Immatriculation d'un bateau hors des frontières

Bonjour,

Je rencontre un drôle de problème: je suis sur le point d'acheter un bateau (Corsair F-27 de 1992) aux Etats Unis où je vis (Région de San Francisco). Mais n'étant pas citoyen Américain, je n'ai pas le droit d'enregistrer mon bateau avec un pavillon des USA.

(je peux toutefois faire un enregistrement avec la Californie seulement [si j'ai bien compris], ce qui ne me confère aucun pavillon, ni possibilité d'aller où que ce soit ailleurs).

Les résidents étrangers aux USA sont invités à enregistrer leurs bateaux dans un autre pays, en principe celui duquel on est citoyen.

1- Puis-je faire immatriculer mon bateau en France alors que bien que citoyen français, je ne suis pas résident français? Et que mon bateau ne viendra jamais dans les eaux françaises?
2- Comment faire? Sachant que je ne peux pas me rendre physiquement en France, le dernier décret du Président Trump ayant suspendu tous les visas de travail (si je sors du territoire US, je risque d'être refoulé au retour).
3- Dois-je payer une TVA dans ce cas? Sur quelle assiette? (je vais payer une sales tax en Californie, d'environ 10%. L'assiette de TVA serait-elle le prix avant ou après le paiement de cette taxe?)
4- Ai-je intérêt à demander le pavillon d'un pays tiers? Quels pays acceptent d'enregistrer un bateau pour un non-citoyen? Pour un non-résident? Lequel serait le moins couteux?

Merci pour vos lumières.

L'équipage
23 juin 2020
23 juin 2020
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En tant que non resident UE, la TVA n'est pas due, en revanche, sans domiciliation en France, l'obtention d'un pavillon ne va pas être facile.
Si vous choisissez une adresse familiale (les parents par exemple) il faudra bien expliquer (,mail ou courrier) la situation au service des douanes pour demander une exonération du paiement de la TVA (c'est le cas quand un bateau est acheté neuf en leasing par une banque-pret-).
Si une TVA est exigée, elle sera perçue sur l'ensemble du prix, y compris la taxe US de 10 %.
Bon courage !


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