Immatriculation... que faire ?

Alors, sans doute un problème sans vraie solution, mais ça ne coute rien de demander. Au pire ça me permet de partager un peu mes frustrations.
Donc, je viens d'acheter un voilier, il faut maintenant le mettre à mon nom. Impossible d'utiliser le site "démarche Plaisance" car le voilier n'apparaît pas sur le profil du propriétaire (qui ne peut donc pas me communiquer le code necessaire).

Bon, pas grave, j'envoie une copie de mes papiers à Toulon et j'attends....

Hier je décide de prendre des nouvelles et je reçois un email qui m'indique : "le pôle interdépartemental des enregistrements des navires de plaisance accuse actuellement un délai d'instruction de 6 mois. Pour éviter cette attente, nous vous conseillons de privilégier l'envoi de votre dossier (si celui-ci ne peut être fait sur le portail en ligne) à la DML la plus proche de votre lieu de résidence".

Six mois ? Mais ça voudrait dire une saison foutue, un gros projet qui tombe à l'eau et l'impossibilité de ramener mon voilier vers la France (en ce moment en Grèce) et beaucoup, beaucoup d'argent dépensé pour rien!

La question, bête sans doute mais bon : j'ai encore mes originaux. Qu'est-ce que je risque à renvoyer un dossier dans un autre bureau ? Ce n'est pas comme si le bateau allait être immatriculé deux fois.

Et du coup : un bureau plus efficace que les autres à me conseiller .

Quand même, je trouve ça dingue de pouvoir dire ça "ah désolé on a 6 mois de retard"... je vais tenter le même genre d'approche avec le paiement de ma TVA pour voir.

L'équipage
23 avr. 2022
23 avr. 2022

Tenter le bureau de Dieppe 76 après les avoir contacter au préalable.
Au mini , tu auras un bon conseil.


Jinjo:Merci, je tente!·le 23 avr. 2022 13:35
23 avr. 2022

Pas de soucis, imprimer les mails -si pas possible d'avoir un acte temporaire- et naviguer avec le dossier complet (copie de l'ancien, l'acte de vente, les mails et le certificat d'assurance).
Aucun risque de problème en France : les Aff Mar sont débordés et la Douane s'en fout depuis qu'on lui a retiré ces prérogatives de francisation.


Jinjo:J'aurais tenté ça, mais en Grèce ça ne va pas fonctionner.·le 23 avr. 2022 13:36
24 avr. 2022

Un truc m'échappe sans doute? En quoi cela t'interdit-il de ramener ton bateau en France? Tu as les originaux des papiers de ton bateau, le certificat de vente, l'assurance. En quoi la lenteur de l'administration va t'elle t'empêcher de faire ce que bon te semble avec?
Que redoutes-tu?
1/ En cas de contrôle (en France comme à l'étranger), je doute qu'un policier, aussi bouché soit-il, ne comprenne pas ta situation. Et quand bien même ce serait le cas, t'en es quitte pour une amende, amende qui reste contestable devant un tribunal, si le coeur t'en dit.
2/ En cas d'accident, ton assurance est à jour, et couvre donc ton navire, quel que soit son nom actuel, passé ou à venir.

Bref, vraiment j'ai du mal à comprendre. Mais mon inexpérience doit y être pour beaucoup.


Jinjo:Je peux me tromper mais on ne peut normalement pas naviguer sans titre de navigation à son nom et le contrat de vente signé n’a pas de valeur en cas de contrôle. C’est toléré dans les eaux françaises mais en dehors ça me paraît compliqué. ·le 24 avr. 2022 20:28
Polmar:On ne pourrait pas "prêter" son bateau? Etonnant!·le 26 avr. 2022 13:05
24 avr. 2022

J'entends bien ce que tu dis Jinjo, et c'est effectivement ce que dit la loi. Mais dans certains cas, la loi, je l'emm**** . La loi n'est pas là pour faire chier le quidam moyen, elle est là pour réguler les comportements abusifs et permettre à chaque personne de savoir ce qu'il convient de faire et ce qui est interdit.
Tu es clairement dans une démarche légitime, tu peux prouver que tu es engagé dans un processus visant à te mettre en conformité avec la loi, à partir de là, basta!
Bien sur que tu peux toujours tomber sur un gars bas du front, qui préférera respecter la forme plutôt que le fond, mais le risque de croiser ce genre de personne ne m'empêchera jamais d'avancer.


Jinjo:Sauf si justement ton bateau est immobilisé, comme c’est la pratique pour beaucoup d’irrégularités en Grèce :)·le 24 avr. 2022 20:33
Shari:A la fin, ce sera toujours ton choix entre deux options, comme toujours. L' une un peu plus "risquée" que l'autre. C'est la vie... ·le 24 avr. 2022 20:37
Jinjo:C'est a dire que pour le moment j'ai un bateau sans titre de navigation; Si je décide de partir quand même je prend le risque de me retrouver bloqué, avec une amende et... toujours pas de titre de navigation. ·le 24 avr. 2022 20:41
Solent:Tu as bien le titre de l’ancien propriétaire ? Avec le contrat de vente et une assurance tu peux naviguer.Tu aurais à changer de pavillon, ça serait plus inconfortable, mais là ce n’est pas le cas.Évidemment ce serait plus confortable avec tous les papiers à ton nom, mais tu as parfaitement le droit de naviguer.Il peut être prudent de faire traduire ces papiers en Grec par contre.·le 24 avr. 2022 22:02
Jinjo:Je n'ai rien trouvé qui indique que c'est autorisé. Ni en France mais encore moins a l'étranger. Visiblement c'est "toléré" dans les eaux territorialles. Après a voir ce que je risque en me faisant chopper. Et puis quid de l'immatriculation ? Elle ne va pas changer ?·le 24 avr. 2022 22:05
Solent:Non l’immat ne change pas, ni le MMSI. As tu trouvé qque chose qui l’interdise ? Tu es sur un bateau français immatriculé en France pas sur un bateau grec ou Italien.Si vraiment tu ne veux prendre aucun risque ce que je comprends, tu peux aller voir les GC grecs, mais vu qu’ils ne vont pas comprendre le pb ils risquent de te dire que c’est interdit, mais ça se tente.·le 24 avr. 2022 22:16
Jinjo:Concernant l’immatriculation, elle ne change pas mais qu’en est-il du préfixe ? Il reste le même également même si le port en différent ? (J’imagine que oui vu que mon bateau a la préfixe de Marseille et est immatriculé à Toulon).·le 25 avr. 2022 16:27
24 avr. 2022

Salut,
Envoyer dans un autre bureau en doublette ça risque d'embrouiller un peu plus.
La réponse par mail t'a été donnée.
" nous vous conseillons de privilégier l'envoi de votre dossier (si celui-ci ne peut être fait sur le portail en ligne) à la DML la plus proche de votre lieu de résidence".

Par contre, peut-être un bureau plus efficace en Pays de Loire ou autre région (pour exemple) et peu importe si c'est proche de ton lieu de résidence? Tu t'en fiches... Le choix est libre


Jinjo:Oui, mais justement, le dossier a déjà été envoyé a Toulon qui annonce 6 mois de délais. Donc ce conseil de leur part, après coup, ne m'est pas très utile. A moins de tenter un deuxième envoi, ailleurs, mais j'ai peur également que ça complique les choses.·le 24 avr. 2022 20:44
24 avr. 2022

Alors, je n'ai aucun intérêt particulier avec cette boite...MAIS:
il y a quelques années, dans la même situation que toi, mon dossier a été résolu comme par magie en quelques jours, et j'ai pu naviguer. C'est à dire acheter un bateau italien, en mai, faire appel à lui fin juin car impossible de régler le dossier. Obtenir les papiers début juillet et partir en Grèce...
Contacte M. BAldi des Tourmondeurs à Cannes. ça te coûte 1000 euros, mais c'est réglé.
Il a ses entrées.
www.tourmondeur.com[...]


Jinjo:J'ai envoyé un message, merci :)·le 24 avr. 2022 21:35
24 avr. 202224 avr. 2022

J'etais s dans le meme cas que toi depuis septembre ..
j'ai échange des courriers avec plusieurs relances (dont certains sans réponses)j'ai recu un courrier m'indiquant qu'il fallait que je demande le retour par courrier de mon dossier
Ne voyant rien revenir en Janvier Février Mars
J'ai averti que je ne désirais plus etre immatriculé sur Toulon entant donne leur soucis de retard (aucune reponse )
Et du coup j'ai refait un dossier à La Rochelle (ou le bateau était à la base immatriculé) ....au bout de 3 semaines je leur ai passe un coup de tel
pour avoir des nouvelles
Reponse au tel ''''Oh il est ok votre certificat je vous l'envoie par mail'''' ....qqs minutes plus tard j'avais mon nouveau certificat d'immatriculation
On a échangé des infos sur la navigation en Italie Sicile Croatie
Elle m'a indique que le certificat visiblement ne convient pas aux autorités Italiennes (c'est vrai que c'est juste aux bout de papier imprimé à la maison )
Elle m'a envoyé par courrier le document avec un tampon de CERTIFICATION au bout de 48 heures
En plus elle est charmante, compétente et rapide )


Jinjo:Ah donc le nouveau document envoyé par email ne convient pas aux Italiens ? Il va falloir qu'ils s'y fassent pourtant :)Bon, je vais retenter un autre dossier en siblant, j'espère, un bureau plus rapide!·le 24 avr. 2022 21:34
F3D73:Je ne suis pas sur que se soit les Italiens qui vont s'y faire lolJe pense que c'est plutôt à nous de faire ce qu'il faut Les amendes en Italie sur le sujet sont plutôt fréquentes (visiblement d'après radio ponton ) La crise de l'immigration leurs donnent des ailes ...·le 24 avr. 2022 21:46
Jinjo:Oui mais bon : toi tu as ton papier, tu es en règle avec ton pavillon. Voilà. C'est un peu comme quand ils insistent pour voir ton permis : des heures d'explications pour faire comprendre que tu n'en a pas besoin sous pavillon français.·le 24 avr. 2022 21:49
24 avr. 2022

Courrier des af


Jinjo:Mon dossier est bien a la DDTM de Toulon... qui annonce six mois de retard maintenant. ·le 24 avr. 2022 21:45
24 avr. 2022

Faut que régularise notre nouveau moteur. Pffiouuu je vais attendre la fin de la saison....


24 avr. 2022

Bonjour,

Tout est fait pour vous pousser entre les mains de Sté d'intermédiaires.
J'étais exactement comme vous - un bateau à immatriculer à Toulon en janvier - et je m'arrachais les cheveux sans arriver à contacter les aff mar.
Je suis passé par une société spécialisée privée qui m'a obtenu les papiers en 3 jours contre quelques centaines d'euros....grrr :-(


Jinjo:Vous pouvez me donner le nom de la société (en message privé si vous voulez) ?·le 24 avr. 2022 22:08
25 avr. 2022

Idées bêtes, peut être, mais pourquoi pas : et si je demande a l’ancien proprio de me faire une jolie lettre en anglais qui indique qu’il me prête son bateau de telle date à telle date sur un trajet définit ? Après tout le bateau est à lui « sur le papier » et le prêt de bateau est autorisé.

Ça plus l’assurance à mon nom, le certificat de francisation original, copie des papiers de l’ancien proprio…

Ça me semble très simple, mais peut être finalement que c’est la meilleure solution, non ?


25 avr. 2022

Pourquoi pas, on a le droit de prêter son bateau en effet.


25 avr. 2022

Pour info puisqu’il est question sur un autre fil d’une navigation de la Grèce vers la Sicile.
En octobre dernier, passé la pointe SE de Sicile, nous avons été arraisonnés de nuit par les gardes- côtes italiens. Contrôle des papiers du bateau et de l’équipage, et visite à bord, bateau des gardes cotes amarré à couple.
Compte tenu des difficultés linguistiques y compris en anglais, il n’aurait sans doute pas été facile de débrouiller une situation administrative peu claire.
Le tout à durer 1 heure.
Pour ce qui est des formalités en France, à La Rochelle il y a quelques années le bureau “Guichet unique“ gérait les situations particulières avec beaucoup de bonne volonté.
Bonne navigation
Philippe


Jinjo:Oui, c’est ce que je voudrais éviter! Après le « prêt » en attenant les papiers me semble simple à expliquer. Surtout si je traduis la lettre de prêt en italien et en grec. Bon de toutes façons, en règle ou pas ça doit être très désagréable ce genre de contrôle (le seul contrôle que j’ai eu c’était en hélicoptère. Très très impressionnant!)·le 25 avr. 2022 16:25
Sarkis:A jinjo. C'est la meilleure solution.·le 25 avr. 2022 16:47
Ozone:@Sarkis: d'habitude je te suis, mais là, je ne suis pas d'accord. La solution du "prêt" est bancale et Jinjo traversera les pays la peur au ventre au lieu de profiter de la Grèce et la Sicile, puis Sardaigne. Les Sociétés spécialisées, et j'en ai donné une (il y en a tant d'autres), régulariseront les papiers en quelques jours. Jinjo pourra alors profiter de sa nav. Que sont quelques centaines d'euros sur des projets de plusieurs dizaines de milliers d'euros?·le 25 avr. 2022 21:15
Jinjo:Ce serait temporaire de toutes façons. J’ai contacté la société en question, j’attends un retour.·le 25 avr. 2022 21:19
Sarkis:A Ozone. Je pense qu'avec une attestation de prêt et la copie de la pièce d'identité de l'ancien propriétaire, c'est une situation analogue à un bateau de location ("gratuite). Le problème viendra plutôt du vendeur qui verrait d'un mauvais œil un bateau "lui appartenir" fictivement et le fait d'engager éventuellement sa responsabilité en cas de pépin.·le 25 avr. 2022 22:32
25 avr. 2022

A jinjo. Je n'ai pas vu dans le fil ton lieu de résidence. Mais dans une situation analogue l'an dernier avant un départ pour aller chercher un bateau en Grèce (bateau que j'avais acheté 2 mois auparavant), vus les délais, je m'tétais rendu directement à Toulon (depuis Marseille, il est vrai) pour passer par les douanes (ce n'est plus nécessaire) puis à la ddtm. J'avais obtenu les papiers dans la demi-journée.
2 problèmes:
* les bureaux de la ddtm sont ouverts, de mémoire, 2 demi-journées par semaine (je ne sais plus lesquelles)
* ils ne reçoivent normalement que les professionnels. J'avais donc attendu la fin de la matinée (au risque de me faire refouler) et avais obtenu d'être reçu par une dame très sympathique qui avait fait les documents en quelques minutes. Mon dossier était très simple (2 vendeurs copropriétaires, bateau immatriculé à Toulon, seul acheteur particulier).


26 avr. 2022

Il fut un temps, mais c'était "avant" où l'administration qui recevait un document qui ne relevait pas de son ressort avait le devoir de l'adresser au bon service!!
Tout foutrait-il le camp?


26 avr. 2022

Perso pour une démarche cette année j ai abandonné Toulon. la quasi totalite des autres bureaux va plus vite. Inutile de payer pour ce service, faut juste telephoner au bureau pressentit, lui demander son delai et envoyer si ca te convient. Sinon il reste qu au jour de la vente tu es devenu le propriétaire légal, ce qui est incontestable, que tu as fait ta démarche et qu il est juridiquement infondé de te reprocher quoi que ce soit pour une carence reconnue par l administration elle même....et que tu peux prouver. Du coup perso je changerais de bureau et je garderais a bord les preuves de mes malheurs


Jinjo:Un truc qui bloque : contrairement à Toulon, les autres DDTM me demandent les originaux et je n’ai pas vraiment envi de me retrouver sans rien pendant des semaines/mois.Je vais partir sur le prêt en attendant que Toulon se réveille. ·le 26 avr. 2022 13:21
Ameca:A ma connaissance Toulon aussi exige les originaux....de là que tu reçoives un refus pour cause d envoi de copies....·le 26 avr. 2022 13:38
26 avr. 2022

Je suis passé par une boîte (que je ne vais pas nommer pour ne pas faire de pub à un mauvais service)et j’ai pu envoyer les éléments par e-mail.


Ozone:L'intérêt d'un fil, c'est certes de régler TON problème mais aussi qu'à l'avenir il puisse servir à quelqu'un d'autre. Il serait bien que tu fasses un retour de la boîte à laquelle tu t'es adressé, et de la nommer.C'est ce que j'ai fait plus haut.Donner le nom de la boîte en mp n'aurait pas avancé le futur héonaute confronté à la même situation.Enfin, ce n'est que mon avis bien sûr!·le 26 avr. 2022 19:48
Jinjo:Effectivement tu as raison. La boîte s’appelle « bateau-immatriculation » et en soit pas de fausse promesse : on annonce s’occuper des formalités pour toi et c’est le cas.Mais 100 euros pour faire exactement ce que tu peux faire tout seul, sans vrais avantages, sans que ça aille plus vite : bof. Et surtout : super facile d’obtenir des réponses avant paiement, beaucoup moins ensuite.Maintenant j’espère juste que les formalités ont été faites (le fait de ne pas avoir à donner d’originaux est un peu inquiétant) et que l’on est pas sûr une arnaque. Sinon, pour la boîte conseillée plus haut : aucun réponse malheureusement.·le 26 avr. 2022 23:24
26 avr. 2022

Une précision d'importance; Toulon gère maintenant tous les dossiers depuis les alpes maritimes jusqu'aux bouches du Rhône. Soit: Martigues Marseille Toulon et tout le Var, Nice, Antibes... bien plus que tous les autres quartiers maritimes au niveau plaisance. C'est sûr qu'à priori, ça doit alléger les impôts. Mais si c'était un sabotage du service public, ce ne serait pas très différent.


tiktak:C’est tout à fait cela avec en alibi une dématérialisation qui ne fonctionne pas.·le 26 avr. 2022 22:57
F3D73:A priori ils auraient plus de 4000 dossiers en instance Vrai ou Faux mais ce qui est sure c'est que tout est bloqué pour (entre 4 et 6 mois) ·le 27 avr. 2022 00:16
26 avr. 2022

Même situation pour ma part.
Le dossier de francisation envoyé en recommandé a été perdu.
Je me suis déplacé aux douanes à Toulon avec les pièces demandées, la francisation a été faite dans la matinée.
Puis aux affaires maritimes de Toulon, où effectivement il y a 4 à 6 mois d'attente. J'ai fait mon dépôt de dossier complet à l'accueil.
J'ai tout de même pris la décision de partir.
J'ai toujours présenté mon acte de francisation que ce soit en Espagne, Canaries, Cap Vert et maintenant aux Antilles et n'ai eu aucun problème.


Jinjo:Je ne comprends pas, oui, si tu as un acte de francisation à ton nom il y a aucun souci.·le 26 avr. 2022 23:16
Phare des Sanguinaires - 6 juillet 2023

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