Immatriculation d'un bateau sans papiers

Bonjour à tous,

je viens de récuperer une coque que j'aimerais bien refaire naviguer. Je me trouve devant le problème (connu) de son immatriculation... J'ai un certificat de vente mais pas de carte de navigation. Le vendeur (cédeur à titre gratuit pour être tout à fait exact) m'a dit que pour un bateau de moins de 5 m avec un moteur de moins de 6 cv ce n'était pas la peine. Le souci c'est que je voudrais mettre un moteur plus gros...

Comment faire ?
Cdlt - Paul

L'équipage
01 sept. 2013
01 sept. 2013
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il n'a jamais été immatriculé ?

01 sept. 2013
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Bonjour,
Comme dit Bil56, voir s'il a déjà été immatriculé, recherché un N° et/ou un nom que l'ancien proprio a donné.
Sinon, pour immatriculé son bateau, voir avec les affaires maritimes, demander un dossier, il y a des pièces à fournir.
C'est là que le problème se pose, car si je me souvient bien, il faut le certificat d'agrémentation du constructeur par rapport à la dite coque.
Et comme souvent, les constructeurs ne sont plus en activité, c'est la que tout ce complique.
Mais le mieux, c'est de voir avec les affaires maritimes en priant de tomber sur une personne complaisante.
Bon courage et donnez nous des nouvelles.
philipped29200

01 sept. 201301 sept. 2013
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Pour les papiers, je ne sais pas .
Par contre, pour le moteur, mets un de moins de 6 chevaux.
Plus de 6 chevaux , ca fait du bruit et des vagues... :non:

Merci !

:reflechi:

02 sept. 2013
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bonjour et merci pour vos réponses.

je ne sais pas s'il a déjà été immatriculé ou non.

Je vais déjà me rapprocher d'un Quartier d'AM mais j'ai effectivement peur qu'on me demande tout un tas papiers...

Cdlt - Paul

02 sept. 2013
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Bonjour,
il y avait une astuce, c'est la déclaration en construction amateur. Je ne sais pas si celà fonctionne toujours...

02 sept. 2013
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Merci de l'info. Je vais tenter l'opération.

02 sept. 2013
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Bonjour,
Si la situation se complique avec les Afmar, envisager peut être un pavillon belge.

02 sept. 2013
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En effet, mais je n'ai trouvé qu'un site payant pour me le faire... (450 euros)

03 sept. 2013
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Sur ce site c'est un peu moins cher(330€)
www.pavillonbelge.be[...]if.html
Ca reste cher quand même mais si ca peut débloquer la situation...

03 sept. 2013
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J'ai aussi trouvé cela:
Bonjour. Je suppose que tu passes par quelqu'un, car ça ne coûte pas cela. Je suis Belge habitant la France et je suis occupé à immatriculer mon Jeanneau Prélude en Belgique. J'y vais aujourd’hui à Ostende et c'est très facile. Coût, 50 euros tout les 5 ans pour la "lettre de pavillon", rien d'autre. En France, certaines personnes se proposent de le faire, mais avec une grasse rémunération. En effet, certains qui font de la pub sur le bon coin ou autre site, attende qu'ils ailles plusieurs personnes et puis vont à Ostende, c'est le plus près, ou alors Bruxelles et comme ça, ça leurs rapporte gros, car, ils peuvent le faire aussi par la poste, mais ça dure un peux plus longtemps. Pour ma par, j'ai téléchargé mon formulaire et puis je vais ce matin et début d'après-midi, j'ai ma lettre de pavillon. A partir de mi avril, ils ne savent plus le faire de suite, trop de demande. Je reste à vos dispositions si vous désirez plus de renseignements. Bonne navigation. Roland

03 sept. 2013
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Source bateau Quetzal:
Il faut :
•La preuve de propriété (facture)au nom du demandeur ou contrat de vente entre particuliers. S'il existe plusieurs propriétaires leurs noms doivent figurer sur la demande de pavillon.
•Certificat de nationalité( par le tribunal d'instance pour les Français), obligatoire, un par propriétaire.Pour obtenir le certificat de nationalité, il faut demander un acte COMPLET de naissance à la Marie de Naissance puis apporter ce document et un justificatif de domicile au tribunal d'instance
•Un timbre fiscal belge de 60 € la première fois puis 50€ tous les 5 ans car la lettre de pavillon est à renouveller tout les 5 ans. Envoyer un mandat ou autres moyens de paiement aux services belges à défaut du timbre fiscal difficile à trouver en France.
•L'avis de radiation en France, ou la défrancisation à obtenir aux douanes.Si votre service des douanes traîne les pieds alors allez directement à la direction régionale.

. Démarches gratuites faisables par courrier, demande 1 à 3 jours en fonction de la charge de travail:

Service public fédéral Mobilité et Transport.

rue d'Arlon n°104

1040 Bruxelles

Le document belge de demande de pavillon à remplir est sur le net www.mobilit.fgov.be[...] ou par téléph 00-32-22-33-12-11 pour des renseignements complémentaires.

(Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 11.30h. et l'après-midi sur rendez-vous) Téléphoner aux heures d'ouverture. Les employés sont très serviables. Demander un dossier avec la notice sur la "Réglementation relative aux bateaux de plaisance" (1 feuillet double).

Pour connaître avec PRECISION les Taxes d'Immatriculation que vous aurez à payer (1 seule fois):

Ministère des Impôts et taxes à Bruxelles
Tél : 00 32 22 10 22 61 (le matin de préférence)
Précisez que vous voulez le service des Taxes d'immatriculation des bateaux de plaisance.

03 sept. 2013
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Bonjour,
j'ai immatriculé mon bateau(cata, amateur) en Belgique. Leur site renseigne parfaitement sur les démarches à effectuer, et c'est sans aucune surprise.
Comme le signale notre ami greyhound26, certaines périodes sont plus chargées.
Ma lettre de pavillon a mis 4 mois à arriver( courrier, aux Antilles)
Ne pas leur mettre la pression, ce sont des gens charmants; si ça tarde, c'est qu'ils ont trop de boulot, donc patience...

03 juin 2015
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Bonjour Laurant,
J'ai regardé sur le site "www.mobilit.belgium.be[...]/fr " tout est bien expliqué et claire. J'ai une chose dont je ne suis pas sûre. C'est marqué qu'il faut avoir un lien avec la Belgique. Etant français et habitant le Sud de la France je n'ai aucun lien avec la Belgique.

J'ai acheté un bateau immatriculé en eaux intérieur, le vendeur ne possède pas la carte de navigation. Puis-faire cette démarche ou il faut trouver un autre moyen?

Merci par avance pour vos réponses

03 sept. 2013
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Bonjour,

Il y a bien longtemps (plusieurs années !) je fus dans ton cas : on m'avait donné une coque à retaper, que j'ai remonté et motorisé (9,9CV)
Au moment de l'immatriculation, les Aff Mar n'ont rien voulu savoir...
J'avais la chance d'être dans un environnement mixte (près de la mer, mais avec des cours d'eau intérieur)
Finalement j'ai fais immatriculer mon bateau en eaux intérieurs (déclaration sur l'honneur pour la coque, attestation de vente pour le moteur, + 1 ou 2 papiers mais rien de très contraignant)
Quelques temps après... munis de ces papiers... j'ai fais immatriculer facilement mon bateau pour la mer
Je ne sais pas si ce cheminement est toujours faisable... mais ça peu être une piste ?
Frederic

03 sept. 2013
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Merci à tous pour toutes ces pistes.
Je vais me lancer dans l'aventure !
En premier lieu, je vais peut être essayer le coup de l'immat eaux intérieures (avant de basculer sur la mer) vu que je suis de savoie ...
Puis, si cela ne marche pas peut-être sera-ce l'occasion de rendre visite à nos voisin d'outre-quiévrain... ce dont j'ai envie depuis longtemps !
Encore merci à tous, avec mention particulière à Greyhound...
Paul

03 juin 2015
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si sans papier demande l asile ....

13 juin 2015
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Bonjour, Avez-vous réussi à immatriculer votre bateau ?

13 juin 2015
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non. je n'ai pas réussi en France.
Du coup j'abandonne le projet.

18 août 2020
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bonjouir
j'ai acheté une coque des année 60 espèrent la remètre en état mais pour l'immatriculer j'ai des soucis car dans les année 60 il y avait pas de carte de circulation juste un livret de circulation qui est introuvable merci de me dire si vous avez des solution pour le faire immatriculer
ps quelqu'un peut le dire se que veut dire l'immatriculation sur la photo merci

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