Immatriculation d'un Samourai venant de Suisse

Bonjour à tous,

Je me permets de vous poser une question qui semble récurrente sur les forums, mais j’aurais aimé avoir des réponses mise à jour pour 2012.
J’ai acheté un voilier Samouraï de CNSO de 1973 en excellent état a une école de voile près de Lausanne en Suisse.
Ce bateau à tous ses papiers Suisse en règles, mais je me trouve confronté au problème de l’immatriculation du bateau en France.
Après avoir essayé de contacter en vain les Aff. Mar de Nice, Toulon, Sète, Marseille, tous aux abonnées absent ou sur répondeur, après avoir envoyé un mail aux Aff. Mar de Marseille sans réponse je me suis tourner vers celle de Lyon (je réside en Haute Savoie et c’est les plus proche, le bateau devrait être posté dans un port sur le lac du Bourget)
La personne me propose de faire passer le bateau chez Veritas… moyennant 5000 à 10000€ de frais d’expertise pour avoir le fameux marquage CE.
Je précise que le bateau à sa plaque constructeur et toutes les données s’y référant sont lisible et à jour. Est-ce que si j’arrive à prouver que celui-ci à été une fois immatriculé en France avant 1998 cela me permettrait d’éviter le passage Veritas ?
Voyez-vous d’autres moyens d’arriver à avoir une immatriculation pour ce voilier ?
Je vais utiliser un agent en douane pour le faire dédouaner ce qui devrait (Selon lui) être assé simple vu que le bateau n’a pas de moteur ni inbord ni HB.

Merci par avance pour votre aide.

Cordialement,

Phil

L'équipage
01 mar. 2012
01 mar. 2012
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Dans ton cas , ce n'e sont pas les aff. mar qu'il faut contacter , mais le service des douanes qui va vérifier que la TVA du bateau a bien été acquittée puis ils te délivreront ton acte de francisation .
Attention tout de même à la valeur d'achat déclarée ,car c'est elle qui va servir au calcul de l'assiette de la TVA . Je ne peux en dire plus car c'est assez complexe mais c'est la bonne piste .

01 mar. 2012
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www.douane.gouv.fr[...]age.asp

TOUT est là !

J'ai subi aussi les demandes farfelues de certaines administration. Et j'ai finalement fait francisé mon bateau à Dunkerque ou les douanes font bien leur métier. Quand un dossier est conforme, la demande est traitée dans les plus brefs délais. ça ne me dérange pas d'être immatriculé "DK". les commentaires des béotiens sur les pontons sont parfois amusants 'Oh, un bateau du Danemark !

lady-jane.fr[...]ON.html

01 mar. 2012
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Merci! Pour la francisation, c'est pour tous les bateau ou seulement pour ceux naviguant en mer? Le mien ne devrait pas quitter le lac du Bourget. Pour les douanes, je ne sais trop quand le bateau à quitté la France pour etre importé en Suisse. J'ai vu qu'une société s'occupe de faire des imatriculations en Belgique ou Hollande et un de ses pays ne demande pas de certif CE mais seulement une déclaration sur l'honneur de conformitée.

01 mar. 2012
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j'avais une question dans ce genre recemment j'ai appele la douane a lorient en me disant qu'ils doivent voir plus de bateau qu'a la montagne, victoire, ils m'ont gentillement repondu au premier coup de fil en moins de 5 minutes d'attente.

je crois que ce qui compte dans ton cas c'est de savoir, puisque le bateau a ete francais, si l'actuel ou ancien proprio peut te fournir le papier attestant que la TVA a bien été payée en france.

02 mar. 2012
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A doud01 : non, pas en France, en Europe.

02 mar. 201202 mar. 2012
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A philbee : Non, pour avoir une lettre de pavillon belge, ce n'est pas une déclaration sur l'honneur de conformité, c'est une preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché comme bateau de plaisance dans l’EEE avant le 16 juin 1998, à savoir par exemple la facture originale du bateau neuf.
Si ça ne dérange pas d'arborer un pavillon noir-jaune-rouge, tout est là : www.mobilit.fgov.be[...]dex.htm
Tu fournis les documents demandés dans le chapitre "lettre de pavillon", tu payes 50 euros et tu es tranquille.
Pas besoin de faire appel à une société pour ça.

01 mar. 2012
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j'ai acheté un bateau en suisse et j'etais confronté au meme probleme que toi, ma solution payer la tva sur la valeur "déclarée" d'achat et j'ai pris le pavillon belge et basta !

02 mar. 2012
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Merci Samouille, je crois que c'est vers ce quoi je vais me diriger. Je vais aussi appeler la douane de Lorient, ceux de Haute-Savoie m'ont regardé :lavache: comme si je débarquais de la lune (en même temps, des voiliers ils en voient moins!!) ;-)

07 mar. 2012
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Bonjour à tous, je clos ce sujet car je viens de retrouver le dernier propriétaire Français de mon samourai et celui-ci va m'envoyer la copie de la carte de navigation des aff. mat de Lyon.

Merci à tous ceux qui ont bien voulu me répondre.

Phil

08 mai 2012
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Quelques précisions que peuvent peuvent peut être aidé de futur candidats au dédouanement Suisse/France.

Pour retrouver l’ancien proprio français, j’ai demandé au « Service de la navigation et des automobiles» il y en à un dans chaque canton. D’abord à celui de Vaud à Lausanne qui m’a envoyer gratuitement la copie par mail de l’ancienne carte de nav avec les coordonnées du proprio précédent puis à celui de Genève ou j’ai du payer 20chf pour avoir les mêmes docs. J’ai contacté donc l’ancien propriétaire qui m’a gentiment envoyé une copie de son ancienne carte de navigation de Lyon.

Pour la douane, j’ai pris un transitaire à la douane de Ferney-Voltaire (Ain) qui est vraiment à préféré a celle de Bardonnex près de St julien en Genevois (Ht Savoie) ou les douaniers tombaient de la lune. A Ferney en plus les douanières sont souriantes et sympa ! Nous avons laissé le bateau sur sa remorque à la douane à midi (on ne pouvait pas attendre à cause du boulot !) et à 16h30 nous avons récupéré le bateau direction Aix les Bains.
J’ai du payer environs 100€ au transitaire de Ferney (sans pub mais il n’y en a qu’un !) + la TVA sur la valeur déclarée sur l’acte de vente.

Comme papier, j’ai du fournir l’acte de vente bien sur, l’ancienne carte de Nav française, le dossier techniques du Samouraï trouvé sur le net avec toutes ses caractéristiques, le permis de naviguer Suisse annuler + une attestation comme quoi le bateau est assuré en France. Pour ce coup j’avais déjà reçu ma nouvelle carte de navigation des Affaires Maritimes de Lyon, donc je l’ai jointe en plus et c’est tout.

Pour un bateau qui n’aurais pas de marquage CE et pas immatriculé en France ou en EU avant la Suisse, la solution aurait été de prendre un pavillon Belge ou Hollandais.

Phil

08 mai 2012
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Ah le SAMOURAI, quel bateau, un missile, au pres et au portant, il marche encore. Bravo pour votre choix.

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