Immatriculation ???

Bonjour je souhaiterais avoir des informations sur les immatriculations de bateau.

En fait j'ai achete et me suis servi d'une barque de 4.20 avec un moteur 6CV en eaux fluviales. Il y a sur cette barque un morceau d'immatriculation dont je ne me suis jamais occupé car jusque la je n'avais pas d'obligation d'immatriculation.
Je souhaite aller en mer avec cette meme barque et je pense qu'il faut donc que mon bateau soit immatriculé pour ce genre de sortie.
Je n'ai ni acte de francisation , ni carte bleue. L'ancien proprio est introuvable dans les pages blanches et jaunes. Les affaires maritimes n'ont pas son adresse et me signalent que le bateau appartenait a quelqu'un d'autre auparavant du coté de dieppe en 1993, qui lui aussi est introuvable.

_Que faire s'il vous plait?
_Puis je feinter les affaires maritimes de chez moi (La Rochelle) en leur disant que le bateau n'a jamais ete immatricule, un peu comme un bateau neuf?
_Y a t il possibilite de faire refaire des papiers en bonne et due forme sans aucune nouvelles des anciens proprios?

Enfin bref je sollicite votre aide car je suis tout nouveau dans ce monde de naviguation maritime.

Cordialement.

L'équipage
15 mai 2008
15 mai 2008
0

Bizarre
Bizarre, j'ai mis le sujet dans Navigation / Réglementation et il apparait ici...

Merci aux admins de rectifier le tir SVP.. :-)

15 mai 2008
0

une partie de réponse
peux tu feinter les affmars en leur disant que le bateau n'a jamais ete immatriculé?

oui pour eux ce sera comme une nouvelle immatriculation, mais alors se pose pour toi un probleme.

tu vas devoir lui obtenir un certificat de conformité CE et pour avoir ce papier, il faut faire passer au bateau en question des tests de flotabilité et de stabilité.
ces tests sont pratiqués par des "organismes notifiés" qui sont au nombre de deux en france :
-Bureau Veritas
-ICNN
petit probleme, ces societes n'etant pas benevoles, comptez 1000 roros HT pour pratiquer les tests sans etre sur d'obtenir le certificat à la fin.

Donc vous avez tout interet a retrouver les anciens proprios.

une chose m'etonne, quand vous avez acheté ce bateau, vous avez signer des papiers quand meme non?

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