immatriculation construction amateur

bonjour a tous,
je termine mon voilier en construction amateur bois moulé et j'aimerais avoir des infos pour l'immatriculation oú le faire et a quel prix, quelle contrainte
merci d'avance

L'équipage
31 déc. 2021
31 déc. 2021
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Le plus rapide est d aller a la douane et faire la demande , je l ai fait pas courrier , je viens tout juste d avoir le document des douanes , après 7 mois d attente , et la ça part aux affaires maritimes ou on me dit qu il faut compter 4 mois d attente


Recidive:Douanes de Toulon ?·le 31 déc. 12:53
tikipat:oui·le 31 déc. 16:12
Recidive:Si tu en as besoin, j'ai une adresse mail efficace pour la douane de Toulon.J'ai beaucoup galéré il y a un an et demi pour avoir les papiers de mon cata avant de le convoyer de PSL à La Rochelle.J'ai reçu les papiers la veille du départ.·le 31 déc. 16:55
caoba:je suis preneur pour l'adresse a toulon en MPsi tu veux·le 04 jan. 02:03
31 déc. 2021
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Pour le faire franciser t immatriculer, il doit être certifié dans une catégorie de construction,par un organisme (ICNN ou veritas).


31 déc. 2021
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oui si tu veux la catégorie A ou B , moi je demande la C et basta ....


31 déc. 2021
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quelle construction fais tu , longueur ? architecte ?


31 déc. 2021
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Bonjour Caoba, l'immatriculation d'une construction amateure est différente selon la taille de ton bateau et aussi la catégorie sollicitée. Pour Mordrouz 4 en 2017 la démarche a duré moins d'une semaine auprès des AfMar de Saint Malo. Mais il faut leur transmettre un dossier très détaillé afin qu'ils puissent juger. Le plus long a été pour moi de le faire expertiser afin de convenir avec l'assurance d'une valeur conventionnelle, et dans ma région, les experts maritimes sont rares.
Bon courage.
Jacky


31 déc. 2021
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@caoba, tu t'y prends bien tard ...


31 déc. 2021
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Est ce qu'il n'y a pas d'abord une déclaration de mise en chantier à faire auprès des Douanes ?


lolapo:C'était avant ....·le 31 déc. 14:11
Recidive:Ok, merci.·le 31 déc. 14:22
31 déc. 2021
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On doit retrouver différents posts sur l'immatriculation de construction amateur. Mais si vieux , ils sont obsolètes.
Perso : douanes pour papiers , attestation sur l'honneur de conformité, chèque et c'est fait.
Par contre ,si tu veux aller loin genre cat. A , c'est plus compliqué.
Dossier à icnn la Rochelle. contactes les.
Tu ne peux pas vendre avant 5 ans mais c'est néanmoins possible avec une expertise chantier. Il y a un nom abregé genre PCBA ???


lolapo:Les douanes sont.à côté des Aff. Maritimes et se passent le dossier.Important , c'est de savoir le montant du chèque.·le 31 déc. 16:20
tikipat:mais quel chèque ???? j ai rien payé , je payerais la taxe annuel ·le 31 déc. 16:33
lolapo:Un fois que le peu de papiers est rempli , tu.leur donnes le chèque de la taxe annuelle et ils t'envoient l'acte de francisation.Une simple feuille que t'as interet à copier super bien parce que un livret orange , on.l'oublie rarement mais une simple feuille A4 , c'est facile. Rien eu marqué sur la.catégorie de nav.·le 31 déc. 17:46
tikipat:ok pour le payement ... j ai mis en demande catégorie C , j ai pas en de faire la demande ICNN·le 31 déc. 17:49
lolapo:Mal expliqué : aux douanes , selon moteur, longueur etc... ils m'avaient donné le montant de la taxe annuelle au prorata du mois.·le 31 déc. 17:52
tikipat:ok , j ai reçu le document douane le 23 décembre , c est pour ça qu il n on rien demandé ·le 31 déc. 18:19
31 déc. 2021
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Bonjour, en Normandie, ce sont dorénavant les affaires maritimes qui s'occupent de tout. Il faut que vous prépariez un dossier complet spécifique aux constructions amateur. Pas de revente avant 5 ans.


31 déc. 2021
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comme @crescent , ça sera les affaires maritimes qui vont gérer ça , soit patient ;;; a Toulon impossible de les joindre au tel , c est fermé au public cause covid ,tu vois le genre ....


03 jan. 2022
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he bien Caoba est un magnifique Atuana sur plan Auzepy Breneur, en acajou bois moulé 4 plis 5mm .
longueur 11, 67 m qui sera grée en côtre un dérriveur intégral.
merci pour vos reponse, mais un doute subsiste, si je l'mmatricule en categorie C, dois je passer par un organisme de controle?


crescent76:Article 245 pour tout le dossier Article 245-4.02 pour Flottabilité, stabilité La stabilité et la flottabilité des navires de catégorie de conception C ou D doivent être évaluées conformément à la partie pertinente de la norme EN/ISO 12217. (125 euros la norme) soit par essais (par organisme je suppose), soit par calculsLe reste semble purement déclaratif mais le dossier à fournir est copieux !!!Et ne viser que la catégorie C pour un navire de près de 12m me semble dommage.·le 03 jan. 20:04
crescent76:Pardon Division 245·le 03 jan. 20:40
03 jan. 202203 jan. 2022
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non , pas en C ce que je fais pour mon cata


03 jan. 202203 jan. 2022
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Pas les mêmes sons de cloche apparemment ?
Aux affmars,enfin la Dtml de Sète,où je suis allé,le gars m'a certifié que pour immatriculer un bateau de plus de 7m,quelque soit la catégorie,il fallait obligatoirement faire certifier son bateau par un organisme agréé Cee.
Veritas ne le fait plus mais d'autres en dehors de l'Icnn le font,voir le dernier fil à ce sujet il n'y a pas si longtemps.
Je déconseille l'Icnn ils sont débordés...
Après les douanes de Sète chez qui j'ai fait la première partie des papiers m'ont dit que je devais faire la suite obligatoirement à la Dtml de Sete, mais eux m'ont dit que je pouvais aussi le faire ailleurs...
Va comprendre...,??


03 jan. 2022
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dans mon cas - qui date un peu - le plan l’architecte était approuvé par les Aff Mar, donc juste un contrôle visuel en chantier puis à l'eau,

pas souhaité de marquage CEE, pas question de vendre mon navire!

peut- être voir du côté d'un sister ship ou d'une assos de proprio Auzepy Brenneur (si elle existe)


04 jan. 2022
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Perso : voilier de 11.98 m.
En C pendant un moment , sans m'éloigner des côtes francaises ,of course, juste quelques traversées Puis contrôle par un organisme . J'avais les courbes de stab + calculs pour la cat. A ( stix) + plans numériques.


04 jan. 2022
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merci pour vos reponses j'ai les plans d"origine avec la feuille de calcul de la courbe de renversement...les plans ont été respecté a la lettre lors de la construction, donc un controle visuel devrait suffire ?


04 jan. 2022
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je pense le mettre a l'eau dans la marne en premier lieux puis le mater en méditerranée .....a votre avis quelle sont mes options possibles ?


crescent76:Permis fluvial si moteur de plus de 6CV ou avec quelqu'un qui l'a déjà...·le 04 jan. 10:44
caoba:j'ai le permis fluvial, j'avais prévu le coup·le 04 jan. 13:15
04 jan. 2022
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je pense le mettre a l'eau dans la marne en premier lieux puis le mater en méditerranée .....a votre avis quelle sont mes options possibles ?


mordrouz:Tu pense mettre à l'eau dans la marne ! je moi même dans la marne, fais moi signe ou et quand tu compte mettre à l'eau. jacky·le 04 jan. 10:33
caoba:OK on a tjrs besoins d'un coup de main d'une personne aguerrie, merci·le 04 jan. 13:17
tikipat:tu es sur quel secteur ? ·le 04 jan. 13:20
caoba:noisy le grand 93·le 04 jan. 14:52
tikipat:j avais construis deux voilier a Lagny sur marne et mis a l eau sur la marne ·le 04 jan. 18:56
04 jan. 2022
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Tu le construis ou ?


04 jan. 2022
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Tu peux même te mettre en penichette donc sans taxe.
Apres tu passes en maritime .
Au lieu de demander des adresses etc... connectes toi et copie les documents nécessaires.
Si tu veux etre en A , c'est plus compliqué et couteux . Telephone à l'icnn la Rochelle. Les plans seuls ne suffisent pas. C'est qui font le boulot mais avec plans 3 d.
Il y a d'autres organismes que l'icnn. J'ai pris hpi qui a l'habitude de se déplacer aux Antilles.
Avec le pavillon Polonais, c'est peut etre plus.facile. tentes...


Tizef29:J'avais hésiter à passer le mien sous pavillon Belge après la construction. En fin de compte j'avais fait les démarches pour qu'il soit sous pavillon Français. C'était encore à l'époque les AffMar qui certifiaient le bateau, c'était sûrement plus simple et moins onéreux qu'aujourd'hui, mais avec le recul, j'e pense que j'ai bien fait.Le pavillon Polonais peut finir comme le Belge dans quelques années.·le 04 jan. 13:42
lolapo:Notre devenir de constructeurs amateurs ??? Yen a plus beaucoup.Pat 45 est passe Polonais comme d'autres auparavant sont passé Belge ou Hollandais. Notre vie administrative est bien difficile...·le 04 jan. 19:16
lolapo:Les anciennes normes et conseils peuvent étre totalement obsoletes·le 04 jan. 19:18
Pat45:Oui, et le pavillon Polonais est à vie...·le 07 jan. 23:41
04 jan. 2022
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James , à les dernieres infos.


04 jan. 202204 jan. 2022
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peut-être ?
Vu ce qu'écrit Tikipat,cela contredit mon expérience sur Sète...
Si les Dtml donnent des versions différentes,ça devient très complexe...
Apparemment sur Sète il y aurait eu des accidents sur des constructions amateur donc ils ne veulent prendre aucun risque,ou disons aucune responsabilité ?
Même en C ils demandent une certification,alors qu'à Toulon non...je ne comprends plus la logique j'avoue...
l'Icnn pour un 40 pieds avec les plans de l'archi en 3D,c'est de mémoire 2200 euros,avec la visite du technicien qui fait le test au tangon frappé sur la cadène des haubans avec un dynamomètre,avec prises des mesures de franc bord et niveaux électroniques pendant le test.
800 euros de plus si on leur donne un plan 2D qu'ils transforment en 3D ...
Mais tout est long ensuite,on passe après les chantiers pros,et ils sont débordés...
Par contre très sympas,si quelque détail cloche,ils te demandent de corriger si c'est possible.


05 jan. 2022
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Bonjour à tous, je suis tout nouveau sur le site, malgré de nombreuses années à vous lire. Juste pour vous dire que je suis moi aussi dans l'attente de la carte de circulation du petit voilier que j'ai imaginer, conçu et construit. Comme la demande à été faite à la DDTM de Toulon, et vu certains commentaires je commence à m'inquiéter. Pour ma part j'ai bien rempli l'attestation de conformité annexe 245 A1 division 245 en ajoutant les papiers demandés, un dossier assez complet et clair de la construction avec test de stabilité, STIX pour les catégories C1/B2, photos ect.... Le bateau faisant 4, 20 mètres de coque. D'après la préfecture nous ne pouvons pas nous rendre sur place compte tenu de la situation sanitaire. Cela fait 6 semaines que j'ai envoyé les documents et toujours rien. L'adresse et les renseignements sont par contre assez facile à trouver sur internet. Au plaisir de vous lire René.


Recidive:6 semaines c'est rien ! Tu dois au moins t'attendre au double...·le 05 jan. 15:47
lolapo:Les plans, ne sont pas à fournir.Mais il faut les garder 10 ans en cas de besoin.Toulon, c'est la mafia ou quoi ???Pourtant notre marine nationale y est bien installée ??? ·le 05 jan. 15:47
Relain:Merci à vous, bien obligé d'attendre😁 j'ai juste envoyé un dossier technique clair plutôt simple à comprendre, quand au moteur, ce sera un hors-bord de 4, 4 kw maxi pas encore acheté. ·le 05 jan. 15:57
Relain:Erreur, c’est la catégorie C1 et D2 et non pas B2 . Mais ça ne change rien.·le 05 jan. 18:02
05 jan. 2022
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Oublié : ultra important,la facture du moteur !!!


05 jan. 2022
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a Toulon c est 7 mois d attente


Relain:Alors, faut envoyer la demande avant la constuction😂, j'espère honnêtement que ce sera plus rapide, sinon ça va me laisser le temps de bien fignoler l'affaire. ·le 05 jan. 17:23
lolapo:Je n'ai pas attendu tant de temps !!·le 05 jan. 19:26
Relain:Alors pour info, j'ai aujourd'hui reçu ma carte de circulation pour mon petit voilier (construction amateur) catégorie C moins de 7 semaines après leur avoir envoyé mon courrier. Étonné mais heureux, bon week-end à tous. ·le 07 jan. 18:31
Recidive:Bonne nouvelle ! On a été des langues de peille comme on dit par là-bas...·le 07 jan. 18:53
lolapo:Bons tests et heureuses navigations. En ce moment.je teste mon annexe à voile : 2.80m.mais pa immatriculée 🤗🤗·le 07 jan. 18:59
tikipat:top pour toi , moi ce fut 7 mois ( cata de 12 m ) ·le 07 jan. 19:03
Relain:Tikipat, mon petit bateau fait moins de 7 mètres donc pas les mêmes obligations (francisation et calcul de droit de navigation) et enfin catégorie C, donc la aussi moins de contraintes. Peut-être les raisons de la faible duré pour l'obtention d'une l'homologation simplifiée ? ·le 07 jan. 20:29

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