immatriculation voilier ancien

Bonjour,

je suis en train de rénover un aloa17 de 1971, qui servait de ponton_/plongeoir flottant sur un étang, parallelement aux travaux j'ai voulu l'immatriculer et bien sur je n'ai en ma possession que le dernier acte de vente , tout les autre papier ayant été perdu ou détruit avec le temps et de multiple changement de proprietaire et à priori jamais immatriculé.
les affaires maritime me demande une attestation de conformité, sans laquelle il est impossible actuellement d'immatriculer le bateau, les chantier aloa marine ayant disparu depuis au moins 25ans.. comment est-il possible d'obtenir un tel document ??? ou comment l'immatriculer en passant outre??
voilà, si vous aviez quelques pistes ou conseil....

merci

L'équipage
14 mar. 2012
14 mar. 2012
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sans papier, as-tu le nom du bateau ? sinon c mort

14 mar. 2012
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ça veut dire que je n'ai plus qu'a l'abandonner dans une rivière et contempler sa mort administrative, triste fin pour une coque qui ne demanderais qu'à naviguer,
mais je comprend mieux le nombre d'épave qui pourrisse un peu partout en france recyclons pour sauver la planète qu'y disais...... :non:

14 mar. 2012
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Bonjour Sensao

Si il le veulent bien les affaires maritimes
il ont forcement en comparaison des aloa 17 dejas inscrit
alors ils leurs restent a comparer

Le Moko

14 mar. 2012
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Ton bateau doit bien avoir une plaque de constructeur avec identité et numéro.
L'aloa 17 ayant été commercialisé en France est nécessairement dans les fichiers des AffMar et des Douanes pour les carctéristiques.

14 mar. 201214 mar. 2012
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Aloa 17, chantier Seb Marine, année 71 ...
ils ont ça dans les bases de données des affmar ou douanes !

www.minicroiseur.fr[...]aux.php

www.voilesetvoiliers.com[...]=22969/

15 mar. 2012
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Bien sur qu'ils ont la copie (aff mar), en région parisienne, mais de là a embêter un collègue!!!!! Pour la plaque constructeur, souvent elle disparait (et en alu, ça ce corrode facilement). La solution, insister, ... lourdement.

15 mar. 2012
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au regard de la taille du bateau, vous avez une solution d'ailleurs unique, vous déclarez la construction comme amateur, puis vous effectuez vous même l'auto-certification, vous devriez trouver toutes les informations dans la division 240, se reporter aussi à la directive ce 94/25

15 mar. 201215 mar. 2012
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Sinon, tu le fais immatriculer sous pavillon belge ... pas d'emmerdes.
www.mobilit.fgov.be[...]dex.htm :langue2: :langue2: :langue2:

15 mar. 2012
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J'ai aussi un probleme administratif, il y a quelques annees, j'etait credule et neophyte, j'ai achete un petit voilier MOP et le vendeur ne m'a fourni qu'un acte de vente sur paier libre.
Je n'est donc pas pu faire valider cette acte de vente. Tous ce que j'ai pu avoir des Aff Mar c'est qu'il etait bien enregistre sous le nom du gars qui m'a vendu le bateau, Le vendeur etant aprti travailler a l'etranger sans me laisser d'adresse, j'ai depuis ce bateau avec lequel je ne peus pas naviguer en regle.
Si quelqu'un savait comment sortir de M....er.

15 mar. 2012
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Un acte de vente sur papier libre est légal, insiste auprès des Aff Mar.

15 mar. 2012
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Merci captainjas pour l'info

15 mar. 2012
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Perso, je suis passé par la solution : déclarer constructeur amateur.
Ca marche sur simple déclaration sur l'honneur pour la categorie de construction C et D. Sinon, c'est beaucoup plus compliqué.
Pour les belges, il faut plus qu'un titre de propriété...c'était beaucoup plus lourd à monter.
vous pouvez aller voir sur lecopaindamel.free.fr[...]
Bon courage
Christophe

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