensiblement) ! Nous avons quelques lois qui sont encore en vigueur pour protéger le pôve type qui en arrivant au ponton trouve sa place libre, qui continue à payer son appontement pendant que son bateau se fait faire un mouveau look avant de revenir sur le marché français.
Vends et reviens après !

07 jan. 2011
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ou plutôt
tu fais refaire une "vraie" plaque signalétique, qui reprend des vraies infos (celles sur l'acte de vente et sur les papiers du bateau)

Sinon, tu n'as plus que la déclaration/construction amateur (il me semble)

07 jan. 2011
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Je sais ça paraît gros mais,
Merci pour vos réponses.

Pour répondre à certains, non ce n'est pas une tentative d'escroquerie ou de vente en ligne, vendre en ligne un bateau à Libreville est chose impossible, il n'y a que 2 marinas l'une à côté de l'autre alors tout se fait sur place.

D'abord il ne s'agit pas d'un bateau volé, mais la façon de faire locale diffère quelque peu de la façon de faire européenne, ici la traçabilité est quasi-inexistante dans tous les domaines, y compris industriel ou alimentaire... (par exemple les cartes grises de voiture ne mentionnent pas le numéro de châssis du véhicule, et encore moins le numéro de moteur, même en cas de véhicule neuf, du coup la plupart des voitures ne gardent pas leur plaque constructeur toute leur vie, pour autant elles n'ont jamais été volées...)

Il est sûr que la vente sur place avant le départ est la meilleure solution, cependant je vais bientôt être muté en France, je cherche donc une solution "au cas où".

Pour en revenir à mon problème, j'ai l'acte de vente et les papiers en règle, il me manque "juste" le numéro de série, qui permettrait l'immatriculation en France sous réserve de conformité CE.
Pour la conformité CE je peux fournir une attestation (DEC) du chantier naval qui l'a transformé, mais sans numéro ça risque d'être dur à immatriculer, d'où ma question si fournir un numéro Gabonais ne serait pas plus simple finalement ? Et accessoirement est-ce que ça passera ?

Merci !

07 jan. 2011
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change rien
tout est dans le titre garde ton bateau immatriculer comme il est et navigue comme ca
pour le reste
c est simple !!

07 jan. 2011
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Contacter à la source !
Vu que tu sembles de bonne foi avec des papiers en règle, le plus simple serait sans doute de contacter directement les principaux intéressés :
- Pour la francisation, Le quartier où tu souhaites te faire immatriculer afin de voir si les éléments fournis leur suffisent pour l'homologation et l'inscription.
et sans doute avant les Aff Mar :
- Pour Le Droit Annuel de Navigation, les douanes, car vu que le Gabon n'est pas en zone CEE , il risque d'y avoir une procédure d'importation , avec forcément une taxe non négligeable à la clé !

07 jan. 2011
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pourquoi complique
pourquoi toujours complique avec une importation etc etc
moi je ne ferais rien juste garder une adresse la bas et mettre une plaque et un numero la bas conforme avec mes papiers et puis ne pas en faire de la pub
bon vent

07 jan. 2011
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le plus simple

si c'est un bateau d'avant 85 et qu'il ne dépasse pas 12 mètres avec un moteur d'origine de 50 CV, 7cv administratif, tu ne paieras pas de droit annuel.

si tu demandes en France la francisation de ton bateau il faut procurer copie de ton acte de vente, date de construction et les dimensions de bateau, longueur, largeur, creux, le certificat de jauge type (tonneaux), moteur marque puissance admninistrative et carburant et année,
voilier ou moteur,s'il faut le faire jauger comme construction amateur, c'est une galère.

Tu peux aussi le mettre sous pavillon anglais (Guernesey)

Passes une photo de ton bateau et ses caractéristiques, il sera peut-être possible de l'identifier et de te faire gagner du temps en te donnant des infos

07 jan. 2011
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Merci pour vos conseils
Je vais m'adresser aux Affaires Maritimes pour savoir ce qu'ils demanderont dans mon cas.
Quant à l'importation je n'aurai pas de taxe à payer car je suis résident Gabonais et j'ai acheté ce bateau depuis plus de 6 mois, mais je leur demanderai des infos sur la manière d'obtenir un Passeport pour le bateau si je le ramène.

Mais il est sûr que pour moi la meilleure solution serait de pouvoir l'immatriculer en France, notamment pour pouvoir l'assurer ultérieurement.
Je pense qu'on peut exclure la construction amateur qui m'a l'air compliquée à faire homologuer.

Pour info il s'agit d'un Open longueur 5,5m, largeur 2,2m tirant d'eau 60cm avec un moteur 250cv.
Je suis en mission au siège de la boîte en France, mais quand je serai au Gabon je vous enverrai des photos pour savoir si le modèle vous dit quelque chose...

Merci pour votre aide !

12 jan. 2011
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Réponse des Affaires Maritimes
Bonjour,

J'ai appelé les Affaires Maritimes de Saint-Nazaire, le type que j'ai eu au téléphone m'a dit qu'en l'absence de certificat de conformité, il suffisait d'enregistrer le bateau en construction amateur, avec juste un dossier à remplir au moment de la demande d'immatriculation.
Mais d'après les infos que j'ai trouvé sur internet, la construction amateur nécessite un enregistrement préalable avec plusieurs visites à la clé, or lui me dit qu'il y a juste un dossier à remplir.
Cela me paraît trop facile par rapport à ce que j'ai lu, quelqu'un qui a l'expérience de la construction amateur peut-il confirmer ?

Merci !

12 jan. 2011
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suivant
les quartiers maritimes c'est exact,j'ai immatriculé un bateau a La rochelle en octobre dernier.
Par contre,catégorie C ou D.

12 jan. 2011
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miro le gars l'est expat
donc son ou ses containers sont peut être pris en charge par sa boite. Et un coque open de 5,50 X 2,20 ça rentre dans une boi boite en acier

12 jan. 2011
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Vu que le prix du port d'un bateau open de 25 à 30 ans
du Gabon en France doit dépasser sa valeur marchande, les douanes vont te le tronçonner façon allumettes à l'arrivée pour trouver ce qui rend intéressant financièrement un tel projet!!!!

:jelaferme:

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