Immatriculation voilier non motorisé sous pavillon allemand

Bonjour,

nous sommes nouvellement résidents en France. (J'étais résident jusqu'en 1985). Ma femme et moi venons d'acheter en Angleterre un voilier de 7,92m (26') non motorisé que nous avons remorqué jusqu'en France par la route. Nous comptons l'enregistrer sous pavillon allemand qui est le pays de nationalité de ma femme. J'ai lu que la taxe de francisation ne s'applique pas aux embarcations non motorisées. Y a-t-il d'autres réglementations qui s'appliquent à ce voilier ou à moi si je l'utilise dans les eaux françaises (ou européennes), par exemple équipement obligatoire, immatriculation, passeport de douanes ou autre que je ne soupçonne pas encore?
Merci

L'équipage
05 jan. 2018
05 jan. 201805 jan. 2018
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Je reviens sur mon message: l'expression "embarcations mues exclusivement par l'énergie humaine" inclue-t--elle les voiliers non motorisés?

05 jan. 2018
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Bonsoir je pense que non "énergie humaine" voudrait faire penser à la rame ou à la godille. Le vent n'est pas une énergie humaine.
Enfin il me semble
Gilles

05 jan. 2018
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Oui, probablement, bien que ce serait sujet à interprétation, le vent doit être canalisé par l'énergie humaine... Dans l'attente de réponses autorisées...

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